Texte 2001016146

5 AVRIL 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ELI
Justel
Source
Classes Moyennes - Agriculture - Affaires sociales - Santé Publique et Environnement
Publication
5-7-2001
Numéro
2001016146
Page
23344
PDF
version originale
Dossier numéro
2001-04-05/37
Entrée en vigueur / Effet
01-07-2001
Texte modifié
2000016091
belgiquelex

Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :

au point 3, les dispositions concernant les pesticides ALDICARBE, AMITRAZE, BENALAXYL, BENFURACARBE, CARBENDAZIME, CARBOFURAN, CARBOSULFAN, CHLORMEQUAT, CHLOROTHALONIL, CYFLUTHRINE, DIAZINON, DICOFOL, DISULFOTON, ENDOSULFAN, ETHEPHON, FENARIMOL, FENBUTATIN-OXYDE, FENVALERATE, FURATHIOCARBE, LAMBDA-CYHALOTHRINE, MECARBAM, METALAXYL, METHIDATHION, METHOMYL, PHORATE, PROPICONAZOLE, PROPOXUR, PROPYZAMIDE, PYRIMIPHOS-METHYL, QUINALPHOS, THIABENDAZOLE, TRIAZOPHOS et TRIFORINE sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;

au point 4.A, les dispositions concernant les pesticides ENDOSULFAN, FENVALERATE et TRIAZOPHOS sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté;

le point 4.B est complété par les dispositions concernant le pesticide CHLORMEQUAT en annexe II du présent arrêté.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2001.

Art. 3.Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement et Notre Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes sont, chacun en ce qui le concerne, chargés de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 5 avril 2001.

ALBERT

Par le Roi :

La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,

Mme M. AELVOET

Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,

J. GABRIELS

Annexe.

Art. N1.Annexe I.

        I                  II                           III
                       METABOLITES,               TENEURS MAXIMALES
    PESTICIDE       ISOMERES, PRODUITS          AUTORISEES EN RESIDUS
   DANS LEQUEL        DE DEGRADATION
    S'EXPRIME       OU DE REACTION ET
   SAUF MENTION        COMPRIS DANS
    LE RESIDU,      AUTRES PESTICIDES
    CONTRAIRE       LE RESIDU AUTORISE                              (mg/kg)
  --------------------------------------------------------------------------
  ALDICARBE        aldicarbe sulfoxyde    agrumes                   0.2
                   et sulfone
                                          noix de Pecan             0.2
                                          bananes                   0.1
                                          carottes                  0.1
                                          panais                    0.1
                                          choux-fleurs              0.2
                                          choux de Bruxelles        0.2
                                          pommes de terre           0.5
                                          autres                    0*(0.05)
  AMITRAZE         metabolites contenant  oranges                   1
                   la fraction 2,4
                   dimethylaniline
                                          fruits a pepins           1
                                          peches (y compris les     1
                                          nectarines et hybrides
                                          similaires)
                                          tomates                   0.5
                                          graines de coton          1
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   50
                                          autres                    0*(0.02)
  BENALAXYL        aucun                  raisins                   0.2
                                          oignons                   0.2
                                          tomates                   0.2
                                          poivrons                  0.2
                                          aubergines                0.2
                                          melons                    0.1
                                          pasteques                 0.1
                                          laitue                    0.5
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   0*(0.1)
                                          autres                    0*(0.05)
  BENFURACARBE     aucun                  the                       0*(0.1)
                                          houblon                   5
                                          autres                    0*(0.05)
  CARBENDAZIME     benomyl,               agrumes                   5
                   thiophanate-methyl
                                          fruits a pepins           2
                                          abricots                  1
                                          peches (y compris les     1
                                          nectarines et hybrides
                                          similaires)
                                          prunes                    0.5
                                          raisins                   2
                                          bananes                   1
                                          tomates                   0.5
                                          aubergines                0.5
                                          concombres                1
                                          courgettes                0.3
                                          melons                    0.5
                                          courges                   0.5
                                          choux de Bruxelles        0.5
                                          choux pommes              3
                                          laitues                   5
                                          celeris                   2
                                          rhubarbe                  2
                                          champignons de couche     1
                                          haricots secs             2
                                          feves de soja             0.2
                                          autres                    0*(0.1)
  CARBOFURAN       3-hydroxycarbofuran    agrumes                   0.3
                                          carottes                  0.3
                                          panais                    0.3
                                          radis                     0.5
                                          rutabagas                 0.2
                                          navets                    0.2
                                          ail                       0.3
                                          oignons                   0.3
                                          echalotes                 0.3
                                          cucurbitacees a peau non  0.2
                                          comestibles
                                          choux (developpement de   0.2
                                          l'inflorescence)
                                          choux-raves               0.2
                                          the                       0*(0.2)
                                          houblon                   10
                                          autres                    0*(0.1)
  CARBOSULFAN      aucun                  carottes                  0.1
                                          panais                    0.1
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   1
                                          autres                    0*(0.05)
  CHLORMEQUAT      aucun                  noix (ecalees ou non)     0*(0.1)
                                          olives                    0*(0.1)
                                          graines oleagineuses      0*(0.1)
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   0*(0.1)
                                          orge                      2
                                          avoine                    5
                                          seigle                    2
                                          froment                   2
                                          triticale                 2
                                          autres                    0*(0.05)
  CHLOROTHALONIL   aucun                  fruits a pepins           1
                                          abricots                  1
                                          peches (y compris les     1
                                          nectarines et hybrides
                                          similaires)
                                          raisins de table          1
                                          raisins de cuve           3
                                          fraises                   3
                                          framboises                10
                                          airelles                  2
                                          canneberges               2
                                          groseilles                10
                                          groseilles a maquereau    10
                                          bananes                   0.2
                                          carottes                  1
                                          celeris-raves             0.5
                                          ail                       0.5
                                          oignons                   0.5
                                          echalotes                 0.5
                                          oignons de printemps      5
                                          solanacees                2
                                          concombres                1
                                          cornichons                5
                                          cucurbitacees a peau non  1
                                          comestible
                                          choux (developpement de   3
                                          l'inflorescence)
                                          choux de Bruxelles        0.5
                                          choux pommes              3
                                          fines herbes              5
                                          haricots (ecosses)        0.05
                                          pois (non ecosses)        2
                                          pois (ecosses)            0.3
                                          celeris                   10
                                          poireaux                  10
                                          champignons de couche     2
                                          arachides                 0.05
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   50
                                          froment                   0.1
                                          seigle                    0.1
                                          orge                      0.1
                                          avoine                    0.1
                                          triticale                 0.1
                                          autres                    0*(0.01)
  CYFLUTHRINE      beta-cyfluthrine       fruits a pepins           0.2
  (somme des
  isomeres)
                                          abricots                  0.5
                                          cerises                   0.2
                                          peches (y compris les     0.5
                                          nectarines et hybrides
                                          similaires)
                                          prunes                    0.2
                                          raisins                   0.3
                                          tomates                   0.05
                                          poivrons                  0.3
                                          concombres                0.1
                                          choux (developpement de   0.05
                                          l'inflorescence)
                                          choux pommes et           0.2
                                          similaires
                                          choux (developpement des  0.3
                                          feuilles)
                                          laitues et similaires     0.5
                                          legumineuses potageres    0.05
                                          graines de colza          0.05
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   20
                                          mais                      0*(0.05)
                                          autres                    0*(0.02)
  DIAZINON         aucun                  pamplemousses             1
                                          oranges                   1
                                          pomelos                   1
                                          noix (ecalees ou non)     0*(0.05)
                                          pommes                    0.3
                                          poires                    0.3
                                          cerises                   0.3
                                          prunes                    0.1
                                          myrtilles                 0.2
                                          groseilles                0.2
                                          groseilles a maquereau    0.2
                                          kiwis                     0.2
                                          carottes                  0.2
                                          solanacees                0.5
                                          graines oleagineuses      0*(0.05)
                                          the                       0*(0.05)
                                          houblon                   0*(0.05)
                                          autres                    0*(0.02)
  DICOFOL (somme   aucun                  agrumes                   2
  des isomeres
  P, P' et O,P')
                                          noix (ecalees ou non)     0*(0.05)
                                          raisins de cuve           2
                                          cucurbitacees a peau      0.2
                                          comestible
                                          cucurbitacees a peau non  0.5
                                          comestible
                                          graines de coton          0.1
                                          autres graines            0*(0.05)
                                          oleagineuses
                                          the                       20
                                          houblon                   50
                                          autres                    0*(0.02)
  DISULFOTON       disulfoton sulfoxyde   the                       0*(0.05)
                   et disulfoton sulfone
                                          houblon                   0*(0.05)
                                          orge                      0.2
                                          sorgho                    0.2
                                          froment                   0.1
                                          autres                    0*(0.02)
  ENDOSULFAN       isomeres alpha et      agrumes                   0.5
                   beta de l'endosulfan,
                   endosulfan sulfate
                                          noix (ecalees ou non)     0*(0.1)
                                          fruits a pepins           0.3
                                          peches (y compris les     0.5
                                          nectarines et hybrides
                                          similaires)
                                          raisins                   0.5
                                          tomates                   0.5
                                          cucurbitacees a peau non  0.3
                                          comestible
                                          feves de soja             0.5
                                          graines de coton          0.3
                                          autres graines            0*(0.1)
                                          oleagineuses
                                          the                       30
                                          houblon                   0*(0.1)
                                          autres                    0*(0.05)
  ETHEPHON         aucun                  noix (ecalees ou non)     0*(0.1)
                                          fruits a pepins           3
                                          cerises                   3
                                          groseilles                5
                                          ananas                    0.5
                                          tomates                   3
                                          poivrons                  3
                                          graines de coton          2
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   0*(0.1)
                                          orge                      0.5
                                          seigle                    0.5
                                          triticale                 0.2
                                          froment                   0.2
                                          autres                    0*(0.05)
  FENARIMOL        aucun                  fruits a pepins           0.3
                                          abricots                  0.5
                                          cerises                   1
                                          peches (y compris les     0.5
                                          nectarines et hybrides
                                          similaires)
                                          raisins                   0.3
                                          fraises                   0.3
                                          framboises                0.1
                                          groseilles                1
                                          groseilles a maquereau    1
                                          bananes                   0.3
                                          tomates                   0.5
                                          poivrons                  0.5
                                          cucurbitacees a peau      0.2
                                          comestible
                                          cucurbitacees a peau non  0.05
                                          comestible
                                          the                       0*(0.05)
                                          houblon                   5
                                          autres                    0*(0.02)
  FENBUTATIN-      aucun                  agrumes                   5
  OXYDE
                                          fruits a pepins           2
                                          raisins                   2
                                          fraises                   1
                                          bananes                   3
                                          tomates                   1
                                          aubergines                1
                                          concombres                0.5
                                          courgettes                0.5
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   0*(0.1)
                                          autres                    0*(0.05)
  FENVALERATE      esfenvalerate          fruits a pepins           0.05
  (somme des
  isomeres RR
  et SS)
                                          raisins                   0.1
                                          tomates                   0.05
                                          choux de Bruxelles        0.05
                                          choux pommes              0.05
                                          graines oleagineuses      0*(0.05)
                                          the                       0*(0.05)
                                          houblon                   0*(0.05)
                                          orge                      0.2
                                          avoine                    0.2
                                          seigle                    0.05
                                          triticale                 0.05
                                          froment                   0.05
                                          autres                    0*(0.02)
  FENVALERATE      esfenvalerate          graines oleagineuses      0*(0.05)
  (somme des
  isomeres RS
  et SR)
                                          the                       0*(0.05)
                                          houblon                   0*(0.05)
                                          orge                      0.05
                                          avoine                    0.05
                                          autres                    0*(0.02)
  FURATHIOCARBE    aucun                  choux (developpement de   0.1
                                          l'inflorescence)
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   5
                                          autres                    0*(0.05)
  LAMBDA-          aucun                  noix (ecalees ou non)     0*(0.05)
  CYHALOTHRINE
                                          fruits a pepins           0.1
                                          abricots                  0.2
                                          peches (y compris les     0.2
                                          nectarines et hybrides
                                          similaires)
                                          autres fruits a noyau     0.1
                                          raisins                   0.2
                                          fraises                   0.5
                                          groseilles                0.1
                                          groseilles a maquereau    0.1
                                          celeris-raves             0.1
                                          radis                     0.1
                                          tomates                   0.5
                                          poivrons                  0.1
                                          aubergines                0.5
                                          cucurbitacees a peau      0.1
                                          comestible
                                          cucurbitacees a peau non  0.05
                                          comestible
                                          choux (developpement de   0.1
                                          l'inflorescence)
                                          choux de Bruxelles        0.05
                                          choux pommes              0.2
                                          laitues et similaires     1
                                          fines herbes              1
                                          haricots (non ecosses)    0.2
                                          pois (non ecosses)        0.2
                                          pois (ecosses)            0.2
                                          celeris                   0.3
                                          the                       1
                                          houblon                   10
                                          orge                      0.05
                                          autres                    0*(0.02)
  MECARBAM         aucun                  the                       0*(0.1)
                                          houblon                   0*(0.1)
                                          autres                    0*(0.05)
  METALAXYL        aucun                  pamplemousses             0.5
                                          oranges                   0.5
                                          pomelos                   0.5
                                          fruits a pepins           1
                                          raisins de table          2
                                          raisins de cuve           1
                                          fraises                   0.5
                                          carottes                  0.1
                                          panais                    0.1
                                          oignons                   0.5
                                          echalotes                 0.5
                                          concombres                0.5
                                          melons                    0.2
                                          pasteques                 0.2
                                          choux (developpement de   0.1
                                          l'inflorescence)
                                          choux pommes              1
                                          laitue                    1
                                          poireaux                  0.2
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   10
                                          autres                    0*(0.05)
  METHIDATHION     aucun                  agrumes                   2
                                          noix (ecalees ou non)     0*(0.05)
                                          fruits a pepins           0.3
                                          fruits a noyau (a         0.2
                                          l'exception des cerises)
                                          raisins                   0.5
                                          olives                    1
                                          graines de colza          0.05
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   3
                                          autres                    0*(0.02)
  METHOMYL         thiodicarbe            pamplemousses             0.5
                                          citrons                   1
                                          limettes                  1
                                          mandarines (y compris     1
                                          les clementines et
                                          hybrides similaires)
                                          oranges                   0.5
                                          pomelos                   0.5
                                          fruits a pepins           0.2
                                          abricots                  0.2
                                          cerises                   0.1
                                          peches (y compris les     0.2
                                          nectarines et hybrides
                                          similaires)
                                          prunes                    0.5
                                          raisins de cuve           1
                                          radis                     0.5
                                          tomates                   0.5
                                          aubergines                0.5
                                          laitue                    2
                                          epinards et similaires    2
                                          fines herbes              2
                                          arachides                 0.1
                                          feves de soja             0.1
                                          graines de coton          0.1
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   10
                                          autres                    0*(0.05)
  PHORATE          analogue oxygene du    arachides                 0.1
                   phorate, sulfoxydes
                   et sulfones du
                   phorate et de son
                   analogue oxygene
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   0*(0.1)
                                          autres                    0*(0.05)
  PROPICONAZOLE    aucun                  abricots                  0.2
                                          peches (y compris les     0.2
                                          nectarines et hybrides
                                          similaires)
                                          raisins                   0.5
                                          bananes                   0.1
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   0*(0.1)
                                          autres                    0*(0.05)
  PROPOXUR         aucun                  citrons                   0.3
                                          limettes                  0.3
                                          mandarines (y compris     0.3
                                          les clementines et
                                          hybrides similaires)
                                          groseilles                0.2
                                          groseilles a maquereau    0.2
                                          choux (developpement de   0.5
                                          l'inflorescence)
                                          choux pommes              0.5
                                          poireaux                  1
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   0*(0.1)
                                          autres                    0*(0.05)
  PROPYZAMIDE      aucun                  laitues et similaires     1
                                          fines herbes              1
                                          graines de colza          0.1
                                          autres graines            0*(0.05)
                                          oleagineuses
                                          the                       0*(0.05)
                                          houblon                   0*(0.05)
                                          autres                    0*(0.02)
  PYRIMIPHOS-      aucun                  mandarines (y compris     2
  METHYL                                  les clementines et
                                          hybrides similaires)
                                          autres agrumes            1
                                          raisins de cuve           2
                                          kiwis                     2
                                          carottes                  1
                                          tomates                   1
                                          poivrons                  1
                                          concombres                0.1
                                          melons                    1
                                          choux (developpement de   1
                                          l'inflorescence)
                                          choux de Bruxelles        2
                                          champignons de couche     2
                                          cereales                  5
                                          farine blanche            2
                                          autres                    0*(0.05)
  QUINALPHOS       aucun                  the                       0*(0.1)
                                          houblon                   0*(0.1)
                                          autres                    0*(0.05)
  THIABENDAZOLE    aucun                  agrumes                   5
                                          noix (ecalees ou non)     0*(0.1)
                                          pommes                    5
                                          poires                    5
                                          avocats                   15
                                          bananes                   5
                                          mangues                   5
                                          papayes                   10
                                          brocolis                  5
                                          champignons de couche     10
                                          pommes de terre de        15
                                          conservation
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   0*(0.1)
                                          autres                    0*(0.05)
  TRIAZOPHOS       aucun                  graines de coton          0.1
                                          the                       0*(0.05)
                                          houblon                   0*(0.05)
                                          autres                    0*(0.02)
  TRIFORINE        aucun                  fruits a pepins           2
                                          abricots                  2
                                          cerises                   2
                                          peches (y compris les     2
                                          nectarines et hybrides
                                          similaires)
                                          prunes                    1
                                          groseilles                2
                                          groseilles a maquereau    2
                                          cucurbitacees a peau      0.5
                                          comestible
                                          the                       0*(0.1)
                                          houblon                   30
                                          orge                      0.1
                                          avoine                    0.1
                                          seigle                    0.1
                                          froment                   0.1
                                          triticale                 0.1
                                          autres                    0*(0.05)

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 5 avril 2001 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ALBERT

Par le Roi :

La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,

Mme M. AELVOET

Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,

J. GABRIELS

Art. N2.Annexe II.

        I                  II                           III
                       METABOLITES,               TENEURS MAXIMALES
    PESTICIDE       ISOMERES, PRODUITS          AUTORISEES EN RESIDUS
   DANS LEQUEL        DE DEGRADATION
    S'EXPRIME       OU DE REACTION ET
   SAUF MENTION        COMPRIS DANS
    LE RESIDU,      AUTRES PESTICIDES
    CONTRAIRE       LE RESIDU AUTORISE                              (mg/kg)
  --------------------------------------------------------------------------
  ENDOSULFAN       isomeres alpha et      lait et produits          0.004
                   beta de l'endosulfan,  laitiers
                   endosulfan sulfate
                                          viandes et autres         0.1
                                          produits cites en annexe
                                          sous 2.2, groupes 1 a 6
                                          oeufs et produits         0*(0.1)
                                          d'oeufs
  FENVALERATE      esfenvalerate          viandes et autres         0.2
  (somme des                              produits cites en annexe
  isomeres RR                             sous 2.2, groupes 1 a 6
  et SS)                                  (sauf viande de
                                          volaille)
                                          autres                    0*(0.02)
  FENVALERATE      esfenvalerate          viandes et autres         0.05
  (somme des                              produits cites en annexe
  isomeres RS                             sous 2.2, groupes 1 a 6
  et SR)                                  (sauf viande de
                                          volaille)
                                          autres                    0*(0.02)
  CHLORMEQUAT      aucun                  lait et produits          0.05
                                          laitiers
                                          foies de poulets          0.05
                                          rognons de bovins         0.2
                                          foies de bovins           0.1
                                          autres                    0*(0.05)
  TRIAZOPHOS       aucun                  tous                      0*(0.02)

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 5 avril 2001 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.

ALBERT

Par le Roi :

La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,

Mme M. AELVOET

Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,

J. GABRIELS.

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