Article 1er.En juillet 2002, une subvention est octroyée aux projets de recherche scientifique appliquée à la gestion et à la pratique de l'enseignement, mentionnés ci-après :
1. Ontwikkeling van een begin- en eindtoets wiskunde en Nederlands voor de eerste graad secundair onderwijs
Promoteur : Mme R. Janssen (KUL), Co-Promoteur : M. F. Daems (UIA)
Montant accordé : 328.333,50 euros
Durée du projet : 18 mois
2. Met een dynamische keuzebegeleiding naar een effectieve keuzebekwaamheid
Promoteurs : M. R. Van Esbroeck (VUB), Mme M. Lacante (KUL)
Montant accordé : 201.377,23 euros
Durée du projet : 24 mois
3. Evaluatie van het experiment modularisering in het secundair onderwijs
Promoteur : M. Koen Pelleriaux (UIA), Co-Promoteurs : M. Mark Elchardus (VUB), Mme Mia Douterlungne (HIVA)
Montant accordé : 405.322,50 euros
Durée du projet : 24 mois
4. McOnderwijs in Vlaanderen. De internationalisering en commercialisering van het hoger onderwijs
Promoteur : M. Jef Verhoeven (KUL), Co-Promoteur : M. G. Kelchtermans
Montant accordé : 108.330,20 euros
Durée du projet : 18 mois
5. De implementatie van het gelijke onderwijskansendecreet I. Evaluatie-onderzoek naar het zelfevaluerend en beleidsvoerend vermogen van scholen en het ondersteunend aanbod
Promoteur : M. P. Van Petegem (UIA), Co-Promoteur : M. J. Verhoeven (KUL)
Montant accordé : 320.595,85 euros
Durée du projet : 28 mois
Art. 2.Afin de garantir le financement des programmes visés à l'article 1er, un montant de 1.363.959,28 euros est inscrit au programme 39.2, allocation de base 41.43 - Subvention à la Recherche scientifique appliquée à la gestion et à la pratique de l'enseignement - du décret du 21 décembre 2001 contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002.
Art. 3.3.1. Le Ministre flamand compétent pour l'enseignement est autorisé à conclure avec les universités et les promoteurs concernés les conventions nécessaires à la réalisation de ces projets.
Dans les conventions précitées, la répartition exacte des subventions par année d'activité et, le cas échéant, par université pour les projets interuniversitaires, est opérée sur la base de données concrètes.
3.2. Si, lors de la conclusion de la convention avec les universités et les promoteurs des projets sélectionnés à l'article 1er, il ressort que ces projets jouissent d'autres sources de financement, les subventions accordées par le présent arrêté sont proportionnellement diminuées. Le solde ainsi libéré au budget prévu pour l'année 2002 est affecté en 2002 aux projets le plus favorablement classés des propositions de recherche 2002 qui n'étaient pas sélectionnées.
Art. 4.La Ministre flamande qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 19 juillet 2002.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
P. DEWAEL
La Ministre flamande de l'Enseignement et de la Formation,
M. VANDERPOORTEN.