Article 1er.Il est institué en Communauté germanophone :
1°un groupe de travail pédagogique pour l'enseignement maternel (toutes activités confondues);
2°des groupes de travail pédagogiques pour les branches art et travail manuel, psychomotricité et éducation physique, allemand langue maternelle, allemand langue étrangère, français langue étrangère et latin, mathématique, sciences humaines, sciences naturelles et technologie dans l'enseignement primaire ordinaire et le premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire.
Les groupes de travail pédagogiques sont dénommés ci-après " groupe de travail ".
Le groupe de travail pour l'enseignement maternel a pour mission d'élaborer les objectifs de développement, tous réseaux confondus, en Communauté germanophone.
Les groupes de travail pour les branches art et travail manuel, psychomotricité et éducation physique, allemand langue maternelle, allemand langue étrangère, français langue étrangère et latin, mathématique, sciences humaines, sciences naturelles et technologie ont pour mission d'élaborer, tous réseaux confondus, les compétences-clés requises à la fin de l'enseignement primaire ordinaire et du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire en Communauté germanophone.
Les groupes de travail clôturent leurs travaux le 31 décembre 2000 au plus tard. Ils en soumettent les résultats au Ministre compétent en matière d'Enseignement, dans un rapport établi en collaboration avec la Division " Organisation de l'Enseignement " du Ministère.
Art. 2.Les groupes de travail sont composés des coordinateurs, secrétaires et membres suivants :
Groupe 1 : enseignement maternel.
Edith Gronsfeld : Coordinateur et secrétaire.
Michael Bong.
Ingrid Weynand.
Renate Wangen.
Beatrice Weling.
Cornelia Zinnen.
(Monika Palm) <ACG 2000-09-14/42, art. 1, 002; En vigueur : 01-01-1999>
(Groupe 2 : art et travail manuel :
Lieve Deckers : coordinatrice et secrétaire;
Francois Feidler;
Ruth Brück;
Myriam Goor;
Christiane Rossel;
Sylvianne Adam-Blank;
Gabriele Lemmens.) <ACG 2000-09-14/42, art. 2, 005; En vigueur : 01-11-1999>
Groupe 3 : psychomotricité et éducation physique.
Marc Wolfs : coordinateur.
Norbert Kever : secrétaire.
Marie-Claire Leusch.
Olivier Hennes.
Josef Thaeter.
Monique Godet.
Groupe 4 : allemand langue maternelle.
Karl-Heinz Pluymen : coordinateur.
Martha Oestges : secrétaire.
Elmar Gries.
Karl-Heinz Gördens.
Margaretha Lambertz.
(Groupe 5 : allemand langue étrangère :
Helmut Henz : coordinateur;
Annic Elsen : secrétaire;
Elvire Wintgens.
Groupe 5bis : français langue étrangère et latin :
Rita Fabeck : coordinatrice;
Anandi Dehoust : secrétaire;
Elisabeth Fatzaun;
Liselotte Hageman;
Nathalie Gustin;
Véronique Magis;
Marc Vanberg;
Jeanine Smets;
Hubert Maraite;
Ronny Godesar.) <ACG 2000-09-14/42, art. 3, 004; En vigueur : 01-09-1999>
Groupe 6 : mathématique.
Jean-Marie Greven : coordinateur et secrétaire.
Simone Laschet.
Karl-Heinz Brüll.
Robert Müller.
(Nathalie Kesseler-Heinen) <ACG 2000-09-14/42, art. 4, 002; En vigueur : 01-01-1999>
(Groupe 7 : sciences humaines :
Carlo Lejeune : coordinateur et secrétaire;
Alfred Keller;
Astrid Semaille.
Jean-Claude Franken.
Marc Dürnholz.) <ACG 2000-09-14/42, art. 5, 002; En vigueur : 01-01-1999>
Groupe 8 : sciences naturelles et technologie.
Léo Lennertz : coordinateur.
Philippe Mathie : secrétaire.
Helmut Henz.
Myriam Van Ael.
Herbert Felten.
Martina Stoffels.
Jean-Marie Kayls.
Art. 3.§ 1. Une commission de coordination est instituée. Elle est composée des inspecteurs pédagogiques, des coordinateurs des groupes de travail et de deux représentants des instituts d'enseignement supérieur pédagogique.
La commission est responsable du travail structurel et de fond des groupes de travail.
§ 2. Les représentants des instituts d'enseignement supérieur pédagogique sont Wilma Petitfrère et Gertrud Bong.
Art. 4.La désignation des coordinateurs, secrétaires et membres des groupes de travail ainsi que des membres de la commission de coordination est valable pour la durée de la mission visée à l'article 1, devient toutefois caduque le 31 décembre 2000 au plus tard.
Art. 5.Le coordinateur convoque le groupe de travail et détermine le lieu de la réunion et l'ordre du jour. Il communique la date à la Division " Organisation de l'Enseignement " du Ministère.
Art. 6.A l'invitation du coordinateur, des experts peuvent participer aux réunions du groupe de travail.
Art. 7.Si du matériel doit être commandé, une demande est introduite auprès de la Division " Organisation de l'Enseignement " du Ministère, qui statue sur l'acquisition.
Art. 8.Les coordinateurs, secrétaires et membres des groupes de travail, les représentants des instituts d'enseignement supérieur pédagogique ainsi que les experts percoivent des indemnités pour frais de déplacement. Pour ces indemnités, les dispositions applicables aux agents de Rang I F du Ministère sont d'application. En cas d'utilisation d'un véhicule privé, la puissance fiscale retenue est de 7 CV.
Art. 9.Les membres et les experts percoivent des jetons de présence d'un montant de 1 500 FB lorsque la réunion dure au moins deux heures et demi et 3 000 FB lorsqu'elle dure au moins cinq heures.
Les montants visés au premier alinéa sont majorés de 50 % pour le coordinateur et le secrétaire. Si un coordinateur est également secrétaire, il reçoit le double.
Par dérogation au premier alinéa, les experts peuvent obtenir des jetons de présence plus élevés moyennant l'accord préalable du Ministre compétent en matière d'enseignement.
Art. 10.Les inspecteurs, chargés de mission de la Communauté germanophone et agents de la Communauté germanophone appelés à participer aux réunions des groupes de travail en tant qu'experts ne percoivent pas de jetons de présence.
Art. 11.Les déclarations de créance sont contresignées par le coordinateur pour confirmer leur exactitude.
Art. 12.Le présent arrêté produit ses effets le 1er octobre 1998.
Art. 13.Le Ministre de l'Enseignement, de la Culture, de la Recherche scientifique et des Monuments et Sites est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Eupen, le 30 mars 1999.
Pour le Gouvernement de la Communauté germanophone,
Le Ministre-Président,
Ministre des Finances, des Relations internationales, de la Santé, de la Famille et des Personnes âgées, du Sport et du Tourisme,
J. MARAITE
Le Ministre de l'Enseignement, de la Culture, de la Recherche scientifique et des Monuments et Sites,
W. SCHRODER