Texte 2001035147
Article 1er.La dernière phrase du quatrième tiret de la rubrique "Vooraf" de l'annexe jointe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1991 fixant la liste des formations académiques dans la Communauté flamande est remplacée par la phrase suivante :
" De opleidingen 'notariaat' en 'godgeleerdheid' vormen hierop uiteraard een uitzondering, aangezien dit tweede cyclusopleidingen betreffen die aansluiten op andere tweede cyclusopleidingen. ".
Art. 2.L'annexe jointe au même arrêté, modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand des octobre 1993 et 23 mars 1995, est complétée et modifiée comme suit :
1°La rubrique "II Godgeleerdheid, godsdienstwetenschappen en kerkelijk recht" est remplacée par ce qui suit :
'II. Godsdienstwetenschappen, Godgeleerdheid en Kerkelijk Recht'
(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 08-02-2001, p. 3431).
2°Dans la rubrique "V. Rechten, notariaat en criminologische wetenschappen", la sous-rubrique 'criminologische wetenschappen'est remplacée par ce qui suit :
(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 08-02-2001, p. 3431).
3°Dans la rubrique "IX. Politieke en sociale wetenschappen", la sous-rubrique 'Communicatiewetenschappen' est remplacée par ce qui suit :
(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 08-02-2001, p. 3431).
4°Dans la rubrique "X. Sociale Gezondheidswetenschappen", la sous-rubrique 'Voedings- en dieetleer' est remplacée par ce qui suit :
(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 08-02-2001, p. 3431).
5°La rubrique "XVI. Tandheelkunde" est remplacée par ce qui suit :
'XVI Tandheelkunde'
(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 08-02-2001, p. 3432).
6°La rubrique 'Wetenschappen-Geneeskunde'est remplacée par ce qui suit :
'Wetenschappen-Geneeskunde'
(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 08-02-2001, p. 3432).
Art. 3.Le Ministre flamand compétent pour l'Enseignement est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 17 juillet 2000
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
P. DEWAEL
Le Ministre flamand de l'Enseignement et de la Formation,
Mme M. VANDERPOORTEN.