13 NOVEMBRE 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 1997 en exécution de l'article 115 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987.

Article 1er.A l'article 1er de l'arrêté royal du 16 juillet 1997 en exécution de l'article 115 de la loi sur les hôpitaux, coordonné le 7 août 1987, modifié par l'arrêté royal du 19 novembre 1997, par l'arrêté royal du 23 avril 1998, par l'arrêté royal du 16 mars 1999, par l'arrêté royal du 2 juillet 1999, par l'arrêté royal du 31 août 1999, par l'arrêté royal du 16 mars 2001 et par l'arrêté royal du 10 août 2001 les modifications suivantes sont apportées :

Infirmiers : les mentions " Bailleux, Dominique, Chaumont-Gistoux " et " Folens, Bert, Tielt " sont ajoutées.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 3.Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement et Notre Ministre des Affaires sociales et des Pensions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 13 novembre 2001.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,

Mme M. AELVOET

Le Ministre des Affaires sociales et des Pensions

F. VANDENBROUCKE.