Texte 2002036265

1 OCTOBRE 2002. - Arrêté ministériel portant agrément de la procédure de l'U.C.I. en matière de prélèvement d'échantillons pour les contrôles antidopage lors des épreuves de cyclo-cross dans la saison 2002-2003 (TRADUCTION).

ELI
Justel
Source
Communauté flamande
Publication
9-10-2002
Numéro
2002036265
Page
45621
PDF
version originale
Dossier numéro
2002-10-01/32
Entrée en vigueur / Effet
01-10-2002
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.Conformément à l'article 68 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, la procédure de l'U.C.I. en matière de prélèvement d'échantillons pour le contrôle antidopage est reconnue équivalente pour les courses cyclistes organisées par la Ligue royale vélocipédique belge et soumises aux contrôles antidopage ordonnés par l'U.C.I.

La liste reprenant les courses cyclistes est jointe en annexe au présent arrêté.

Art. 2.Toutes les règles relatives au contrôle antidopage sont intégralement applicables à tout contrôle antidopage, tel que prévu à l'article 1.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1 octobre 2002.

Bruxelles, le 1 octobre 2002.

Le Ministre flamand des Sports et des Affaires bruxelloises,

G. VANHENGEL

Annexe.

Art. N1.Liste des courses U.C.I. pendant lesquelles un contrôle antidopage est prévu et auxquelles la procédure de l'U.C.I. est appliquée.

  20 octobre 2002           Ruddervoorde
  27 octobre 2002              Vossem
  7 novembre 2002            Oudenaarde
  17 novembre 2002          Asper-Gavere
  30 novembre 2002            Koksijde
  15 décembre 2002            Overijse
  22 décembre 2002           Kalmthout
  25 décembre 2002        Wortegem-Petegem
  26 décembre 2002            Hofstade
  27 décembre 2002            Loenhout
  28 décembre 2002             Diegem
  11 janvier 2003            Wielsbeke
  12 janvier 2003            Wielsbeke
  23 janvier 2003               Mol
  26 janvier 2003           Hoogstraten
  21 fevrier 2003            Vorselaar
  23 fevrier 2003            Oostmalle

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel portant agrément de la procédure de l'U.C.I. en matière de prélèvement d'échantillons pour le contrôle antidopage lors des épreuves de cyclo-cross dans la saison 2002-2003.

Le Ministre flamand des Sports et des Affaires bruxelloises,

G. VANHENGEL.

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