Texte 2001022793
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :
1°au point 3, les dispositions concernant les pesticides AZINPHOS-ETHYL, DNOC, MONOLINURON, PYRAZOPHOS, SPIROXAMINE et TECNAZENE sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;
2°le point 3 est complété par les dispositions concernant les pesticides CHLOZOLINATE, DINOTERBE et PROPHAME en annexe I du présent arrêté;
3°le point 4A est complété par les dispositions concernant les pesticides AZINPHOS-ETHYL, PYRAZOPHOS et TECNAZENE en annexe II du présent arrêté;
4°au point 4B, les dispositions concernant le pesticide SPIROXAMINE sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté;
5°le point 4B est complété par les dispositions concernant les pesticides DINOTERBE, DNOC, PROPHAME et MONOLINURON en annexe II du présent arrêté.
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 1 juillet 2001 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides AZINPHOS-ETHYL, DINOTERBE, PROPHAME et SPIROXAMINE, le 1er juillet 2002 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides DNOC, MONOLINURON et PYRAZOPHOS et le 1 janvier 2003 en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides CHLOZOLINATE et TECNAZENE.
Art. 3.Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 26 octobre 2001.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET.
Annexe.
Art. N1.Annexe I.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir MB 29-11-2001, p. 41049).
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 26 octobre 2001 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET
Art. N2.Annexe II.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir MB 29-11-2001, p. 41050).
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 26 octobre 2001 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET