Texte 2002036265
Article 1er.Conformément à l'article 68 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, la procédure de l'U.C.I. en matière de prélèvement d'échantillons pour le contrôle antidopage est reconnue équivalente pour les courses cyclistes organisées par la Ligue royale vélocipédique belge et soumises aux contrôles antidopage ordonnés par l'U.C.I.
La liste reprenant les courses cyclistes est jointe en annexe au présent arrêté.
Art. 2.Toutes les règles relatives au contrôle antidopage sont intégralement applicables à tout contrôle antidopage, tel que prévu à l'article 1.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1 octobre 2002.
Bruxelles, le 1 octobre 2002.
Le Ministre flamand des Sports et des Affaires bruxelloises,
G. VANHENGEL
Annexe.
Art. N1.Liste des courses U.C.I. pendant lesquelles un contrôle antidopage est prévu et auxquelles la procédure de l'U.C.I. est appliquée.
20 octobre 2002 Ruddervoorde
27 octobre 2002 Vossem
7 novembre 2002 Oudenaarde
17 novembre 2002 Asper-Gavere
30 novembre 2002 Koksijde
15 décembre 2002 Overijse
22 décembre 2002 Kalmthout
25 décembre 2002 Wortegem-Petegem
26 décembre 2002 Hofstade
27 décembre 2002 Loenhout
28 décembre 2002 Diegem
11 janvier 2003 Wielsbeke
12 janvier 2003 Wielsbeke
23 janvier 2003 Mol
26 janvier 2003 Hoogstraten
21 fevrier 2003 Vorselaar
23 fevrier 2003 Oostmalle
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel portant agrément de la procédure de l'U.C.I. en matière de prélèvement d'échantillons pour le contrôle antidopage lors des épreuves de cyclo-cross dans la saison 2002-2003.
Le Ministre flamand des Sports et des Affaires bruxelloises,
G. VANHENGEL.