Article 1er.L'article 1er, 1°, de l'arrêté ministériel du 3 mai 1996 fixant la liste des marchés réglementés belges est remplacé par la disposition suivante :
" 1° le premier marché, le second marché, le nouveau marché et le marché des instruments dérivés d'Euronext Brussels; ".
Art. 2.L'article 1er, 3°, du même arrêté est abrogé.
Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets à partir du 31 décembre 2001.
Bruxelles, le 12 février 2002.
D. REYNDERS.