Texte 2001016043
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :
1°au point 3, les dispositions concernant les pesticides AZOXYSTROBINE, DIPHENYLAMINE et KRESOXIM-METHYL sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;
2°au point 3, pour le CAPTANE, la teneur maximale " raisins de cuve 10 " est insérée entre les teneurs maximales " groseilles 10 "et " autres baies et petits fruits 3 ";
3°au point 3, pour les DITHIOCARBAMATES, , la teneur maximale " olives 5 " est insérée entre les teneurs maximales " groseilles à maquereau 5 " et " carottes 0.2 ";
4°au point 3, pour le GLYPHOSATE, la teneur maximale " graines de coton 10 " est insérée entre les teneurs maximales " graines de moutarde 10 " et " froment 5 ";
5°au point 3, pour l'HYDRAZIDE MALEIQUE, les teneurs maximales " carottes 30 " et " panais 30 " sont insérées avant la teneur maximale " ail 10 ";
6°au point 3, pour la VINCLOZOLINE, la teneur maximale " pêches (y compris nectarines et hybrides similaires) 2 " est supprimée;
7°au point 3, pour la VINCLOZOLINE, la teneur maximale " solanacées 3 " est remplacée par la teneur maximale " solanacées autres que tomates 3 ";
8°au point 4.B, les dispositions concernant le pesticide KRESOXIM-METHYL sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er avril 2001.
Art. 3.Notre Ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement et Notre Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes sont, chacun en ce qui le concerne, chargés de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 23 janvier 2001.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET
Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,
J. GABRIELS
Annexe.
Art. N1.Annexe I. (Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 30-03-2001, p. 10479).
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 23 janvier 2001 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET
Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,
J. GABRIELS
Art. N2.Annexe II. (Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 30-03-2001, p. 10480).
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 23 janvier 2001 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET
Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,
J. GABRIELS.