Texte 2001022761
Article 1er.A l'article 12ter, 2), de l'arrêté ministériel du 2 août 1986 fixant pour les hôpitaux et les services hospitaliers, les conditions et règles de fixation du prix de journée d'hospitalisation, du budget et de ses éléments constitutifs, ainsi que les règles de comparaison du coût et de la fixation du quota des journées d'hospitalisation, modifié par les arrêtés ministériels des 20 décembre 1989, 23 juin 1990, 10 juillet 1990, 28 novembre 1990, 30 décembre 1993, 27 décembre 1995, 30 décembre 1996, 8 septembre 1997 et 10 décembre 1997, il est ajouté un point w) libellé comme suit :
" w) les moyens octroyés en vue de promouvoir une politique efficace d'admissions et de sortie dans les hôpitaux aigus. ".
Art. 2.A l'article 16, § 4, du même arrêté, les mots " et aux §§ 2ter et quater " sont insérés après les mots " visés au § 1er ".
Art. 3.A l'article 18, § 1er, du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
- les mots " § 1er " sont supprimés;
- les mots " , 2quater " sont insérés entre les mots " 2ter " et " et 3 ".
Art. 4.A l'article 20, § 2, 3°, § 3, 2°, § 4, 2°, et § 5, 2°, du même arrêté, les modifications suivantes sont apportées :
- aux § 2, 3°, § 3, § 4 et § 5, les mots " 25 % " et " 75 % " sont respectivement remplacés par " 50 % " et " 50 % ".
Art. 5.A l'article 22bis, § 3, 1°, du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1996 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1998, les mots " de l'arrêté royal du 18 mars 1985 " jusqu'aux mots " calculateur électronique intégré " sont remplacés par les mots " de l'article 7 de l'arrêté royal du 27 octobre 1989 précité ".
Art. 6.A l'article 39, alinéa 4, du même arrêté, inséré par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1996, les mots " des articles 46bis et 46ter " sont remplacés par les mots " de l'article 46bis ".
Art. 7.A l'article 40, § 2, du même arrêté, modifié par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1993, l'alinéa suivant est ajouté :
" Par dérogation à l'alinéa premier, la comparaison prévue pour l'année 2000 est reportée à l'exercice 2001. ".
Art. 8.A l'article 40, § 3, dernier alinéa, du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1993 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1996, les mots " A partir de la première année de la quatrième période de trois ans " sont remplacés par les mots " A partir de l'exercice 2000 ".
Art. 9.A l'article 42, § 2, du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1996 et modifié par l'arrêté ministériel du 29 décembre 1997, la première phrase de l'alinéa 1er est complétée par les mots suivants :
" , étant entendu que la durée de la troisième période est portée de trois à quatre ans ".
Art. 10.A l'article 42, § 3, du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1996, les mots " des articles 46bis et 46ter " sont remplacés par les mots " de l'article 46bis ".
Art. 11.Dans le tableau figurant l'article 42, § 9, du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 29 décembre 1997, les mots " C + D + E à caractère intensif ", " 2 " et " par lit pour 2 % des lits C + D + E " sont remplacés par :
" Fonction agréée de soins intensifs à raison d'une fonction de 6 lits maximum par hôpital ", " 2 " et " par lit pour 2 % des lits C + D + E avec un minimum de 6 lits "
" ou "
" C + D + E à caractère intensif si l'hôpital ne dispose pas de fonction agréée de soins intensifs ", " 2 " et " par lit pour 2 % des lits C + D + E ".
Art. 12.A l'article 42, § 10, alinéa 3, du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1996, la phrase " Pour la quatrième période de trois ans, le pourcentage est à 100 % à partir de la première année. " est remplacé par " A partir de l'exercice 2000, le pourcentage est égal à 100 %. ".
Art. 13.A l'article 43, § 2, 2°, a), 1°, alinéa 1er, du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1996, les mots " pendant un exercice à déterminer " sont remplacés par les mots " pendant les deux derniers exercices connus ".
Art. 14.A l'article 43, § 2, 2°, a), 1°, 2° et 3°, du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1996 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1998, les mots " 50 % ", " 50 % ", " 25 % " et " 25 % " sont respectivement remplacés par " 40 % ", " 60 % ", " 30 % " et " 30 % ".
Art. 15.A l'article 43, § 2, 2°, b), 1°, alinéa 1er, du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1996, les mots " pendant les deux derniers exercices connus " sont insérés entre les mots " Service E " et " l'exception de ".
Art. 16.A l'article 43, § 2, 2°, c), du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1998, les modifications suivantes sont apportées :
a)au point c.1) 1er calcul, alinéa 1er, les mots " dans le dernier exercice connu " sont remplacés par les mots " dans les deux derniers exercices connus " et le mot " 90 % " est remplacé par " 80 % ";
b)au point c.2) 2e calcul, alinéa 2, les mots " 10 % " sont remplacés par les mots " 20 % ";
c)le point c.3) devient le point c.4) et les mots " aux premier et deuxième calculs " sont remplacés par les mots " au troisième calcul ";
d)il est inséré un point c.3) libellé comme suit :
" c.3) 3e calcul :
les points résultant des 1er et 2e calculs sont additionnés. ".
Art. 17.A l'article 43, § 2, 2°, du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1996 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1998, il est inséré un point d) libellé comme suit :
" d) Pour l'attribution des points supplémentaires selon l'appartenance à un décile visée aux points a) et/ou b) et/ou c), s'il est constaté que l'hôpital a modifié son classement en plus ou en moins par rapport à l'exercice précédent, le nombre des points par lit octroyé est égal à celui prévu par le classement établi pour l'exercice de fixation du budget, augmenté ou diminué, selon le cas de 50 % de la différence entre le nombre de points par lit précité et le nombre de points correspondant au décile appliqué l'exercice précédent, la correction à 100 % s'effectuant l'exercice suivant. ".
Art. 18.A l'article 43, § 3, alinéa 2, 2°, a.4) Salle d'opération disponible en permanence, du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1998, les dispositions suivantes sont abrogées :
1°la disposition commençant par les mots " l'hôpital est classé dans les deux derniers déciles ";
2°la disposition commençant par les mots " l'hôpital est classé dans les quatre derniers déciles ";
3°la disposition commençant par les mots " l'hôpital est classé dans les deux derniers déciles ".
Art. 19.A l'article 43, § 3, alinéa 2, 2°, b), du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1998, les modifications suivantes sont apportées :
- au point b.1), 2e tiret, les mots " 4 points " sont remplacés par les mots " 5 points ";
- au point b.2), alinéa 1er, les mots " durant les deux exercices connus " sont insérés entre les mots " patients hospitalisés " et " , visées dans l'article 26, § 1er " et le dernier alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
" Pour les trois premiers déciles, les points de base sont multipliés par 1; pour les 4e, 5e, et 6e décile par 1,20; pour le 7e décile par 1,40; pour le 8e décile par 1,60; pour le 9e décile par 1,80; pour le 10e décile par 2. ";
- au point b.4), les alinéas 2 et 3 sont remplacés par un alinéa unique rédigé comme suit :
" Dès que l'hôpital est agréé soit pour la fonction de " première prise en charge des urgences ", soit pour la fonction " soins urgents spécialisés ", le minimum d'une seule fois 15 points lui est assuré pour une seule des deux fonctions. ".
Art. 20.Dans l'article 43, § 3, alinéa 3, 2°, c), alinéa 4, du même arrêté, modifié par l'arrêté ministériel du 29 décembre 1997, la deuxième phrase est remplacée par la phrase suivante :
" Pour déterminer la valeur par lit occupé, il n'est pas tenu compte des prestations médicales et des journées d'hospitalisation dans les lits agréés sous les index A, T et K. Pour les hôpitaux dont le nombre de lits agréés sous l'index G est supérieur à la moyenne nationale, les prestations médicales et les journées d'hospitalisation sont adaptées en appliquant le pourcentage suivant :
(nombre de lits Ghi - nombre de lits G moyen national/nombre de lits Ghi) x 100
où :
nombre de lits Ghi = nombre de lits G de l'hôpital considéré;
nombre de lits G moyen national = le nombre total de lits de l'hôpital considéré multiplié par le pourcentage moyen de lits G constaté au niveau national par rapport au nombre total de lits. ".
Art. 21.A l'article 46bis du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1996 et modifié par les arrêtés ministériels des 29 décembre 1997 et 30 décembre 1998, les modifications suivantes sont apportées :
- au § 1er, alinéa 2, les mots " 2000 : 85 pour-cent " sont remplacés par les mots " 2000 : 75 pour-cent ";
- au § 6, les mots " 65 millions " sont remplacés par les mots " 110 millions ";
- au § 7, alinéa 2, les mots " sur base des pourcentages prévus pour l'année suivante pour les journées DJP et pour l'année précédente pour les journées DJN " sont remplacés par les mots " sur base de 100 % pour les journées DJP et de 35 % pour les journées DJN ".
Art. 22.L'article 48, § 8, b), du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 10 juillet 1990 et ajouté par l'arrêté ministériel du 10 décembre 1997, est remplacé par les dispositions suivantes :
" Afin de promouvoir et stimuler les initiatives " surveillance des infections nosocomiales " dans les hôpitaux aigus, la Sous-partie B4 est augmentée, à partir du 1er janvier 2000, d'un montant forfaitaire de 150 000 BEF pour les hôpitaux qui participent à la récolte des données dans le cadre d'un des protocoles suivants :
1)surveillance des pneumonies et des bactériémies dans les unités de soins intensifs selon le protocole de l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur et de la Société belge de Médecine intensive et de Médecine d'urgence;
2)surveillance des septicémies au niveau de tout l'hôpital selon le protocole de l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur, ou;
3)surveillance des infections des plaies opératoires selon le protocole de l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur.
Pour bénéficier de ce montant, les hôpitaux doivent s'engager à :
- récolter les données relatives selon un des protocoles précités pendant au minimum un trimestre dans l'année;
- transmettre les données précitées relatives au trimestre concerné avant la fin du deuxième mois qui suit le trimestre considéré, à l'Institut Scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur;
- verser un montant de 90 000 BEF à l'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur au compte n° 001-1660480-13 de l'ISP Patrimoine avec la mention " surveillance des infections nosocomiales " et le nom de l'hôpital. Dès réception du paiement, l'Institut précité transmettra à l'hôpital les outils d'enregistrement requis.
Le versement doit intervenir avant la fin mars.
L'Institut scientifique de la Santé publique - Louis Pasteur communiquera à chaque hôpital un feed-back qui contiendra l'analyse de données individuelles et de données nationales. Il fournira également tous les six mois au Ministre qui a le prix de journée d'hospitalisation dans ses attributions, un rapport reprenant notamment les données nationales ainsi que les avis ou recommandations en la matière. ".
Art. 23.A l'article 48, § 16, phrase introductive, du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 10 juillet 1990 et modifié par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1998, les modifications suivantes sont apportées :
- les mots " 150 millions " sont remplacés par les mots " 250 millions ";
- au point a) :
- les mots " 65 millions " sont remplacés par les mots " 110 millions ";
- au deuxième critère, les mots " trente premiers hôpitaux " sont remplacés par les mots " cinquante premiers hôpitaux ";
- les mots " 31 mars 1999 " sont remplacés par les mots " le 31 mars de l'année de fixation du budget " et le dernier alinéa est remplacé par " Le montant de 110 millions est réparti entre les hôpitaux bénéficiaires à raison de 1/3 en fonction du nombre d'hôpitaux sélectionnés, 1/3 sur base du nombre d'admissions de chaque hôpital et 1/3 selon le nombre de journées d'hospitalisation de chaque hôpital. ";
- au point b), les mots " 65 millions " sont remplacés par les mots " 110 millions ";
- le point c) est remplacé par les dispositions suivantes :
" c) Aux fins de tenir compte des particularités culturelles et linguistiques des patients hospitalisés, un montant maximum de 30 000 000 BEF est réparti entre les hôpitaux aigus et les hôpitaux psychiatriques qui, sur une base volontaire, sollicitent l'engagement d'un médiateur interculturel.
Après avis de la cellule de coordination " Médiation interculturelle " du Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, ces hôpitaux sont sélectionnés par le Ministre ayant le prix de journée d'hospitalisation dans ses attributions et par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, selon un ordre établi conformément aux critères suivants :
- le ratio " nombre d'admissions de ressortissants d'un Etat non membre de l'Union européenne " par rapport au " nombre total d'admissions ";
- le ratio " nombre d'admissions de ressortissants d'un Etat non membre de l'Union européenne " par rapport au " nombre d'admissions de ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne à l'exception du Royaume de Belgique ";
- l'évaluation des activités des médiateurs interculturels par la cellule de coordination " Médiation interculturelle ", pour les hôpitaux où des médiateurs interculturels sont déjà financés par le biais du système du prix de journée d'hospitalisation.
La fonction de médiateur interculturel peut être assurée par une personne répondant aux conditions suivantes :
a)être titulaire d'un diplôme universitaire ou d'un diplôme de l'enseignement supérieur de type long dans les disciplines suivantes : orientations médicales, paramédicales et " soins de santé ", anthropologie, ethnologie, philologie, philosophie, sociologie et psychologie, et pouvoir faire valoir une expérience professionnelle en médiation interculturelle dans le secteur des soins de santé;
b)être titulaire d'un diplôme de l'enseignement supérieur de type court dans les orientations culturelles, sociales ou " soins de santé ", avoir suivi une formation théorique en médiation interculturelle dans le secteur des soins de santé et posséder une expérience professionnelle pertinente en la matière;
c)être titulaire d'un diplôme de l'enseignement secondaire supérieur, assorti d'un document qui atteste la participation à une formation spécifique et agréée en matière de médiation interculturelle dans le secteur des soins de santé et qui soit l'équivalent d'un diplôme de l'enseignement technique secondaire supérieur, et posséder une expérience pratique encadrée.
Des dérogations à ces profils peuvent être autorisées par le fonctionnaire dirigeant après avis de la cellule de coordination " Médiation interculturelle ".
Les dossiers afférents à la candidature des hôpitaux doivent être envoyés au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement, Administration des Soins de santé, pour le 31 mars de l'exercice au cours duquel le budget est fixé. Les hôpitaux ayant déjà recours aux services d'un médiateur interculturel financé via le mécanisme du prix de journée d'hospitalisation joignent à leur dossier un rapport d'activité du médiateur interculturel. Les directives afférentes à la rédaction de ce rapport seront communiquées aux hôpitaux concernés par la cellule de coordination " Médiation interculturelle ".
Sur la base :
- du dossier de candidature;
- uniquement pour les hôpitaux où des médiateurs culturels sont déjà actifs;
- d'un rapport relatif aux activités de médiation réalisées dans l'hôpital au cours de l'exercice écoulé;
- des résultats d'une évaluation effectuée par la cellule de coordination " Médiation interculturelle ";
- de l'avis de la cellule de coordination " Médiation interculturelle " du Ministère susmentionné.
Le Ministre ayant le prix de journée d'hospitalisation dans ses attributions majore la sous-partie B4 des hôpitaux sélectionnés pour un équivalent temps plein d'un montant forfaitaire maximum de :
1 500 000 BEF pour les personnes visées au point a);
1 300 000 BEF pour les personnes visées au point b);
1 150 000 BEF pour les personnes visées au point c). ".
Art. 24.A l'article 48, § 22, alinéa 1er, du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 10 juillet 1990 et modifié par 30 décembre 1998, les mots " 2 500 000 francs " sont remplacés par les mots " 8 500 000 francs ".
Art. 25.A l'article 48 de l'arrêté ministériel du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 10 juillet 1990, il est ajouté les §§ 24 et 25 libellés comme suit :
" § 24. Afin de promouvoir une politique efficace d'admissions et de sorties dans les hôpitaux aigus, la sous-partie B4 est augmentée d'un montant forfaitaire de 200 000 BEF pour les hôpitaux qui ont conclu un protocole avec les médecins généralistes de la zone d'attractivité de l'hôpital portant sur la politique précitée. Ce protocole établi selon le modèle fixé par le Ministre qui a la fixation du prix de la journée d'hospitalisation dans ses attributions et par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, doit être transmis au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement - Administration des Soins de Santé - pour le 1er juillet 2000 au plus tard. ".
" § 25. Dans les limites du budget disponible fixé à 29,3 millions (index 1er janvier 1999) la sous-partie B4 est augmentée d'un montant forfaitaire pour les hôpitaux qui participent à la réalisation de projets pilotes portant sur l'amélioration de l'accueil des enfants dans les hôpitaux.
Ces études pilotes concernent :
1°la valorisation des expériences de programmes spécifiques psychiatriques pour adolescents dans les services K.
Les hôpitaux participant à ce projet seront sélectionnés sur base des critères suivants :
- les services doivent disposer aussi bien d'une unité résidentielle, d'une hospitalisation partielle que d'un accompagnement ambulatoire;
- une relation fonctionnelle doit exister avec les services sociaux, la protection de la jeunesse, etc.;
- le nombre d'admissions d'adolescents dans le service K;
- avoir une expérience de recherches relatives à la problématique psychique chez les adolescents.
Des conventions écrites seront établies entre les hôpitaux retenus, le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions et le Ministre qui a la fixation du prix de la journée d'hospitalisation dans ses attributions, qui stipuleront notamment l'objet et la durée du projet, le mode de justification des dépenses, les obligations en matière de rapport à fournir au Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions.
Le montant, dont la sous-partie B4 des hôpitaux retenus sera augmentée, est fixé à 1 700 000 BEF (index 1er janvier 1999);
2°le soutien et le développement de la prise en charge des enfants dans les services d'urgence.
Les hôpitaux participant à ce projet seront sélectionnés sur base des critères suivants :
- un grand nombre d'admissions d'urgence d'enfants de moins de 14 ans (exclus les admissions de néonatalogie);
- disposer au moins d'un service E de minimum 30 lits, d'un pédiatre présent en permanence dans l'hôpital et d'un(e) infirmier(e) pédiatrique présent(e) en permanence pour l'accompagnement des enfants lors la prise en charge;
- disposer de box architecturalement séparés et d'espaces adaptés pour la prise en charge des enfants.
Des conventions écrites seront établies entre les hôpitaux retenus, le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions et le Ministre qui a le prix de la journée d'hospitalisation dans ses attributions, qui stipuleront notamment l'objet et la durée du projet, le mode de justification des dépenses, les obligations en matière de rapport à fournir au Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions et au Ministre qui a la fixation du prix de la journée d'hospitalisation dans ses attributions.
Le montant, dont la sous-partie B4 des hôpitaux retenus sera augmentée, est fixé à 2 600 000 BEF (index 1er janvier 1999). ".
Art. 26.A l'article 49 du même arrêté, remplacé par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1998, les modifications suivantes sont apportées :
- au § 4, alinéa 1er, les mots " 1er janvier 2000 " sont remplacés par les mots " 1er janvier 2001 ";
- au § 5, les mots " du fonctionnement du Comité médico-pharmaceutique et de l'utilisation rationnelle des médicaments " sont insérés entre les mots " officine hospitalière " et " organisée par ".
Art. 27.Dans le tableau figurant à l'article 54 du même arrêté, inséré par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1998, sous la mention " taux d'occupation " figurant en regard des services K, K jour et K nuit, les mots " 80 %, 40 % et 48 % " sont remplacés par " 70 %, 35 % et 42 % ".
Art. 28.A l'article 57 du même arrêté, modifié par les arrêtés ministériels des 29 décembre 1997 et 30 décembre 1998, est complété par les alinéas suivants :
" Pour l'application de l'alinéa précédent, on entend par réduction de budget accompagnant la désaffection de lits la différence entre le budget promérité par l'hôpital avant fermeture, compte tenu des journées d'hospitalisation réalisées durant le dernier exercice connu et du quota de journées d'hospitalisation, et celui promérité après fermeture compte tenu du même nombre de journées réalisées et du nouveau quota établi en fonction de l'article 53.
Le calcul des budgets promérités avant et après fermeture s'effectue conformément aux dispositions de l'article 60, 2°. ".
Art. 29.A l'article 57bis, § 1er, 3°, b), deuxième tiret du même arrêté, dans le texte néerlandais, le mot " Vermindering " est remplacé par le mot " Vermeerdering ".
Art. 30.Au point 3.1 de l'annexe 4 du même arrêté, remplacée par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1996, les mots :
" g = 1 si (DRNj - DRj) est inférieur, en valeur absolue, à 0,2;
= 1,25 si (DRNj - DRj) est, en valeur absolue, supérieur ou égal à 0,2 et inférieur à 0,3;
= 1,5 si (DRNj - DRj) est, en valeur absolue, supérieur ou égal à 0,3. "
sont remplacés par les mots :
" g = 1 si (DRNj - DRJ) est inférieur, en valeur absolue à 0,2;
= 1,50 si (DRNj - DRj) est, en valeur absolue, supérieur ou égal à 0,2 et inférieur à 0,3;
= 1,75 si (DRNj - DRj) est, en valeur absolue, supérieure ou égal à 0,3. ".
Art. 31.L'annexe 7 du même arrêté, remplacée par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1998, est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Art. 32.L'arrêté ministériel du 23 décembre 1999 modifiant l'arrêté ministériel du 2 août 1986 fixant, pour les hôpitaux et les services hospitaliers, les conditions et règles de fixation du prix de la journée d'hospitalisation, du budget et de ses éléments constitutifs, ainsi que les règles de comparaison du coût et de la fixation du quota des journées d'hospitalisation est retiré.
Art. 33.Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2000, sauf en ce qui concerne l'article (27) qui produit ses effets le 1er janvier 1999. <Erratum, M.B. 14-12-2001, p. 43167>
(NOTE : art. 33 annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 156.354 du 14-03-2006 ; voir M.B. 04.05.2006, p. 23174)
Bruxelles, le 4 octobre 2001.
F. VANDENBROUCKE
Annexe.
Art. N1.Annexe VII. - Calcul d'un indice de coût supplémentaire par lit C et D occupé.
Pour chaque hôpital général, on calcule un indice de coût supplémentaire pondéré selon la pathologie par lit C et D occupé (à savoir ICSh) sur la base d'un indice de coût supplémentaire national par DRG et sous-groupe d'âge (soit ICSx).
1. Sélection des patients C et D.
Parmi la population des patients hospitalisés, seuls les patients C et D sont retenus. Ces patients sont définis comme patients ayant uniquement donné lieu à des journées d'hospitalisation dans un service C, D, I et/ou H*. Les petits outliers et les séjours outlier de type I pour ce qui est de la durée de séjour, ne sont pas pris en considération.
Les DRGs suivants ne sont pas repris dans les calculs :
- les DRGs au sein du MDC 14 (= grossesses, accouchements et lits de maternité), 15 (= nouveau-nés), 19 (= troubles psychiques) et 20 (= alcoolisme et toxicomanie);
- le groupe résiduel des DRGs (= 468, 469, 470, 476 et 477);
- les DRGs et sous-groupe d'âge ne comprenant pas 30 séjours dans le calcul ICS.
2. Calcul du coût de séjour réel moyen national par DRG et sous-groupe d'âge (CSRMx).
Le coût de séjour réel moyen par DRG et sous-groupe d'âge (= CSRMx) est égal au total des coûts de séjour relatifs au personnel infirmier qui sont fixés pour les patients appartenant à un DRG et sous-groupe d'âge (< 75 ans et > ou = 75 ans) spécifique, lequel est divisé par le nombre de patients appartenant à ce DRG et sous-groupe d'âge. Le coût de séjour relatif au personnel infirmier est déterminé sur la base des données comptables et de celles du résumé infirmier minimum.
3. Calcul du coût norme de séjour moyen national par DRG et sous-groupe d'âge (= CNSM)
Pour les lits agréés C et D, on calcule pour chaque DRG et groupe d'âge un coût norme moyen (CNSM) de la manière suivante :
((norme C/D * salaire moyen C/D * nombre de lits C/D)/nombre total des journées d'hospitalisation retenues dans les services C/D) * DMSxa
où :
norme C/D = les normes de personnel pour les lits C et D agréés, tel que visé à l'article 42, § 9, du présent arrêté;
salaire moyen C/D = le salaire moyen national d'un infirmier occupé à temps plein dans un service C et D;
nombre de lits C/D = le nombre de lits C et D agréés;
nombre de journées C/D = nombre total de journées d'hospitalisation des patients C et D;
DMSxa = la durée moyenne de séjour pour le DRGx et sous-groupe d'âge.
Pour le calcul du coût norme, on tient compte, le cas échéant, par DRG et sous-groupe d'âge, du rapport entre journées d'hospitalisation universitaires et non universitaires, ainsi que des passages en soins intensifs.
4. Calcul du coût supplémentaire moyen national par DRG et sous-groupe d'âge (CSM).
Par DRG et sous-groupe d'âge, on soustrait le coût norme de séjour moyen national (= CNSM) du coût de séjour réel national moyen (= CSRM). Si le résultat est positif, le DRG et sous-groupe d'âge concerné nécessitent plus de moyens infirmiers que ce que prévoient les normes de personnel. Un coût supplémentaire négatif reflète la situation inverse.
5. Calcul de l'indice de coût supplémentaire national par DRG et sous-groupe d'âge.
Sur la base du coût supplémentaire moyen par DRG et sous-groupe d'âge (= CSM) et du coût supplémentaire moyen général (= CSMG), on calcule un indice de coût supplémentaire par DRG et sous-groupe d'âge comme suit :
ICSx = int (CSMxa/CSMG * 100 + 0,5)
où :
int = fonction integer, arrondir le nombre à l'unité;
CSMxa = le coût supplémentaire moyen national du DRGx et sous-groupe d'âge;
CSMG = le coût supplémentaire moyen général national.
6. Calcul de l'indice de coût supplémentaire pondéré par pathologie par lit C et D occupé de l'hôpital (ICSh).
On calcule l'ICSh sur la base du casemix (soit le nombre de séjours de chaque DRG et sous-groupe d'âge) retenu de l'hôpital selon la formule suivante :
ICSh = (365 * Sigmax (ICSx * nombre de séjours retenus pour le DRGx et sous-groupe d'âge))/nombre de journées d'hospitalisation normalisées dans le service C et D de l'hôpital h.
7. Liste par DRG de l'indice de coût supplémentaire moyen national ICSx.
-------------------------------------------------------------------------
AP-DRG Description ISC
-------------------------------------------------------------------------
Sous-groupe Sous-groupe
d'age d'age
< 75 ans > ou = 75 ans
-------------------------------------------------------------------------
001 Craniotomie, excepte apres 210 796
traumatisme, > 17 ans
002 Craniotomie apres traumatisme, 534 664
> 17 ans
004 Interventions sur colonne - 1 - 160
vertebrale et moelle epiniere
005 Interventions vasculaires - 156 - 71
extracraniennes
006 Liberation du tunnel carpien - 67 - 51
007 Interventions sur nerfs - 22 115
peripheriques et craniens et
autres interventions sur systeme
nerveux, avec cc.
008 Interventions sur nerfs - 55 - 27
peripheriques et craniens et
autres interventions sur systeme
nerveux, sans cc.
009 Affections et traumatismes de la 0 - 135
colonne vertebrale et moelle
epiniere
010 Neoplasmes du systeme nerveux, 79 210
avec cc.
011 Neoplasmes du systeme nerveux, 29 181
sans cc.
012 Maladies degeneratives du systeme - 175 43
nerveux
013 Sclerose en plaques et ataxie - 98 289
cerebelleuse
014 Affections cerebro-vasculaires 4 205
specifiques, excepte ischemie
cerebrale transitoire
015 Ischemie cerebrale transitoire et - 167 - 171
occlusions precerebrales
016 Affections cerebro-vasculaires non - 222 - 150
specifiques, avec cc.
017 Affections cerebro-vasculaires non - 155 - 129
specifiques, sans cc.
018 Affections des nerfs craniens et - 175 - 17
peripheriques, avec cc.
019 Affections des nerfs craniens et - 175 - 30
peripheriques, sans cc.
020 Infection du systeme nerveux, 142 126
excepte meningite virale
021 Meningite virale - 123 - 442
022 Encephalopathie hypertensive - 317 - 267
023 Coma et etat stuporeux non 60 154
traumatique
024 Epilepsie, autres convulsions et - 190 123
cephalee, > 17 ans, avec cc.
025 Epilepsie, autres convulsions et - 150 - 58
cephalee, > 17 ans, sans cc.
034 Autres affections du systeme - 129 - 28
nerveux, avec cc.
035 Autres affections du systeme - 45 - 150
nerveux, sans cc.
036 Interventions sur retine - 57 - 74
037 Interventions sur orbite - 53 - 48
038 Interventions propres a l'iris - 98 7
039 Interventions sur cristallin, - 58 - 54
avec ou sans vitrectomie
040 Interventions extra-oculaires, - 49 - 62
excepte sur orbite, > 17 ans
041 Interventions extra-oculaires, - 5
excepte sur orbite, < 18 ans
042 Interventions intra-oculaires, - 17 - 53
excepte sur retine, iris et
cristallin
043 Hyphema - 149 - 315
044 Infection aigue majeure de l'oeil 124 539
045 Affections neurologiques de l'oeil - 183 - 217
046 Autres affections de l'oeil, - 174 - 4
> 17 ans, avec cc.
047 Autres affections de l'oeil, - 119 - 41
> 17 ans, sans cc.
048 Autres affections de l'oeil, 108
< 18 ans
049 Interventions majeures sur tete et - 31 1078
cou, excepte pour affections
malignes
050 Sialoadenectomie - 97 - 60
051 Interventions sur glandes - 71 - 4
salivaires, excepte
sialoadenectomie
052 Palatoplastie et reparation de la 16
fente labiale et palatine
053 Interventions sur sinus et - 69 - 80
mastoide, > 17 ans
054 Interventions sur sinus et - 35
mastoide, < 18 ans
055 Diverses interventions sur - 82 - 91
oreilles, nez, bouche et gorge
056 Rhinoplastie - 80
057 Interventions sur amygdales et - 46 - 31
vegetations adenoides, excepte
adenoidectomie et/ou
amygdalectomie seule, > 17 ans
058 Interventions sur amygdales et - 24
vegetations adenoides, excepte
adenoidectomie et/ou
amygdalectomie seule, < 18 ans
059 Adenoidectomie et/ou - 75 - 35
amygdalectomie seule, > 17 ans
060 Adenoidectomie et/ou - 36
amygdalectomie seule, < 18 ans
061 Myringotomie avec insertion de - 92 - 73
drain, > 17 ans
062 Myringotomie avec insertion de 9
drain, < 18 ans
063 Autres interventions chirurgicales - 2 - 60
sur oreilles, nez, bouche et gorge
064 Affections malignes des oreilles, - 64 - 123
du nez, de la bouche et gorge
065 Troubles de l'equilibre - 168 - 238
066 Epistaxis - 74 - 66
067 Epiglottite 143
068 Otite moyenne et infection des - 116 - 299
voies respiratoires hautes,
> 17 ans, avec cc.
069 Otite moyenne et infection des - 99 - 183
voies respiratoires hautes,
> 17 ans, sans cc.
070 Otite moyenne et infection des 63
voies respiratoires hautes,
< 18 ans
071 Laryngotracheite - 5
072 Traumatisme et deformation du nez - 58 98
073 Autres affections des oreilles, du - 93 117
nez, de la bouche et gorge,
> 17 ans
074 Autres affections des oreilles, du 41
nez, de la bouche et gorge,
< 18 ans
075 Interventions majeures au niveau 10 - 53
du thorax
076 Autres interventions sur systeme - 187 - 90
respiratoire, avec cc.
077 Autres interventions sur systeme - 141 - 90
respiratoire, sans cc.
078 Embolie pulmonaire - 195 - 142
079 Inflammation et infection - 57 488
respiratoires, > 17 ans, avec cc.
080 Inflammation et infection - 158 373
respiratoires, > 17 ans, sans cc.
082 Affections malignes du systeme - 84 - 90
respiratoire
083 Traumatisme majeur du thorax, avec - 92 129
cc.
084 Traumatisme majeur du thorax, sans - 56 - 117
cc.
085 Epanchement pleural, avec cc. - 216 - 131
086 Epanchement pleural, sans cc. - 154 - 127
087 Oedeme pulmonaire et insuffisance - 153 - 71
respiratoire
088 Maladies pulmonaires obstructives - 204 - 93
chroniques
089 Pneumonie simple et pleuresie, - 95 169
> 17 ans, avec cc.
090 Pneumonie simple et pleuresie, - 132 137
> 17 ans, sans cc.
092 Maladies pulmonaires - 293 297
interstitielles, avec cc.
093 Maladies pulmonaires - 192 - 91
interstitielles, sans cc.
094 Pneumothorax, avec cc. - 171 185
095 Pneumothorax, sans cc. - 120 - 366
096 Bronchite et asthme, > 17 ans, - 214 - 19
avec cc.
097 Bronchite et asthme, > 17 ans, - 180 - 36
sans cc.
099 Symptomes et signes respiratoires, - 112 13
avec cc.
100 Symptomes et signes respiratoires, - 50 - 215
sans cc.
101 Autres diagnostics du systeme - 143 149
respiratoire, avec cc.
102 Autres diagnostics du systeme - 62 - 29
respiratoire, sans cc.
103 Transplantation cardiaque 1084
104 Interventions sur valves - 282 364
cardiaques, avec catheterisme
105 Interventions sur valves 335 251
cardiaques, sans catheterisme
106 Pontage coronaire, avec 3 - 18
catheterisme cardiaque
107 Pontage coronaire, sans 244 337
catheterisme cardiaque
108 Autres interventions sur coeur et 280 596
thorax
110 Interventions cardio-vasculaires 206 339
majeures, avec cc.
111 Interventions cardio-vasculaires 68 466
majeures, sans cc.
112 Interventions cardio-vasculaires - 89 - 89
percutanees
113 Amputation pour pathologies 545 912
circulatoires, excepte des membres
superieurs et de l'orteil
114 Amputation des membres superieurs - 111 53
et de l'orteil pour pathologies
circulatoires
115 Insertion de pacemaker permanent - 325 - 124
pour infarctus aigu du myocarde,
decompensation cardiaque ou choc
116 Autres raisons pour insertion de - 218 - 213
pacemaker permanent ou d'electrode
intracardiaque ou de
defibrillateur
117 Revision du pacemaker cardiaque, - 171 - 129
excepte remplacement de l'appareil
118 Remplacement du pacemaker - 159 - 59
cardiaque
119 Ligature et stripping des veines - 27 - 36
120 Autres interventions chirurgicales - 151 - 206
sur systeme circulatoire
121 Affections circulatoires avec - 169 - 208
infarctus aigu du myocarde, avec
cc. cardio-vasculaires, sorti
vivant
122 Affections circulatoires avec - 239 - 277
infarctus aigu du myocarde, sans
cc. cardio-vasculaires, sorti
vivant
123 Affections circulatoires avec 600 361
infarctus aigu du myocarde, decede
124 Affections circulatoires, excepte - 159 - 51
infarctus aigu du myocarde, avec
catheterisme cardiaque, avec
affections complexes
125 Affections circulatoires, excepte - 75 - 93
infarctus aigu du myocarde, avec
catheterisme cardiaque, sans
affections complexes
126 Endocardite aigue et subaigue 459 170
127 Insuffisance cardiaque et choc - 189 - 50
128 Thrombose veineuse profonde - 81 174
129 Arret cardiaque non explique 196 242
130 Affections vasculaires - 127 - 37
peripheriques, avec cc.
131 Affections vasculaires - 107 - 66
peripheriques, sans cc.
132 Atherosclerose, avec cc. - 150 - 156
133 Atherosclerose, sans cc. - 121 - 130
134 Hypertension - 234 - 253
135 Affections valvulaires et - 205 - 49
cardiaques congenitales, > 17 ans,
avec cc.
136 Affections valvulaires et - 154 - 197
cardiaques congenitales, > 17 ans,
sans cc.
137 Affections valvulaires et 150
cardiaques congenitales, < 18 ans
138 Arythmie cardiaque et troubles de - 172 - 160
conduction, avec cc.
139 Arythmie cardiaque et troubles de - 126 - 129
conduction, sans cc.
140 Angine de poitrine - 138 - 208
141 Syncope et collapsus, avec cc. - 183 - 177
142 Syncope et collapsus, sans cc. - 118 - 170
143 Douleur thoracique - 106 - 165
144 Autres diagnostics du systeme - 233 - 272
circulatoire, avec cc.
145 Autres diagnostics du systeme - 182 - 182
circulatoire, sans cc.
146 Resection rectale, avec cc. 442 482
147 Resection rectale, sans cc. 174 - 58
148 Interventions majeures sur gros 219 395
intestin et intestin grele, avec
cc.
149 Interventions majeures sur gros 156 172
intestin et intestin grele, sans
cc.
150 Lyse d'adherence peritoneale, avec 79 344
cc.
151 Lyse d'adherence peritoneale, sans 7 560
cc.
152 Interventions mineures sur gros - 19 262
intestin et intestin grele, avec
cc.
153 Interventions mineures sur gros - 32 - 66
intestin et intestin grele, sans
cc.
154 Interventions sur oesophage, 173 132
estomac et duodenum, > 17 ans,
avec cc.
155 Interventions sur oesophage, 2 171
estomac et duodenum, > 17 ans,
sans cc.
156 Interventions sur oesophage, 248
estomac et duodenum, < 18 ans
157 Interventions sur anus et tube - 78 - 90
gastro-intestinal, avec cc.
158 Interventions sur anus et tube - 67 - 110
gastro-intestinal, sans cc.
159 Cure d'hernie, excepte inguinale - 120 27
et crurale, > 17 ans, avec cc.
160 Cure d'hernie, excepte inguinale - 84 - 70
et crurale, > 17 ans, sans cc.
161 Cure d'hernie inguinale et - 112 15
crurale, > 17 ans, avec cc.
162 Cure d'hernie inguinale et - 75 - 78
crurale, > 17 ans, sans cc.
163 Cure d'hernie, < 18 ans 3
164 Appendicectomie avec diagnostic 145 472
principal complique, avec cc.
165 Appendicectomie avec diagnostic 18 341
principal complique, sans cc.
166 Appendicectomie sans diagnostic - 10 346
principal complique, avec cc.
167 Appendicectomie sans diagnostic - 40 - 126
principal complique, sans cc.
168 Interventions sur bouche, avec cc. - 40 21
169 Interventions sur bouche, sans cc. - 20 - 71
170 Autres interventions chirurgicales 158 120
sur systeme digestif, avec cc.
171 Autres interventions chirurgicales - 14 53
sur systeme digestif, sans cc.
172 Affections malignes du tube - 10 - 25
digestif, avec cc.
173 Affections malignes du tube - 93 - 100
digestif, sans cc.
174 Hemorragie gastro-intestinale, - 116 5
avec cc.
175 Hemorragie gastro-intestinale, - 131 - 64
sans cc.
176 Ulcere peptique complique - 182 - 38
177 Ulcere peptique non complique, - 225 - 106
avec cc.
178 Ulcere peptique non complique, - 176 - 219
sans cc.
179 Maladie inflammatoire de - 173 - 251
l'intestin
180 Obstruction gastro-intestinale, - 4 141
avec cc.
181 Obstruction gastro-intestinale, - 75 18
sans cc.
182 Oeso-enterite, gastro-enterite et - 183 - 60
affections digestives diverses,
> 17 ans, avec cc.
183 Oeso-enterite, gastro-enterite et - 128 - 105
affections digestives diverses,
> 17 ans, sans cc.
185 Pathologies dentaires et orales, - 57 138
excepte extractions et
restaurations, > 17 ans
186 Pathologies dentaires et orales, 54
excepte extractions et
restaurations, < 18 ans
187 Extractions et restaurations - 41 77
dentaires
188 Autres diagnostics du systeme - 123 - 28
digestif, > 17 ans, avec cc.
189 Autres diagnostics du systeme - 92 - 50
digestif, > 17 ans, sans cc.
191 Shunt intra-abdominal et 478 155
interventions sur pancreas et
foie, avec cc.
192 Shunt intra-abdominal et 125 164
interventions sur pancreas et
foie, sans cc.
193 Interventions sur voies biliaires, - 105 289
excepte cholecystectomie isolee,
avec ou sans exploration, avec cc.
194 Interventions sur voies biliaires, - 23 - 58
excepte cholecystectomie isolee,
avec ou sans exploration, sans cc.
195 Cholecystectomie avec exploration 29 505
biliaire, avec cc.
196 Cholecystectomie avec exploration 91 - 737
biliaire, sans cc.
197 Cholecystectomie sans exploration - 19 317
biliaire, avec cc.
198 Cholecystectomie sans exploration - 63 107
biliaire, sans cc.
199 Techniques diagnostiques - 59 - 111
hepatobiliaires pour affections
malignes
200 Techniques diagnostiques - 94 - 514
hepatobiliaires pour affections
non malignes
201 Autres interventions chirurgicales - 400 42
hepatobiliaires, sur foie ou
pancreas
202 Cirrhose et hepatite alcoolique - 273 - 125
203 Affections malignes du systeme - 88 16
hepatobiliaire ou pancreas
204 Affections du pancreas, excepte - 152 - 5
affections malignes
205 Affections du foie, excepte - 175 32
affections malignes, cirrhose et
hepatite alcoolique, avec cc.
206 Affections du foie, excepte - 152 - 138
affections malignes, cirrhose et
hepatite alcoolique, sans cc.
207 Affections des voies biliaires, - 148 40
avec cc.
208 Affections des voies biliaires, - 108 - 73
sans cc.
209 Interventions majeures sur - 108 123
articulation et rattachement des
membres des extremites
inferieures, sans infection
210 Interventions sur hanche et femur, 85 671
excepte interventions majeures sur
articulation, > 17 ans, avec cc.
211 Interventions sur hanche et femur, - 51 261
excepte interventions majeures sur
articulation, > 17 ans, sans cc.
212 Interventions sur hanche et femur, 32
excepte interventions majeures sur
articulation, < 18 ans
213 Amputation pour affections du 27 543
systeme musculo-squelettique et
tissu conjonctif
216 Biopsie du systeme - 111 - 250
musculo-squelettique et tissu
conjonctif
217 Debridement et greffe cutanee pour - 20 60
affections musculo-squelettiques
et du tissu conjonctif, excepte de
la main et plaie ouverte
218 Interventions sur membres - 29 12
inferieurs et humerus, excepte
hanche, pied et femur, > 17 ans,
avec cc.
219 Interventions sur membres - 78 - 51
inferieurs et humerus, excepte
hanche, pied et femur, > 17 ans,
sans cc.
220 Interventions sur membres - 30
inferieurs et humerus, excepte
hanche, pied et femur, < 18 ans
221 Interventions sur genou, avec cc. - 45 - 151
222 Interventions sur genou, sans cc. - 56 - 42
223 Interventions majeures sur epaule, - 44 - 147
coude et membres superieurs, avec
cc.
224 Interventions sur epaule, coude et - 41 - 48
avant-bras, excepte interventions
majeures sur articulation, sans
cc.
225 Interventions sur pied - 57 - 101
226 Interventions sur tissus mous, - 74 - 4
avec cc.
227 Interventions sur tissus mous, - 60 - 90
sans cc.
228 Interventions majeures sur pouce - 65 121
ou articulation, ou autres
interventions sur main ou poignet,
avec cc.
229 Interventions sur main ou poignet, - 47 - 127
excepte interventions majeures sur
articulation, sans cc.
230 Excision locale et enlevement du - 52 189
materiel de fixation interne de la
hanche et du femur
231 Excision locale et enlevement du - 62 - 43
materiel de fixation interne, sauf
de la hanche et du femur
232 Arthroscopie - 54 - 59
233 Autres interventions sur systeme - 141 - 75
musculo-squelettique et tissu
conjonctif, avec cc.
234 Autres interventions sur systeme - 67 - 61
musculo-squelettique et tissu
conjonctif, sans cc.
235 Fractures du femur 155 106
236 Fractures de la hanche et du - 168 37
bassin
237 Entorses, foulures et luxations de - 76 149
la hanche et du bassin
238 Osteomyelite - 25 66
239 Fractures pathologiques et - 172 26
affections malignes du tissu
conjonctif et systeme
musculo-squelettique
240 Affections du tissu conjonctif, - 272 - 200
avec cc.
241 Affections du tissu conjonctif, - 228 - 223
sans cc.
242 Arthrite septique - 46 - 275
243 Problemes medicaux de dos - 146 - 190
244 Maladies des os et arthropathies - 222 - 163
specifiques, avec cc.
245 Maladies des os et arthropathies - 174 - 195
specifiques, sans cc.
246 Arthropathies non specifiques - 125 - 91
247 Signes et symptomes relatifs au - 190 - 62
systeme musculo-squelettique et
tissu conjonctif
248 Tendinite, myosite et bursite - 83 - 212
249 Surveillance pour pathologies - 92 - 52
musculo-squelettiques et du tissu
conjonctif
250 Fractures, entorses, foulures et - 57 - 77
luxations de l'avant-bras, la
main et du pied, > 17 ans, avec
cc.
251 Fractures, entorses, foulures et - 48 - 56
luxations de l'avant-bras, la
main et du pied, > 17 ans, sans
cc.
252 Fractures, entorses, foulures et - 28
luxations de l'avant-bras, la
main et du pied, < 18 ans
253 Fractures, entorses, foulures et - 121 118
luxations du bras et des membres
inferieurs, sauf du pied,
> 17 ans, avec cc.
254 Fractures, entorses, foulures et - 80 - 106
luxations du bras et des membres
inferieurs, sauf du pied,
> 17 ans, sans cc.
255 Fractures, entorses, foulures et - 9
luxations du bras et des membres
inferieurs, sauf du pied, < 18 ans
256 Autres diagnostics du systeme - 65 - 66
musculo-squelettique et tissu
conjonctif
257 Mastectomie totale pour affections - 97 - 217
malignes, avec cc.
258 Mastectomie totale pour affections - 166 - 195
malignes, sans cc.
259 Mastectomie subtotale pour - 113 - 210
affections malignes, avec cc.
260 Mastectomie subtotale pour - 129 - 166
affections malignes, sans cc.
261 Interventions sur sein pour - 57 - 70
affections benignes, excepte
biopsie et excision locale
262 Biopsie du sein et excision locale - 62 - 120
pour affections benignes
263 Greffe cutanee et/ou debridement - 86 743
pour ulcere ou cellulite, avec
cc.
264 Greffe cutanee et/ou debridement 103 965
pour ulcere ou cellulite, sans
cc.
265 Greffe cutanee et/ou debridement, - 167 39
excepte ulcere ou cellulite, avec
cc.
266 Greffe cutanee et/ou debridement, - 56 - 92
excepte ulcere ou cellulite, sans
cc.
267 Interventions perianales et - 83 346
pilonidales
268 Chirurgie plastique de la peau, du - 66 171
tissu sous-cutane et sein
269 Autres interventions sur peau, - 46 333
tissu sous-cutane et sein, avec
cc.
270 Autres interventions sur peau, - 49 91
tissu sous-cutane et sein, sans
cc.
271 Ulcere de la peau 1 435
272 Affections majeures de la peau, - 81 7
avec cc.
273 Affections majeures de la peau, - 92 79
sans cc.
274 Affections malignes du sein, avec - 42 - 89
cc.
275 Affections malignes du sein, sans - 76 - 132
cc.
276 Affections du sein, excepte - 63 343
affections malignes
277 Cellulite, > 17 ans, avec cc. - 135 - 48
278 Cellulite, > 17 ans, sans cc. - 67 38
279 Cellulite, < 18 ans 136
280 Traumatisme de la peau, du tissu - 117 - 37
sous-cutane et sein, > 17 ans,
avec cc.
281 Traumatisme de la peau, du tissu - 61 - 70
sous-cutane et sein, > 17 ans,
sans cc.
282 Traumatisme de la peau, du tissu - 23
sous-cutane et sein, < 18 ans
283 Affections mineures de la peau, - 162 - 186
avec cc.
284 Affections mineures de la peau, - 72 - 191
sans cc.
285 Amputation des membres inferieurs - 229 - 578
pour affections endocriniennes,
nutritionnelles et metaboliques
286 Interventions sur surrenales et 26 - 971
hypophyse
287 Greffe cutanee et debridement de - 84
la plaie pour affections
endocriniennes, nutritionnelles et
metaboliques
288 Interventions chirurgicales pour - 68 - 194
obesite
289 Interventions sur parathyroides - 114 - 276
290 Interventions sur thyroide - 95 - 89
291 Interventions sur canal 1
thyreoglosse
292 Autres interventions sur systeme - 186 385
endocrinien, troubles
nutritionnels et metaboliques,
avec cc.
293 Autres interventions sur systeme - 47 - 125
endocrinien, troubles
nutritionnels et metaboliques,
sans cc.
294 Diabete, age > 35 ans - 143 - 82
295 Diabete, age < 36 ans - 32
296 Affections nutritionnelles et - 164 174
metaboliques, > 17 ans, avec cc.
297 Affections nutritionnelles et - 183 82
metaboliques, > 17 ans, sans cc.
298 Affections nutritionnelles et 191
metaboliques, < 18 ans
299 Anomalies congenitales du - 91 - 115
metabolisme
300 Affections endocriniennes, avec - 222 - 178
cc.
301 Affections endocriniennes, sans - 165 - 274
cc.
302 Transplantation renale 222
303 Interventions majeures pour 218 - 29
affections malignes des reins,
ureteres et de la vessie
304 Interventions majeures pour 30 3
affections benignes des reins,
ureteres et de la vessie, avec cc.
305 Interventions majeures pour 22 - 37
affections benignes des reins,
ureteres et de la vessie, sans cc.
306 Prostatectomie, avec cc. - 168 - 186
307 Prostatectomie, sans cc. - 154 - 129
308 Interventions mineures sur vessie, - 6 202
avec cc.
309 Interventions mineures sur vessie, - 68 - 29
sans cc.
310 Interventions transuretrales, avec - 70 - 68
cc.
311 Interventions transuretrales, sans - 70 - 47
cc.
312 Interventions sur uretre, - 34 - 88
> 17 ans, avec cc.
313 Interventions sur uretre, - 54 - 78
> 17 ans, sans cc.
314 Interventions sur uretre, < 18 ans - 22
315 Autres interventions chirurgicales - 110 105
sur reins et voies urinaires
316 Insuffisance renale - 169 - 43
317 Admission pour dialyse renale - 125 - 102
318 Affections malignes des reins et - 41 58
voies urinaires, avec cc.
319 Affections malignes des reins et - 71 - 78
voies urinaires, sans cc.
320 Infection des reins et voies - 75 26
urinaires, > 17 ans, avec cc.
321 Infection des reins et voies - 92 22
urinaires, > 17 ans, sans cc.
322 Infection des reins et voies 239
urinaires, < 18 ans
323 Lithiases urinaires, avec cc., - 80 - 26
et/ou lithotripsie
324 Lithiases urinaires, sans cc. - 74 - 85
325 Signes et symptomes des reins et - 40 - 73
voies urinaires, > 17 ans, avec
cc.
326 Signes et symptomes des reins et - 108 - 21
voies urinaires, > 17 ans, sans
cc.
327 Signes et symptomes des reins et - 47
voies urinaires, < 18 ans, sans
cc.
328 Stenose uretrale, > 17 ans, avec - 52 390
cc.
329 Stenose uretrale, > 17 ans, sans - 83 - 127
cc.
330 Stenose uretrale, < 18 ans - 102
331 Autres diagnostics des reins et - 162 21
voies urinaires, > 17 ans, avec
cc.
332 Autres diagnostics des reins et - 124 - 74
voies urinaires, > 17 ans, sans
cc.
333 Autres diagnostics des reins et - 19
voies urinaires, < 18 ans
334 Interventions majeures sur petit 12 - 25
bassin d'homme, avec cc.
335 Interventions majeures sur petit - 39 - 86
bassin d'homme, sans cc.
336 Prostatectomie transuretrale, avec - 108 - 151
cc.
337 Prostatectomie transuretrale, sans - 89 - 92
cc.
338 Interventions sur testicules pour - 95 - 46
affections malignes
339 Interventions sur testicules, - 60 - 86
excepte affections malignes,
> 17 ans
340 Interventions sur testicules, - 29
excepte affections malignes,
< 18 ans
341 Chirurgie du penis - 43 8
342 Circoncision, > 17 ans - 62 - 35
343 Circoncision, < 18 ans - 21
344 Autres interventions sur systeme - 164 491
genital masculin pour affections
malignes
345 Autres interventions sur systeme - 64 - 23
genital masculin, excepte pour
affections malignes
346 Affections malignes du systeme 55 - 39
genital masculin, avec cc.
347 Affections malignes du systeme - 101 - 57
genital masculin, sans cc.
348 Hypertrophie benigne de la - 112 - 163
prostate, avec cc.
349 Hypertrophie benigne de la - 109 - 25
prostate, sans cc.
350 Inflammation des organes genitaux - 73 - 37
masculins
351 Sterilisation masculine - 49
352 Autres diagnostics du systeme - 74 47
genital masculin
353 Evisceration pelvienne, - 65 45
hysterectomie et vulvectomie
radicales
354 Interventions sur uterus et - 125 - 385
annexes pour affections malignes,
excepte ovaires et annexes, avec
cc.
355 Interventions sur uterus et - 71 - 46
annexes pour affections malignes,
excepte ovaires et annexes, sans
cc.
356 Interventions reconstructrices - 93 - 76
des organes genitaux feminins
357 Interventions sur uterus et - 7 177
annexes pour affections malignes
des ovaires et annexes
358 Interventions sur uterus et - 66 39
annexes pour carcinome in situ et
affections benignes, avec cc.
359 Interventions sur uterus et - 94 - 93
annexes pour carcinome in situ et
affections benignes, sans cc.
360 Interventions sur vagin, col et - 60 16
vulve
361 Ligature tubaire et laparoscopie - 56 - 102
362 Ligature tubaire par voie - 61
endoscopique
363 Dilatation et curetage, conisation - 65 - 72
et radio-implant pour affections
malignes
364 Dilatation et curetage, - 62 - 66
conisation, excepte pour
affections malignes
365 Autres interventions sur organes - 75 - 41
genitaux feminins
366 Affections malignes des organes 6 - 39
genitaux feminins, avec cc.
367 Affections malignes des organes - 38 - 42
genitaux feminins, sans cc.
368 Infections des organes genitaux - 90 438
feminins
369 Troubles menstruels, autres - 90 - 53
troubles des organes genitaux
feminins
370 Cesarienne, avec cc. 122
371 Cesarienne, sans cc. 89
372 Accouchement complique par voie 12
vaginale
373 Accouchement non complique par 29
voie vaginale
374 Accouchement par voie vaginale 30
avec sterilisation et/ou
dilatation et curetage
375 Accouchement par voie vaginale - 6
avec interventions chirurgicales,
excepte sterilisation et/ou
dilatation et curetage
376 Pathologies post-partum et - 62
post-avortement, sans
interventions chirurgicales
377 Pathologies post-partum et - 54
post-avortement, avec
interventions chirurgicales
378 Grossesse extra-uterine - 35
379 Menace d'avortement - 116
380 Avortement, sans dilatation et - 52
curetage 381 Avortement, avec dilatation, - 60
aspiration, curetage ou
hysterectomie
382 Menace d'accouchement premature - 95
383 Autres diagnostics ante-partum, - 87
avec cc. medicales
384 Autres diagnostics ante-partum, - 94
sans cc. medicales
392 Splenectomie, > 17 ans 207
293 Splenectomie, < 18 ans - 2
394 Autres interventions chirurgicales - 69 - 145
sur sang et organes
hematopoietiques
395 Affections des globules rouges, - 140 - 101
> 17 ans
397 Troubles de la coagulation - 64 - 24
398 Maladies du systeme - 80 - 157
reticulo-endothelial et
immunitaire, avec cc.
399 Maladies du systeme - 70 - 78
reticulo-endothelial et
immunitaire, sans cc.
400 Lymphome et leucemie avec 54 - 3
interventions chirurgicales
majeures
401 Lymphome et leucemie non aigue - 63 1
avec autres interventions, avec
cc.
402 Lymphome et leucemie non aigue - 133 - 168
avec autres interventions, sans
cc.
403 Lymphome et leucemie non aigue, 14 - 61
avec cc.
404 Lymphome et leucemie non aigue, - 48 - 77
sans cc.
406 Maladies myeloproliferatives ou 64 674
neoplasmes peu differencies avec
interventions chirurgicales
majeures, avec cc.
407 Maladies myeloproliferatives ou 142 394
neoplasmes peu differencies avec
interventions chirurgicales
majeures, sans cc.
408 Maladies myeloproliferatives ou - 90 6
neoplasmes peu differencies avec
autres interventions chirurgicales
409 Radiotherapie - 231 - 448
410 Chimiotherapie - 24 - 39
411 Antecedents des affections - 124 - 112
malignes, sans endoscopie
412 Antecedents des affections - 131 - 100
malignes, avec endoscopie
413 Autres maladies - 52 149
myeloproliferatives ou neoplasmes
peu differencies, avec cc.
414 Autres maladies - 45 52
myeloproliferatives ou neoplasmes
peu differencies, sans cc.
415 Interventions chirurgicales pour 116 195
infections ou maladies
parasitaires
416 Septicemie, > 17 ans 92 350
417 Septicemie, < 18 ans 459
418 Infections post-operatoires et - 75 - 75
post-traumatiques
419 Fievre d'origine inconnue, - 147 - 153
> 17 ans, avec cc.
420 Fievre d'origine inconnue, - 116 68
> 17 ans, sans cc.
421 Infection virale, > 17 ans - 112 - 315
422 Maladies virales et fievre 59
d'origine inconnue, < 18 ans
423 Autres maladies infectieuses ou - 80 411
parasitaires
424 Interventions chirurgicales avec - 344 233
comme diagnostic principal une
maladie mentale
425 Reaction aigue d'adaptation et - 246 - 58
dysfonctionnement psychosocial
426 Depressions nevrotiques - 381 - 338
427 Nevroses, excepte depressions - 299 - 276
428 Troubles de personnalite et - 386 - 303
comportement impulsif
429 Troubles organiques et retard - 171 22
mental
430 Psychoses - 451 - 209
431 Troubles mentaux de l'enfance - 230 - 153
432 Autres troubles mentaux - 45 - 33
439 Greffes cutanees pour traumatisme - 51 - 299
440 Debridement de plaie pour - 96 - 147
traumatisme, excepte plaie ouverte
441 Interventions sur main pour - 45 - 126
traumatisme
442 Autres interventions chirurgicales - 38 - 213
pour traumatisme, avec cc.
443 Autres interventions chirurgicales - 20 162
pour traumatisme, sans cc.
444 Traumatisme multiple ou de site 117 - 47
non specifie, > 17 ans, avec cc.
445 Traumatisme multiple ou de site - 45 - 85
non specifie, > 17 ans, sans cc.
446 Traumatisme multiple ou de site - 6
non specifie, < 18 ans
447 Reactions allergiques, > 17 ans - 84 - 134
448 Reactions allergiques, < 18 ans - 21
449 Empoisonnements et effets toxiques - 107 - 17
de la medication, > 17 ans, avec
cc.
450 Empoisonnements et effets toxiques - 70 - 45
de la medication, > 17 ans, sans
cc.
451 Empoisonnements et effets toxiques - 52
de la medication, < 18 ans
452 Complications du traitement, avec - 123 - 148
cc.
453 Complications du traitement, sans - 56 - 77
cc.
454 Autres traumatismes, - 51 - 28
empoisonnements et effets
toxiques, avec cc.
455 Autres traumatismes, - 72 - 92
empoisonnements et effets
toxiques, sans cc.
456 Brulures et transfert vers un 28 - 529
autre centre de traitement
458 Brulures non etendues, avec - 137 731
greffes cutanees
459 Brulures non etendues, avec - 64
debridement de la plaie ou autres
interventions
460 Brulures non etendues, sans 70 - 59
interventions chirurgicales
461 Interventions chirurgicales pour - 25 122
d'autres contacts avec des
services de sante
462 Reeducation - 231 206
463 Signes et symptomes, avec cc. - 199 55
464 Signes et symptomes, sans cc. - 110 - 75
465 Surveillance avec antecedents des - 92 - 80
affections malignes comme
diagnostic secondaire
466 Surveillance sans antecedents des - 105 - 88
affections malignes comme
diagnostic secondaire
467 Autres facteurs influencant l'etat 35 - 64
de sante
471 Interventions majeures bilaterales - 245 921
ou multiples sur articulations des
membres inferieurs
472 Brulures etendues, avec 2490
interventions chirurgicales
475 Maladies du systeme respiratoire, 1462 1400
avec assistance ventilatoire
478 Autres interventions vasculaires, - 73 197
avec cc.
479 Autres interventions vasculaires, - 57 99
sans cc.
480 Transplantation hepatique 481
481 Transplantation de moelle osseuse 2650
482 Tracheotomie pour affections de la 1635 3974
bouche, du pharynx ou larynx
483 Tracheotomie pour affections 8025 5815
autres que de la bouche, du
pharynx ou larynx
491 Interventions majeures sur - 178 - 41
articulation et rattachement des
membres des extremites superieures
530 Craniotomie, avec cc. majeures 1878 1900
531 Interventions sur systeme nerveux, 366 206
excepte craniotomie, avec cc.
majeures
532 Ischemie cerebrale transitoire, 69 223
occlusions precerebrales,
epilepsies et cephalee, avec cc.
majeures
533 Autres affections du systeme 642 710
nerveux, excepte ischemie
cerebrale transitoire, epilepsies
et cephalee, avec cc. majeures
534 Interventions sur oeil, avec cc. - 19 - 91
majeures
535 Affections oculaires, avec cc. - 82 - 54
majeures
536 Interventions sur nez, gorge, 107 - 1353
oreilles et bouche, excepte
interventions majeures sur tete
et cou, avec cc. majeures
537 Affections du nez, de la gorge, 191 376
des oreilles et de la bouche, avec
cc. majeures
538 Interventions thoraciques 725 4400
majeures, avec cc. majeures
539 Interventions respiratoires, 458 883
excepte interventions thoraciques
majeures, avec cc. majeures
540 Infection respiratoire et 771 1406
inflammation, avec cc. majeures
541 Affections respiratoires, excepte 45 229
infection, bronchite et asthme,
avec cc. majeures
542 Bronchite et asthme, avec cc. 20 303
majeures
543 Affections circulatoires, sauf 38 91
infarctus, endocardite,
decompensation et arythmie, avec
cc. majeures
544 Decompensation cardiaque et 235 375
arythmie, avec cc. majeures
545 Interventions sur valve cardiaque, 1223 2095
avec cc. majeures
546 Pontage coronaire, avec cc. 742 3328
majeures
547 Autres interventions 724 1131
cardiothoraciques, avec cc.
majeures
548 Insertion ou revision du - 15 49
pacemaker, avec cc. majeures
549 Interventions cardio-vasculaires 1472 1541
majeures, avec cc. majeures
550 Autres interventions vasculaires, 75 872
avec cc. majeures
551 Oesophagite, gastro-enterite et - 14 205
ulcere non complique, avec cc.
majeures
552 Affections digestives, sauf 86 371
oesophagite, gastro-enterite et
ulcere non complique, avec cc.
majeures
553 Interventions sur systeme 418 783
digestif, sauf hernie, estomac et
intestin, avec cc. majeures
554 Interventions sur hernie, avec cc. 27 571
majeures
555 Interventions sur pancreas, foie 1000 953
et voies biliaires, sauf
transplantation de foie, avec cc.
majeures
556 Cholecystectomie et autres 472 666
interventions hepatobiliaires,
avec cc. majeures
557 Affections hepatobiliaires ou du 119 392
pancreas, avec cc. majeures
558 Interventions majeures sur systeme 567 1065
musculo-squelettique, excepte
bilaterales ou multiples sur
articulation, avec cc. majeures
559 Interventions mineures sur systeme 35 558
musculo-squelettique, avec cc.
majeures
560 Affections musculo-squelettiques, - 87 290
excepte osteite, arthrite septique
et affections malignes du tissu
conjonctif, avec cc. majeures
561 Osteomyelite, arthrite septique et 340 197
affections du tissu conjonctif,
avec cc. majeures
562 Affections majeures de la peau et 445 822
du sein, avec cc. majeures
563 Autres affections de la peau, avec 293 611
cc. majeures
564 Interventions sur peau et sein, 80 687
avec cc. majeures
565 Interventions endocriniennes, 536 - 286
nutritionnelles et metaboliques,
excepte amputation des membres
inferieurs, avec cc. majeures
566 Troubles endocriniens, 141 481
nutritionnels et metaboliques,
excepte troubles alimentaires,
avec cc. majeures
567 Interventions sur reins et voies 206 778
urinaires, excepte greffe de rein,
avec cc. majeures
568 Insuffisance renale, avec cc. 411 691
majeures
569 Affections des reins et voies 63 415
urinaires, excepte insuffisance
renale, avec cc. majeures
570 Affections des organes genitaux 136 281
masculins, avec cc. majeures
571 Interventions sur organes genitaux 34 535
masculins, avec cc. majeures
572 Affections des organes genitaux 357 833
feminins, avec cc. majeures
573 Interventions non radicales sur 15 219
organes genitaux feminins, avec
cc. majeures
574 Affections du sang et des organes 228 147
hematopoietiques et immunitaires,
avec cc. majeures
575 Interventions sur sang et organes 370 - 165
hematopoietiques et immunitaires,
avec cc. majeures
576 Leucemie aigue, avec cc. majeures 1764 574
577 Maladies myeloproliferatives et 236 112
affections malignes peu
differenciees, avec cc. majeures
578 Lymphome et leucemie non aigue, 508 600
avec cc. majeures
579 Interventions pour lymphome, 1826 1240
leucemie et affections
myeloproliferatives, avec cc.
majeures
580 Infections systemiques 415 417
parasitoses, excepte septicemie,
avec cc. majeures
581 Interventions pour infections 2125 3139
systemiques parasitoses, avec cc.
majeures
582 Traumatismes, excepte 201 370
polytraumatismes, avec cc.
majeures
583 Interventions sur traumatismes, 1444 768
excepte polytraumatismes, avec cc.
majeures
584 Septicemie, avec cc. majeures 712 814
585 Interventions gastro-intestinales 1044 1002
majeures, avec cc. majeures
618 Nouveau-nes, 2 - 2,49 kg, sans 701
interventions significatives, avec
problemes majeurs
622 Nouveau-nes, > 2,49 kg, avec 1956
interventions significatives, avec
problemes majeurs multiples
623 Nouveau-nes, > 2,49 kg, avec 638
interventions significatives, sans
problemes majeurs multiples
624 Nouveau-nes, > 2,49 kg, avec 287
interventions abdominales mineures
626 Nouveau-nes, > 2,49 kg, sans 1199
interventions significatives, avec
problemes majeurs multiples
627 Nouveau-nes, > 2,49 kg, sans 994
interventions significatives, avec
problemes majeurs
628 Nouveau-nes, > 2,49 kg, sans 289
interventions significatives, avec
problemes mineurs
629 Nouveau-nes, > 2,49 kg, sans 166
interventions significatives,
diagnostic normal
630 Nouveau-nes, > 2,49 kg, sans 602
interventions significatives, avec
autres problemes
633 Anomalies congenitales, multiples, - 62
autres et non specifiees, avec cc.
634 Anomalies congenitales, multiples, - 88
autres et non specifiees, sans cc.
640 Nouveau-nes, nes a l'exterieur, 68
transferes endeans cinq jours
650 Cesarienne a haut risque, avec cc. 22
majeures
651 Cesarienne a haut risque, sans cc. 580
majeures
652 Accouchement vaginal a haut - 9
risque, avec sterilisation et/ou
dilatation et curetage
700 HIV avec condition specifique, 1538
< 13 ans
702 HIV avec maladie du systeme 3569
central nerveux, sans usage
d'opiaces, > 12 ans
704 HIV avec neoplasmes, avec usage 320
d'opiaces, > 12 ans
705 HIV avec neoplasmes, sans usage 906
d'opiaces, > 12 ans
707 HIV avec infection, avec usage - 168
d'opiaces, > 12 ans
708 HIV avec infection, sans usage 830
d'opiaces, > 12 ans
711 HIV avec pathologies liees, sans 257
usage d'opiaces, > 12 ans
712 HIV sans pathologies liees, 1105
< 13 ans
714 HIV sans pathologies liees, sans 576
usage d'opiaces, > 12 ans
730 Craniotomie pour polytraumatismes 2855 - 626
significatifs
731 Interventions sur colonne, hanche, 775 470
membres et polytraumatismes
significatifs
732 Autres interventions pour 193 149
polytraumatismes significatifs
733 Diagnostics des polytraumatismes 387 - 337
significatifs, de la tete, du
thorax et des membres inferieurs
734 Autres diagnostics des - 430
polytraumatismes significatifs
737 Revision des shunt ventriculaires, - 192
< 18 ans
738 Craniotomie, < 18 ans, avec cc. 721
739 Craniotomie, < 18 ans, sans cc. 128
740 Mucoviscidose 219
743 Abus ou dependance aux opiaces, - 140
sortie contre avis medical
744 Abus ou dependance aux opiaces, - 296
avec cc.
745 Abus ou dependance aux opiaces, - 280
sans cc.
746 Abus ou dependance a la cocaine ou - 59
aux autres drogues, sortie contre
avis medical
747 Abus ou dependance a la cocaine ou - 232 - 79
aux autres drogues, avec cc.
748 Abus ou dependance a la cocaine ou - 169 - 296
aux autres drogues, sans cc.
749 Abus ou dependance a l'alcool, - 80
sortie contre avis medical
750 Abus ou dependance a l'alcool, - 310 40
avec cc.
751 Abus ou dependance a l'alcool, - 216 - 134
sans cc.
752 Intoxication au plomb - 138
753 Assistance pour troubles - 430 860
alimentaires obsessionnels
755 Arthrodese vertebrale, avec cc. 140 35
756 Arthrodese vertebrale, sans cc. - 27 47
757 Interventions sur dos et cou, - 52 - 8
excepte arthrodese vertebrale,
avec cc.
758 Interventions sur dos et cou, - 107 - 80
excepte arthrodese vertebrale,
sans cc.
759 Implants cochleaires multi-canaux - 73
760 Hemophilie VIII et IX 13
761 Stupeur et coma traumatiques, avec 25 1154
coma > 1 heure
762 Commotion et traumatisme - 36
intracranien, avec coma < 1 heure
ou sans coma, < 18 ans
763 Stupeur et coma traumatiques, avec 54
coma < 1 heure, < 18 ans
764 Commotion et traumatisme - 73 - 132
intracranien, avec coma < 1 heure
ou sans coma, > 17 ans, avec cc.
765 Commotion et traumatisme - 76 - 60
intracranien, avec coma < 1 heure
ou sans coma, > 17 ans, sans cc.
766 Stupeur et coma traumatiques, avec - 24 499
coma < 1 heure, > 17 ans, avec cc.
767 Stupeur et coma traumatiques, avec - 68 - 163
coma < 1 heure, > 17 ans, sans cc.
768 Epilepsie, convulsions et - 81
cephalee, < 18 ans, avec cc.
769 Epilepsie, convulsions et - 1
cephalee, < 18 ans, sans cc.
770 Infection et inflammation 507
respiratoires, < 18 ans, avec cc.
771 Infection et inflammation 175
respiratoires, < 18 ans, sans cc.
772 Pneumonie simple et pleuresie, 506
< 18 ans, avec cc.
773 Pneumonie simple et pleuresie, 233
< 18 ans, sans cc.
774 Bronchite et asthme, < 18 ans, 210
avec cc.
775 Bronchite et asthme, < 18 ans, 171
sans cc.
776 Oesophagite, gastro-enterite et 122
autres affections digestives,
< 18 ans, avec cc.
777 Oesophagite, gastro-enterite et 69
autres affections digestives,
< 18 ans, sans cc.
778 Autres diagnostics du systeme 181
digestif, < 18 ans, avec cc.
779 Autres diagnostics du systeme 6
digestif, < 18 ans, sans cc.
780 Leucemie aigue sans interventions 6849
chirurgicales majeures, < 18 ans,
avec cc.
781 Leucemie aigue sans interventions - 57
chirurgicales majeures, < 18 ans,
sans cc.
782 Leucemie aigue sans interventions 1237 50
chirurgicales majeures, > 17 ans,
avec cc.
783 Leucemie aigue sans interventions 398 - 69
chirurgicales majeures, > 17 ans,
sans cc.
784 Crise d'anemie hemolytique acquise 3
ou anemie falciforme, < 18 ans
785 Autres affections des globules 112
rouges, < 18 ans
786 Interventions majeures sur tete et 415 2087
cou pour affections malignes
787 Cholecystectomie laparoscopique 33 - 384
avec exploration des voies
biliaires principales
788 Cholecystectomie laparoscopique - 53 - 8
sans exploration des voies
biliaires principales
789 Interventions majeures et - 38 192
rattachement sur articulation des
membres inferieurs, avec infection
790 Debridement et greffe cutanee pour - 51
plaie ouverte et maladies osseuses
et du tissu conjonctif, excepte
main
791 Debridement pour plaie ouverte - 98 463
traumatique
792 Craniotomie pour polytraumatismes 1907 - 186
significatifs, avec cc. majeures
non traumatiques
793 Interventions pour 2799 2709
polytraumatismes significatifs,
excepte craniotomie, avec cc.
majeures non traumatiques
794 Diagnostics pour polytraumatismes 1440 1704
significatifs, avec cc. majeures
non traumatiques
-------------------------------------------------------------------------Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 4 octobre 2001.
Le Ministre des Affaires sociales,
F. VANDENBROUCKE