13 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française subventionnant des classes-passerelles dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2002-2003, en application du décret du 14 juin 2001 visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française.

Article 1er.L'organisation d'une classe-passerelle est autorisée, pour l'année scolaire 2002-2003, dans les établissements suivants :

1. Institut Bischoffsheim, rue de la Blanchisserie 52, à 1000 Bruxelles.

2. Collège Roi Baudouin, avenue Marchal 62, à 1030 Schaerbeek.

3. Centre communal d'enseignement technique Pierre Paulus, rue de la Croix de Pierre 73, à 1060 Saint-Gilles.

4. Athénée royal Victor Horta, rue de la Rhétorique 16, à 1060 Saint-Gilles.

5. Institut des Filles de Marie, rue Théodore Verhaegen 6, à 1060 Saint-Gilles.

6. I.T.C.F. Chômé Wyns, rue Chômé Wyns 5, à 1070 Anderlecht.

7. Institut de la Providence, rue Haberman 27, à 1070 Anderlecht.

8. Campus Saint-Jean, chaussée de Ninove 136, à 1080 Molenbeek.

9. Athénée royal Serge Creuz, avenue du Sippelberg 2, à 1080 Molenbeek.

10. Institut Madeleine Jacquemotte, avenue Constant Permeke 2, à 1140 Evere.

11. Lycée Guy Cudell, rue de Liedekerke 66, à 1210 Saint-Josse.

12. Centre scolaire des Dames de Marie Haecht-Philomène Limite, chaussée de Haecht 68, à 1210 Saint-Josse.

Art. 2.L'organisation d'une classe-passerelle est autorisée, pour l'année scolaire 2002-2003, à l'Ecole polytechnique, située rue aux Laines, 69, à 4800 Verviers.

Art. 3.L'organisation d'une classe-passerelle est autorisée, pour l'année scolaire 2002-2003, à l'Ecole professionnelle, rue Florent Dethier, 31, à 5002 Namur.

Art. 4.L'organisation d'une classe-passerelle est autorisée, pour l'année scolaire 2002-2003, dans les établissements suivants :

1. Athénée royal Florennes, rue des Ecoles 21, à 5620 Florennes.

2. Athénée royal., rue des Evêts 4, à 6980 La Roche-en-Ardenne.

3. Institut Sainte-Julie, rue Nérette 2, à 6900 Marche-en-Famenne.

4. I.T.C.F., rue Warocqué, 46 à 7140 Morlanwelz.

5. Centre scolaire Saint-Joseph Saint-Raphaël, rue Magritte 20, à 4920 Remouchamps.

6. Athénée royal Vielsalm-Manhay, Les Grands Champs 18A, à 6690 Vielsalm.

Art. 5.Le Ministre ayant l'Enseignement secondaire dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2002.

Bruxelles, le 13 juin 2002.

Par le Gouvernement de la Communauté française :

Le Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial,

P. HAZETTE.