Texte 2002016105

14 AVRIL 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ELI
Justel
Source
Classes Moyennes - Agriculture - Affaires sociales - Santé Publique et Environnement
Publication
23-7-2002
Numéro
2002016105
Page
32821
PDF
version originale
Dossier numéro
2002-04-14/33
Entrée en vigueur / Effet
01-09-2002
Texte modifié
2000016091
belgiquelex

Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :

au point 3, les dispositions concernant les pesticides AMITRAZE, AZOXYSTROBINE, LAMBDA-CYHALOTHRINE et METALAXYL sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;

au point 3, pour l'ACEPHATE, la teneur maximale " pêches 0.2 " est insérée entre les teneurs maximales " fruits à pépins 1 " et " prunes 2 ";

au point 3, pour le CHLOROTHALONIL, la teneur maximale " céleris-raves 0.5 " est remplacée par la teneur maximale " céleris raves 1 ";

au point 3, pour la CYPERMETHRINE, la teneur maximale " asperge 0.1 " est insérée entre les teneurs maximales " pois (non écossés) 0.5 " et " artichauts 2 ";

au point 3, pour l'ETHEPHON, la teneur maximale " ananas 2 " est insérée entre les teneurs maximales " groseilles 5 " et " oignons 0.5 ";

au point 3, pour le FENBUTATIN-OXIDE, la teneur maximale " poivrons 1 " est insérée entre les teneurs maximales " tomates 1 " et " aubergines 1 ";

au point 3, pour le KRESOXIM-METHYL, la teneur maximale " fraises 0.2 " est insérée entre les teneurs maximales " raisins 1 " et " groseilles 1 ";

le point 3 est complété par les dispositions concernant les pesticides FLUPYRSULFURON-METHYL et PYMETROZINE en annexe I du présent arrêté;

le point 4.B est complété par les dispositions concernant le pesticide PYMETROZINE en annexe II du présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2002.

Art. 3.Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 14 avril 2002.

ALBERT

Par le Roi :

La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,

Mme M. AELVOET

Annexe.

Art. N1.Annexe I.

      I                        II                            III
  Pesticide dans      Metabolites, isomeres,   Teneurs maximales autorisees
   lequel s'exprime    produits de degradation  en residus
   le residu, sauf     ou de reaction et                          (mg/kg)
   mention contraire   autres pesticides
                       compris dans le residu
                       autorise
  AMITRAZE            metabolites contenant    fruits a pepins     0.5
                       la fraction 2,4         tomates             0.5
                       dimethylaniline         aubergines          0.5
                                               graines de coton    1
                                               the                 0* (0.01)
                                               houblon            20
                                               cereales            0* (0.02)
                                               autres              0* (0.05)
  AZOXYSTROBINE       Aucun                    agrumes             1
                                               noix (ecalees ou
                                                non)               0* (0.1)
                                               raisins             2
                                               fraises             2
                                               bananes             2
                                               carottes            0.2
                                               raifort             0.2
                                               panais              0.2
                                               persil a grosse
                                                racine             0.2
                                               salsifis            0.2
                                               tomates             2
                                               poivrons            2
                                               aubergines          2
                                               cucurbitacees a
                                                peau comestible    1
                                               cucurbitacees a
                                                peau non
                                                comestible         0.5
                                               laitues et
                                                similaires         3
                                               witloof             0.2
                                               haricots (non
                                                ecosses)           1
                                               pois (non
                                                ecosses)           0.5
                                               pois (ecosses)      0.2
                                               celeris             5
                                               artichauts          1
                                               poireaux            0.1
                                               legumineuses
                                                sechees            0.1
                                               the                 0* (0.1)
                                               houblon            20
                                               orge                0.3
                                               avoine              0.3
                                               riz                 5
                                               seigle              0.3
                                               froment             0.3
                                               triticale           0.3
                                               autres              0* (0.05)
  FLUPYRSULFURON-     Aucun                    graines
   METHYL                                       oleagineuses       0* (0.05)
                                               the                 0* (0.05)
                                               houblon             0* (0.05)
                                               autres              0* (0.02)
  LAMBDA-CYHALOTHRINE Aucun                    pamplemousse        0.1
                                               oranges             0.1
                                               pomelos             0.1
                                               noix (ecalees ou
                                                non)               0* (0.05)
                                               fruits a pepins     0.1
                                               abricots            0.2
                                               peches (y compris
                                                les nectarines
                                                et hybrides
                                                similaires)        0.2
                                               autres fruits a
                                                noyau              0.1
                                               raisins             0.2
                                               fraises             0.5
                                               groseilles          0.1
                                               groseilles a
                                                maquereau          0.1
                                               baies et fruits
                                                sauvages           0.2
                                               celeris-raves       0.1
                                               radis               0.1
                                               tomates             0.1
                                               poivrons            0.1
                                               aubergines          0.5
                                               cucurbitacees a
                                                peau comestible    0.1
                                               cucurbitacees a
                                                peau non
                                                comestible         0.05
                                               choux
                                                (developpement de
                                                l'inflorescence)   0.1
                                               choux de Bruxelles  0.05
                                               choux pommes        0.2
                                               laitues et
                                                similaires         1
                                               epinards            0.5
                                               fines herbes        1
                                               haricots (non
                                                ecosses)           0.2
                                               pois (non
                                                ecosses)           0.2
                                               pois (ecosses)      0.2
                                               celeris             0.3
                                               champignons
                                                sauvages           0.5
                                               the                 1
                                               houblon            10
                                               orge                0.05
                                               autres              0* (0.02)
  METALAXYL           Aucun                    pamplemousses       0.5
                                               oranges             0.5
                                               pomelos             0.5
                                               fruits a pepins     1
                                               raisins de table    2
                                               raisins de cuve     1
                                               fraises             0.5
                                               carottes            0.1
                                               panais              0.1
                                               oignons             0.5
                                               echalotes           0.5
                                               oignons de
                                                printemps          0.2
                                               concombres          0.5
                                               melons              0.2
                                               pasteques           0.2
                                               choux
                                                (developpement de
                                                l'inflorescence)   0.1
                                               choux pommes        1
                                               laitue              1
                                               scarole             1
                                               fines herbes        1
                                               poireaux            0.2
                                               the                 0* (0.1)
                                               houblon            10
                                               autres              0* (0.05)
  PYMETROZINE         Aucun                    agrumes             0.3
                                               abricots            0.05
                                               peches (y compris
                                                les nectarines
                                                et hybrides
                                                similaires)        0.05
                                               tomates             0.5
                                               poivrons            1
                                               aubergines          0.5
                                               cucurbitacees a
                                                peau comestible    0.5
                                               cucurbitacees a
                                                peau non
                                                comestible         0.2
                                               choux pommes        0.05
                                               laitues et
                                                similaires         1
                                               fines herbes        1
                                               graines de coton    0.05
                                               the                 0* (0.1)
                                               houblon             5
                                               autres              0* (0.02)

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 14 avril 2002 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ALBERT

Par le Roi :

La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,

Mme M. AELVOET

Art. N2.Annexe II.

      I                        II                            III
  Pesticide dans      Metabolites, isomeres,   Teneurs maximales autorisees
   lequel s'exprime    produits de degradation  en residus
   le residu, sauf     ou de reaction et                          (mg/kg)
   mention contraire   autres pesticides
                       compris dans le residu
                       autorise
  PYMETROZINE         Aucun                    tous                0* (0.01)

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 14 avril 2002 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ALBERT

Par le Roi :

La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,

Mme M. AELVOET

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