Chapitre 1er.- Modifications de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire.
Article 1er.Dans l'article 19 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire, le § 3 est remplacé par la disposition suivante :
" § 3. Le Ministre qui a l'enseignement secondaire dans ses attributions classe les différentes options organisées dans les septièmes années organisées à l'issue du troisième degré de l'enseignement technique de qualification et de l'enseignement professionnel en options :
1°dont l'accès est limité aux élèves porteurs d'un certificat de qualification particulier qu'il fixe;
2°dont l'accès est limité aux élèves porteurs d'un des certificats de qualification qu'il fixe;
3°dont l'accès ouvert à tous les élèves qui ont réussi une sixième année de l'enseignement secondaire de plein exercice.
Le Ministre fixe également les options qui sont accessibles aux élèves qui ont terminé avec fruit une sixième année d'études de l'enseignement technique de transition, en fonction du répertoire des options forment l'annexe I de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire.
Par dérogation à l'alinéa 1, les élèves qui ont terminé avec fruit la sixième année d'études de l'enseignement technique dans l'option " aspirant en nursing " et les élèves qui ont terminé avec fruit la sixième année d'études de l'enseignement professionnel dans l'option " puériculture " sont admis en septième année de l'enseignement professionnel dans l'option " puéricultrice ".
Par dérogation au même alinéa, les élèves qui ont terminé avec fruit la sixième année d'études de l'enseignement technique dans l'option " arts plastiques " sont admis en septième année de l'enseignement technique de qualification, dans l'option " technicien en multimédia ".
Le Ministre qui a l'enseignement secondaire dans ses attributions peut autoriser l'accès des élèves visés aux alinéas 3 et 4 à d'autres options qu'il fixe. Il peut également autoriser l'accès à des options débouchant sur un certificat de qualification, dans le respect des conditions d'admission, aux élèves qui ont terminé avec fruit une sixième année d'études dans une option classée NP dans le répertoire des options formant l'annexe II de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 précité. "
Art. 2.A l'article 26 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
1°le § 1, 3°, est complété par les mots suivants : " lorsque l'option suivie correspond à un profil de formation ";
2°le § 1, 4°, est complété par les mots suivants : " lorsque l'option suivie correspond à un profil de formation ";
3°le § 1, 5°, est complété par les mots suivants : " lorsque l'option suivie correspond à un profil de formation ";
4°l'article est complété par la disposition suivante :
" § 3. Les septièmes années de perfectionnement ou de spécialisation au terme desquelles il n'est pas délivré de certificat de qualification sont sanctionnées par une attestation de compétences complémentaires au certificat de qualification qui a permis l'accès à cette année de perfectionnement ou de spécialisation. "
Chapitre 2.- Modifications de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 31 août 1992 exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice.
Art. 3.A l'article 13 de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 31 août 1992 exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice sont apportées les modifications suivantes :
1°au § 1, point 8, les mots " 84. Optique, acoustique et prothèse dentaire " sont remplacés par les mots " 84. Education physique ";
2°au § 1, point 9, les mots " 92. Education physique " sont remplacés par les mots " 92. Optique, acoustique et prothèse dentaire ";
3°au § 2, les mots " et du groupe " optique, acoustique et prothèse dentaire " " sont insérés entre le mot " Chimie " et les mots " dans le secteur 9 ";
4°au § 4, les mots " les groupes " services paramédicaux ", " optique, acoustique et prothèse dentaire " et " services sociaux et familiaux " dans le secteur " services aux personnes " et le groupe " chimie " dans le secteur " sciences appliquées " " sont remplacés par " les groupes " services paramédicaux ", et " services sociaux et familiaux " dans le secteur " services aux personnes " et les groupes " chimie " et " optique, acoustique et prothèse dentaire " dans le secteur " sciences appliquées " ".
Chapitre 3.- Modifications de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 15 mars 1993 fixant les obligations de concertation entre établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice.
Art. 4.L'article 27 de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 15 mars 1993 fixant les obligations de concertation entre établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice, modifié par l'arrêté du 14 juin 1993, est complété par un §7 rédigé comme suit :
" § 7. Avant le 31 mars de chaque année, le Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire créé par le décret du 27 octobre 1994 organisant la concertation pour l'enseignement secondaire se prononce et donne un avis favorable ou défavorable sur les projets de création d'options strictement réservées, pour lesquels les conseils de zone de l'un ou l'autre caractère ont rendu un avis favorable Il communique ses avis au Ministre. "
Chapitre 4.- Modifications de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire.
Art. 5.A l'article 5, alinéa 2, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire, le mot " précédée " est remplacé par le mot " suivie ".
Art. 6.L'article 6 du même arrêté, abrogé par l'arrêté du Gouvernement du 11 avril 1996, est rétabli dans la version suivante :
" Article 6. Constituent des options strictement réservées les options dont la création est subordonnée à l'avis favorable du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire créé par le décret du 27 octobre 1994 organisant la concertation pour l'enseignement secondaire.
Dans l'annexe II, les options strictement réservées sont celles dont la dénomination est suivie de la mention R2. "
Art. 7.L'article 7 du même arrêté est remplacé par la disposition suivante :
" Article 7. Dans l'annexe II, les options suivies de la mention A ne sont organisées ou subventionnées que sous la forme de l'enseignement à horaire réduit, conformément au décret du 3 juillet 1991 organisant l'enseignement à horaire réduit. "
Art. 8.L'article 14 du même arrêté est remplacé par la disposition suivante :
" Article 14. § 1. Au deuxième degré de l'enseignement technique de qualification et de l'enseignement professionnel, ne peuvent être organisées ou subventionnées à partir du 1er septembre 2001, dans la première année, que les options qui figurent à l'annexe II.
§ 2. Au troisième degré de l'enseignement technique de qualification et de l'enseignement professionnel, ne peuvent plus être organisées ou subventionnées à partir du 1er septembre 2001, dans la première année du degré, les options qu'un établissement choisit de transformer en une des options suivantes :
Technicien en horticulture;
Ouvrier qualifié en horticulture;
Technicien en informatique;
Technicien en usinage;
Menuisier;
Employé en hôtellerie et restauration;
Technicien de bureau;
Puéricultrice;
Technicien des industries chimiques;
Ebéniste;
Equipier polyvalent en restauration;
Boucher - charcutier;
Coiffeur;
Assistant pharmaceutico-technique;
Ouvrier qualifié en construction gros-oeuvre;
Esthéticienne;
Conducteur de machines de fabrication de produits textiles;
Puériculture.
Dans la première année du troisième degré de l'enseignement technique de qualification et de l'enseignement professionnel, ne peuvent être organisées ou subventionnées à partir du 1er septembre 2002 que les options qui figurent à l'annexe II pour autant que les profils de formation correspondants aient été approuvés avant le 31 décembre 2000. Dans le cas contraire, le délai est reporté au 1er septembre de l'année qui suit l'année d'approbation du profil.
§ 3 Le présent article ne s'applique pas aux septièmes années de perfectionnement ou de spécialisation ni à la septième année organisée au terme du troisième degré de l'enseignement professionnel en vue de délivrer le certificat d'enseignement secondaire supérieur sans que soit en outre délivré un certificat de qualification, aussi longtemps qu'elles ne sont pas reprises dans l'annexe II.
§ 4. Le Ministre qui a l'enseignement secondaire dans ses attributions peut, sur proposition du conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire insérer dans l'annexe II les options organisées en septième année de l'enseignement technique de qualification ou de l'enseignement professionnel pour autant que ces options mettent en oeuvre un profil de formation spécifique. "
Art. 9.Dans l'annexe I du même arrêté, modifiée par l'arrêté du 5 septembre 1994, les mots " 92. Education physique " et " 92. Sport-Etudes R " sont remplacés par les mots " 84. Education physique " et " 84 Sport-Etudes R ".
Art. 10.L'annexe II du même arrêté modifiée par l'arrêté du 5 septembre 1994, est remplacée par la première annexe remplaçant l'annexe II.
Art. 11.L'annexe III du même arrêté, modifiée par l'arrêté du 5 septembre 1994, est remplacée par la deuxième annexe remplaçant l'annexe III.
Art. 12.Les annexes IV et V du même arrêté, modifiées par l'arrêté du 5 septembre 1994, sont supprimées.
Chapitre 5.- Dispositions relatives aux transformations.
Art. 13.Les options de base groupées organisées ou subventionnées dans l'enseignement technique et dans l'enseignement professionnel et qui ne sont pas reprises aux annexes I et II de l'arrêté du Gouvernement du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dan l'enseignement secondaire, peuvent être transformées pour s'y conformer, en application de la table de transformation des options groupées dans l'enseignement secondaire qui figure en annexe III du même arrêté.
Les transformations visées à l'alinéa 1 ne constituent pas des créations Elles ne nécessitent pas l'introduction d'un nouveau dossier d'admission aux subventions.
Lorsqu'il existe, pour une même option de base groupée, plusieurs possibilités de transformation, une seule bénéficie des dispositions de l'alinéa 2. En outre, le choix de l'option en laquelle l'option est transformée requiert l'avis favorable du comité de concertation concerné.
Art. 14.Dans l'enseignement subventionné, à leur demande, les membres du personnel nommés ou engagés à titre définitif dans une fonction de professeur de pratique professionnelle ou de cours techniques ou de cours techniques et de pratique professionnelle, dont la charge a compris, pendant l'année scolaire qui précède la transformation, des cours de pratique professionnelle, des cours techniques ou des cours techniques et de pratique professionnelle dans une option qui est transformée conformément à l'annexe III visée à l'article 11 sont réputés avoir acquis l'expérience utile pour les cours de la même spécialité organisés dans la seule nouvelle option résultant de la transformation, même si celle-ci est d'une autre forme ou d'une autre section.
Dans l'enseignement subventionné, à leur demande, les membres du personnel nommés ou engagés à titre définitif dont la charge a compris, pendant l'année scolaire 1999-2000 ou pendant celle qui précède la transformation, des cours dans une option qui est transformée à l'annexe III visée à l'article 11, sont réputés posséder les titres de capacité pour enseigner les cours de la même discipline ou de la même spécialité qui leur seraient confiés dans la seule nouvelle option résultant de la transformation. Ils conservent, sous les nouveaux intitulés d'options ou de cours, le bénéfice de leur nomination ou de leur engagement à titre définitif sous l'ancien intitulé.
L'application de l'alinéa 2, ne peut porter préjudice aux membres du personnel porteurs des titres de capacité requis.
Les membres du personnel qui bénéficient des assimilations visées aux alinéas 1 et 2 conservent l'échelle barémique qui leur était attribuée avant la transformation si elle est plus favorable que celle à laquelle leurs titres leur donnent droit.
Art. 15.Au premier septembre 2000, seules peuvent être transformées les options de l'ancien répertoire devenant les options visées à l'article 14, § 2, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire.
En outre, les transformations visées à l'alinéa 1 requièrent l'avis favorable du comité de concertation concerné.
Chapitre 6.- Dispositions transitoires et finales.
Art. 16.Pour les programmations d'options au 1er septembre 2000, l'échéance du 1er février visée au § 2 de l'article 27 de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 15 mars 1993 fixant les obligations de concertation entre établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice est reporté au 7 avril 2000, celle du 20 février, visée au § 3 du même article, est reportée au 12 mai 2000, celle du 31 mars, visée au § 5 est reportée au 1er juin 2000 et celle du 31 mars visée au § 7 est reportée au 30 avril 2000.
Art. 17.Au 1er septembre 2000, ne pourront être programmées dans la première année du troisième degré que les options visées à l'article 14, § 2, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire.
En outre, tous les projets de programmation seront soumis au comité de concertation concerné et aucune option ne pourra être créée sans l'avis favorable de ce dernier. De plus, les options strictement réservées requièrent l'avis favorable du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire.
Par dérogation à l'alinéa 1, pourront aussi être programmées, conformément à l'alinéa 2, les options du troisième degré faisant partie du répertoire des options fixé par l'annexe Il du même arrêté en vigueur la veille de l'entrée en vigueur du présent arrêté, ci-après nommé " l'ancien répertoire ", lorsqu'elles sont la suite logique au troisième degré de programmations autorisées auparavant au deuxième degré. Le projet de programmation comprendra nécessairement la mention de l'option du répertoire des options en laquelle se transformera ultérieurement cette option de l'ancien répertoire. Si l'option en laquelle l'option de l'ancien répertoire se transforme est une option strictement réservée, l'avis favorable du Conseil général de concertation sera requis, conformément à l'article 27, § 7, de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 15 mars 1993 fixant les obligations de concertation entre établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice.
Par dérogation à l'alinéa 1, pourront aussi être programmées, conformément à l'alinéa 2, les options du troisième degré faisant partie de l'ancien répertoire, lorsqu'elles sont actuellement organisées ou subventionnées dans l'établissement concerné et qu'elles tombent sous la norme de maintien pour la seconde fois. S'il échet, le projet de programmation comprendra nécessairement la mention de l'option du répertoire des options en laquelle se transformera ultérieurement cette option de l'ancien répertoire. Si l'option en laquelle l'option de l'ancien répertoire se transforme est une option strictement réservée, l'avis favorable du Conseil général de concertation ne sera pas requis.
Art. 18.Au 1er septembre 2001, tous les projets de programmation seront soumis au comité de concertation concerné et aucune option ne pourra être créée sans l'avis favorable de ce dernier. De plus, les options strictement réservées requièrent l'avis favorable du Conseil général de concertation pour l'enseignement secondaire.
Pourront aussi être programmées, conformément à l'alinéa 1, les options du troisième degré faisant partie de l'ancien répertoire, lorsqu'elles sont la suite logique au troisième degré de programmations autorisées auparavant au deuxième degré. Le projet de programmation comprendra nécessairement la mention de l'option du répertoire des options en laquelle se transformera ultérieurement cette option de l'ancien répertoire. Si l'option en laquelle l'option de l'ancien répertoire se transforme est une option strictement réservée, l'avis favorable du Conseil général de concertation sera requis, conformément à l'article 27, § 7, de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 15 mars 1993 fixant les obligations de concertation entre établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice.
Pourront en outre être programmées, conformément à l'alinéa 1, les options du troisième degré faisant partie de l'ancien répertoire, lorsqu'elles sont actuellement organisées ou subventionnées dans l'établissement concerné et qu'elles tombent sous la norme de maintien pour la seconde fois. S'il échet, le projet de programmation comprendra nécessairement la mention de l'option du répertoire des options en laquelle se transformera ultérieurement cette option de l'ancien répertoire. Si l'option en laquelle l'option de l'ancien répertoire se transforme est une option strictement réservée, l'avis favorable du Conseil général de concertation ne sera pas requis.
S'il échet, les dispositions des alinéas 2 et 3 restent d'application au 1er septembre 2002 pour les options dont les profils de formation n'auraient pas été confirmés par le Parlement avant le 31 décembre 2000.
Art. 19.Par dérogation à l'article 14 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base de l'enseignement secondaire, les élèves qui ont réussi au plus tard au terme de l'année scolaire 2000-2001 la troisième année d'études de l'enseignement technique de qualification dans l'option " techniques de la boucherie-charcuterie " ou dans l'option " techniques de la coiffure " ou dans l'option " techniques de la boulangerie-pâtisserie " sont autorisés à suivre la quatrième année d'études de l'enseignement technique de qualification dans la même option au plus tard durant l'année scolaire 2001-2002.
Les élèves qui ont réussi au plus tard au terme de l'année scolaire 2001-2002 la quatrième année d'études de l'enseignement technique de qualification dans l'option " techniques de la boucherie-charcuterie " ou dans l'option " techniques de la coiffure " ou dans l'option " techniques de la boulangerie-pâtisserie " sont autorisés à suivre la cinquième année d'études de l'enseignement technique de qualification dans la même option au plus tard durant l'année scolaire 2002-2003.
Les élèves qui ont réussi au plus tard au terme de l'année scolaire 2002-2003 la cinquième année d'études de l'enseignement technique de qualification dans l'option " techniques de la boucherie-charcuterie " ou dans l'option " techniques de la coiffure " ou dans l'option " techniques de la boulangerie-pâtisserie-chocolaterie " sont autorisés à suivre la sixième année d'études de l'enseignement technique de qualification dans la même option au plus tard durant l'année scolaire 2003-2004.
Art. 20.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2000, à l'exception de l'article 2, dont le Gouvernement fixe l'entrée en vigueur.
Art. 21.Le Ministre de l'Enseignement secondaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 30 mars 2000.
Par le Gouvernement de la Communauté française :
Le Ministre de l'Enseignement secondaire,
P. HAZETTE
Annexe.
Art. N1.Annexe 1. Options de l'enseignement technique de qualification et de l'enseignement professionnel.
Secteur 1. Agronomie
Technique Professionnel
2e degre
11 D2 TQ Agriculture R 11 D2 P Agriculture et maintenance du
materiel R
11 D2 TQ Agronomie R 14 D2 P Equitation R2
11 D2 TQ Horticulture R 12 D2 P Horticulture et maintenance du
materiel R
3e degre
13 D3 TQ Agent technique de 14 D3 P Aide-moniteur d'equitation R2
la nature et des forets R2
11 D3 TQ Technicien en 11 D3 P Ouvrier qualifie en agriculture
agriculture
13 D3 TQ Technicien en 12 D3 P Ouvrier qualifie en horticulture
environnement
12 D3 TQ Technicien en
horticulture
Secteur 2. Industrie
Technique Professionnel
2e degre
23 D2 TQ Electromecanique R 26 D2 P Armurerie R2
23 D2 TQ Industrie graphique R 26 D2 P Batellerie R2
25 D2 TQ Mecanique automobile R 21 D2 P Electricite R
26 NP D2 P Electromenager et materiel de
bureau
26 D2 P Horlogerie R2
23 D2 P Imprimerie R
25 D2 P Mecanique garage R
23 D2 P Mecanique polyvalente R
3e degre
24 D3 TQ Electricien automaticien 26 D3 P Armurier R2
24 D3 TQ Mecanicien automaticien 26 D3 P Batelier A - R2
25 D3 TQ Technicien de 27 D3 P Carrossier
l'automobile
22 D3 TQ Technicien en 26 D3 P Conducteur poids lourds R2
electronique
23 D3 TQ Technicien en industrie 21 D3 P Electricien installateur-monteur
graphique
22 D3 TQ Technicien en 23 NP D3 P Electromenager et materiel de
informatique R2 bureau
23 D3 TQ Technicien en usinage 26 D3 P Horloger R2
27 D3 TQ Technicien plasturgiste 23 D3 P Mecanicien d'entretien
R2
25 D3 P Mecanicien garagiste
26 D3 P Metallier-soudeur
23 D3 P Operateur impression-finition
Secteur 3. Construction
Technique Professionnel
2e degre
32 D2 TQ Construction R 31 D2 P Bois R
31 D2 TQ Industrie du bois R 33 D2 P Construction-gros oeuvre R
34 D2 P Equipement du batiment R
3e degre
32 D3 TQ Dessinateur en 35 D3 P Carreleur A
construction R2
31 D3 TQ Technicien des 32 D3 P Couvreur
industries du bois R2
32 D3 TQ Technicien en 32 D3 P Conducteur d'engins de
construction et travaux publics chantier R2
34 D3 TQ Technicien en 31 D3 P Ebeniste R2
equipements thermiques
34 D3 P Installateur en sanitaire et en
chauffage
31 D3 P Menuisier
33 D3 P Ouvrier qualifie, en
construction-gros oeuvre
35 D3 P Peintre
35 D3 P Plafonneur A
31 D3 P Sculpteur sur bois R2
31 33 D3 P Tailleur de pierre-marbrier R2
Secteur 4. Hotellerie - Alimentation
Technique Professionnel
2e degre
41 D2 TQ Restauration R2 42 D2 P Boucherie-charcuterie R2
43 D2 P Boulangerie-patisserie R2
41 D2 P Cuisine et salle R2
3e degre
41 D3 TQ Employe en hotellerie et 42 D3 P Boucher-charcutier R2
restauration R2
43 D3 P Boulanger-patissier R2
41 D3 P Commis en cuisine et salle R2
41 D3 P Equipier polyvalent en
restauration
Secteur 5. Habillement et textile
Technique Professionnel
2e degre
52 D2 TQ Mode et habillement R 52 D2 P Confection R
52 D2 P Travail du cuir R2
3e degre
52 D3 TQ Agent technique en mode 52 D3 P Agent qualifie en confection
et creation
51 D3 TQ Conducteur de machines 52 D3 P Cordonnier A-R2
de fabrication de produits
textiles R2
52 D3 P Vendeur-retoucheur
Secteur 6. Arts appliques
Technique Professionnel
2e degre
61 D2 TQ Techniques artistiques R 61 D2 P Arts appliques R
64 D2 P Gravure-bijouterie R2
3e degre
61 NP D3 TQ Art et structure de 61 D3 P Assistant en decoration
l'habitat
61 D3 TQ Arts plastiques 61 D3 P Assistant en publicite R2
61 D3 TQ Technicien en 64 D3 P Bijoutier-joaillier R2
infographie
62 D3 TQ Technicien en 64 D3 P Graveur-ciseleur R2
photographie
Secteur 7. Economie
Technique Professionnel
2e degre
71 D2 TQ Gestion R 72 D2 P Travaux de bureau R
74 D2 TQ Secretariat-tourisme R 71 D2 P Vente R
3e degre
74 D3 TQ Agent en accueil et 74 D3 P Auxiliaire de bureau et
tourisme d'accueil
71 D3 TQ Technicien en 71 D3 P Vendeur
comptabilite
71 D3 TQ Technicien commercial
72 D3 TQ Technicien de bureau
Secteur 8. Services aux personnes
Technique Professionnel
2e degre
83 D2 TQ Bio-esthetique R 83 D2 P Coiffure R
81 D2 TQ Techniques sociales R 81 D2 P Services sociaux R
83 NP D2 P Soins de beaute
3e degre
81 D3 TQ Agent d'education 81 D3 P Auxiliaire familiale et
sanitaire
81 D3 TQ Agent social 83 D3 P Coiffeur
84 D3 TQ Animateur 82 D3 P Puericulture
82 D3 TQ Aspirant en nursing 83 NP D3 P Soins de beaute
83 D3 TQ Estheticienne
Secteur 9. Sciences appliquees
Technique Professionnel
2e degre
92 D2 TQ Micro-technique R2
91 D2 TQ Techniques sciences R
3e degre
92 D3 TQ Acousticien R2
93 D3 TQ Assistant
pharmaceutico-technique
92 D3 TQ Opticien R2
92 D3 TQ Prothesiste dentaire R2
93 D3 TQ Technicien des
industries agro-alimentaires
93 D3 TQ Technicien des
industries chimiquesVu pour être annexé à notre arrêté du 30 mars 2000.
Par le Gouvernement de la Communauté française,
Le Ministre de l'Enseignement secondaire,
P. HAZETTE
Art. N2.Annexe 2. (Remplace l'annexe III.)
Sect. Groupe Degre OBG nouvelles F/f OBG anciennes
1 11 D2 P Agriculture et - D2 P Agriculture et
maintenance de maintenance
materiel R de materiel
1 11 D2 TQ Agriculture R - D2 TQ Agriculture
1 11 D2 TQ Agronomie R - D2 TQ Agriculture R
1 11 D2 TQ Agronomie R - D2 TQ Horticulture R
1 11 D2 TQ Agronomie R - D2 TQ Agronomie R
1 12 D2 P Horticulture et - D2 P Horticulture et
maintenance de maintenance de materiel
materiel R
1 12 D2 TQ Horticulture R - D2 TQ Horticulture R
1 14 D2 P Equitation R2 - D2 P Elevage-Equitation NP
2 21 D2 P Electricite R - D2 P Installations
electriques
2 21 D2 P Electricite R - D2 P Fine electromecanique
R
2 23 D2 TQ Electromecanique R - D2 TQ Electromecanique
2 23 D2 TQ Electromecanique R - D2 TQ Micro-technique R
2 23 D2 TQ Electromecanique R - D2 TQ Modelage et
plasturgie R
2 23 D2 P Imprimerie (secteur 2) - D2 P Imprimerie R
2 23 D2 P Imprimerie R - D2 P Imprimerie (secteur 6)
2 23 D2 TQ Industrie graphique R - D2 TQ Industrie graphique
(secteur 6)
2 23 D2 TQ Industrie graphie - D2 TQ Industrie graphique R
(secteur 2)
2 23 D2 P Mecanique polyvalente R - D2 P Construction
metallique soudage
2 23 D2 P Mecanique polyvalente R - D2 P Cycles, motos, petits
engins NP
2 23 D2 P Mecanique polyvalente R - D2 P Fine
electromecanique R
2 23 D2 P Mecanique polyvalente R - D2 P Mecanique polyvalente
2 25 D2 TQ Mecanique automobile R - D2 TQ Mecanique automobile
2 25 D2 P Mecanique garage R - D2 P Cycles, Motos, petits
engins NP
2 25 D2 P Mecanique garage R - D2 P Mecanique :
garage-carrosserie
2 26 D2 P Armurerie R2 - D2 P Armurerie R
2 26 D2 P Batellerie R2 - D2 P Batellerie R
2 26 D2 P Electromenager et - D2 P Fine
materiel du bureau NP electromecanique R
2 26 D2 P Horlogerie - R2 - D2 P fine,
mecanique-horlogerie
2 26 D2 P Horlogerie - R2 - D2 P Micro-technique R
3 31 D2 P Bois R - D2 P Bois
3 31 D2 P Bois R - D2 P Ebenisterie R
3 31 D2 TQ Industrie du bois R - D2 TQ Industrie du bois
3 31 D2 TQ Industrie du bois R - D2 TQ Industrie et art du
meuble R
3 32 D2 TQ Construction R - D2 TQ Travaux publics et
construction
3 33 D2 P Construction-gros - D2 P Construction-gros
oeuvre R oeuvre
3 33 D2 P Construction-gros - D2 P Parachevement du
oeuvre R batiment
3 34 D2 P Equipement du batiment - D2 P Parachevement du
R batiment
3 34 D2 P Equipement du batiment - D2 P Equipement du
R batiment : zinguerie -
sanitaire - travaux sur
tuyauterie
4 41 D2 P Cuisine et salle R2 - D2 P Cuisine
4 41 D2 P Cuisine et salle R2 - D2 P
Hotellerie-restauration
4 41 D2 TQ Restauration R2 - D2 TQ Hotellerie
4 42 D2 P Boucherie-charcuterie - D2 P Boucherie-charcuterie
R2
4 42 D2 P Boucherie-charcuterie - D2 TQ Techniques de la
R2 boucherie-charcuterie R
4 43 D2 P Boulangerie-patisserie - D2 P Boulangerie-patisserie
R2
4 43 D2 P Boulangerie-patisserie - D2 TQ Techniques de la
R2 boulangerie-patisserie R
5 52 D2 P Confection R - D2 P Confection bonneterie
NP
5 52 D2 P Confection R - D2 P Decoration et
ameublement R
5 52 D2 P Confection R - D2 P Decoration et
ameublement R
5 52 D2 P Confection R - D2 P Habillement
5 52 D2 TQ Mode et habillement R - D2 TQ Mode et habillement
5 52 D2 P Travail du cuir R2 - D2 P Travail du cuir R
6 61 D2 P Arts appliques R - D2 P Arts appliques
6 61 D2 P Arts appliques R - D2 P Decoration d'interieur
6 61 D2 P Arts appliques R - D2 P Decoration et
ameublement R (secteur 5)
6 61 D2 P Arts appliques R - D2 P Vente-etalage
(secteur 7)
6 61 D2 P Arts appliques R - D2 P Decoration et
(secteur 6) ameublement R
6 61 D2 P Arts appliques R - D2 P Vente-etalage
(secteur 6)
6 61 D2 TQ Techniques artistiques - D2 TQ Arts et techniques
R visuelles R
6 61 D2 TQ Techniques artistiques - D2 TQ Arts plastiques
R
6 64 D2 P Gravure-bijouterie R2 - D2 P Gravure-bijouterie R
7 71 D2 TQ Gestion R - D2 TQ Gestion
7 71 D2 P Vente R - D2 P Vente-etalage
7 72 D2 P Travaux de bureau R - D2 P Travaux de bureau
7 74 D2 TQ Secretariat-tourisme R - D2 TQ Langues modernes et
relations publiques
7 74 D2 TQ Secretariat-tourisme R - D2 TQ Secretariat
8 81 D2 TIR Sciences sociales et - D2 TQ Techniques sociales
educatives
8 81 D2 P Services sociaux R - D2 P Services sociaux
8 81 D2 TQ Techniques sociales R - D2 TQ Techniques sociales
8 81 D2 TQ Techniques sociales - D2 TQ Education physique et
animation-socio-culturelle
(secteur 9)
8 83 D2 TQ Bio-esthetique R - D2 TQ Bio-esthetique R
8 83 D2 TQ Bio-esthetique R - D2 P Soins de beaute NP
8 83 D2 TQ Bio-esthetique R - D2 TQ Techniques de la
coiffure R
8 83 D2 P Coiffure R - D2 P Coiffure
8 83 D2 P Coiffure R - D2 TQ Techniques de la
coiffure R
8 83 D2 P Coiffure R - D2 P Soins de beaute NP
8 83 D2 P Soins de beaute NP - D2 P Soins de beaute NP
8 84 D2 TTR Education physique - D2 TQ Education physique
et animation
socio-culturelle
9 91 D2 TQ Micro-technique R2 - D2 TQ Micro-technique R
(secteur 9)
9 91 D2 TQ Micro-technique R2 - D2 TQ Micro-technique R
(secteur 2)
9 91 D2 TQ Techniques sciences R - D2 TQ Techniques sciences
9 91 D2 TQ Techniques sciences R - D2 TQ Education physique et
animation socio-culturelle
8 81 D2 TQ Techniques sociales R - D2 TQ Education physique et
(secteur 8) animation socio-culturelle
1 11 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Agriculture
agriculture
12 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Horticulture
horticulture
13 D3 TQ Agent technique de la - D3 TQ Sylviculture
nature et des forets
R2
13 D3 TQ Agent technique de la - D3 TQ Exploitation
nature et des forets forestiere R
R2
11 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Agro-environnement
environnement
13 D3 TQ Agent technique de la - D3 TQ Industrie du
nature et des forets papier NP
R2
13 D3 TQ Agent technique de la - D3 TQ Foresterie-scierie NP
nature et des forets
R2
13 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Techniques sciences
environnement (secteur 9)
13 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Technicien de
environnement l'environnement
(secteur 9)
11 D3 P Ouvrier qualifie en - D3 P Agriculture et
agriculture maintenance de materiel
12 D3 P Ouvrier qualifie en - D3 P Art floral
horticulture
12 D3 P Ouvrier qualifie en - D3 P Horticulture et
horticulture maintenance de materiel
14 D3 P Aide-moniteur - D3 P Elevage-equitation NP
d'equitation R2
12 7e P Fleuriste 0 - D3 P Art- floral
12 7e P Agent specialise en - D3 P Art floral
productions horticoles
et decoration florale
S-0
13 7e P Agent specialise en - D3 P Exploitation
exploitation forestiere R
forestiere et
traitement des
arbres S-0
11 D3 P Ouvrier qualifie en - D3 P Exploitation
agriculture forestiere R
13 7e P Agent specialise en - D3 P Foresterie-scierie NP
exploitation
forestiere et
traitement des arbres
S-0
11 D3 P Ouvrier qualifie en - D3 P Foresterie-scierie NP
agriculture
2 24 D3 TQ Electricien - D3 TQ Electricite
automaticien industrielle
24 D3 TQ Electricien - D3 TQ Electromecanique
automaticien
24 D3 TQ Electricien - D3 TQ Electronique
automaticien industrielle
24 D3 TQ Electricien - D3 TQ Electronique
automaticien telecommunication R
24 D3 TQ Electricien - D3 TQ Informatique
automaticien industrielle R
24 D3 TQ Mecanicien - D3 TQ Electromecanique
automaticien
24 D3 TQ Mecanicien - D3 TQ Mecanique et
automaticien productique
25 D3 TQ Technicien de - D3 TQ Mecanique
l'automobile automobile
22 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Electronique
electronique industrielle
22 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Electronique
electronique telecommunication R
22 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Micro-technique
electronique horlogerie R
34 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Industrie du froid R
equipements thermiques
(secteur 3)
22 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Informatique
informatique R2 industrielle R
22 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Technicien en
informatique R2 informatique R
° 23 D3 TQ Technicien en industrie - D3 TQ Industrie graphique R
graphique (secteur 6)
23 D3 TQ Technicien en usinage - D3 TQ Dessin industriel, NP
26 7e TQ Dessinateur en DAO - D3 TQ Dessin industriel NP
23 D3 TQ Technicien en usinage - D3 TQ Mecanique et
productique
23 D3 TQ Technicien en usinage - D3 P Mecanique : usinage
23 D3 TQ Technicien en usinage - D3 P Mecanique :
outillage-reglage R
27 D3 TQ Technicien plasturgiste - D3 TQ Modelage et
R2 plasturgie R
26 D3 P Armurier R2 - D3 P Armurerie R
26 D3 P Batelier A-R2 - D3 P Batellerie R
27 D3 P Carrossier - D3 P Carrosserie
26 D3 P Conducteur de poids - D3 P Conducteur de poids
lourds R2 lourds R
21 D3 P Electricien - D3 P Electricite :
installateur-monteur equipements industriels
21 D3 P Electricien - D3 P Fine electromecanique
installateur-monteur R
23 D3 P Electromenager et - D3 P Fine electromecanique
materiel de bureau NP R
26 D3 P Horloger R2 - D3 P Fine
mecanique-horlogerie R
26 D3 P Horloger R2 - D3 TQ Micro-technique
horlogerie R
23 D3 P Mecanicien d'entretien - D3 P Industrie papetiere NP
23 D3 P Mecanicien d'entretien - D3 P Mecanique :
montage-entretien
23 D3 P Mecanicien d'entretien - D3 P Mecanique :
outillage-reglage R
23 D3 P Mecanicien d'entretien - D3 P Mecanique: usinage
23 D3 P Mecanicien d'entretien - D3 P Mecanique agricole,
hort. & forest. NP
25 D3 P Mecanicien garagiste - D3 P Cycles, motos, petits
engins NP
25 D3 P Mecanicien garagiste - D3 P Mecanique : garage
26 D3 P Metallier-soudeur - D3 P Construction
metallique soudage
26 D3 P Metallier-soudeur - D3 P Mecanique agricole,
hort. & forest. NP
° 23 D3 P Operateur - D3 P Imprimerie R
impression-finition (secteur 6)
3 32 D3 TQ Dessinateur en - R2 D3 TQ Dessin de
construction R2 construction et de travaux
publics R
32 D3 TQ Dessinateur en - D3 TQ Art et structure de
construction R2 l'habitat
31 D3 TQ Technicien des - D3 TQ Industrie du bois et
industries du bois R2 des materiaux connexes
31 D3 TQ Technicien des - D3 TQ Industrie et art du
industries du bois R2 meuble R
32 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Dessin de
construction et construction et de
travaux publics travaux publics R
32 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Travaux publics et
construction et construction
travaux publics
34 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Chauffage,
equipements thermiques regulation,
climatisation R
34 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Industrie du froid R
equipements thermiques (secteur 2)
34 7e P Agent specialise en - D3 P Etancheite et
etancheite et isolation R
isolation
61 D3 P Assistant en decoration - D3 P Peinture - revetement
(secteur 6) de murs, et de sols
35 D3 P Carreleur - A - D3 P Carrelage-plafonnage
35 D3 P Carreleur - A - D3 P Parachevement du
batiment
32 D3 P Couvreur - D3 P Charpente -
couverture R
32 D3 P Couvreur - D3 P Installations
sanitaires - couverture
metallique
32 D3 P Conducteur d'engins de - D3 P Conducteur d'engins
chantier R2 de chantier R
31 D3 P Ebeniste R2 - D3 Ebenisterie R
31 D3 P Ebeniste R2 - D3 P Restauration et
garnissage R
34 D3 P Installateur en - D3 P Installations en
sanitaire et en chauffage central
chauffage
34 D3 P Installateur en - D3 TQ Chauffage,
sanitaire et en regulation,
chauffage climatisation R
34 D3 P Installateur en - D3 P Installations
sanitaire et en sanitaires - couverture
chauffage metallique
31 D3 P Menuisier - D3 P Menuiserie
31 D3 P Menuisier - D3 P Bois-PVC-Aluminium R
33 D3 P Ouvrier qualifie en - D3 P Construction -
construction - gros oeuvre
gros oeuvre
33 D3 P Ouvrier qualifie - D3 P Tailleur de
en construction - pierres - marbrier
gros oeuvre
33 D3 P Ouvrier qualifie en - D3 P Carrelage-plafonnage
construction -
gros oeuvre
33 D3 P Ouvrier qualifie en - D3 P Parachevement du
construction - batiment
gros oeuvre
35 D3 P Peintre - D3 Peinture - revetement
de murs et de sols
35 D3 P Peintre - D3 P Parachevement du
batiment
35 D3 P Plafonneur - A - D3 P Carrelage-plafonnage
35 D3 P Plafonneur - A - D3 P Parachevement du
batiment
31 7e P Restaurateur-garnisseur - D3 P Restauration et
S-0 garnissage R
31 D3 P Sculpteur sur bois R2 - D3 P Sculpture sur bois NP
33 D3 P Tailleur de pierre - - D3 Tailleur de pierre
marbrier R2 - marbrier
4 41 D3 TQ Employe en hotellerie - D3 TQ Hotellerie
et restauration R2
42 D3 P Boucher-charcutier R2 - D3 P Boucherie-charcuterie-
traiteur
42 D3 P Boucher-charcutier R2 - D3 TQ Techniques de la
boucherie-charcuterie R
43 D3 P Boulanger-patisser R2 - D3 TQ Techniques de la
boulangerie-patisserie
chocolaterie R
43 D3 P Boulanger-patissier R2 - D3 P Boulangerie-
patisserie-
chocolaterie-glacerie
41 D3 P Commis en cuisine et - D3 P Hotellerie-cuisine R
salle R2
41 D3 P Commis en cuisine et - D3 P
salle R2 Hotellerie-restauration
41 D3 P Commis en cuisine et - D3 P Hotellerie-salle R
salle R2
41 D3 P Equipier polyvalent en - D3 P Cuisine et restaurant
restauration de collectivite
41 7e P Traiteur-organisateur - D3 TQ Techniques de la
de banquets S-0 boucherie-charcuterie R
41 7e P Traiteur-organisateur - D3 TQ Techniques de la
de banquets S-0 boulangerie-patisserie
chocolaterie R
5 52 D3 TQ Agent technique en mode - D3 TQ Agent technique en
et creation mode et creation
51 D3 TQ Conducteur de machines - D3 TQ Techniques de la
de fabrication de maille R
produits textiles R2
52 D3 P Agent qualifie en - D3 P Confection
confection industrielle
52 D3 P Agent qualifie en - D3 P Habillement-vente-
confection retouche
52 D3 P Agent qualifie en - D3 P Lingerie, NP
confection
52 D3 P Agent qualifie en - D3 P Tailleur R
confection
52 D3 P Agent qualifie en - D3 P Confection bonneterie
confection NP
52 D3 P Agent qualifie en - D3 P Realisateur en mode et
confection stylisme NP
52 D3 P Agent qualifie en - D3 P Decoration et
confection ameublement R
61 D3 P Assistant en decoration - D3 P Decoration et
(secteur 6) ameublement R
52 D3 P Cordonnier - A - R2 - D3 P Chaussure-orthopedie R
52 D3 P Vendeur-retoucheur - D3 P Confection
industrielle
52 D3 P Vendeur-retoucheur - D3 P Habillement-vente-
retouche
52 D3 P Vendeur-retoucheur - D3 P Lingerie NP
52 D3 P Vendeur-retoucher - D3 P Tailleur R
52 D3 P Vendeur-retoucheur - D3 P Confection
bonneterie NP
52 D3 P Vendeur-Retoucheur - D3 P Realisateur en mode et
stylisme NP
6 61 D3 TQ Art et structure de - D3 TQ Art et structure de
l'habitat NP l'habitat
61 D3 TQ Arts plastiques - D3 TQ Arts plastiques
61 D3 TQ Arts plastiques - D3 TQ Art et structure de
l'habitat
62 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Arts et techniques
photographie visuelles R
62 D3 TQ Technicien photographie - D3 TQ Arts et techniques
visuelles appliquees a la
photographie R
23 D3 TQ Technicien en industrie - D3 TQ Industrie graphique R
graphique (secteur 2)
62 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Techniques
infographie publicitaires
62 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Arts plastiques
infographie
62 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Industrie graphique R
infographie
62 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Arts et techniques
infographie visuelles R
62 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Arts et techniques
infographie visuelles appliquees a la
photographie R
61 D3 P Assistant en decoration - D3 P Installations et
graphismes publicitaires
61 D3 P Assistant en decoration - D3 P Arts appliques
61 D3 P Assistant en decoration - D3 P Dessin d'execution et
maquettisme R
61 D3 P Assistant en decoration D3 P Decoration et
ameublement R (secteur 5)
61 D3 P Assistant en decoration - D3 P Vente-etalage
(secteur 7)
61 D3 P Assistant en decoration - D3 P Decoration d'interieur
61 D3 P Assistant en decoration - D3 P Peinture-revetement de
murs et de sols
(secteur 3)
61 D3 P Assistant en publicite - D3 P Installations et
R2 graphismes publicitaires
61 D3 P Assistant en publicite - D3 P Arts appliques
R2
61 D3 P Assistant en publicite - D3 P Dessin d'execution et
R2 maquettisme R
61 D3 P Assistant en publicite - D3 P Vente-etalage
R2 (secteur 7)
64 D3 P Bijoutier-joaillier R2 - D3 P Bijouterie R
64 D3 P Graveur-ciseleur R2 - D3 P Gravure-ciselure R
23 D3 P Operateur - D3 P Imprimerie R
impression- finition
(secteur 2)
7 74 D3 TQ Agent en accueil et - D3 TQ Accueil-tourisme
tourisme
74 D3 TQ Agent en accueil et - D3 TQ Langues modernes-
tourisme bureautique
71 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Comptabilite et
comptabilite informatique de gestion
71 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Technicien de
comptabilite gestion-informatique R
71 D3 TQ Technicien commercial - D3 TQ Distribution
71 D3 TQ Technicien commercial - D3 TQ Distribution
71 D3 TQ Technicien commercial - D3 TQ Langues
modernes-bureautique
72 D3 TQ Technicien de bureau - D3 TQ Administration R
72 D3 TQ Technicien de bureau - D3 TQ Langues
modernes-bureautique
72 D3 TQ Technicien de bureau - D3 TQ
Secretariat-bureautique
72 D3 TQ Technicien de bureau - D3 TQ Technique de
gestion-informatique R
71 D3 TTR Sciences-informatique - D3 TQ Comptabilite et
informatique de gestion
91 D3 TTR Sciences-informatique - D3 TQ Technique de
gestion-informatique R
61 D3 P Assistant en decoration - D3 P Vente-etalage
(secteur 6)
61 D3 P Assistant en publicite - D3 P Vente-etalage
R2 (secteur 6)
74 D3 P Auxiliaire de bureau - D3 P Travaux de bureau
et d'accueil
72 D3 TQ Technicien de bureau - D3 P-Travaux de bureau
74 D3 P Auxiliaire de bureau - D3 P Monitorat d'accueil R
et d'accueil
71 D3 P Vendeur - D3 P Vente-etalage
8 91 D3 TQ Acousticien R2 - D3 TQ Acoustique
(secteur 9) appliquee R
° 81 D3 TQ Agent d'education - D3 TQ Techniques sociales
81 D3 TQ Agent d'education - D3 TQ Education de
l'enfance
81 D3 TQ Agent d'education - D3 TQ Moniteur(trice) pour
collectivites d'enfants
81 D3 TQ Agent social - D3 TQ Techniques sociales
81 D3 TQ Agent social - D3 TQ Sciences sociales
appliquees R
84 D3 TQ Animateur - D3 TQ Education de
l'enfance
84 D3 TQ Animateur - D3 TQ Moniteur(trice) pour
collectivites d'enfants
84 D3 TQ Animateur - D3 TQ Education physique
et animation
socio-culturelle
(secteur 9)
82 D3 TQ Aspirant en nursing - D3 TQ Aspirant(e) en
nursing
82 D3 TQ Aspirant en nursing - D3 TQ Assistance en
geriatrie R
82 D3 TQ Aspirant en nursing - D3 TQ Education de
l'enfance
82 7eP Assistant en geriatrie - D3 TQ Assistance en
S-O geriatrie R
83 D3 TQ Estheticienne - D3 TQ Bio-esthetique R
83 D3 TQ Estheticienne - D3 TQ Pedicurie-podologie R
82 7e P Pedicure-podologue S-0 - D3 TQ Pedicurie-podologie R
83 D3 TQ Estheticienne - D3 TQ Techniques de la
coiffure R
83 D3 TQ Estheticienne - D3 P Pedicurie-manucurie R
83 D3 TQ Estheticienne - D3 P Soins de beaute NP
° 92 D3 TQ Opticien R2 (secteur 9) - D3 TQ Optique-optometrie R
° 92 D3 TQ Prothesiste dentaire R2 - D3 TQ Prothese dentaire R
(secteur 9)
81 D3 TTR Sciences sociales et - D3 TQ Sciences sociales
educatives appliquees R
81 D3 TTR Sciences sociales et - D3 TQ Techniques sociales
educatives
82 D3 P Puericulture - D3 P Puericulture
81 D3 P Auxiliaire familiale et - D3 TQ Assistance en
sanitaire geriatrie R
81 D3 P Auxiliaire familiale et - D3 P Auxiliaire
sanitaire familial(e) et sanitaire
81 D3 P Auxiliaire familiale et - D3 P Moniteur(trice) pour
sanitaire collectivites d'enfants
83 D3 P Coiffeur - D3 P Coiffure
83 D3 P Coiffeur - D3 TQ Techniques de la
coiffure R
83 D3 P Coiffeur - D3 P Pedicurie-manucurie R
82 7e P Pedicure - D3 P Pedicurie-manucurie R
83 D3 P Coiffeur - D3 P Soins de beaute NP
83 D3 P Soins de beaute NP - D3 P Soins de beaute NP
9° 92 D3 TQ Acousticien R2 - D3 TQ Acoustique appliquee
R (secteur 8)
93 D3 TQ Assistant - D3 TQ Assistance en
pharmaceutico- pharmacie
technique
° 92 D3 TQ Opticien R2 - D3 TQ Optique-optometrie R
(secteur 8)
° 92 D3 TQ Prothese dentaire R2 - D3 TQ Prothese dentaire R
(secteur 8)
93 D3 TQ Technicien des - D3 TQ Techniques sciences
industries
agro-alimentaires
93 D3 TQ Technicien des - D3 TQ Industries
industries agro-alimentaires
agro-alimentaires
84 D3 TQ Technicien des - D3 TQ Chimie appliquee
industries
agro-alimentaires
93 D3 TQ Technicien des - D3 TQ Chimie appliquee
industries chimiques
93 D3 TQ Technicien des - D3 TQ Techniques sciences
industries chimiques
13 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Techniques sciences
environnement
(secteur 1)
13 D3 TQ Technicien en - D3 TQ Techniques de
environnement l'environnement
(secteur 1)
84 D3 TQ Animateur (secteur 8) - D3 TQ Education physique et
animation
84 D3 TTR Education physique - D3 TQ Education physique et
animation socio-culturelleVu pour être annexé à Notre arrêté du 30 mars 2000.
Par le Gouvernement de la Communauté française :
Le Ministre de l'Enseignement secondaire,
P. HAZETTE