17 JUILLET 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le cadre organique du " Koninklijk Museum voor Schone Kunsten te Antwerpen " (Musée royal des Beaux-Arts d'Anvers) (Traduction).

Article 1er.Le cadre organique du " Koninklijk Museum voor Schone Kunsten te Antwerpen " est fixé comme suit :

  I. Personnel scientifique
  directeur general                                               1
  directeur scientifique                                          4
  attache scientifique                                           11
  II. Personnel non scientifique
  adjoint du directeur                                            1
  collaborateur en chef                                           2
  agent ou assistant ou assistant en chef ou collaborateur        7
  agent technique ou assistant technique ou assistant
   technique en chef ou technicien ou technicien en chef ou
   expert                                                         6
  technicien ou technicien en chef                                2
  agent technique ou assistant technique ou assistant
   technique en chef ou technicien                               51

Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 6 mars 1991 fixant le cadre organique du " Koninklijk Museum voor Schone Kunsten te Antwerpen ", est abrogé :

  1° pour ce qui concerne les grades des
      niveau 3 et 4 : a partir du                    1er janvier 1993
  2° pour ce qui concerne les grades du niveau 2
      qui sont inseres dans l'echelle des
      traitements du niveau C : a partir du          1er juillet 1993
  3° pour ce qui concerne les grades du niveau 2
      qui sont inseres dans l'echelle des
      traitements du niveau B : a partir du          1er janvier 1994
  4° pour ce qui concerne les grades du
      niveau 1 : a partir du                         1er juin 1994

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets :

  1° pour ce qui concerne les grades des
      niveaux D et E : a partir du                   1er janvier 1993
  2° pour ce qui concerne les grades du
      niveau C : a partir du                         1er juillet 1993
  3° pour ce qui concerne les grades du
      niveau B : a partir du                         1er janvier 1994
  4° pour ce qui concerne les grades du
      niveau A : a partir du                         1er juin 1994

Art. 4.Le Ministre flamand qui a la fonction publique dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 17 juillet 2000.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

P. DEWAEL

Le Ministre flamand des Affaires intérieures, de la Fonction publique et des Sports,

J. SAUWENS