Texte 2001003285

31 MAI 2001. - Arrêté royal relatif à l'émission de pièces de monnaie en or de 5 000 francs et de pièces en argent de 500 francs, millésimées 2000, à l'occasion de la commémoration du 500e anniversaire de la naissance de l'Empereur Charles Quint.

ELI
Justel
Source
Finances
Publication
14-6-2001
Numéro
2001003285
Page
20322
PDF
version originale
Dossier numéro
2001-05-31/37
Entrée en vigueur / Effet
14-06-2001
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.Il est frappé 2000 pièces en or de 5 000 francs de qualité proof, 100 000 pièces de 500 francs en argent de qualité courante et 20 000 pièces de 500 francs en argent de qualité proof.

Art. 2.La pièce de 5 000 francs présente les caractéristiques suivantes :

titre : 999 millièmes; poids : 15,55 grammes;.

diamètre : 29 millimètres.

La tranche est cannelée.

Les pièces sont polies et sont produites en frappe médaille. Elles portent la mention " QP ", ainsi que le millésime 2000.

Art. 3.La pièce de 500 francs présente les caractéristiques suivantes :

titre : 925 millièmes; poids : 22,85 grammes;.

diamètre : 37 millimètres.

La tranche est cannelée.

Les pièces de qualité proof sont polies et sont produites en frappe médaille.

Elles portent la mention " QP ", ainsi que le millésime 2000.

Art. 4.Sur l'avers des pièces, est représentée l'effigie de l'Empereur Charles Quint à côté d'une partie du " Prinsenhof ", le lieu de naissance de l'Empereur.

L'année de sa naissance ainsi que de sa mort est aussi gravée sur l'avers des pièces.

Le revers de ces pièces porte une partie du globe terrestre, le texte " EUROPA-EUROPE ", la valeur faciale, la mention " QP ", les inscriptions " BELGIQUE-BELGIE-BELGIEN " et les initiales " LL ".

Les 12 étoiles symbolisant les Etats membres de l'Union européenne sont gravées sur la gauche.

Art. 5.Ces pièces sont émises le 22 mai 2001.

Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 7.Notre Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Ponza, le 31 mai 2001.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre des Finances,

D. REYNDERS.

Lex Iterata est un site web qui propose les textes législatifs consolidés du Moniteur Belge sous une nouvelle forme. Lex Iterata fait partie de Refli, qui vise à simplifier le calcul de salaire. Ces deux projets sont conçus par la société namuroise de développement informatique Hypered.