14 JANVIER 2000. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques.

Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques les modifications suivantes sont apportées :

    a   b                                 c
  " 57  Chlorure de strontium             a) Dentifrices
         (hexahydrate)
                                          b) Shampooings et produits de
                                              soins du visage

  c                d                                e  f
  a) Dentifrices   3,5% exprimes en strontium. En      Contient du chlorure
                    cas de melange avec d'autres        de strontium. Usage
                    composes de strontium               deconseille aux
                    autorises au present                 enfants "
                    chapitre, la concentration
                    maximale en strontium reste
                    fixee a 3,5 %
  b) Shampooings   2,1 % exprimes en strontium. En
      et produits   cas de melange avec d'autres
      de soins du   composes de strontium autorises
      visage        au présent chapitre, la
                    concentration maximale en
                    strontium reste fixee a 2,1 %

3°au chapitre VI les modifications suivantes sont apportées :

a)à la première partie, le numéro d'ordre suivant est ajouté :

    a  b                      c                          d  e
  " 54 Chlorure, bromure et   0,1 % calcule en chlorure     Eviter le contact
        saccharinate de        de benzalkonium               avec les
        benzalkonium (+)                                     yeux "

b)dans la deuxième partie, le numéro d'ordre 16 est supprimé et le numéro d'ordre 29 est modifié comme suit :

    a  b                                 c       d                       e
  " 29 3-Iodo-2-propynyl butylcarbamate  0,05 %  Ne pas utiliser dans
        (iodopropynyl butylcarbamate)             les produits pour
                                                  l'hygiene buccale et
                                                  pour les levres "

4°au chapitre VII, les modifications suivantes sont apportées :

a)à la première partie, les numéros d'ordre suivants sont ajoutés :

    a  b                                                         c    d   e
  " 13 Ethyl-4-aminobenzoate ethoxyle (PEG-25 PABA)              10 %
    14 Isopentyl-4-methoxycinnamate (Isoamyl                     10 %
        p-Methoxycinnamate)
    15 2,4,6-Trianilino-(p-carbo-2'-ethylhexyl-1'-oxy)-1,3,5-     5 %
        triazine (octyl Triazone)
    16 Phenol,2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-methyl-6-(2-methyl-3-   15 %
        (1,3,3,3-tetramethyl-1-(trimethylsilyl)oxy)-disiloxanyl)
        propyl))(Drometrizole Trisiloxane)
    17 Acide benzoique, 4,4-((6-(((1,1-dimethylethyl)amino)      10 %
        carbonyl) phenyl)amino)1,3,5-triazine-2,4-diyl)diimino)
        bis-bis(2-ethylhexyl)ester)
    18 3-(4'-Methylbenzylidene)-d-1 camphre                       4 %
        (4-Methylbenzylidene Camphor)
    19 3-Benzylidene camphre (3-Benzylidene Camphor)              2 %
    20 2-Ethylhexyl salicylate (octyl-salicylate)                 5 % "

b)dans la deuxième partie, les numéros d'ordre 2, 6, 12, 25, 26 et 32 sont supprimés.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge, à l'exception des dispositions de l'article 1, 1°, qui entrent en vigueur le 30 juin 2000.

Art. 3.Notre Ministre de la Santé publique est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 14 janvier 2000.

ALBERT

Par le Roi :

La Ministre de la Santé Publique,

Mme M. AELVOET