Article 1er.(L'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 septembre 1995 fixant le cadre organique de la " Vlaamse Landmaatschappij " (Société flamande terrienne), modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 mars 1998, est remplacé par la disposition suivante :
" Article 1. Le cadre organique de la " Vlaamse Landmaatschappij " est fixé comme suit :) <Erratum, M.B. 07-06-2002, p. 26259>
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A B C
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Administrateur général 1
Administrateur général adjoint 1
Chef de division 9
Directeur-informaticien ou directeur-ingénieur 1 8
ou directeur
Informaticien ou ingénieur 74
Adjoint du directeur 125
Programmeur en chef ou spécialiste en chef 36* 20
Programmeur ou spécialiste 141**
Collaborateur en chef ou technicien en chef 20 13* 6
Collaborateur ou technicien 78 28**
Assistant en chef ou assistant technique en chef 47
ou assistant spécial en chef
Assistant ou assistant technique ou assistant 81* * *
spécial
Agent ou agent technique 14 12* * *
----------------------------------------------------------------------* 13 emplois de technicien en chef dans la colonne B s'éteignent au prorata des nominations au niveau B des lauréats du concours spécial d'accession au grade de spécialiste en chef.
13 emplois de programmeur en chef ou spécialiste en chef dans la colonne A sont conférés à condition que l'emploi de technicien en chef dans la colonne B soit éteint
** 28 emplois de technicien dans la colonne B s'éteignent au prorata des nominations au niveau B des lauréats des concours spéciaux d'accession aux grades de programmeur et de spécialiste
28 emplois de programmeur ou spécialiste dans la colonne A sont conférés à condition que l'emploi de technicien soit éteint
* * * 12 emplois d'assistant, assistant technique ou assistant spécial dans la colonne A peuvent seulement être conférés après le départ des titulaires des grades d'agent ou agent technique. ".
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1er octobre 2000. <Erratum, M.B. 07-06-2002, p. 26259>
Art. 3.Le Ministre flamand qui a la Rénovation rurale et la Conservation de la Nature dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. <Erratum, M.B. 07-06-2002, p. 26259>
Bruxelles, le 12 octobre 2001.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
P. DEWAEL
Le Ministre flamand de l'Environnement et de l'Agriculture,
V. DUA