Texte 2002022289

21 MARS 2002. - Arrêté ministériel déterminant les formes chimiques autorisées pour les nutriments et pour d'autres substances nutritives, qui peuvent être utilisés dans des denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-04-2002 et mise à jour au 19-05-2014)

ELI
Justel
Source
Affaires sociales - Santé Publique et Environnement
Publication
12-4-2002
Numéro
2002022289
Page
15106
PDF
version originale
Dossier numéro
2002-03-21/40
Entrée en vigueur / Effet
12-04-2002
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.Pour les nutriments et les autres substances nutritives énumérées en annexe du présent arrêté, qui peuvent être ajoutés aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière, les formes chimiques, reprises dans l'annexe du présent arrêté, sont seulement autorisées.

Art. 2.§ 1er. Les substances énumérées en annexe du présent arrêté, doivent être conformes aux critères de pureté établit dans l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires.

§ 2. Les substances énumérées en annexe du présent arrêté, pour lesquelles des critères de pureté ne sont pas établis dans l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, doivent être conformes aux critères de pureté généralement acceptés par les organismes internationaux.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Par mesures transitoires, les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière autres que les préparations pour nourrissons, les préparations de suite pour nourrissons, les préparations à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge et les aliments pour bébés, qui ne satisfont pas aux dispositions du présent arrêté, peuvent être mis dans le commerce jusqu'au 1 avril 2004.

Annexe.

Art. N1.Formes chimiques autorisées pour les nutriments et les autres substances nutritives dans les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière.

Aux fins du présent tableau, on entend par :

BV/AP : les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière autres que les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales, les préparations pour nourrissons, les préparations de suite pour nourrissons, les préparations à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge et les aliments pour bébés

FSMP : aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales

Z/N : les préparations pour nourrissons et les préparations de suite pour nourrissons

B : les préparations à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge et les aliments pour bébés.

+ : autorisé

- : non autorisé

ns (non spécifié) : seulement autorisé s'il a été démontré par des données scientifiques généralement admises que la substance convient au groupe cible

SubstanceFormes chimiquesAPFSMPNB
------
VITAMINES :
Vitamine ARétinol++++
Acetate de rétinol++++
Palmitate de retinol++++
Beta-carotène++++
Vitamine DCholecalciferol++++
Ergocalciferol++++
Vitamine ED-alpha-tocopherol++++
DL-alpha-tocopherol++++
Acétate de D-alpha-tocopherol++++
Acétate de DL-alpha-tocopherol++++
Succinate acide de++--
D-alpha-tocopherol
Vitamine KPhylloquinone (Phytomenadione)++++
Vitamine B1Chlorhydrate de thiamine++++
Mononitrate de thiamine++++
Vitamine B2Riboflavine++++
Riboflavine-5-phosphate de sodium++++
NiacineAcide nicotinique++++
Nicotinamide++++
AcideD-pantothenate de calcium++++
Pantothenique
D-pantothenate de sodium++++
Dexpantothenol++++
Vitamine B6Chlorhydrate de pyridoxine++++
Pyridoxine-5-phosphate++++
Dipalmitate de pyridoxine++++
[Folates]Acide pteroylmonoglutamique+++
<AM 2006-08-29/33, art. 1, 003; En vigueur : 06-10-2006>
Vitamine B12Cyanocobalamine++++
Hydroxocobalamine++++
BiotineD-biotine++++
Vitamine CAcide L-ascorbique++++
L-ascorbate de sodium++++
L-ascorbate de calcium++++
L-ascorbate de potassium++++
L-ascorbyl 6-palmitate++++
MINERAUX :
CalciumCarbonate de calcium++++
Chlorure de calcium++++
Sels de calcium de l'acide++++
citrique
Gluconate de calcium++++
Glycerophosphate de calcium++++
Lactate de calcium++++
Sels de calcium de l'acide++++
orthophosphorique
Hydroxyde de calcium++++
Oxyde de calcium++-+
MagnésiumAcétate de magnésium++--
Carbonate de magnésium++++
Chlorure de magnésium++++
Sels de magnésium de l'acide++++
citrique
Gluconate de magnésium++++
Glycerophosphate de magnésium++-+
Sels de magnésium de l'acide++++
orthophosphorique
Lactate de magnésium++-+
Hydroxyde de magnésium++++
Oxyde de magnésium++++
Sulfate de magnésium++++
FerCarbonate ferreux++-+
Citrate ferreux++++
Citrate ferrique d'ammonium++++
Gluconate ferreux++++
Fumarate ferreux++++
Diphosphate ferrique de sodium++-+
Lactate ferreux++++
Sulphate ferreux++++
Diphosphate ferrique++++
(pyrophosphate ferrique)
Saccharate ferrique++-+
Fer élémentaire (issu de la++-+
réduction du carbonyle, de la
réduction électrolytique et de la
reduction de l'hydrogène)
CuivreCarbonate de cuivre++++
Citrate de cuivre++++
Gluconate de cuivre++++
Sulfate de cuivre++++
Complexe cuivre-lysine++++
IodeIodure de potassium++++
Iodate de potassium++++
Iodure de sodium++++
Iodate de sodium++-+
ZincAcetate de zinc++++
Chlorure de zinc++++
Citrate de zinc++++
Gluconate de zinc++++
Lactate de zinc++++
Oxyde de zinc++++
Carbonate de zinc++--
Sulfate de zinc++++
ManganeseCarbonate de manganese++++
Chlorure de manganese++++
Citrate de manganese++++
Gluconate de manganese++++
Glycerophosphate de manganese++-+
Sulfate de manganese++++
SodiumBicarbonate de sodium+++ns
Carbonate de sodium+++ns
Chlorure de sodium+++ns
Citrate de sodium+++ns
Gluconate de sodium+++ns
Lactate de sodium+++ns
Hydroxyde de sodium+++ns
Sels de sodium de l'acide+++ns
orthophosphorique
PotassiumBicarbonate de potassium+++-
Carbonate de potassium+++-
Chlorure de potassium++++
Citrate de potassium++++
Gluconate de potassium++++
Glycerophosphate de potassium++-+
Lactate de potassium++++
Hydroxyde de potassium+++-
Sels de l'acide orthophosphorique+++-
de potassium
SeleniumSelenate de sodium+++ns
Hydrogenoselenite de sodium++-ns
Selenite de sodium+++ns
Chrome (III) etChlorure de chrome++nsns
ses formes
hexahydratees
Sulfate de chrome++nsns
Molybdene (VI)Molybdate d'ammoniaque++nsns
Molybdate de sodium++nsns
FluorFluorure de potassium++nsns
Fluorure de sodium++nsns
ACIDE AMINES :
AlanineL-alanine++nsns
ArginineL-arginine++++
AcideL-acide aspartique-+nsns
aspartique
CitrullineL-citrulline-+nsns
CysteineL-cysteine++++
CystineL-cystine++++
PhenylalanineL-phenylalanine++++
AcideL-acide glutamique++nsns
glutamique
GlutamineL-glutamine++nsns
GlycineGlycine-+nsns
HistidineL-histidine++++
IsoleucineL-isoleucine++++
LeucineL-leucine++++
LysineL-lysine++++
L-lysine acetate++--
MethionineL-methionine++++
OrnithineL-ornithine++nsns
ProlineL-proline-+nsns
ThreonineL-threonine++++
TryptophaneL-tryptophane++++
TyrosineL-tyrosine++++
ValineL-valine++++
les acidesLe cas echeant les chlorhydrates+++(1)+(1)
amines
precites
Le cas echeant les sels de sodium,++--
de potassium, de calcium et de
magnesium
NUCLEOTIDES :
Acide adenosineAcide adenosine-5-monophosphorique+++ns
monophospho-
rique (AMP)
Sels de sodium de l'acide+++ns
adenosine monophosphorique
Acide cytidineAcide cytidine-5-monophosphorique+++ns
monophospho-
rique (CMP)
Sels de sodium de l'acide cytidine+++ns
monophosphorique
Acide guanosineAcide guanosine-5-monophosphorique+++ns
monophospho-
rique (CMP)
(GMP)
Sels de sodium de l'acide+++ns
guanosine monophosphorique
Acide inosineAcide inosine-5-monophosphorique+++ns
monophospho-
rique (IMP)
Sels de sodium de l'acide inosine+++ns
monophosphorique
Acide uridiqueAcide uridique-5-monophosphorique+++ns
monophospho-
rique (UMP)
Sels de sodium de l'acide uridique+++ns
monophosphorique
AUTRES
SUBSTANCES
NUTRITIVES :
CarnitineL-carnitine++++
L-chlorhydrate de carnitine++++
TaurineTaurine+++ns
CholineCholine++++
Chlorure de choline++++
Bitartrate de choline++++
Citrate de choline++++
InositolInositol++++

["1(1) Seulement d'application pour les chlorhydrates de L-arginine, L-cystine, L-histidine, L-isoleucine, L-lysine et L-cyst\233ine. En ce qui concerne les pr\233parations pour nourrissons et pr\233parations de suite, la L-arginine et son chlorhydrate sont exclusivement utilis\233s pour la fabrication des pr\233parations pour nourrissons vis\233es au point 2.2 du point 5.2.1.1 de l'annexe de l'arr\234t\233 royal du 18 f\233vrier 1991 relatif aux denr\233es alimentaires destin\233es \224 une alimentation particuli\232re, et des pr\233parations de suite vis\233es au point 2.2 du point 5.2.2.1 de la m\234me annexe."°

Tableau modifié par :

<AM 2004-03-05/35, art. 1, 002; En vigueur : 24-03-2004; M.B. 24-03-2004, p. 16764-16765>

<AM 2006-08-29/33, art. 1 et 2, 003; En vigueur : 26-09-2006; M.B. 26-09-2006, p. 50041>

<AM 2007-11-26/32, art. 1, 005; En vigueur : 21-12-2007; M.B. 11-12-2007, p. 60951>

----------

(1AM 2014-04-04/50, art. 2, 006; En vigueur : 29-05-2014)

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