Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté royal du 28 mars 1969 dressant la liste des maladies professionnelles donnant lieu à réparation, modifiée par les arrêtés royaux des 28 mai 1969, 10 juillet 1973, 26 juin 1979, 26 novembre 1982, 7 mars 1988, 13 septembre 1989, 12 juillet 1991, 22 mars 1999, 9 juillet 2001 et 26 mai 2002 sont apportées les modifications suivantes :
1°le numéro de code suivant est ajouté entre les numéros de code 1.103.05 et 1.104 :
" 1.103.06 Isocyanates "
2°le numéro de code suivant est ajouté entre les numéros de code 1.118.10 et 1.119.01 :
" 1.118.11 Esters organophosphoriques "
3°le numéro de code suivant est ajouté entre les numéros de code 1.121.04 et 1.122 :
" 1.121.05 Autres hydrocarbures aromatiques polycycliques condensés "
4°le numéro de code suivant est ajouté entre les numéros de code 2.301.01 et 9.301.20 :
" 2.301.02 Stibiose "
5°le numéro de code suivant est ajouté entre les numéros de code 1.305.06 et 2.306.01 :
" 1.305.07 Fièvres des métaux provoquées par l'inhalation de fumées d'oxydes de métaux non repris sous d'autres positions "
6°les numéros de code 1.605.01 et 1.605.02 : " maladies ostégo articulaires ou angioneurotiques provoquées par les vibrations mécaniques " sont remplacés par les numéros de code :
" 1.605.11 Affections ostéo articulaires des membres supérieurs provoquées par les vibrations mécaniques "
" 1.605.12 Affections de la colonne lombaire associées à des lésions dégénératives précoces provoquées par des vibrations mécaniques transmises au corps par le siège "
" 1.605.02 Affections angioneurotiques des membres supérieurs provoquées par les vibrations mécaniques "
7°le numéro de code " 1.606.51 paralysie des nerfs dues à la pression " est remplacé par :
" 1.606.51 Atteinte de la fonction des nerfs due à la pression "
8°après le numéro de code 1.701 sont ajoutés les numéros de code suivants :
" 1.702 Syndrome hémolytique provoqué par le trihydrure d'antimoine "
" 1.712 Encéphalopathie aiguë provoquée par les dérivés hydrogénés du bore ".
Art. 2.Notre Ministre des Affaires sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Punat, le 2 août 2002.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Affaires sociales,
F. VANDENBROUCKE.