Texte 2001003396

20 JUILLET 2001. - Arrêté royal relatif à l'émission de pièces de monnaie en or de 5 000 francs et de pièces en argent de 500 francs, à l'occasion de la présidence belge de l' Union européenne.

ELI
Justel
Source
Finances
Publication
15-8-2001
Numéro
2001003396
Page
27647
PDF
version originale
Dossier numéro
2001-07-20/40
Entrée en vigueur / Effet
15-08-2001
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.Il est frappé 2 000 pièces en or de 5 000 francs de qualité proof, et 40 000 pièces de 500 francs en argent de qualité proof.

Art. 2.La pièce en or de 5 000 francs présente les caractéristiques suivantes :

titre : 999 millièmes; poids : 15,55 grammes;.

diamètre : 29 millimètres.

La tranche est lisse.

Les pièces sont polies et sont produites en frappe médaille.

Art. 3.La pièce de 500 francs présente les caractéristiques suivantes :

titre : 925 millièmes; poids : 22,85 grammes;.

diamètre : 37 millimètres.

La tranche est lisse.

Les pièces sont polies et sont produites en frappe médaille.

Art. 4.Sur l'envers des pièces est représentée la figure mythologique Europe assise sur un taureau superposant la carte de la Belgique. Ces gravures sont entourées de la légende " COMMVNITATVM EVROPAEARVM PRAESES BELGIVM " et " ANNO MMI ". En-dessous les initiales du dessinateur : LL.

Le revers de ces pièces porte une carte de l' Union européenne entourée du texte " EUROPE-EUROPA ", l'indication trilingue du nom du pays, la valeur nominale et le millésime 2001. A gauche se trouvent 12 étoiles symbolisant les Etats membres de l' Union européenne. A droite se trouve l'inscription " BELGIQUE - BELGIE - BELGIEN ".

Le revers porte également les insignes suivantes : la mention QP, le différent, une balance et la marque monétaire de Bruxelles, une tête casquée de l'archange Michel.

Art. 5.Toutes les pièces visées par le présent arrêté ont cours légal en Belgique.

Art. 6.Ces pièces sont émises le 1er septembre 2001.

Art. 7.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 8.Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 20 juillet 2001.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre des Finances,

D. REYNDERS.

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