Article 1er.L'article 3, § 1er, 2°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 septembre 1999 relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 avril 2001, est remplacé par ce qui suit :
" 2° mentionnent, dans la colonne centrale, par discipline, la liste des nouvelles options auxquelles une conversion progressive aura lieu, telle que prévue à l'article 6, §§ 2, 4 et 5 du même décret, et ce à partir :
a)du 1er septembre 2000 pour ce qui est de l'enseignement secondaire technique, artistique et professionnel du quatrième degré de la discipline " Personenzorg ";
b)du 1er septembre 2002 pour ce qui est de l'enseignement secondaire général et du quatrième degré de l'enseignement secondaire professionnel de la discipline " Personenzorg ".
Art. 2.Dans l'annexe III du même arrêté :
1°la série de symboles " -/S " à hauteur de la dénomination " Economie of Humane wetenschappen " est supprimée;
2°le symbole " S " à hauteur de " Humane wetenschappen " est chaque fois supprimé;
3°la définition, reprise sous le titre " Remarque ", est supprimée.
Art. 3.Dans l'annexe XII du même arrêté, sous la rubrique " Années de spécialisation E.S.T. " :
1°la dénomination " Commercieel webverkeer (à partir du 1er septembre 2001) " est insérée dans la rubrique " Dénominations actuelles ";
2°la dénomination " Commercieel webverkeer " est insérée à la même hauteur dans la rubrique " Nouvelles dénominations ".
Art. 4.Dans l'annexe XXI du même arrêté, sous la rubrique " Troisième degré E.S.P. " :
1°la dénomination " Productie-operator " (à partir du 1er septembre 2001) est insérée dans la rubrique " Dénominations actuelles ";
2°la dénomination " Productie-operator " est insérée à la même hauteur dans la rubrique " Nouvelles dénominations ";
3°le symbole " S " est inséré à la même hauteur dans la dernière rubrique.
Art. 5.Dans l'annexe XXV du même arrêté, sous la rubrique " Quatrième degré E.S.P. " :
1°la dénomination " Psychiatrische verpleegkunde " figurant dans la rubrique " Nouvelles dénominations " est remplacée par la dénomination " Verpleegkunde ";
2°la dénomination " Ziekenhuisverpleegkunde " figurant dans la rubrique " Nouvelles dénominations " est remplacée par la dénomination " Verpleegkunde ".
Art. 6.Dans l'annexe XXXI du même arrêté, sous la rubrique " Années de spécialisation E.S.T. ".
1°la dénomination " Butler (à partir du 1er septembre 2001) " est insérée dans la rubrique " Dénominations actuelles ";
2°la dénomination " Butler " est insérée à la même hauteur dans la rubrique " Nouvelles dénominations ";
3°le symbole " S " est inséré à la même hauteur dans la dernière rubrique.
Art. 7.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2001, à l'exception de l'article 5, qui produit ses effets le 1er septembre 2002.
Art. 8.Le Ministre flamand ayant l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 18 janvier 2002.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
P. DEWAEL
Le Ministre flamand de l'Enseignement et de la Formation,
M. VANDERPOORTEN.