Texte 2002003267

17 MAI 2002. - Arrêté ministériel relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés.

ELI
Justel
Source
Finances
Publication
29-5-2002
Numéro
2002003267
Page
23244
PDF
version originale
Dossier numéro
2002-05-17/31
Entrée en vigueur / Effet
01-05-2002
Texte modifié
1994003484
belgiquelex

Article 1er.A l'article 1 de l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 8 février 2002, la définition de cigarillo est abrogée.

Art. 2.§ 1. L'article 30 de l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 8 février 2002 est remplacé comme suit :

" Les bandelettes fiscales proprement dites ont la forme d'un rectangle et les dimensions suivantes :

  Destination                                             Longueur - Largeur
                                                           (en mm)
  Cigares vendus a la piece                                   72        10
  Cigares loges en emballage de :
  2, 3, 4, 5, 6, 8, 10, 19, 20, 24, 25, 30, 40, 50,
   60, 100, 150 ou 200 pieces                                340        15
  Cigarettes logees en emballage de :
  19, 20, 23, 24, 25, 30 et 40 pieces                        170        12
  50, 60 et 100 pieces                                       260        12
  Tabac a fumer fine coupe destine a rouler les
   cigarettes et autres tabacs a fumer loges en
   emballage de :
  25 g, 30 g, 35 g, 40 g, 50 g ou 60 g,                      170        12
  100 g, 125 g et 150 g,                                     260        12
  200 g, 250 g, 300 g et 500 g                               340        15 "

§ 2. L'article 31 du même arrêté ministériel est remplacé comme suit :

" Le dessin des bandelettes fiscales destinées à être apposées sur les cigares vendus à la pièce présente le lion belge, le lion néerlandais et le lion luxembourgeois. Deux cases y sont réservées, l'une pour l'impression du prix de vente au détail, l'autre pour l'impression des mentions prescrites par l'article 40. Cette dernière mention peut toutefois être apposée dans la même case que le prix de vente au détail, la case libre étant alors utilisée pour l'une des mentions prescrites par l'article 3 de l'arrêté royal du 13 août 1990 relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce de tabac, de produits à base de tabac et de produits similaires, modifié par l'arrêté royal du 14 avril 1993. "

§ 3. L'article 32 du même arrêté ministériel est remplacé comme suit :

" § 1. Le dessin des autres bandelettes fiscales proprement dites représente le lion belge, le lion néerlandais et le lion luxembourgeois ainsi qu'un monogramme formé des lettres BNL, reproduit deux fois. Quatre cases y sont réservées dont trois servent à l'inscription :

a)en texte français et en texte néerlandais, de l'espèce des produits (cigares, tabac à fumer, cigarettes) et de la quantité (nombre de pièces ou poids net);

b)du prix de vente au détail;

c)de l'une des indications visées à l'article 40, cette indication devant figurer dans la case de droite.

§ 2. Les bandelettes fiscales sont imprimées dans les couleurs suivantes :

a)PMS 462 pour les cigares définis aux articles 4 et 8, § 1, de la loi;

b)PMS 181 pour les cigarettes définies aux articles 5 et 8, § 2, de la même loi;

c)PMS 301 pour les autres tabacs à fumer définis aux articles 6 et 8, § 2, de la même loi;

d)PMS 484 pour le tabac à fumer fine coupe destiné à rouler les cigarettes définis aux articles 7 et 8, § 2, de la même loi.

Ces couleurs sont décrites à l'annexe IX. "

§ 4. L'article 33 du même arrêté ministériel est remplacé comme suit :

" En ce qui concerne les produits désignés ci-après, les bandelettes fiscales décrites aux articles 31 et 32 du présent arrêté peuvent être remplacées par des timbres fiscaux conformes à la description qui en est faite à l'article 34 :

a)cigares logés en emballages fermés de 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 10, 19, 20, 24, 25, 30, 40, 50, 60, 100, 150 ou 200 pièce(s);

b)cigarettes logées en emballages fermés de 19, 20, 23, 24, 25, 30, 40, 50, 60 ou 100 pièces;

c)tabac à fumer fine coupe destiné à rouler les cigarettes et autres tabacs à fumer, logés en emballages fermés de 25, 30, 35, 40, 50, 60, 100, 125, 150, 200, 300 ou 500 grammes.

Des timbres fiscaux spéciaux, dénommés ci-après timbres pour assortiments, peuvent être apposés sur des emballages fermés contenant un assortiment de cigares. "

§ 5. L'article 34 du même arrêté ministériel est remplacé comme suit :

" § 1. Les timbres fiscaux et les timbres pour assortiments ont la forme d'un rectangle de 24 x 45 mm.

§ 2. Le fond du timbre fiscal et du timbre pour assortiments est constitué par un dessin représentant le lion belge, le lion néerlandais et le lion luxembourgeois. Des feuilles de tabac sont dessinées de part et d'autre des lions belge et luxembourgeois et le lion néerlandais est entouré de banderoles où figure le mot " Benelux ". Le fond est imprimé en couleur PMS 134. Cette couleur est décrite à l'annexe IX.

§ 3. Le timbre fiscal et le timbre pour assortiments portent, en surimpression, au centre, un monogramme formé des lettres BNL. Les parties libres au-dessus et au-dessous de ce monogramme sont réservées pour y indiquer :

a)le prix de vente au détail;

b)la quantité (nombre de pièces ou poids net), l'espèce des produits (en texte français et en texte néerlandais, cigares, cigarettes, tabac à fumer, tabac à fumer fine coupe) et l'une des indications visées à l'article 40.

§ 4. Les timbres fiscaux et les timbres pour assortiments sont imprimés dans les couleurs suivantes :

a)PMS 363 pour les cigares;

b)PMS 541 pour les cigarettes;

c)PMS 202 pour le tabac à fumer fine coupe et les autres tabacs à fumer.

Dans l'hypothèse où le tabac à fumer fine coupe destiné à rouler les cigarettes devrait être différencié des autres tabacs à fumer, la couleur PMS 485 lui serait réservée.

Ces couleurs sont décrites à l'annexe IX. "

Art. 3.Le tableau des signes fiscaux pour tabacs manufacturés inséré dans l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés par l'arrêté ministériel du 3 octobre 2001 et modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 8 février 2002 doit être remplacé par le nouveau tableau en annexe et repris en tant qu'annexe VIII à l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés.

Art. 4.Une nouvelle annexe IX est ajoutée à l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 8 février 2002.

Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er mai 2002.

Bruxelles, le 17 mai 2002.

D. REYNDERS

Annexe.

Art. N1.Annexe VIII à l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés.

A. CIGARES.

  Prix de vente au detail     Droit d'accise   TVA        TOTAL des colonnes
                                                           2 et 3
   EUR                         EUR              EUR        EUR
   1                           2                3          4
  Par emballage de
   1 cigare
        0,30                      0,0150          0,0521          0,0671
        0,32                      0,0160          0,0555          0,0715
        0,35                      0,0175          0,0607          0,0782
        0,36                      0,0180          0,0625          0,0805
        0,40                      0,0200          0,0694          0,0894
        0,41                      0,0205          0,0712          0,0917
        0,42                      0,0210          0,0729          0,0939
        0,43                      0,0215          0,0746          0,0961
        0,44                      0,0220          0,0764          0,0984
        0,45                      0,0225          0,0781          0,1006
        0,46                      0,0230          0,0798          0,1028
        0,47                      0,0235          0,0816          0,1051
        0,50                      0,0250          0,0868          0,1118
        0,52                      0,0260          0,0902          0,1162
        0,55                      0,0275          0,0955          0,1230
        0,57                      0,0285          0,0989          0,1274
        0,59                      0,0295          0,1024          0,1319
        0,61                      0,0305          0,1059          0,1364
        0,62                      0,0310          0,1076          0,1386
        0,64                      0,0320          0,1111          0,1431
        0,65                      0,0325          0,1128          0,1453
        0,66                      0,0330          0,1145          0,1475
        0,67                      0,0335          0,1163          0,1498
        0,68                      0,0340          0,1180          0,1520
        0,69                      0,0345          0,1198          0,1543
        0,70                      0,0350          0,1215          0,1565
        0,71                      0,0355          0,1232          0,1587
        0,74                      0,0370          0,1284          0,1654
        0,75                      0,0375          0,1302          0,1677
        0,76                      0,0380          0,1319          0,1699
        0,78                      0,0390          0,1354          0,1744
        0,79                      0,0395          0,1371          0,1766
        0,80                      0,0400          0,1388          0,1788
        0,81                      0,0405          0,1406          0,1811
        0,82                      0,0410          0,1423          0,1833
        0,84                      0,0420          0,1458          0,1878
        0,85                      0,0425          0,1475          0,1900
        0,90                      0,0450          0,1562          0,2012
        0,92                      0,0460          0,1597          0,2057
        0,94                      0,0470          0,1631          0,2101
        0,95                      0,0475          0,1649          0,2124
        0,97                      0,0485          0,1683          0,2168
        1,00                      0,0500          0,1736          0,2236
        1,05                      0,0525          0,1822          0,2347
        1,06                      0,0530          0,1840          0,2370
        1,07                      0,0535          0,1857          0,2392
        1,09                      0,0545          0,1892          0,2437
        1,10                      0,0550          0,1909          0,2459
        1,11                      0,0555          0,1926          0,2481
        1,12                      0,0560          0,1944          0,2504
        1,14                      0,0570          0,1979          0,2549
        1,20                      0,0600          0,2083          0,2683
        1,24                      0,0620          0,2152          0,2772
        1,25                      0,0625          0,2169          0,2794
        1,28                      0,0640          0,2221          0,2861
        1,29                      0,0645          0,2239          0,2884
        1,30                      0,0650          0,2256          0,2906
        1,31                      0,0655          0,2274          0,2929
        1,33                      0,0665          0,2308          0,2973
        1,35                      0,0675          0,2343          0,3018
        1,36                      0,0680          0,2360          0,3040
        1,40                      0,0700          0,2430          0,3130
        1,41                      0,0705          0,2447          0,3152
        1,48                      0,0740          0,2569          0,3309
        1,50                      0,0750          0,2603          0,3353
        1,51                      0,0755          0,2621          0,3376
        1,55                      0,0775          0,2690          0,3465
        1,60                      0,0800          0,2777          0,3577
        1,61                      0,0805          0,2794          0,3599
        1,65                      0,0825          0,2864          0,3689
        1,70                      0,0850          0,2950          0,3800
        1,71                      0,0855          0,2968          0,3823
        1,75                      0,0875          0,3037          0,3912
        1,90                      0,0950          0,3298          0,4248
        1,95                      0,0975          0,3384          0,4359
        2,00                      0,1000          0,3471          0,4471
        2,10                      0,1050          0,3645          0,4695
        2,15                      0,1075          0,3731          0,4806
        2,20                      0,1100          0,3818          0,4918
        2,25                      0,1125          0,3905          0,5030
        2,30                      0,1150          0,3992          0,5142
        2,35                      0,1175          0,4079          0,5254
        2,40                      0,1200          0,4165          0,5365
        2,45                      0,1225          0,4252          0,5477
        2,50                      0,1250          0,4339          0,5589
        2,60                      0,1300          0,4512          0,5812
        2,70                      0,1350          0,4686          0,6036
        2,85                      0,1425          0,4946          0,6371
        2,95                      0,1475          0,5120          0,6595
        3,00                      0,1500          0,5207          0,6707
        3,10                      0,1550          0,5380          0,6930
        3,20                      0,1600          0,5554          0,7154
        3,30                      0,1650          0,5727          0,7377
        3,50                      0,1750          0,6074          0,7824
        3,60                      0,1800          0,6248          0,8048
        3,70                      0,1850          0,6421          0,8271
        3,80                      0,1900          0,6595          0,8495
        3,90                      0,1950          0,6769          0,8719
        3,95                      0,1975          0,6855          0,8830
        4,00                      0,2000          0,6942          0,8942
        4,05                      0,2025          0,7029          0,9054
        4,10                      0,2050          0,7116          0,9166
        4,20                      0,2100          0,7289          0,9389
        4,30                      0,2150          0,7463          0,9613
        4,35                      0,2175          0,7550          0,9725
        4,40                      0,2200          0,7636          0,9836
        4,45                      0,2225          0,7723          0,9948
        4,50                      0,2250          0,7810          1,0060
        4,60                      0,2300          0,7983          1,0283
        4,70                      0,2350          0,8157          1,0507
        4,75                      0,2375          0,8244          1,0619
        4,80                      0,2400          0,8331          1,0731
        4,85                      0,2425          0,8417          1,0842
        4,90                      0,2450          0,8504          1,0954
        4,95                      0,2475          0,8591          1,1066
        5,00                      0,2500          0,8678          1,1178
        5,10                      0,2550          0,8851          1,1401
        5,20                      0,2600          0,9025          1,1625
        5,40                      0,2700          0,9372          1,2072
        5,45                      0,2725          0,9459          1,2184
        5,50                      0,2750          0,9545          1,2295
        5,60                      0,2800          0,9719          1,2519
        5,70                      0,2850          0,9893          1,2743
        5,80                      0,2900          1,0066          1,2966
        5,85                      0,2925          1,0153          1,3078
        5,90                      0,2950          1,0240          1,3190
        5,95                      0,2975          1,0326          1,3301
        6,00                      0,3000          1,0413          1,3413
        6,10                      0,3050          1,0587          1,3637
        6,20                      0,3100          1,0760          1,3860
        6,30                      0,3150          1,0934          1,4084
        6,40                      0,3200          1,1107          1,4307
        6,45                      0,3225          1,1194          1,4419
        6,50                      0,3250          1,1281          1,4531
        6,65                      0,3325          1,1541          1,4866
        6,70                      0,3350          1,1628          1,4978
        6,80                      0,3400          1,1802          1,5202
        6,90                      0,3450          1,1975          1,5425
        6,95                      0,3475          1,2062          1,5537
        7,00                      0,3500          1,2149          1,5649
        7,10                      0,3550          1,2322          1,5872
        7,15                      0,3575          1,2409          1,5984
        7,20                      0,3600          1,2496          1,6096
        7,25                      0,3625          1,2583          1,6208
        7,30                      0,3650          1,2669          1,6319
        7,40                      0,3700          1,2843          1,6543
        7,45                      0,3725          1,2930          1,6655
        7,50                      0,3750          1,3017          1,6767
        7,60                      0,3800          1,3190          1,6990
        7,70                      0,3850          1,3364          1,7214
        7,80                      0,3900          1,3537          1,7437
        7,90                      0,3950          1,3711          1,7661
        7,95                      0,3975          1,3798          1,7773
        8,00                      0,4000          1,3884          1,7884
        8,10                      0,4050          1,4058          1,8108
        8,20                      0,4100          1,4231          1,8331
        8,30                      0,4150          1,4405          1,8555
        8,40                      0,4200          1,4579          1,8779
        8,45                      0,4225          1,4665          1,8890
        8,50                      0,4250          1,4752          1,9002
        8,60                      0,4300          1,4926          1,9226
        8,70                      0,4350          1,5099          1,9449
        8,80                      0,4400          1,5273          1,9673
        8,90                      0,4450          1,5446          1,9896
        8,95                      0,4475          1,5533          2,0008
        9,15                      0,4575          1,5880          2,0455
        9,20                      0,4600          1,5967          2,0567
        9,30                      0,4650          1,6140          2,0790
        9,40                      0,4700          1,6314          2,1014
        9,45                      0,4725          1,6401          2,1126
        9,50                      0,4750          1,6488          2,1238
        9,65                      0,4825          1,6748          2,1573
        9,70                      0,4850          1,6835          2,1685
        9,90                      0,4950          1,7182          2,2132
        9,95                      0,4975          1,7269          2,2244
       10,00                      0,5000          1,7355          2,2355
       10,10                      0,5050          1,7529          2,2579
       10,15                      0,5075          1,7616          2,2691
       10,20                      0,5100          1,7702          2,2802
       10,40                      0,5200          1,8050          2,3250
       10,50                      0,5250          1,8223          2,3473
       10,70                      0,5350          1,8570          2,3920
       10,90                      0,5450          1,8917          2,4367
       10,95                      0,5475          1,9004          2,4479
       11,00                      0,5500          1,9091          2,4591
       11,15                      0,5575          1,9351          2,4926
       11,20                      0,5600          1,9438          2,5038
       11,30                      0,5650          1,9612          2,5262
       11,40                      0,5700          1,9785          2,5485
       11,50                      0,5750          1,9959          2,5709
       11,60                      0,5800          2,0132          2,5932
       11,65                      0,5825          2,0219          2,6044
       11,70                      0,5850          2,0306          2,6156
       11,80                      0,5900          2,0479          2,6379
       11,90                      0,5950          2,0653          2,6603
       12,10                      0,6050          2,1000          2,7050
       12,25                      0,6125          2,1260          2,7385
       12,30                      0,6150          2,1347          2,7497
       12,50                      0,6250          2,1694          2,7944
       12,65                      0,6325          2,1955          2,8280
       12,90                      0,6450          2,2388          2,8838
  Illimite                        0,6550          2,2736          2,9286
  Par emballage de
   2 cigares
        0,31                      0,0155          0,0538          0,0693
        0,34                      0,0170          0,0590          0,0760
        0,90                      0,0450          0,1562          0,2012
        1,42                      0,0710          0,2464          0,3174
        3,00                      0,1500          0,5207          0,6707
        3,10                      0,1550          0,5380          0,6930
        4,60                      0,2300          0,7983          1,0283
        7,50                      0,3750          1,3017          1,6767
  Par emballage de
   3 cigares
        4,50                      0,2250          0,7810          1,0060
        6,30                      0,3150          1,0934          1,4084
        6,45                      0,3225          1,1194          1,4419
        6,90                      0,3450          1,1975          1,5425
        7,05                      0,3525          1,2236          1,5761
        7,95                      0,3975          1,3798          1,7773
        8,85                      0,4425          1,5360          1,9785
       10,80                      0,5400          1,8744          2,4144
       12,60                      0,6300          2,1868          2,8168
       14,70                      0,7350          2,5512          3,2862
       15,30                      0,7650          2,6554          3,4204
       15,60                      0,7800          2,7074          3,4874
       16,20                      0,8100          2,8116          3,6216
       18,50                      0,9250          3,2107          4,1357
       20,70                      1,0350          3,5926          4,6276
       21,60                      1,0800          3,7488          4,8288
       21,90                      1,0950          3,8008          4,8958
       22,20                      1,1100          3,8529          4,9629
       22,95                      1,1475          3,9831          5,1306
       23,45                      1,1725          4,0698          5,2423
       24,00                      1,2000          4,1653          5,3653
       24,45                      1,2225          4,2434          5,4659
       25,45                      1,2725          4,4169          5,6894
       27,45                      1,3725          4,7640          6,1365
       29,70                      1,4850          5,1545          6,6395
       30,00                      1,5000          5,2066          6,7066
       34,95                      1,7475          6,0657          7,8132
       36,30                      1,8150          6,3000          8,1150
       37,95                      1,8975          6,5864          8,4839
  Illimite                        1,9650          6,8207          8,7857
  Par emballage de
   4 cigares
        9,80                      0,4900          1,7008          2,1908
       10,40                      0,5200          1,8050          2,3250
       10,80                      0,5400          1,8744          2,4144
       11,40                      0,5700          1,9785          2,5485
       11,80                      0,5900          2,0479          2,6379
       12,00                      0,6000          2,0826          2,6826
       12,80                      0,6400          2,2215          2,8615
       14,00                      0,7000          2,4298          3,1298
       14,40                      0,7200          2,4992          3,2192
       16,00                      0,8000          2,7769          3,5769
       21,80                      1,0900          3,7835          4,8735
       25,20                      1,2600          4,3736          5,6336
       26,80                      1,3400          4,6512          5,9912
       27,60                      1,3800          4,7901          6,1701
       28,00                      1,4000          4,8595          6,2595
       28,80                      1,4400          4,9983          6,4383
       29,00                      1,4500          5,0331          6,4831
       29,60                      1,4800          5,1372          6,6172
       30,00                      1,5000          5,2066          6,7066
       31,20                      1,5600          5,4149          6,9749
       31,60                      1,5800          5,4843          7,0643
       32,00                      1,6000          5,5537          7,1537
       33,60                      1,6800          5,8314          7,5114
       34,80                      1,7400          6,0397          7,7797
       35,60                      1,7800          6,1785          7,9585
       36,60                      1,8300          6,3521          8,1821
       37,60                      1,8800          6,5256          8,4056
       38,00                      1,9000          6,5950          8,4950
       40,60                      2,0300          7,0463          9,0763
       42,00                      2,1000          7,2893          9,3893
       44,60                      2,2300          7,7405          9,9705
       46,60                      2,3300          8,0876         10,4176
       48,40                      2,4200          8,4000         10,8200
       49,00                      2,4500          8,5041         10,9541
       50,00                      2,5000          8,6777         11,1777
       51,60                      2,5800          8,9554         11,5354
  Illimite                        2,6200          9,0942         11,7142
  Par emballage de
   5 cigares
        0,80                      0,0400          0,1388          0,1788
        0,85                      0,0425          0,1475          0,1900
        1,20                      0,0600          0,2083          0,2683
        1,50                      0,0750          0,2603          0,3353
        1,85                      0,0925          0,3211          0,4136
        1,90                      0,0950          0,3298          0,4248
        1,95                      0,0975          0,3384          0,4359
        2,10                      0,1050          0,3645          0,4695
        2,20                      0,1100          0,3818          0,4918
        2,25                      0,1125          0,3905          0,5030
        2,30                      0,1150          0,3992          0,5142
        2,35                      0,1175          0,4079          0,5254
        2,50                      0,1250          0,4339          0,5589
        2,60                      0,1300          0,4512          0,5812
        2,75                      0,1375          0,4773          0,6148
        2,80                      0,1400          0,4860          0,6260
        2,90                      0,1450          0,5033          0,6483
        2,95                      0,1475          0,5120          0,6595
        3,00                      0,1500          0,5207          0,6707
        3,10                      0,1550          0,5380          0,6930
        3,30                      0,1650          0,5727          0,7377
        3,45                      0,1725          0,5988          0,7713
        3,50                      0,1750          0,6074          0,7824
        3,60                      0,1800          0,6248          0,8048
        3,65                      0,1825          0,6335          0,8160
        3,75                      0,1875          0,6508          0,8383
        3,80                      0,1900          0,6595          0,8495
        3,90                      0,1950          0,6769          0,8719
        4,00                      0,2000          0,6942          0,8942
        4,10                      0,2050          0,7116          0,9166
        4,20                      0,2100          0,7289          0,9389
        4,25                      0,2125          0,7376          0,9501
        4,30                      0,2150          0,7463          0,9613
        4,40                      0,2200          0,7636          0,9836
        4,45                      0,2225          0,7723          0,9948
        4,50                      0,2250          0,7810          1,0060
        4,60                      0,2300          0,7983          1,0283
        4,70                      0,2350          0,8157          1,0507
        4,75                      0,2375          0,8244          1,0619
        4,85                      0,2425          0,8417          1,0842
        5,00                      0,2500          0,8678          1,1178
        5,10                      0,2550          0,8851          1,1401
        5,25                      0,2625          0,9112          1,1737
        5,30                      0,2650          0,9198          1,1848
        5,40                      0,2700          0,9372          1,2072
        5,45                      0,2725          0,9459          1,2184
        5,50                      0,2750          0,9545          1,2295
        5,55                      0,2775          0,9632          1,2407
        5,60                      0,2800          0,9719          1,2519
        5,70                      0,2850          0,9893          1,2743
        6,20                      0,3100          1,0760          1,3860
        6,30                      0,3150          1,0934          1,4084
        6,40                      0,3200          1,1107          1,4307
        6,80                      0,3400          1,1802          1,5202
        6,90                      0,3450          1,1975          1,5425
        7,00                      0,3500          1,2149          1,5649
        7,50                      0,3750          1,3017          1,6767
        7,70                      0,3850          1,3364          1,7214
        7,75                      0,3875          1,3450          1,7325
        8,30                      0,4150          1,4405          1,8555
        9,25                      0,4625          1,6054          2,0679
        9,30                      0,4650          1,6140          2,0790
        9,50                      0,4750          1,6488          2,1238
        9,75                      0,4875          1,6921          2,1796
       10,00                      0,5000          1,7355          2,2355
       11,00                      0,5500          1,9091          2,4591
       11,50                      0,5750          1,9959          2,5709
       13,00                      0,6500          2,2562          2,9062
       13,50                      0,6750          2,3430          3,0180
       14,75                      0,7375          2,5599          3,2974
       16,00                      0,8000          2,7769          3,5769
       16,50                      0,8250          2,8636          3,6886
       17,50                      0,8750          3,0372          3,9122
       18,50                      0,9250          3,2107          4,1357
       19,00                      0,9500          3,2975          4,2475
       19,50                      0,9750          3,3843          4,3593
       19,75                      0,9875          3,4277          4,4152
       20,00                      1,0000          3,4711          4,4711
       20,45                      1,0225          3,5492          4,5717
       20,50                      1,0250          3,5579          4,5829
       21,00                      1,0500          3,6446          4,6946
       21,50                      1,0750          3,7314          4,8064
       21,70                      1,0850          3,7661          4,8511
       22,00                      1,1000          3,8182          4,9182
       22,50                      1,1250          3,9050          5,0300
       22,95                      1,1475          3,9831          5,1306
       23,00                      1,1500          3,9917          5,1417
       23,50                      1,1750          4,0785          5,2535
       24,00                      1,2000          4,1653          5,3653
       24,30                      1,2150          4,2174          5,4324
       24,50                      1,2250          4,2521          5,4771
       24,75                      1,2375          4,2955          5,5330
       25,00                      1,2500          4,3388          5,5888
       26,00                      1,3000          4,5124          5,8124
       27,25                      1,3625          4,7293          6,0918
       28,50                      1,4250          4,9463          6,3713
       29,00                      1,4500          5,0331          6,4831
       29,75                      1,4875          5,1632          6,6507
       30,00                      1,5000          5,2066          6,7066
       30,50                      1,5250          5,2934          6,8184
       31,00                      1,5500          5,3802          6,9302
       32,00                      1,6000          5,5537          7,1537
       33,50                      1,6750          5,8140          7,4890
       34,00                      1,7000          5,9008          7,6008
       34,50                      1,7250          5,9876          7,7126
       34,75                      1,7375          6,0310          7,7685
       35,00                      1,7500          6,0744          7,8244
       35,50                      1,7750          6,1612          7,9362
       35,75                      1,7875          6,2045          7,9920
       36,00                      1,8000          6,2479          8,0479
       37,00                      1,8500          6,4215          8,2715
       38,00                      1,9000          6,5950          8,4950
       40,50                      2,0250          7,0289          9,0539
       41,00                      2,0500          7,1157          9,1657
       42,00                      2,1000          7,2893          9,3893
       42,25                      2,1125          7,3326          9,4451
       42,50                      2,1250          7,3760          9,5010
       43,50                      2,1750          7,5496          9,7246
       44,50                      2,2250          7,7231          9,9481
       46,00                      2,3000          7,9835         10,2835
       47,00                      2,3500          8,1570         10,5070
       47,50                      2,3750          8,2438         10,6188
       48,25                      2,4125          8,3740         10,7865
       49,50                      2,4750          8,5909         11,0659
       50,00                      2,5000          8,6777         11,1777
       50,75                      2,5375          8,8079         11,3454
       52,50                      2,6250          9,1116         11,7366
       55,00                      2,7500          9,5455         12,2955
       55,75                      2,7875          9,6756         12,4631
       57,00                      2,8500          9,8926         12,7426
       58,00                      2,9000         10,0661         12,9661
       58,50                      2,9250         10,1529         13,0779
       59,50                      2,9750         10,3264         13,3014
       61,50                      3,0750         10,6736         13,7486
       62,50                      3,1250         10,8471         13,9721
  Illimite                        3,2750         11,3678         14,6428
  Par emballage de
   6 cigares
        4,20                      0,2100          0,7289          0,9389
  Par emballage de
   8 cigares
       12,50                      0,6250          2,1694          2,7944
  Par emballage de
   10 cigares
        1,45                      0,0725          0,2517          0,3242
        1,50                      0,0750          0,2603          0,3353
        1,55                      0,0775          0,2690          0,3465
        1,60                      0,0800          0,2777          0,3577
        1,65                      0,0825          0,2864          0,3689
        1,70                      0,0850          0,2950          0,3800
        1,75                      0,0875          0,3037          0,3912
        1,80                      0,0900          0,3124          0,4024
        1,85                      0,0925          0,3211          0,4136
        1,90                      0,0950          0,3298          0,4248
        1,95                      0,0975          0,3384          0,4359
        2,05                      0,1025          0,3558          0,4583
        2,10                      0,1050          0,3645          0,4695
        2,15                      0,1075          0,3731          0,4806
        2,20                      0,1100          0,3818          0,4918
        2,30                      0,1150          0,3992          0,5142
        2,35                      0,1175          0,4079          0,5254
        2,50                      0,1250          0,4339          0,5589
        2,55                      0,1275          0,4426          0,5701
        2,65                      0,1325          0,4599          0,5924
        2,75                      0,1375          0,4773          0,6148
        2,80                      0,1400          0,4860          0,6260
        2,85                      0,1425          0,4946          0,6371
        2,90                      0,1450          0,5033          0,6483
        3,00                      0,1500          0,5207          0,6707
        3,10                      0,1550          0,5380          0,6930
        3,45                      0,1725          0,5988          0,7713
        3,60                      0,1800          0,6248          0,8048
        3,80                      0,1900          0,6595          0,8495
        3,85                      0,1925          0,6682          0,8607
        3,90                      0,1950          0,6769          0,8719
        3,95                      0,1975          0,6855          0,8830
        4,00                      0,2000          0,6942          0,8942
        4,05                      0,2025          0,7029          0,9054
        4,10                      0,2050          0,7116          0,9166
        4,15                      0,2075          0,7202          0,9277
        4,20                      0,2100          0,7289          0,9389
        4,30                      0,2150          0,7463          0,9613
        4,35                      0,2175          0,7550          0,9725
        4,40                      0,2200          0,7636          0,9836
        4,45                      0,2225          0,7723          0,9948
        4,50                      0,2250          0,7810          1,0060
        4,60                      0,2300          0,7983          1,0283
        4,65                      0,2325          0,8070          1,0395
        4,70                      0,2350          0,8157          1,0507
        4,80                      0,2400          0,8331          1,0731
        4,85                      0,2425          0,8417          1,0842
        4,90                      0,2450          0,8504          1,0954
        5,00                      0,2500          0,8678          1,1178
        5,10                      0,2550          0,8851          1,1401
        5,20                      0,2600          0,9025          1,1625
        5,25                      0,2625          0,9112          1,1737
        5,40                      0,2700          0,9372          1,2072
        5,45                      0,2725          0,9459          1,2184
        5,50                      0,2750          0,9545          1,2295
        5,60                      0,2800          0,9719          1,2519
        5,70                      0,2850          0,9893          1,2743
        5,80                      0,2900          1,0066          1,2966
        5,90                      0,2950          1,0240          1,3190
        5,95                      0,2975          1,0326          1,3301
        6,10                      0,3050          1,0587          1,3637
        6,20                      0,3100          1,0760          1,3860
        6,40                      0,3200          1,1107          1,4307
        6,45                      0,3225          1,1194          1,4419
        6,60                      0,3300          1,1455          1,4755
        6,80                      0,3400          1,1802          1,5202
        7,00                      0,3500          1,2149          1,5649
        7,10                      0,3550          1,2322          1,5872
        7,15                      0,3575          1,2409          1,5984
        7,20                      0,3600          1,2496          1,6096
        7,40                      0,3700          1,2843          1,6543
        7,50                      0,3750          1,3017          1,6767
        7,55                      0,3775          1,3103          1,6878
        7,60                      0,3800          1,3190          1,6990
        7,80                      0,3900          1,3537          1,7437
        7,85                      0,3925          1,3624          1,7549
        7,90                      0,3950          1,3711          1,7661
        8,00                      0,4000          1,3884          1,7884
        8,10                      0,4050          1,4058          1,8108
        8,20                      0,4100          1,4231          1,8331
        8,40                      0,4200          1,4579          1,8779
        8,45                      0,4225          1,4665          1,8890
        8,50                      0,4250          1,4752          1,9002
        8,65                      0,4325          1,5012          1,9337
        8,70                      0,4350          1,5099          1,9449
        8,95                      0,4475          1,5533          2,0008
        9,00                      0,4500          1,5620          2,0120
        9,20                      0,4600          1,5967          2,0567
        9,40                      0,4700          1,6314          2,1014
        9,45                      0,4725          1,6401          2,1126
        9,50                      0,4750          1,6488          2,1238
        9,70                      0,4850          1,6835          2,1685
        9,80                      0,4900          1,7008          2,1908
        9,90                      0,4950          1,7182          2,2132
       10,00                      0,5000          1,7355          2,2355
       10,20                      0,5100          1,7702          2,2802
       10,40                      0,5200          1,8050          2,3250
       10,50                      0,5250          1,8223          2,3473
       10,60                      0,5300          1,8397          2,3697
       10,75                      0,5375          1,8657          2,4032
       10,90                      0,5450          1,8917          2,4367
       11,00                      0,5500          1,9091          2,4591
       11,10                      0,5550          1,9264          2,4814
       11,15                      0,5575          1,9351          2,4926
       11,20                      0,5600          1,9438          2,5038
       11,40                      0,5700          1,9785          2,5485
       11,90                      0,5950          2,0653          2,6603
       12,00                      0,6000          2,0826          2,6826
       12,65                      0,6325          2,1955          2,8280
       13,00                      0,6500          2,2562          2,9062
       13,40                      0,6700          2,3256          2,9956
       13,50                      0,6750          2,3430          3,0180
       13,70                      0,6850          2,3777          3,0627
       14,00                      0,7000          2,4298          3,1298
       14,90                      0,7450          2,5860          3,3310
       16,10                      0,8050          2,7942          3,5992
       17,10                      0,8550          2,9678          3,8228
       17,30                      0,8650          3,0025          3,8675
       17,80                      0,8900          3,0893          3,9793
       18,75                      0,9375          3,2541          4,1916
       19,50                      0,9750          3,3843          4,3593
       19,80                      0,9900          3,4364          4,4264
       19,90                      0,9950          3,4537          4,4487
       20,00                      1,0000          3,4711          4,4711
       21,00                      1,0500          3,6446          4,6946
       22,00                      1,1000          3,8182          4,9182
       22,30                      1,1150          3,8702          4,9852
       23,00                      1,1500          3,9917          5,1417
       23,55                      1,1775          4,0872          5,2647
       24,00                      1,2000          4,1653          5,3653
       25,00                      1,2500          4,3388          5,5888
       27,00                      1,3500          4,6860          6,0360
       27,30                      1,3650          4,7380          6,1030
       27,50                      1,3750          4,7727          6,1477
       28,50                      1,4250          4,9463          6,3713
       28,75                      1,4375          4,9897          6,4272
       30,00                      1,5000          5,2066          6,7066
       35,00                      1,7500          6,0744          7,8244
       37,00                      1,8500          6,4215          8,2715
       43,00                      2,1500          7,4628          9,6128
       45,00                      2,2500          7,8099         10,0599
       46,00                      2,3000          7,9835         10,2835
       47,00                      2,3500          8,1570         10,5070
       51,00                      2,5500          8,8512         11,4012
       57,00                      2,8500          9,8926         12,7426
       57,50                      2,8750          9,9793         12,8543
       59,50                      2,9750         10,3264         13,3014
       60,00                      3,0000         10,4132         13,4132
       63,00                      3,1500         10,9339         14,0839
       73,00                      3,6500         12,6694         16,3194
       77,00                      3,8500         13,3636         17,2136
       86,00                      4,3000         14,9256         19,2256
       89,50                      4,4750         15,5331         20,0081
       93,00                      4,6500         16,1405         20,7905
       94,00                      4,7000         16,3140         21,0140
      101,00                      5,0500         17,5289         22,5789
      102,00                      5,1000         17,7025         22,8025
      104,00                      5,2000         18,0496         23,2496
      112,00                      5,6000         19,4380         25,0380
      114,00                      5,7000         19,7851         25,4851
      118,00                      5,9000         20,4793         26,3793
      123,00                      6,1500         21,3471         27,4971
  Illimite                        6,5500         22,7355         29,2855
  Par emballage de
   20 cigares
        2,70                      0,1350          0,4686          0,6036
        2,90                      0,1450          0,5033          0,6483
        2,95                      0,1475          0,5120          0,6595
        3,00                      0,1500          0,5207          0,6707
        3,10                      0,1550          0,5380          0,6930
        3,15                      0,1575          0,5467          0,7042
        3,20                      0,1600          0,5554          0,7154
        3,25                      0,1625          0,5640          0,7265
        3,30                      0,1650          0,5727          0,7377
        3,35                      0,1675          0,5814          0,7489
        3,40                      0,1700          0,5901          0,7601
        3,45                      0,1725          0,5988          0,7713
        3,50                      0,1750          0,6074          0,7824
        3,60                      0,1800          0,6248          0,8048
        3,70                      0,1850          0,6421          0,8271
        3,80                      0,1900          0,6595          0,8495
        3,85                      0,1925          0,6682          0,8607
        3,90                      0,1950          0,6769          0,8719
        3,95                      0,1975          0,6855          0,8830
        4,05                      0,2025          0,7029          0,9054
        4,10                      0,2050          0,7116          0,9166
        4,20                      0,2100          0,7289          0,9389
        4,30                      0,2150          0,7463          0,9613
        4,35                      0,2175          0,7550          0,9725
        4,40                      0,2200          0,7636          0,9836
        4,60                      0,2300          0,7983          1,0283
        4,70                      0,2350          0,8157          1,0507
        4,85                      0,2425          0,8417          1,0842
        4,90                      0,2450          0,8504          1,0954
        5,00                      0,2500          0,8678          1,1178
        5,10                      0,2550          0,8851          1,1401
        5,20                      0,2600          0,9025          1,1625
        5,30                      0,2650          0,9198          1,1848
        5,35                      0,2675          0,9285          1,1960
        5,40                      0,2700          0,9372          1,2072
        5,45                      0,2725          0,9459          1,2184
        5,60                      0,2800          0,9719          1,2519
        5,70                      0,2850          0,9893          1,2743
        5,80                      0,2900          1,0066          1,2966
        5,85                      0,2925          1,0153          1,3078
        5,90                      0,2950          1,0240          1,3190
        5,95                      0,2975          1,0326          1,3301
        6,00                      0,3000          1,0413          1,3413
        6,15                      0,3075          1,0674          1,3749
        6,20                      0,3100          1,0760          1,3860
        6,30                      0,3150          1,0934          1,4084
        6,40                      0,3200          1,1107          1,4307
        6,50                      0,3250          1,1281          1,4531
        6,55                      0,3275          1,1368          1,4643
        6,60                      0,3300          1,1455          1,4755
        6,70                      0,3350          1,1628          1,4978
        6,80                      0,3400          1,1802          1,5202
        6,95                      0,3475          1,2062          1,5537
        7,00                      0,3500          1,2149          1,5649
        7,10                      0,3550          1,2322          1,5872
        7,30                      0,3650          1,2669          1,6319
        7,40                      0,3700          1,2843          1,6543
        7,60                      0,3800          1,3190          1,6990
        7,80                      0,3900          1,3537          1,7437
        8,00                      0,4000          1,3884          1,7884
        8,10                      0,4050          1,4058          1,8108
        8,20                      0,4100          1,4231          1,8331
        8,30                      0,4150          1,4405          1,8555
        8,40                      0,4200          1,4579          1,8779
        8,70                      0,4350          1,5099          1,9449
        8,80                      0,4400          1,5273          1,9673
        9,00                      0,4500          1,5620          2,0120
        9,10                      0,4550          1,5793          2,0343
        9,15                      0,4575          1,5880          2,0455
        9,25                      0,4625          1,6054          2,0679
        9,30                      0,4650          1,6140          2,0790
        9,40                      0,4700          1,6314          2,1014
        9,55                      0,4775          1,6574          2,1349
        9,70                      0,4850          1,6835          2,1685
        9,90                      0,4950          1,7182          2,2132
       10,20                      0,5100          1,7702          2,2802
       10,40                      0,5200          1,8050          2,3250
       10,50                      0,5250          1,8223          2,3473
       10,80                      0,5400          1,8744          2,4144
       10,90                      0,5450          1,8917          2,4367
       11,00                      0,5500          1,9091          2,4591
       11,40                      0,5700          1,9785          2,5485
       11,65                      0,5825          2,0219          2,6044
       12,30                      0,6150          2,1347          2,7497
       13,00                      0,6500          2,2562          2,9062
       13,40                      0,6700          2,3256          2,9956
       13,90                      0,6950          2,4124          3,1074
       14,00                      0,7000          2,4298          3,1298
       14,90                      0,7450          2,5860          3,3310
       15,00                      0,7500          2,6033          3,3533
       19,00                      0,9500          3,2975          4,2475
       21,75                      1,0875          3,7748          4,8623
       23,50                      1,1750          4,0785          5,2535
       24,00                      1,2000          4,1653          5,3653
       33,75                      1,6875          5,8574          7,5449
       37,00                      1,8500          6,4215          8,2715
       45,00                      2,2500          7,8099         10,0599
       49,00                      2,4500          8,5041         10,9541
       52,00                      2,6000          9,0248         11,6248
       54,00                      2,7000          9,3719         12,0719
       57,00                      2,8500          9,8926         12,7426
       59,00                      2,9500         10,2397         13,1897
       60,00                      3,0000         10,4132         13,4132
       64,00                      3,2000         11,1074         14,3074
       70,00                      3,5000         12,1488         15,6488
       72,00                      3,6000         12,4959         16,0959
       74,50                      3,7250         12,9298         16,6548
      124,00                      6,2000         21,5207         27,7207
      134,00                      6,7000         23,2562         29,9562
      138,00                      6,9000         23,9504         30,8504
      233,00                     11,6500         40,4380         52,0880
      242,00                     12,1000         42,0000         54,1000
  Illimite                       13,1000         45,4711         58,5711
  Par emballage de
   24 cigares
  Illimite                       15,7200         54,5653         70,2853
  Par emballage de
   25 cigares
        4,20                      0,2100          0,7289          0,9389
        4,50                      0,2250          0,7810          1,0060
        5,00                      0,2500          0,8678          1,1178
        5,90                      0,2950          1,0240          1,3190
        6,00                      0,3000          1,0413          1,3413
        6,25                      0,3125          1,0847          1,3972
        7,15                      0,3575          1,2409          1,5984
        7,75                      0,3875          1,3450          1,7325
        8,05                      0,4025          1,3971          1,7996
        8,10                      0,4050          1,4058          1,8108
        8,25                      0,4125          1,4318          1,8443
        8,40                      0,4200          1,4579          1,8779
        8,75                      0,4375          1,5186          1,9561
        8,95                      0,4475          1,5533          2,0008
        9,00                      0,4500          1,5620          2,0120
        9,50                      0,4750          1,6488          2,1238
        9,70                      0,4850          1,6835          2,1685
       10,25                      0,5125          1,7789          2,2914
       10,35                      0,5175          1,7963          2,3138
       10,50                      0,5250          1,8223          2,3473
       10,75                      0,5375          1,8657          2,4032
       10,90                      0,5450          1,8917          2,4367
       11,00                      0,5500          1,9091          2,4591
       11,15                      0,5575          1,9351          2,4926
       11,25                      0,5625          1,9525          2,5150
       11,50                      0,5750          1,9959          2,5709
       11,65                      0,5825          2,0219          2,6044
       11,75                      0,5875          2,0393          2,6268
       11,80                      0,5900          2,0479          2,6379
       12,00                      0,6000          2,0826          2,6826
       12,15                      0,6075          2,1087          2,7162
       12,25                      0,6125          2,1260          2,7385
       12,35                      0,6175          2,1434          2,7609
       12,40                      0,6200          2,1521          2,7721
       12,50                      0,6250          2,1694          2,7944
       12,95                      0,6475          2,2475          2,8950
       13,00                      0,6500          2,2562          2,9062
       13,65                      0,6825          2,3690          3,0515
       13,75                      0,6875          2,3864          3,0739
       13,80                      0,6900          2,3950          3,0850
       14,00                      0,7000          2,4298          3,1298
       14,20                      0,7100          2,4645          3,1745
       14,25                      0,7125          2,4731          3,1856
       14,50                      0,7250          2,5165          3,2415
       14,85                      0,7425          2,5773          3,3198
       15,00                      0,7500          2,6033          3,3533
       15,50                      0,7750          2,6901          3,4651
       16,00                      0,8000          2,7769          3,5769
       16,10                      0,8050          2,7942          3,5992
       16,25                      0,8125          2,8202          3,6327
       16,35                      0,8175          2,8376          3,6551
       16,50                      0,8250          2,8636          3,6886
       16,60                      0,8300          2,8810          3,7110
       16,70                      0,8350          2,8983          3,7333
       16,80                      0,8400          2,9157          3,7557
       17,00                      0,8500          2,9504          3,8004
       17,10                      0,8550          2,9678          3,8228
       17,25                      0,8625          2,9938          3,8563
       17,50                      0,8750          3,0372          3,9122
       17,80                      0,8900          3,0893          3,9793
       18,00                      0,9000          3,1240          4,0240
       18,10                      0,9050          3,1413          4,0463
       18,25                      0,9125          3,1674          4,0799
       18,30                      0,9150          3,1760          4,0910
       18,50                      0,9250          3,2107          4,1357
       18,75                      0,9375          3,2541          4,1916
       19,00                      0,9500          3,2975          4,2475
       19,30                      0,9650          3,3496          4,3146
       19,40                      0,9700          3,3669          4,3369
       19,50                      0,9750          3,3843          4,3593
       19,60                      0,9800          3,4017          4,3817
       19,70                      0,9850          3,4190          4,4040
       19,75                      0,9875          3,4277          4,4152
       19,80                      0,9900          3,4364          4,4264
       20,00                      1,0000          3,4711          4,4711
       20,20                      1,0100          3,5058          4,5158
       20,25                      1,0125          3,5145          4,5270
       20,50                      1,0250          3,5579          4,5829
       20,75                      1,0375          3,6012          4,6387
       20,80                      1,0400          3,6099          4,6499
       21,00                      1,0500          3,6446          4,6946
       21,25                      1,0625          3,6880          4,7505
       21,35                      1,0675          3,7054          4,7729
       21,50                      1,0750          3,7314          4,8064
       21,70                      1,0850          3,7661          4,8511
       22,00                      1,1000          3,8182          4,9182
       22,25                      1,1125          3,8616          4,9741
       22,30                      1,1150          3,8702          4,9852
       22,50                      1,1250          3,9050          5,0300
       22,90                      1,1450          3,9744          5,1194
       23,00                      1,1500          3,9917          5,1417
       23,50                      1,1750          4,0785          5,2535
       23,55                      1,1775          4,0872          5,2647
       23,60                      1,1800          4,0959          5,2759
       23,75                      1,1875          4,1219          5,3094
       24,20                      1,2100          4,2000          5,4100
       24,25                      1,2125          4,2087          5,4212
       24,75                      1,2375          4,2955          5,5330
       25,00                      1,2500          4,3388          5,5888
       25,50                      1,2750          4,4256          5,7006
       26,00                      1,3000          4,5124          5,8124
       26,25                      1,3125          4,5558          5,8683
       26,50                      1,3250          4,5992          5,9242
       26,65                      1,3325          4,6252          5,9577
       27,00                      1,3500          4,6860          6,0360
       27,25                      1,3625          4,7293          6,0918
       27,50                      1,3750          4,7727          6,1477
       27,75                      1,3875          4,8161          6,2036
       28,00                      1,4000          4,8595          6,2595
       28,50                      1,4250          4,9463          6,3713
       29,50                      1,4750          5,1198          6,5948
       30,35                      1,5175          5,2674          6,7849
       31,00                      1,5500          5,3802          6,9302
       31,30                      1,5650          5,4322          6,9972
       32,00                      1,6000          5,5537          7,1537
       32,50                      1,6250          5,6405          7,2655
       33,25                      1,6625          5,7707          7,4332
       33,50                      1,6750          5,8140          7,4890
       33,75                      1,6875          5,8574          7,5449
       34,00                      1,7000          5,9008          7,6008
       34,10                      1,7050          5,9182          7,6232
       34,25                      1,7125          5,9442          7,6567
       34,50                      1,7250          5,9876          7,7126
       35,00                      1,7500          6,0744          7,8244
       36,00                      1,8000          6,2479          8,0479
       36,70                      1,8350          6,3694          8,2044
       37,50                      1,8750          6,5083          8,3833
       38,50                      1,9250          6,6818          8,6068
       38,75                      1,9375          6,7252          8,6627
       40,00                      2,0000          6,9421          8,9421
       41,60                      2,0800          7,2198          9,2998
       42,15                      2,1075          7,3153          9,4228
       42,50                      2,1250          7,3760          9,5010
       42,75                      2,1375          7,4194          9,5569
       43,25                      2,1625          7,5062          9,6687
       43,40                      2,1700          7,5322          9,7022
       44,50                      2,2250          7,7231          9,9481
       47,50                      2,3750          8,2438         10,6188
       47,85                      2,3925          8,3045         10,6970
       48,75                      2,4375          8,4607         10,8982
       49,50                      2,4750          8,5909         11,0659
       50,00                      2,5000          8,6777         11,1777
       52,50                      2,6250          9,1116         11,7366
       55,00                      2,7500          9,5455         12,2955
       57,50                      2,8750          9,9793         12,8543
       58,75                      2,9375         10,1963         13,1338
       60,00                      3,0000         10,4132         13,4132
       62,50                      3,1250         10,8471         13,9721
       65,00                      3,2500         11,2810         14,5310
       67,50                      3,3750         11,7149         15,0899
       73,75                      3,6875         12,7996         16,4871
       75,00                      3,7500         13,0165         16,7665
       77,50                      3,8750         13,4504         17,3254
       80,00                      4,0000         13,8843         17,8843
       82,50                      4,1250         14,3182         18,4432
       87,50                      4,3750         15,1860         19,5610
       92,50                      4,6250         16,0537         20,6787
       95,00                      4,7500         16,4876         21,2376
       97,50                      4,8750         16,9215         21,7965
       98,75                      4,9375         17,1384         22,0759
      100,00                      5,0000         17,3554         22,3554
      101,25                      5,0625         17,5723         22,6348
      102,50                      5,1250         17,7893         22,9143
      105,00                      5,2500         18,2231         23,4731
      107,50                      5,3750         18,6570         24,0320
      110,00                      5,5000         19,0909         24,5909
      111,25                      5,5625         19,3079         24,8704
      112,50                      5,6250         19,5248         25,1498
      114,90                      5,7450         19,9413         25,6863
      115,00                      5,7500         19,9587         25,7087
      117,50                      5,8750         20,3926         26,2676
      118,75                      5,9375         20,6095         26,5470
      120,00                      6,0000         20,8264         26,8264
      122,50                      6,1250         21,2603         27,3853
      123,75                      6,1875         21,4773         27,6648
      125,00                      6,2500         21,6942         27,9442
      127,50                      6,3750         22,1281         28,5031
      130,00                      6,5000         22,5620         29,0620
      135,00                      6,7500         23,4298         30,1798
      136,25                      6,8125         23,6467         30,4592
      140,00                      7,0000         24,2975         31,2975
      142,50                      7,1250         24,7314         31,8564
      145,00                      7,2500         25,1653         32,4153
      146,25                      7,3125         25,3822         32,6947
      147,50                      7,3750         25,5992         32,9742
      148,75                      7,4375         25,8161         33,2536
      150,00                      7,5000         26,0331         33,5331
      152,50                      7,6250         26,4669         34,0919
      155,00                      7,7500         26,9008         34,6508
      157,50                      7,8750         27,3347         35,2097
      160,00                      8,0000         27,7686         35,7686
      161,25                      8,0625         27,9855         36,0480
      162,50                      8,1250         28,2025         36,3275
      166,25                      8,3125         28,8533         37,1658
      167,50                      8,3750         29,0702         37,4452
      170,00                      8,5000         29,5041         38,0041
      172,50                      8,6250         29,9380         38,5630
      175,00                      8,7500         30,3719         39,1219
      177,50                      8,8750         30,8058         39,6808
      178,75                      8,9375         31,0227         39,9602
      180,00                      9,0000         31,2397         40,2397
      181,25                      9,0625         31,4566         40,5191
      182,50                      9,1250         31,6736         40,7986
      185,00                      9,2500         32,1074         41,3574
      187,50                      9,3750         32,5413         41,9163
      190,00                      9,5000         32,9752         42,4752
      195,00                      9,7500         33,8430         43,5930
      197,50                      9,8750         34,2769         44,1519
      200,00                     10,0000         34,7107         44,7107
      202,50                     10,1250         35,1446         45,2696
      205,00                     10,2500         35,5785         45,8285
      207,50                     10,3750         36,0124         46,3874
      210,00                     10,5000         36,4463         46,9463
      211,25                     10,5625         36,6632         47,2257
      212,50                     10,6250         36,8802         47,5052
      215,00                     10,7500         37,3140         48,0640
      217,50                     10,8750         37,7479         48,6229
      220,00                     11,0000         38,1818         49,1818
      221,25                     11,0625         38,3988         49,4613
      222,50                     11,1250         38,6157         49,7407
      223,00                     11,1500         38,7025         49,8525
      228,75                     11,4375         39,7004         51,1379
      230,00                     11,5000         39,9174         51,4174
      232,50                     11,6250         40,3512         51,9762
      235,00                     11,7500         40,7851         52,5351
      237,50                     11,8750         41,2190         53,0940
      241,25                     12,0625         41,8698         53,9323
      242,50                     12,1250         42,0868         54,2118
      250,00                     12,5000         43,3884         55,8884
      252,50                     12,6250         43,8223         56,4473
      253,75                     12,6875         44,0393         56,7268
      255,00                     12,7500         44,2562         57,0062
      260,00                     13,0000         45,1240         58,1240
      262,50                     13,1250         45,5579         58,6829
      267,50                     13,3750         46,4256         59,8006
      272,50                     13,6250         47,2934         60,9184
      275,00                     13,7500         47,7273         61,4773
      282,50                     14,1250         49,0289         63,1539
      285,00                     14,2500         49,4628         63,7128
      290,00                     14,5000         50,3306         64,8306
      291,25                     14,5625         50,5475         65,1100
      292,50                     14,6250         50,7645         65,3895
      297,50                     14,8750         51,6322         66,5072
      306,25                     15,3125         53,1508         68,4633
      307,50                     15,3750         53,3678         68,7428
      312,50                     15,6250         54,2355         69,8605
      322,50                     16,1250         55,9711         72,0961
  Illimite                       16,3750         56,8388         73,2138
  Par emballage de
   30 cigares
        2,10                      0,1050          0,3645          0,4695
        7,00                      0,3500          1,2149          1,5649
  Par emballage de
   40 cigares
        6,20                      0,3100          1,0760          1,3860
        6,40                      0,3200          1,1107          1,4307
        9,70                      0,4850          1,6835          2,1685
       10,00                      0,5000          1,7355          2,2355
       11,60                      0,5800          2,0132          2,5932
       11,90                      0,5950          2,0653          2,6603
       12,00                      0,6000          2,0826          2,6826
       21,80                      1,0900          3,7835          4,8735
  Par emballage de
   50 cigares
        6,20                      0,3100          1,0760          1,3860
        7,00                      0,3500          1,2149          1,5649
        7,25                      0,3625          1,2583          1,6208
        7,40                      0,3700          1,2843          1,6543
        7,45                      0,3725          1,2930          1,6655
        7,50                      0,3750          1,3017          1,6767
        7,70                      0,3850          1,3364          1,7214
        7,75                      0,3875          1,3450          1,7325
        7,90                      0,3950          1,3711          1,7661
        8,00                      0,4000          1,3884          1,7884
        8,05                      0,4025          1,3971          1,7996
        8,15                      0,4075          1,4145          1,8220
        8,20                      0,4100          1,4231          1,8331
        8,25                      0,4125          1,4318          1,8443
        8,40                      0,4200          1,4579          1,8779
        8,50                      0,4250          1,4752          1,9002
        8,60                      0,4300          1,4926          1,9226
        8,75                      0,4375          1,5186          1,9561
        8,80                      0,4400          1,5273          1,9673
        8,90                      0,4450          1,5446          1,9896
        9,00                      0,4500          1,5620          2,0120
        9,05                      0,4525          1,5707          2,0232
        9,15                      0,4575          1,5880          2,0455
        9,20                      0,4600          1,5967          2,0567
        9,25                      0,4625          1,6054          2,0679
        9,30                      0,4650          1,6140          2,0790
        9,50                      0,4750          1,6488          2,1238
        9,60                      0,4800          1,6661          2,1461
        9,75                      0,4875          1,6921          2,1796
        9,80                      0,4900          1,7008          2,1908
       10,00                      0,5000          1,7355          2,2355
       10,20                      0,5100          1,7702          2,2802
       10,30                      0,5150          1,7876          2,3026
       10,35                      0,5175          1,7963          2,3138
       10,40                      0,5200          1,8050          2,3250
       10,50                      0,5250          1,8223          2,3473
       10,60                      0,5300          1,8397          2,3697
       10,75                      0,5375          1,8657          2,4032
       10,80                      0,5400          1,8744          2,4144
       11,00                      0,5500          1,9091          2,4591
       11,15                      0,5575          1,9351          2,4926
       11,50                      0,5750          1,9959          2,5709
       11,75                      0,5875          2,0393          2,6268
       11,80                      0,5900          2,0479          2,6379
       12,00                      0,6000          2,0826          2,6826
       12,25                      0,6125          2,1260          2,7385
       12,50                      0,6250          2,1694          2,7944
       12,75                      0,6375          2,2128          2,8503
       13,20                      0,6600          2,2909          2,9509
       13,25                      0,6625          2,2996          2,9621
       13,65                      0,6825          2,3690          3,0515
       13,75                      0,6875          2,3864          3,0739
       14,00                      0,7000          2,4298          3,1298
       14,25                      0,7125          2,4731          3,1856
       14,50                      0,7250          2,5165          3,2415
       14,85                      0,7425          2,5773          3,3198
       15,00                      0,7500          2,6033          3,3533
       15,30                      0,7650          2,6554          3,4204
       15,50                      0,7750          2,6901          3,4651
       15,60                      0,7800          2,7074          3,4874
       15,75                      0,7875          2,7335          3,5210
       16,10                      0,8050          2,7942          3,5992
       16,25                      0,8125          2,8202          3,6327
       16,50                      0,8250          2,8636          3,6886
       16,75                      0,8375          2,9070          3,7445
       16,80                      0,8400          2,9157          3,7557
       17,00                      0,8500          2,9504          3,8004
       17,35                      0,8675          3,0112          3,8787
       17,45                      0,8725          3,0285          3,9010
       17,50                      0,8750          3,0372          3,9122
       17,75                      0,8875          3,0806          3,9681
       18,00                      0,9000          3,1240          4,0240
       18,10                      0,9050          3,1413          4,0463
       18,25                      0,9125          3,1674          4,0799
       18,50                      0,9250          3,2107          4,1357
       18,60                      0,9300          3,2281          4,1581
       18,75                      0,9375          3,2541          4,1916
       19,00                      0,9500          3,2975          4,2475
       19,10                      0,9550          3,3149          4,2699
       19,35                      0,9675          3,3583          4,3258
       19,40                      0,9700          3,3669          4,3369
       19,50                      0,9750          3,3843          4,3593
       19,80                      0,9900          3,4364          4,4264
       19,85                      0,9925          3,4450          4,4375
       20,00                      1,0000          3,4711          4,4711
       20,25                      1,0125          3,5145          4,5270
       20,50                      1,0250          3,5579          4,5829
       20,60                      1,0300          3,5752          4,6052
       20,75                      1,0375          3,6012          4,6387
       21,00                      1,0500          3,6446          4,6946
       21,65                      1,0825          3,7574          4,8399
       22,00                      1,1000          3,8182          4,9182
       22,50                      1,1250          3,9050          5,0300
       22,60                      1,1300          3,9223          5,0523
       23,20                      1,1600          4,0264          5,1864
       23,50                      1,1750          4,0785          5,2535
       23,55                      1,1775          4,0872          5,2647
       24,00                      1,2000          4,1653          5,3653
       24,15                      1,2075          4,1913          5,3988
       24,75                      1,2375          4,2955          5,5330
       24,80                      1,2400          4,3041          5,5441
       25,00                      1,2500          4,3388          5,5888
       25,50                      1,2750          4,4256          5,7006
       26,00                      1,3000          4,5124          5,8124
       26,25                      1,3125          4,5558          5,8683
       27,00                      1,3500          4,6860          6,0360
       27,20                      1,3600          4,7207          6,0807
       27,25                      1,3625          4,7293          6,0918
       27,30                      1,3650          4,7380          6,1030
       27,50                      1,3750          4,7727          6,1477
       28,45                      1,4225          4,9376          6,3601
       29,00                      1,4500          5,0331          6,4831
       29,50                      1,4750          5,1198          6,5948
       29,75                      1,4875          5,1632          6,6507
       30,00                      1,5000          5,2066          6,7066
       30,75                      1,5375          5,3368          6,8743
       31,00                      1,5500          5,3802          6,9302
       32,00                      1,6000          5,5537          7,1537
       32,25                      1,6125          5,5971          7,2096
       32,50                      1,6250          5,6405          7,2655
       33,00                      1,6500          5,7273          7,3773
       34,00                      1,7000          5,9008          7,6008
       34,70                      1,7350          6,0223          7,7573
       35,00                      1,7500          6,0744          7,8244
       36,00                      1,8000          6,2479          8,0479
       37,50                      1,8750          6,5083          8,3833
       39,00                      1,9500          6,7686          8,7186
       39,60                      1,9800          6,8727          8,8527
       40,00                      2,0000          6,9421          8,9421
       41,00                      2,0500          7,1157          9,1657
       42,00                      2,1000          7,2893          9,3893
       42,50                      2,1250          7,3760          9,5010
       43,00                      2,1500          7,4628          9,6128
       44,60                      2,2300          7,7405          9,9705
       45,00                      2,2500          7,8099         10,0599
       46,50                      2,3250          8,0702         10,3952
       47,00                      2,3500          8,1570         10,5070
       51,50                      2,5750          8,9380         11,5130
       53,50                      2,6750          9,2851         11,9601
       67,00                      3,3500         11,6281         14,9781
       70,00                      3,5000         12,1488         15,6488
       79,50                      3,9750         13,7975         17,7725
       99,75                      4,9875         17,3120         22,2995
      110,00                      5,5000         19,0909         24,5909
      111,50                      5,5750         19,3512         24,9262
      115,00                      5,7500         19,9587         25,7087
      150,00                      7,5000         26,0331         33,5331
      160,00                      8,0000         27,7686         35,7686
      175,00                      8,7500         30,3719         39,1219
      205,00                     10,2500         35,5785         45,8285
      215,00                     10,7500         37,3140         48,0640
      220,00                     11,0000         38,1818         49,1818
      230,00                     11,5000         39,9174         51,4174
      260,00                     13,0000         45,1240         58,1240
      275,00                     13,7500         47,7273         61,4773
      335,00                     16,7500         58,1405         74,8905
      340,00                     17,0000         59,0083         76,0083
      350,00                     17,5000         60,7438         78,2438
      355,00                     17,7500         61,6116         79,3616
      360,00                     18,0000         62,4793         80,4793
      375,00                     18,7500         65,0826         83,8326
      380,00                     19,0000         65,9504         84,9504
      400,00                     20,0000         69,4215         89,4215
      615,00                     30,7500        106,7355        137,4855
  Illimite                       32,7500        113,6777        146,4277
  Par emballage de
   100 cigares
       15,10                      0,7550          2,6207          3,3757
       15,60                      0,7800          2,7074          3,4874
       16,20                      0,8100          2,8116          3,6216
       17,40                      0,8700          3,0198          3,8898
       17,95                      0,8975          3,1153          4,0128
       22,50                      1,1250          3,9050          5,0300
       23,50                      1,1750          4,0785          5,2535
       29,75                      1,4875          5,1632          6,6507
       35,00                      1,7500          6,0744          7,8244
       36,00                      1,8000          6,2479          8,0479
  Illimite                       65,5000        227,3554        292,8554
  Par emballage de
   150 cigares
       23,25                      1,1625          4,0351          5,1976
       24,00                      1,2000          4,1653          5,3653
       35,00                      1,7500          6,0744          7,8244
  Par emballage
   d'assortiment de
   cigares
        5,95                      0,2975          1,0326          1,3301
        6,40                      0,3200          1,1107          1,4307
        6,60                      0,3300          1,1455          1,4755
       10,90                      0,5450          1,8917          2,4367
       12,35                      0,6175          2,1434          2,7609
       16,10                      0,8050          2,7942          3,5992
       18,60                      0,9300          3,2281          4,1581
       21,00                      1,0500          3,6446          4,6946
       21,50                      1,0750          3,7314          4,8064
       24,80                      1,2400          4,3041          5,5441
       25,50                      1,2750          4,4256          5,7006
       27,25                      1,3625          4,7293          6,0918
       29,75                      1,4875          5,1632          6,6507
       35,40                      1,7700          6,1438          7,9138
       48,00                      2,4000          8,3306         10,7306
       48,35                      2,4175          8,3913         10,8088
       50,00                      2,5000          8,6777         11,1777
       55,00                      2,7500          9,5455         12,2955
       66,95                      3,3475         11,6194         14,9669
       67,00                      3,3500         11,6281         14,9781
       71,85                      3,5925         12,4698         16,0623
      105,00                      5,2500         18,2231         23,4731
      106,00                      5,3000         18,3967         23,6967
      112,00                      5,6000         19,4380         25,0380
      114,90                      5,7450         19,9413         25,6863
      118,50                      5,9250         20,5661         26,4911
      136,00                      6,8000         23,6033         30,4033
      285,00                     14,2500         49,4628         63,7128

C. CIGARETTES.

  Prix de vente au      Droit       Droit          TVA      TOTAL des
   detail                d'accise    d'accise                colonnes 2, 3
                                     special                 et 4
   EUR                   EUR         EUR            EUR      EUR
   1                     2           3              4        5
  Par emballage de
   19 cigarettes
        2,40               1,2311       0,1859       0,4165       1,8335
  Par emballage de
   20 cigarettes
        1,85               0,9858       0,6231       0,3211       1,9300
        1,90               1,0088       0,5914       0,3298       1,9300
        1,93               1,0225       0,5725       0,3350       1,9300
        1,95               1,0317       0,5599       0,3384       1,9300
        2,01               1,0592       0,5220       0,3488       1,9300
        2,30               1,1921       0,3387       0,3992       1,9300
        2,33               1,2059       0,3197       0,4044       1,9300
        2,38               1,2288       0,2881       0,4131       1,9300
        2,40               1,2380       0,2755       0,4165       1,9300
        2,50               1,2838       0,2123       0,4339       1,9300
        2,55               1,3067       0,1807       0,4426       1,9300
        2,60               1,3296       0,1765       0,4512       1,9573
        2,65               1,3526       0,1765       0,4599       1,9890
        2,68               1,3663       0,1765       0,4651       2,0079
        2,70               1,3755       0,1765       0,4686       2,0206
        2,80               1,4213       0,1765       0,4860       2,0838
        2,90               1,4672       0,1765       0,5033       2,1470
        2,95               1,4901       0,1765       0,5120       2,1786
        3,05               1,5359       0,1765       0,5293       2,2417
        3,15               1,5818       0,1765       0,5467       2,3050
        3,20               1,6047       0,1765       0,5554       2,3366
        3,25               1,6276       0,1765       0,5640       2,3681
        3,30               1,6505       0,1765       0,5727       2,3997
        3,35               1,6734       0,1765       0,5814       2,4313
        3,40               1,6964       0,1765       0,5901       2,4630
        3,50               1,7422       0,1765       0,6074       2,5261
        3,69               1,8293       0,1765       0,6404       2,6462
        3,70               1,8339       0,1765       0,6421       2,6525
        3,85               1,9026       0,1765       0,6682       2,7473
        4,26               2,0906       0,1765       0,7393       3,0064
        4,35               2,1318       0,1765       0,7550       3,0633
  Illimite                 2,2831       0,1765       0,8122       3,2718
  Par emballage de
   24 cigarettes
        2,70               1,4031       0,4443       0,4686       2,3160
        3,20               1,6323       0,2118       0,5554       2,3995
        3,59               1,8111       0,2118       0,6231       2,6460
  Par emballage de
   25 cigarettes
        2,18               1,1716       0,8626       0,3783       2,4125
        2,42               1,2816       0,7109       0,4200       2,4125
        2,68               1,4008       0,5466       0,4651       2,4125
        2,70               1,4100       0,5339       0,4686       2,4125
        2,75               1,4329       0,5023       0,4773       2,4125
        2,80               1,4558       0,4707       0,4860       2,4125
        2,93               1,5154       0,3886       0,5085       2,4125
        3,00               1,5475       0,3443       0,5207       2,4125
        3,10               1,5933       0,2812       0,5380       2,4125
        3,20               1,6392       0,2206       0,5554       2,4152
        3,30               1,6850       0,2206       0,5727       2,4783
        3,45               1,7538       0,2206       0,5988       2,5732
        3,50               1,7767       0,2206       0,6074       2,6047
        3,59               1,8180       0,2206       0,6231       2,6617
        3,69               1,8638       0,2206       0,6404       2,7248
        3,80               1,9142       0,2206       0,6595       2,7943
  Illimite                 2,8539       0,2206       1,0153       4,0898
  Par emballage de
   30 cigarettes
        2,90               1,5361       0,8556       0,5033       2,8950
        3,10               1,6277       0,7293       0,5380       2,8950
        3,20               1,6736       0,6660       0,5554       2,8950
        4,31               2,1824       0,2648       0,7480       3,1952
        4,40               2,2237       0,2648       0,7636       3,2521
  Par emballage de
   50 cigarettes
        6,00               3,0950       0,6887       1,0413       4,8250
  Par emballage de
   100 cigarettes
       11,65               6,0295       1,5986       2,0219       9,6500
       11,80               6,0982       1,5039       2,0479       9,6500
       12,00               6,1899       1,3775       2,0826       9,6500
       12,02               6,1991       1,3648       2,0861       9,6500
  Illimite                11,4157       0,8825       4,0612      16,3594

D. TABAC A FUMER DESTINE A ROULER LES CIGARETTES ET AUTRES TABACS A FUMER.

  Prix de vente au      Droit       Droit          TVA      TOTAL des
   detail                d'accise    d'accise                colonnes 2, 3
                                     special                 et 4
   EUR                       EUR         EUR           EUR         EUR
   1                          2           3             4           5
  Par emballage de
   30 g de tabac a
   fumer
        1,60               0,5040       0,0968       0,2777       0,8785
        1,70               0,5355       0,1029       0,2950       0,9334
  Par emballage de
   35 g de tabac a
   fumer
        2,00               0,6300       0,1210       0,3471       1,0981
        2,38               0,7497       0,1440       0,4131       1,3068
        2,40               0,7560       0,1452       0,4165       1,3177
        2,45               0,7718       0,1482       0,4252       1,3452
        2,50               0,7875       0,1513       0,4339       1,3727
        3,20               1,0080       0,1936       0,5554       1,7570
  Par emballage de
   40 g de tabac a
   fumer
        1,10               0,3465       0,6026       0,1909       1,1400
        1,15               0,3623       0,5781       0,1996       1,1400
        1,50               0,4725       0,4072       0,2603       1,1400
        1,54               0,4851       0,3876       0,2673       1,1400
        1,55               0,4883       0,3827       0,2690       1,1400
        1,56               0,4914       0,3779       0,2707       1,1400
        1,59               0,5009       0,3631       0,2760       1,1400
        1,60               0,5040       0,3583       0,2777       1,1400
        1,61               0,5072       0,3534       0,2794       1,1400
        1,65               0,5198       0,3338       0,2864       1,1400
        1,80               0,5670       0,2606       0,3124       1,1400
        1,90               0,5985       0,2117       0,3298       1,1400
        1,95               0,6143       0,1873       0,3384       1,1400
        1,96               0,6174       0,1824       0,3402       1,1400
        1,98               0,6237       0,1727       0,3436       1,1400
        2,00               0,6300       0,1629       0,3471       1,1400
        2,01               0,6332       0,1580       0,3488       1,1400
        2,10               0,6615       0,1271       0,3645       1,1531
        2,15               0,6773       0,1301       0,3731       1,1805
        2,16               0,6804       0,1307       0,3749       1,1860
        2,20               0,6930       0,1331       0,3818       1,2079
        2,25               0,7088       0,1361       0,3905       1,2354
        2,26               0,7119       0,1367       0,3922       1,2408
        2,28               0,7182       0,1379       0,3957       1,2518
        2,30               0,7245       0,1392       0,3992       1,2629
        2,35               0,7403       0,1422       0,4079       1,2904
        2,40               0,7560       0,1452       0,4165       1,3177
        2,50               0,7875       0,1513       0,4339       1,3727
        2,55               0,8033       0,1543       0,4426       1,4002
        2,65               0,8348       0,1603       0,4599       1,4550
        2,70               0,8505       0,1634       0,4686       1,4825
        2,85               0,8978       0,1724       0,4946       1,5648
        2,90               0,9135       0,1755       0,5033       1,5923
        2,95               0,9293       0,1785       0,5120       1,6198
  Par emballage de
   50 g de tabac a
   fumer
        1,43               0,4505       0,7263       0,2482       1,4250
        1,50               0,4725       0,6922       0,2603       1,4250
        1,55               0,4883       0,6677       0,2690       1,4250
        1,60               0,5040       0,6433       0,2777       1,4250
        1,75               0,5513       0,5700       0,3037       1,4250
        1,76               0,5544       0,5651       0,3055       1,4250
        1,85               0,5828       0,5211       0,3211       1,4250
        1,86               0,5859       0,5163       0,3228       1,4250
        2,05               0,6458       0,4234       0,3558       1,4250
        2,15               0,6773       0,3746       0,3731       1,4250
        2,16               0,6804       0,3697       0,3749       1,4250
        2,35               0,7403       0,2768       0,4079       1,4250
        2,40               0,7560       0,2525       0,4165       1,4250
        2,45               0,7718       0,2280       0,4252       1,4250
        2,50               0,7875       0,2036       0,4339       1,4250
        2,55               0,8033       0,1791       0,4426       1,4250
        2,58               0,8127       0,1645       0,4478       1,4250
        2,60               0,8190       0,1573       0,4512       1,4275
        2,65               0,8348       0,1603       0,4599       1,4550
        2,70               0,8505       0,1634       0,4686       1,4825
        2,75               0,8663       0,1664       0,4773       1,5100
        2,80               0,8820       0,1694       0,4860       1,5374
        2,85               0,8978       0,1724       0,4946       1,5648
        2,90               0,9135       0,1755       0,5033       1,5923
        2,95               0,9293       0,1785       0,5120       1,6198
        3,00               0,9450       0,1815       0,5207       1,6472
        3,05               0,9608       0,1845       0,5293       1,6746
        3,10               0,9765       0,1876       0,5380       1,7021
        3,15               0,9923       0,1906       0,5467       1,7296
        3,20               1,0080       0,1936       0,5554       1,7570
        3,25               1,0238       0,1966       0,5640       1,7844
        3,30               1,0395       0,1997       0,5727       1,8119
        3,35               1,0553       0,2027       0,5814       1,8394
        3,40               1,0710       0,2057       0,5901       1,8668
        3,45               1,0868       0,2087       0,5988       1,8943
        3,50               1,1025       0,2118       0,6074       1,9217
        3,54               1,1151       0,2142       0,6144       1,9437
        3,55               1,1183       0,2148       0,6161       1,9492
        3,60               1,1340       0,2178       0,6248       1,9766
        3,65               1,1498       0,2208       0,6335       2,0041
        3,70               1,1655       0,2239       0,6421       2,0315
  Illimite                 1,1813       0,2269       0,6508       2,0590
  Par emballage de
   100 g de tabac a
   fumer
        3,30               1,0395       1,2378       0,5727       2,8500
        3,40               1,0710       1,1889       0,5901       2,8500
        3,60               1,1340       1,0912       0,6248       2,8500
        3,74               1,1781       1,0228       0,6491       2,8500
        3,75               1,1813       1,0179       0,6508       2,8500
        5,00               1,5750       0,4072       0,8678       2,8500
        5,01               1,5782       0,4023       0,8695       2,8500
        5,05               1,5908       0,3828       0,8764       2,8500
        5,10               1,6065       0,3584       0,8851       2,8500
        5,15               1,6223       0,3339       0,8938       2,8500
        5,20               1,6380       0,3146       0,9025       2,8551
        5,25               1,6538       0,3176       0,9112       2,8826
        5,40               1,7010       0,3267       0,9372       2,9649
        5,45               1,7168       0,3297       0,9459       2,9924
        5,50               1,7325       0,3328       0,9545       3,0198
        5,60               1,7640       0,3388       0,9719       3,0747
        5,65               1,7798       0,3418       0,9806       3,1022
        5,70               1,7955       0,3449       0,9893       3,1297
        5,75               1,8113       0,3479       0,9979       3,1571
        5,80               1,8270       0,3509       1,0066       3,1845
        5,90               1,8585       0,3570       1,0240       3,2395
        5,95               1,8743       0,3600       1,0326       3,2669
        6,10               1,9215       0,3691       1,0587       3,3493
        6,15               1,9373       0,3721       1,0674       3,3768
        6,20               1,9530       0,3751       1,0760       3,4041
        6,30               1,9845       0,3812       1,0934       3,4591
        6,45               2,0318       0,3902       1,1194       3,5414
        6,70               2,1105       0,4054       1,1628       3,6787
  Illimite                 2,3625       0,4538       1,3017       4,1180
  Par emballage de
   125 g de tabac a
   fumer
        8,48               2,6712       0,5130       1,4717       4,6559
        8,50               2,6775       0,5143       1,4752       4,6670
        8,70               2,7405       0,5264       1,5099       4,7768
        8,80               2,7720       0,5324       1,5273       4,8317
  Illimite                 2,9547       0,5675       1,6279       5,1501
  Par emballage de
   200 g de tabac a
   fumer
        5,40               1,7010       3,0618       0,9372       5,7000
        5,60               1,7640       2,9641       0,9719       5,7000
        5,95               1,8743       2,7931       1,0326       5,7000
        6,30               1,9845       2,6221       1,0934       5,7000
        6,40               2,0160       2,5733       1,1107       5,7000
        6,45               2,0318       2,5488       1,1194       5,7000
        6,65               2,0948       2,4511       1,1541       5,7000
        6,75               2,1263       2,4022       1,1715       5,7000
        7,04               2,2176       2,2606       1,2218       5,7000
        7,05               2,2208       2,2556       1,2236       5,7000
        7,06               2,2239       2,2508       1,2253       5,7000
        7,15               2,2523       2,2068       1,2409       5,7000
        7,25               2,2838       2,1579       1,2583       5,7000
        7,26               2,2869       2,1531       1,2600       5,7000
        7,34               2,3121       2,1140       1,2739       5,7000
        7,35               2,3153       2,1091       1,2756       5,7000
        7,45               2,3468       2,0602       1,2930       5,7000
        7,68               2,4192       1,9479       1,3329       5,7000
        7,70               2,4255       1,9381       1,3364       5,7000
        7,71               2,4287       1,9332       1,3381       5,7000
        7,75               2,4413       1,9137       1,3450       5,7000
        7,76               2,4444       1,9088       1,3468       5,7000
        7,95               2,5043       1,8159       1,3798       5,7000
        8,05               2,5358       1,7671       1,3971       5,7000
        8,06               2,5389       1,7623       1,3988       5,7000
        8,80               2,7720       1,4007       1,5273       5,7000
        9,05               2,8508       1,2785       1,5707       5,7000
        9,20               2,8980       1,2053       1,5967       5,7000
        9,32               2,9358       1,1467       1,6175       5,7000
        9,40               2,9610       1,1076       1,6314       5,7000
        9,65               3,0398       0,9854       1,6748       5,7000
        9,75               3,0713       0,9366       1,6921       5,7000
        9,80               3,0870       0,9122       1,7008       5,7000
        9,89               3,1154       0,8682       1,7164       5,7000
        9,90               3,1185       0,8633       1,7182       5,7000
        9,95               3,1343       0,8388       1,7269       5,7000
        9,97               3,1406       0,8291       1,7303       5,7000
       10,00               3,1500       0,8145       1,7355       5,7000
       10,14               3,1941       0,7461       1,7598       5,7000
       10,15               3,1973       0,7411       1,7616       5,7000
       10,20               3,2130       0,7168       1,7702       5,7000
       10,35               3,2603       0,6434       1,7963       5,7000
       10,40               3,2760       0,6292       1,8050       5,7102
       10,50               3,3075       0,6353       1,8223       5,7651
       10,51               3,3107       0,6359       1,8240       5,7706
       10,55               3,3233       0,6383       1,8310       5,7926
       10,60               3,3390       0,6413       1,8397       5,8200
       10,65               3,3548       0,6443       1,8483       5,8474
       10,70               3,3705       0,6474       1,8570       5,8749
       10,80               3,4020       0,6534       1,8744       5,9298
       10,81               3,4052       0,6540       1,8761       5,9353
       10,90               3,4335       0,6595       1,8917       5,9847
       10,91               3,4367       0,6601       1,8935       5,9903
       11,00               3,4650       0,6655       1,9091       6,0396
       11,01               3,4682       0,6661       1,9108       6,0451
       11,05               3,4808       0,6685       1,9178       6,0671
       11,10               3,4965       0,6716       1,9264       6,0945
       11,11               3,4997       0,6722       1,9282       6,1001
       11,25               3,5438       0,6806       1,9525       6,1769
       11,30               3,5595       0,6837       1,9612       6,2044
       11,40               3,5910       0,6897       1,9785       6,2592
       11,50               3,6225       0,6958       1,9959       6,3142
       11,60               3,6540       0,7018       2,0132       6,3690
       11,65               3,6698       0,7048       2,0219       6,3965
       11,70               3,6855       0,7079       2,0306       6,4240
       11,80               3,7170       0,7139       2,0479       6,4788
       12,10               3,8115       0,7321       2,1000       6,6436
       12,20               3,8430       0,7381       2,1174       6,6985
       12,50               3,9375       0,7563       2,1694       6,8632
  Illimite                 4,7250       0,9075       2,6033       8,2358
  Par emballage de
   250 g de tabac a
   fumer
        8,55               2,6933       2,9478       1,4839       7,1250
        8,95               2,8193       2,7524       1,5533       7,1250
        9,05               2,8508       2,7035       1,5707       7,1250
       12,05               3,7958       1,2379       2,0913       7,1250
       12,30               3,8745       1,1158       2,1347       7,1250
       12,50               3,9375       1,0181       2,1694       7,1250
       12,55               3,9533       0,9936       2,1781       7,1250
       12,65               3,9848       0,9447       2,1955       7,1250
       12,75               4,0163       0,8959       2,2128       7,1250
       12,80               4,0320       0,8715       2,2215       7,1250
       12,90               4,0635       0,8227       2,2388       7,1250
       13,15               4,1423       0,7956       2,2822       7,2201
       13,16               4,1454       0,7962       2,2840       7,2256
       13,20               4,1580       0,7986       2,2909       7,2475
       13,25               4,1738       0,8016       2,2996       7,2750
       13,30               4,1895       0,8047       2,3083       7,3025
       13,40               4,2210       0,8107       2,3256       7,3573
       13,50               4,2525       0,8168       2,3430       7,4123
       13,51               4,2557       0,8174       2,3447       7,4178
       13,65               4,2998       0,8258       2,3690       7,4946
       13,66               4,3029       0,8264       2,3707       7,5000
       13,75               4,3313       0,8319       2,3864       7,5496
       13,90               4,3785       0,8410       2,4124       7,6319
       14,00               4,4100       0,8470       2,4298       7,6868
       14,01               4,4132       0,8476       2,4315       7,6923
       14,15               4,4573       0,8561       2,4558       7,7692
       14,25               4,4888       0,8621       2,4731       7,8240
       14,40               4,5360       0,8712       2,4992       7,9064
       14,50               4,5675       0,8773       2,5165       7,9613
       14,65               4,6148       0,8863       2,5426       8,0437
       14,75               4,6463       0,8924       2,5599       8,0986
       14,85               4,6778       0,8984       2,5773       8,1535
       14,90               4,6935       0,9015       2,5860       8,1810
       15,00               4,7250       0,9075       2,6033       8,2358
       15,15               4,7723       0,9166       2,6293       8,3182
       15,35               4,8353       0,9287       2,6640       8,4280
  Illimite                 5,9063       1,1344       3,2541      10,2948
  Par emballage de
   300 g de tabac a
   fumer
        9,40               2,9610       3,9576       1,6314       8,5500
       14,35               4,5203       1,5392       2,4905       8,5500
       14,95               4,7093       1,2461       2,5946       8,5500
  Illimite                 7,0875       1,3613       3,9050      12,3538
  Par emballage de
   500 g de tabac a
   fumer
       24,80               7,8120       2,1339       4,3041      14,2500
       25,80               8,1270       1,6453       4,4777      14,2500
  Illimite                11,8125       2,2688       6,5083      20,5896

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés.

Le Ministre des Finances,

D. REYNDERS

Art. N2.Annexe IX à l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés. - Palette des couleurs " Pantone " utilisée pour l'impression des signes fiscaux.

  commun                 fond                     beige         PMS 134
  Bandelettes
  C250 (72 x 10 mm)      cigares                  bistre        PMS 462
  C50 (340 x 15 mm)
  F100 (260 x 12 mm)     cigarettes               brun          PMS 181
  F150 (170 x 12 mm)
  C50 (340 x 15 mm)      tabac a fumer            bleu          PMS 301
  F100 (260 x 12 mm)
  F150 (170 x 12 mm)
  Timbres
  B300 (24 x 45 mm)      cigares                  vert          PMS 363
  B300 (24 x 45 mm)      cigarettes               bleu          PMS 541
  B300 (24 x 45 mm)      tabac a fumer            bordeaux      PMS 202

Les couleurs PMS 484 et PMS 485 ne sont momentanément pas utilisées pour l'impression des signes fiscaux.

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 1er août 1994 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés.

Le Ministre des Finances,

D. REYNDERS

Lex Iterata est un site web qui propose les textes législatifs consolidés du Moniteur Belge sous une nouvelle forme. Lex Iterata fait partie de Refli, qui vise à simplifier le calcul de salaire. Ces deux projets sont conçus par la société namuroise de développement informatique Hypered.