13 NOVEMBRE 2001. - Arrêté royal approuvant la Pharmacopée européenne, quatrième édition. (NOTE : approbation du premier addendum par AR 2002-04-02/65; En vigueur : 01-04-2002) (NOTE : approbation du deuxième addendum par AR 2002-06-19/44; En vigueur : 01-07-2002) (NOTE : approbation du troisième addendum par AR 2002-12-24/43; En vigueur : 01-01-2003 et 20-06-2002) (NOTE : approbation du quatrième addendum par AR 2003-04-04/67; En vigueur : 01-04-2003 et 11-11-2002) (NOTE : approbation du cinquième addendum par AR 2003-07-11/97; En vigueur : 01-02-2003 et 01-07-2003) (NOTE : approbation du sixième addendum par AR 2004-02-16/36; En vigueur : 01-06-2003, 01-07-2003, 01-01-2004 et 01-05-2004) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-01-2002 et mise à jour au 26-03-2004)

Article 1er.<Voir NOTE sous INTITULE> La Pharmacopée européenne, quatrième édition est approuvée.

Art. 2.<Voir NOTE sous INTITULE> L'article 1 de l'arrêté royal du 20 mai 1997 approuvant la Pharmacopée européenne, troisième édition est abrogé.

Art. 3.<Voir NOTE sous INTITULE> Dans l'annexe I jointe à l'arrêté royal du 20 mai 1997 approuvant la Pharmacopée européenne, troisième édition, les monographies " Acetylcholinum chloridum ", " Acidum trichloraceticum ", " Citronellae aetheroleum ", " Etilefrini hydrochloridum ", " Kalii nitras ", " Methanaminum ", " Pheniramini maleas " et " Sulfanilamidum " sont supprimées.

Art. 4.<Voir NOTE sous INTITULE> Dans l'annexe II jointe à l'arrêté royal du 20 mai 1997 approuvant la Pharmacopée européenne, troisième édition, les monographies " Aluminii hydroxydum colloidale ", " Bismuthi subgallas ", " Bismuthi subsalicylas " et " Extractum belladonae " sont supprimées.

Art. 5.<Voir NOTE sous INTITULE> Sont abrogés :

- l'arrêté royal du 16 avril 1998 approuvant la monographie " Amylum pregelificatum " de la Pharmacopée européenne, troisième édition;

- l'arrêté royal du 30 novembre 1998 approuvant le premier addendum à la troisième édition de la Pharmacopée européenne intitulé " Addendum 1998 ";

- l'arrêté royal du 17 décembre 1998 approuvant la modification de la méthode analytique - 2.2.6. Indice de réfraction de la troisième édition de la Pharmacopée européenne;

- l'arrêté royal du 25 janvier 2000 approuvant le deuxième addendum à la troisième édition de la Pharmacopée européenne intitulé " Addendum 1999 ";

- l'arrêté royal du 20 août 2000 approuvant le troisième addendum à la troisième édition de la Pharmacopée européenne intitulé, " Addendum 2000 ";

- l'arrêté royal du 23 octobre 2000 approuvant la monographie " Magnésium (sulfate de) heptahydraté " de la troisième édition de la Pharmacopée européenne;

- l'arrêté royal du 18 janvier 2001 approuvant le quatrième addendum à la troisième édition de la Pharmacopée européenne intitulé " Addendum 2001 ";

- l'arrêté royal du 5 février 2001 approuvant le texte révisé du chapitre général 5.2.8. " Réduction du risque de transmission des agents infectieux responsables de l'encéphalopathie spongiforme animale par les produits médicaux. " de la troisième édition de la Pharmacopée européenne;

- l'arrêté royal du 21 février 2001 approuvant la monographie révisée " Péthidine (chlorhydrate de) " de la troisième édition de la Pharmacopée européenne;

- l'arrêté royal du 19 avril 2001 approuvant la version révisée de la monographie " Vaccin conjugué de l'haemophilus type b " de la troisième édition de la Pharmacopée européenne;

- l'arrêté royal du 10 juin 2001 approuvant la version révisée de la monographie " Piroxicam " de la troisième édition de la Pharmacopée européenne;

- l'arrêté royal du 10 juin 2001 approuvant la version révisée de la monographie " Daunorubicine (chlorhydrate de) " de la troisième édition de la Pharmacopée européenne;

- l'arrêté royal du 21 juin 2001 approuvant la version révisée de la monographie " Préparations parentérales " de la troisième édition de la Pharmacopée européenne.

Art. 6.<Voir NOTE sous INTITULE> Le présent arrêté entre en vigueur le 1 janvier 2002.

Art. 7.<Voir NOTE sous INTITULE> Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 13 novembre 2001.

ALBERT

Par le Roi :

La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,

Mme M. AELVOET.