20 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 mars 2001 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2002.

Article 1er.Les articles 21bis et 21ter rédigés comme suit, sont insérés dans l'arrêté royal du 23 mars 2001, portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2002 :

" Art. 21bis. Il est émis deux timbres-poste spéciaux et un feuillet spécial à l'occasion du premier anniversaire de la princesse Elisabeth.

Les valeurs d'affranchissement de ces timbres et du feuillet sont établies comme suit :

- un timbre correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service intérieur;

- un timbre correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (Europe);

- le feuillet correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (hors Europe).

Art. 21ter. Il est émis un timbre-poste spécial et un feuillet spécial à l'occasion des adieux de Marc Sleen comme dessinateur de bandes dessinées.

- La valeur d'affranchissement du timbre-poste correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service intérieur.

- La valeur d'affranchissement du feuillet correspondra au tarif d'un envoi non prioritaire non normalisé en service international (Europe). "

Art. 2.Notre Ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, 20 septembre 2002.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques,

R. DAEMS.