16 NOVEMBRE 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 décembre 2000 pris en exécution de l'article 243 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré à deux niveaux.

Article 1er.Dans le tableau "A) Personnel statutaire" annexé à l'arrêté royal du 20 décembre 2000 pris en exécution de l'article 243 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégrée, structuré à deux niveaux, sont apportées les modifications suivantes :

1°les rubriques suivantes sont supprimées :

  MOMMENS       MARC        ASSISTANT TECHNIQUE JUDICIAIRE        BRUXELLES
  WATTIEZ       CARINE      EMPLOYE                               MONS
  WEYMANS       JOSE        EMPLOYE                               ANVERS
  WITHAEGELS    EMMA        EMPLOYE                               ANVERS

2°les rubriques suivantes sont insérées par ordre alphabétique :

  CHARLES       MARTINE     REDACTEUR                             NAMUR
  DE METZELER   LUCIE       REDACTEUR PRINCIPAL                   BRUXELLES
  DE VRIENDT    JOSE        ASSISTANT TECHNIQUE JUDICIAIRE        BRUXELLES
  PRINCEN       MARLEEN     EMPLOYE                               TURNHOUT

3°dans la colonne intitulée "Grade", le mot "adjunct-adviseur" figurant dans le texte néerlandais en regard du nom "HENRARD", est remplacé par le mot "adjunct-secretaris".

Art. 2.Dans le tableau "B) Personnel contractuel" annexé au même arrêté royal, sont apportées les modifications suivantes :

1°les rubriques suivantes sont insérées par ordre alphabétique :

  ROELS         JOSEE       CONCIERGE                             GENT/GAND
  WATTIEZ       CARINE      EMPLOYE                               MONS
  WEYMANS       JOSE        EMPLOYE                               ANVERS
  WITHAEGELS    EMMA        EMPLOYE                               ANVERS

2°dans les colonnes intitulées "Nom" et "Prénom", les mots "VAN SEVER" et "Christiane" figurant l'un en regard de l'autre, sont remplacés respectivement par les mots "VAN SEVEREN" et "Christina";

3°dans la colonne intitulée "Grade", les mots "Ingénieur technicien" figurant en regard du nom "DE MEESTER", sont remplacés par le mot "Programmeur";

4°dans la colonne intitulée "Grade", le mot "Informaticien" figurant en regard du nom "LEJEUNE", est remplacé par les mots "Analyste de programmation";

5°dans la colonne intitulée "Grade", le mot "Informaticien" figurant en regard du nom "RAETS", est remplacé par les mots "Analyste de programmation".

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2001.

Art. 4.Notre Ministre de l'Intérieur et Notre Ministre de la Justice sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 16 novembre 2001.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de l'Intérieur,

A. DUQUESNE

Le Ministre de la Justice,

M. VERWILGHEN.