Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :
1°au point 3, les dispositions concernant les pesticides AMITRAZE, AZOXYSTROBINE, LAMBDA-CYHALOTHRINE et METALAXYL sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;
2°au point 3, pour l'ACEPHATE, la teneur maximale " pêches 0.2 " est insérée entre les teneurs maximales " fruits à pépins 1 " et " prunes 2 ";
3°au point 3, pour le CHLOROTHALONIL, la teneur maximale " céleris-raves 0.5 " est remplacée par la teneur maximale " céleris raves 1 ";
4°au point 3, pour la CYPERMETHRINE, la teneur maximale " asperge 0.1 " est insérée entre les teneurs maximales " pois (non écossés) 0.5 " et " artichauts 2 ";
5°au point 3, pour l'ETHEPHON, la teneur maximale " ananas 2 " est insérée entre les teneurs maximales " groseilles 5 " et " oignons 0.5 ";
6°au point 3, pour le FENBUTATIN-OXIDE, la teneur maximale " poivrons 1 " est insérée entre les teneurs maximales " tomates 1 " et " aubergines 1 ";
7°au point 3, pour le KRESOXIM-METHYL, la teneur maximale " fraises 0.2 " est insérée entre les teneurs maximales " raisins 1 " et " groseilles 1 ";
8°le point 3 est complété par les dispositions concernant les pesticides FLUPYRSULFURON-METHYL et PYMETROZINE en annexe I du présent arrêté;
9°le point 4.B est complété par les dispositions concernant le pesticide PYMETROZINE en annexe II du présent arrêté.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2002.
Art. 3.Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 14 avril 2002.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET
Annexe.
Art. N1.Annexe I.
I II III
Pesticide dans Metabolites, isomeres, Teneurs maximales autorisees
lequel s'exprime produits de degradation en residus
le residu, sauf ou de reaction et (mg/kg)
mention contraire autres pesticides
compris dans le residu
autorise
AMITRAZE metabolites contenant fruits a pepins 0.5
la fraction 2,4 tomates 0.5
dimethylaniline aubergines 0.5
graines de coton 1
the 0* (0.01)
houblon 20
cereales 0* (0.02)
autres 0* (0.05)
AZOXYSTROBINE Aucun agrumes 1
noix (ecalees ou
non) 0* (0.1)
raisins 2
fraises 2
bananes 2
carottes 0.2
raifort 0.2
panais 0.2
persil a grosse
racine 0.2
salsifis 0.2
tomates 2
poivrons 2
aubergines 2
cucurbitacees a
peau comestible 1
cucurbitacees a
peau non
comestible 0.5
laitues et
similaires 3
witloof 0.2
haricots (non
ecosses) 1
pois (non
ecosses) 0.5
pois (ecosses) 0.2
celeris 5
artichauts 1
poireaux 0.1
legumineuses
sechees 0.1
the 0* (0.1)
houblon 20
orge 0.3
avoine 0.3
riz 5
seigle 0.3
froment 0.3
triticale 0.3
autres 0* (0.05)
FLUPYRSULFURON- Aucun graines
METHYL oleagineuses 0* (0.05)
the 0* (0.05)
houblon 0* (0.05)
autres 0* (0.02)
LAMBDA-CYHALOTHRINE Aucun pamplemousse 0.1
oranges 0.1
pomelos 0.1
noix (ecalees ou
non) 0* (0.05)
fruits a pepins 0.1
abricots 0.2
peches (y compris
les nectarines
et hybrides
similaires) 0.2
autres fruits a
noyau 0.1
raisins 0.2
fraises 0.5
groseilles 0.1
groseilles a
maquereau 0.1
baies et fruits
sauvages 0.2
celeris-raves 0.1
radis 0.1
tomates 0.1
poivrons 0.1
aubergines 0.5
cucurbitacees a
peau comestible 0.1
cucurbitacees a
peau non
comestible 0.05
choux
(developpement de
l'inflorescence) 0.1
choux de Bruxelles 0.05
choux pommes 0.2
laitues et
similaires 1
epinards 0.5
fines herbes 1
haricots (non
ecosses) 0.2
pois (non
ecosses) 0.2
pois (ecosses) 0.2
celeris 0.3
champignons
sauvages 0.5
the 1
houblon 10
orge 0.05
autres 0* (0.02)
METALAXYL Aucun pamplemousses 0.5
oranges 0.5
pomelos 0.5
fruits a pepins 1
raisins de table 2
raisins de cuve 1
fraises 0.5
carottes 0.1
panais 0.1
oignons 0.5
echalotes 0.5
oignons de
printemps 0.2
concombres 0.5
melons 0.2
pasteques 0.2
choux
(developpement de
l'inflorescence) 0.1
choux pommes 1
laitue 1
scarole 1
fines herbes 1
poireaux 0.2
the 0* (0.1)
houblon 10
autres 0* (0.05)
PYMETROZINE Aucun agrumes 0.3
abricots 0.05
peches (y compris
les nectarines
et hybrides
similaires) 0.05
tomates 0.5
poivrons 1
aubergines 0.5
cucurbitacees a
peau comestible 0.5
cucurbitacees a
peau non
comestible 0.2
choux pommes 0.05
laitues et
similaires 1
fines herbes 1
graines de coton 0.05
the 0* (0.1)
houblon 5
autres 0* (0.02)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 14 avril 2002 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET
Art. N2.Annexe II.
I II III
Pesticide dans Metabolites, isomeres, Teneurs maximales autorisees
lequel s'exprime produits de degradation en residus
le residu, sauf ou de reaction et (mg/kg)
mention contraire autres pesticides
compris dans le residu
autorise
PYMETROZINE Aucun tous 0* (0.01)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 14 avril 2002 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET