Texte 2000022544
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques les modifications suivantes sont apportées :
1°au chapitre II :
a)le numéro d'ordre 392, "Tyrotricine et ses sels" est supprimé. Ces substances sont comprises au numéro d'ordre 39 sous le terme général "antibiotiques";
b)le numéro d'ordre 419 est remplacé par les dispositions suivantes :
" 419 a) le crâne, y compris la cervelle et les yeux, les amygdales et la moelle épinière :
- de bovins âgés de plus de douze mois;
- d'ovins et de caprins âgés de plus de douze mois ou qui présentent une incisive permanente ayant percé la gencive
et les ingrédients qui en dérivent;
b)la rate d'ovins et de caprins, et les ingrédients qui en dérivent.
Les dérivés du suif peuvent cependant être utilisés sous réserve de l'application des méthodes suivantes qui doivent être strictement certifiées par le producteur :
- transestérification ou hydrolyse à un minimum de 200°C et sous une pression correspondante appropriée, pendant 20 minutes (glycérol, acides gras et esters d'acides gras);
- saponification au NaOH 12M (glycérol et savon);
- procédé discontinu : 95°C pendant 3 heures,
ou
- procédé continu : 140°C, 2 bars (2000 hPa), pendant 8 minutes, ou conditions équivalentes. ";
2°au chapitre III, première partie :
a)le numéro d'ordre 1 est remplacé par la disposition suivante :
(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 29-08-2000, p. 29267).
b)le numéro d'ordre 14 "hydroquinone" est remplacé par les dispositions suivantes :
(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 29-08-2000, p. 29268).
c)le numéro d'ordre suivant est ajouté :
(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 29-08-2000, p. 29269).
3°au chapitre VI les modifications suivantes sont apportées :
a)dans la première partie, les numéros d'ordre suivants sont ajoutés :
(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 29-08-2000, p. 29269).
b)dans la deuxième partie les numéros d'ordre 21 et 29 sont supprimés.
4°au chapitre VII, les modifications suivantes sont apportées :
a)dans la première partie, les numéros d'ordre suivants sont ajoutés :
(Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 29-08-2000, p. 29270).
b)dans la deuxième partie des numéros d'ordre 5, 17 et 29 sont supprimés.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge. Toutefois, les produits cosmétiques conformes à l'arrêté royal du 15 octobre 1997 tel qu'il a été modifié par les arrêtés royaux du 16 octobre 1998 et du 14 janvier 2000 peuvent rester dans le commerce jusqu'au 1er janvier 2001.
Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 8 juin 2000.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Santé publique,
Mme M. AELVOET.