Article 1er.Les tarifs pour la fourniture de services réguliers par l'Institut royal météorologique au profit des tiers sont fixés conformément aux tableaux repris en annexe A, B et C.
Art. 2.Les montants dans les tableaux visés à l'article 1 sont valables à partir du 1er janvier 2002.
Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets au 1er janvier 2002.
Art. 4.Le Secrétaire général des Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 5 juillet 2002.
Ch. PICQUE
Annexe.
Art. N1.Annexe A. - Tarifs pour la fourniture de produits standard du Bureau du temps de l'Institut royal météorologique.
euro
Abonnements* par an par mois
fax e-mail fax e-mail
Produits quotidiens
Situation atmospherique generale et
previsions meteorologiques pour
aujourd'hui et les jours prochains
a 12 h ou 17 h (eventuellement a 6 h)
+ carte prevue A1 740,00 740,00 74,00 74,00
Previsions maritimes pour les zones
Thames, Douvres et la cote belge a 6 h
ou 17 h (Anglais ou Neerlandais) A2 740,00 740,00 74,00 74,00
Observations synoptiques belges a une
heure determinee A3 740,00 960,00 74,00 96,00
Resultats des sondages d'altitude a
Uccle en chiffres et sous une forme
graphique (12UT + 00UT) a savoir :
pression, temperature, humidite et
vents A4 740,00 960,00 74,00 96,00
Meteogramme : presentation graphique
des previsions a Uccle pour les 7
prochains jours (nebulosite,
precipitations, pression
atmospherique, vent et temperatures) A5 740,00 960,00 74,00 96,00
Produits si les circonstances l'exigent
Avis de vents forts et de precipitations
d'intensites exceptionnelles B1 370,00 370,00 37,00 37,00
Avertissement de tempete en mer B2 370,00 370,00 37,00 37,00
(*) Les prix des abonnements sont calcules sur une base annuelle.
Des abonnements pour une periode de moins de 12 mois ou de moins d'un mois
seront comptabilises en dixiemes d'annee Produits sur mesure C
Information au choix Prix a convenir selon
l'importance de l'information euro
Demande isolee Expedition de la Par page
premiere page supplementaire
Une demande de previsions isolees non
quotidiennes ou pour une periode
plus courte qu'un mois 11,16 1,24Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 5 juillet 2002.
Ch. PICQUE
Art. N2.Annexe B. - Prix standard pour données d'orages.
euro
Lettre d'information
Informations a propos d'un éventuel episode orageux situe
precisement dans le temps et dans l'espace 15
Carte d'orages
A partir des donnees SAFIR, une carte d'impacts de la
foudre est constituee selon une echelle chronologique
presentee en couleur 50
Intensite d'eclair
SAFIR peut calculer l'intensite des decharges. La carte
donne le nombre de decharges par kilometre-carre pendant
un certain laps de temps. L'activite orageuse est
representee par un code de couleur 50Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 5 juillet 2002.
Ch. PICQUE
Art. N3.Annexe C. - Prix standard pour des produits climatologiques.
euro
poste fax e-mail
1. Envoi quotidien (jours ouvrables)
1.1. Metagri 445 550
1.2. Donnees synoptiques (ce sont des
donnees horaires, non verifiees et
parfois incompletes) 445 550
1.3. Observations climatologiques recoltees
a 8 heure a Uccle (envoi aussi durant
le week-end) 445
2. Envoi hebdomadaire
2.1. Donnees bi-horaires concernant les
temperatures, l'humidite relative,
l'insolation, la pression atmospherique
et les precipitations a Uccle 220 220 370
2.2. Donnees synoptiques (horaires, non
corrigees et parfois incompletes)
(3 stations maximum) 220 220 370
2.3. Donnees Metagri 220 220 370
3. Envoi 2 X par mois
3.1. Carte de Belgique analysee
quotidiennement 445
4. Envoi mensuel - listing
4.1. Precipitations - temperatures :
moyenne, minimum, maximum -
degres-jours (choix de +/- 100
stations, une base de degres-jours)
(5 stations par abonnement) 110 220
4.2. Tableau 1-2-3-4-8 du bulletin mensuel
climatologique partie 1
(= precipitations - temperatures :
moyenne, minimum, maximum - degres-
jours; selection de 40 stations sur
tout le pays; base des degres-jours
15°C ou 18°C) 110 550
4.3. Humidite relative - pression
atmospherique aux stations synoptiques
(liste en annexe) 110 220
4.4. Donnees bi-horaires concernant les
temperatures, l'humidite et la pression
atmospherique a Uccle 110 220
4.5. Vent moyen, direction et vitesse aux
stations synoptiques (liste en annexe) 110 220
4.6. Pointes maximales et jours d'orages 110
4.7. Degres-jours pour Uccle, base de
degres-jours au choix (15/15, 18/18,
etc.) 110 220
4.8. Humidite relative, pression
atmospherique, temperatures, vents
direction et vitesse (donnees horaires
- liste en annexe) 110 550
4.9. Tableau du bulletin climatologique
mensuel partie 2 110 220
5. Envoi mensuel- tableau
5.1. Tableaux (15 en 16) des jours
d'intemperies 145 290
6. Envoi - tableau
(uniquement entre le 1er novembre et le
31 mars)
6.1. Types de temps pour la construction 37
7. Envoi occasionnel
Carte de Belgique analysee quotidiennement
(vitesse maximale du vent et orages,...) 330
8. Renseignement climatologique occasionnel
(prix selon le renseignement) 15-50
9. Produits sur mesure - prix a convenirArt. N4.<inséré par AM 2006-05-04/39, art. 1, 002; En vigueur : 01-01-2006> Annexe D.
Image/Prix Radar Satellite Detection eclairs Detection grele
- - - - -
1 mois 15 euro 15 euro 30 euro 30 euro
3 mois 30 euro 30 euro 60 euro 60 euro
6 mois 50 euro 50 euro 100 euro 100 euro
1 an 75 euro 75 euro 150 euro 150 euroVu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 5 juillet 2002.
Ch. PICQUE