Article 1er.Les listes 1 et 3 de l'annexe de l'arrêté royal du 29 août 1997 relatif à la fabrication et au commerce de denrées alimentaires composées ou contenant des plantes ou préparations de plantes, sont modifiées conformément à l'annexe du présent arrêté ministériel.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Bruxelles, le 13 avril 2000.
Mme M. AELVOET
Annexe.
Art. N1.1. La plante suivante est supprimée dans la liste 3 et reprise en liste 1 :
Nom scientifique Nom neerlandais Nom francais
"Stevia rebaudiana (Bertoni) Hemsl.".2. Aux noms des plantes suivantes de la liste 1 une note en bas de page est ajoutée :
1°A Borago spp. la note "1", rédigée comme suit, est ajoutée en bas de page :
" (1) L'huile de bourrache est autorisée dans les denrées alimentaires s'il peut être prouvé par des rapports d'analyse que cette huile ne contient pas d'alcaloïdes de pyrrolizidine. ";
2°A Lupinus spp. la note "3", rédigée comme suit, est ajoutée en bas de page :
" (3) La farine de lupin provenant de la plante Lupinus angustifolius L. est autorisée dans les produits de la boulangerie si on peut prouver par des rapports d'analyse que la farine de lupin ne contient pas d'alcaloïdes. " ;
3°A Papaver somniferum L. la note "5", rédigée comme suit, est ajoutée en bas de page :
" (5) La graine provenant de cette plante est autorisée en tant que "graine de pavot" sur les produits de la boulangerie. ".
3. Les noms des plantes suivantes sont ajoutés à la liste 1 :
Nom scientifique Nom neerlandais Nom francais
- - -
"Clematis armandii Franch. (2)
Clematis chinensis Retz. (2)
Clematis chinensis Osb.
(= Clematis recta L.) (2)
Clematis hexapetala L. f.
(= Clematis hexasepala DC.) (2)
Clematis hexapetala Pall.
(= Clematis flammula L.) (2)
Clematis mandschhurica Rupr. (2)
Clematis montana Buch.-Ham. ex DC. (2)
Geissospermum vellosii Allem.
Lycium barbarum L. (4) Boksdoorn Lyciet
Lycium chinense Mill. (4)
Scutellaria baicalensis Georgi (6)(2) L'utilisation des parties séchées provenant de cette plante est autorisée dans les denrées alimentaires s'il peut être prouvé par des rapports d'analyse que les parties utilisées ne contiennent pas d'acide d'Aristolochia et s'il peut être prouvé par certificat botanique que les parties utilisées proviennent de cette plante.
(4) L'utilisation des baies et de l'écorce provenant de cette plante est autorisée dans les denrées alimentaires.
(6) L'utilisation de la racine provenant de cette plante est autorisée dans les denrées alimentaires.".
4. Les plantes suivantes sont supprimées dans la liste 1 et reprises en liste 3 :
Nom scientifique Nom neerlandais Nom francais
- - -
"Ascophyllum nodosum Le Jolis (*) Ascophylle noueuse
Atractylodes macrocephalae Koidz. (*)
Centella asiatica (L.) Urb. Gotu kola Hydrocotyle d'Asie"
(= Hydrocotyle asiatica L.) (*)5. Les noms des plantes suivantes sont ajoutées à la liste 3 :
Nom scientifique Nom neerlandais Nom francais
- - -
"Agathophyllum aromaticum Noix de girofle,
(Sonnerat) Willd (= Ravensara Epice de Madagascar,
aromatica Sonnerat) (*) (1) Bonne feuille
Alaria esculenta (L.) Greville (*)
Atractylodes lancea DC. (*)
Borago spp. (*) (2) Bernagie Bourrache
Chlorella Beijerinck (*)
Clematis armandii Franch. (*)(3)
Clematis chinensis Retz. (*)(3)
Clematis chinensis Osb.
(= Clematis recta L.) (*)(3)
Clematis hexapetala L. f.
(= Clematis hexasepala DC.) (*)(3)
Clematis hexapetala Pall.
(= Clematis flammula L.) (*)(3)
Clematis mandschhurica Rupr. (*)(3)
Clematis montana Buch.-
Ham. ex DC. (*)(3)
Dioscorea villosa L. (*)
Dioscorea villosa Willd.
ex Kunth (*)
Dunaliella Teodoresco (*)
Enteromorpha Link sp. (*) Darmwier
[Epimedium macranthum Morr. Et
Decne (= Epimedium grandiflorum
Morr.) (*)]
<Err. M.B. 14-11-2000, p. 37555>
Gracilaria gracilis (Stackhouse) Knoopwier
M. Steentoft, L.M. Irvine &
W.F. Farnham (= Gracilaria
verrucosa (Hudson) Papenfuss
(p.p.)) (*)
Himanthalia elongata (L.)
S. F. Gray (*) Riemwier
Lycium barbarum L. (*)(4) Boksdoorn Lyciet
Lycium chinense Mill. (*)(4)
Mastocarpus stellatus
(Stackhouse) Guiry (*) Kernwier
Mesembryanthemum crystallinum L.
(= Gasoul crystallinum (L.) Rothm.)
(= Cryophitum crystallinum) (*) IJsplantje
Ficoide glaciale
Opuntia ficus-indica (L.)
Mill. (*)
Paeonia lactiflora Pall. (*)
Paeonia suffructicosa Andrews (*)
Palmaria palmata (L.) Rood lapwier
O. Kuntze (*)
Porphyra umbilicalis (L.) Navelwier
J. Agardh (*)
Scutellaria baicalensis Georgi (*)(5)
Spirulina (Turpin) ex Gomont sp. (*)
Ulva L. sp. (*) Zeesla Laitue de mer
Undaria pinatifida (Harvey) Suringar (*)(1) L'utilisation d'huile essentielle provenant de cette plante est interdite sous forme prédosée.
(2) Seul l'huile de bourrache est autorisée s'il peut être prouvé par des rapports d'analyse que cette huile ne contient pas d'alcaloïdes de pyrrolizidine.
(3) Seul l'utilisation des parties séchées provenant de cette plante est autorisée s'il peut être prouvé par des rapports d'analyse que les parties utilisées ne contiennent pas d'acide d'Aristolochia et s'il peut être prouvé par certificat botanique que les parties utilisées proviennent de cette plante.
(4) Seul l'utilisation des baies et de l'écorce provenant de cette plante est autorisée.
(5) Seul l'utilisation de la racine provenant de cette plante est autorisée. ".
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 13 avril 2000.
Mme M. AELVOET.