1 DECEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les cours et la répartition des cours en cours généraux, cours techniques et cours pratiques dans l'enseignement secondaire de promotion sociale (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-03-2003 et mise à jour au 27-11-2013)
- ELI
- Justel
- Source
- Communauté flamande
- Publication
- 1-2-2001
- Numéro
- 2001035086
- Page
- 2697
- PDF
- version originale
- Dossier numéro
- 2000-12-01/43
- Entrée en vigueur / Effet
- 01-09-2000
- Texte modifié
- belgiquelex
[Abrogé] <AGF 2013-09-06/26, art. 10,1°, 004; En vigueur : 01-09-2013>
