Texte 2000016242
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :
1°au tableau du point 2.2, le texte de la colonne " II Produits individuels de ce groupe " correspondant à la position " 4. Autres viandes " est remplacé par le texte suivant : " Autres viandes et abats comestibles de pigeons domestiques, de lapins domestiques et de gibier, frais, réfrigérés ou congelés ";
2°au point 3, les dispositions concernant les pesticides BARBANE, 3-CHLORANILINE, CHLORBUFAME, CHLOROBENZILATE, CHLOROXURON, DI-ALLATE, METHOXYCHLORE et TRI-ALLATE sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;
3°le point 3 est complété par les dispositions concernant les pesticides ARAMITE, CHLORBENZIDE, CHLORFENSON et 1,1-DICHLORO-2,2-bis (4-ETHYL-PHENYL-) ETHANE en annexe I du présent arrêté;
4°au point 3, pour le CARTAP, la teneur maximale autorisée en résidus " thé 20 " est remplacée par la teneur maximale autorisée en résidus " thé 0* (0.1) ";
5°le point 4.A est complété par les dispositions concernant les pesticides ARAMITE, BARBANE, CHLORBENZIDE, CHLORFENSON CHLOROBENZILATE, CHLOROXURON, 1,1-DICHLORO-2,2-bis (4-ETHYL-PHENYL-) ETHANE et METHOXYCHLORE en annexe II du présent arrêté;
6°au point 4.A, pour le DDT, la teneur maximale autorisée en résidus " oeufs et produits d'oeufs 0.1 " est remplacée par la teneur maximale autorisée en résidus " oeufs et produits d'oeufs 0.05 ";
7°le point 4.B est complété par les dispositions concernant les pesticides CHLORBUFAME et DI-ALLATE en annexe II du présent arrêté;
8°au point 4.B, les dispositions concernant le pesticide METHOXYCHLORE sont supprimées.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Art. 3.Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé Publique et de l'Environnement et Notre Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes sont, chacun en ce qui le concerne, chargés de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 3 septembre 2000.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET
Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,
J. GABRIELS
Annexe.
Art. N1.Annexe I.
I II III
Pesticide dans Metabolites, Teneurs maximales autorisees
lequel s'exprime le isomeres, produits en residus
residu, sauf de degradation ou de residus (mg/kg)
mention contraire reaction et autres
pesticides compris
dans le residu
autorise
ARAMITE aucun the 0* (0.1)
houblon 0* (0.1)
autres 0* (0.01)
BARBANE aucun the 0* (0.1)
houblon 0* (0.1)
autres 0* (0.05)
3-CHLORANILINE chlorprophame carottes 0.1
panais 0.1
cerfeuil 0.1
persil 0.1
feuilles de celeris 0.1
celeris 0.1
autres 0* (0.05)
CHLORBENZIDE aucun the 0* (0.1)
houblon 0* (0.1)
autres 0* (0.01)
CHLORBUFAME aucun the 0* (0.1)
houblon 0* (0.1)
autres 0* (0.05)
CHLORFENSON aucun the 0* (0.1)
houblon 0* (0.1)
autres 0* (0.01)
CHLOROBENZILATE aucun the 0* (0.1)
houblon 0* (0.1)
autres 0* (0.02)
CHLOROXURON aucun the 0* (0.1)
houblon 0* (0.1)
autres 0* (0.05)
DI-ALLATE aucun the 0* (0.1)
houblon 0* (0.1)
autres 0* (0.05)
1,1-DICHLORO- aucun the 0* (0.1)
2,2-bis-
(4-ETHYL-PHENYL-)
ETHANE
houblon 0* (0.1)
autres 0* (0.01)
METHOXYCHLORE aucun the 0* (0.1)
houblon 0* (0.1)
autres 0* (0.01)
TRI-ALLATE aucun tous 0* (0.1)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 3 septembre 2000 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET
Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,
J. GABRIELS
Art. N2.Annexe II.
I II III
Pesticide dans lequel Metabolites, Teneurs maximales
s'exprime le residu, isomeres, produits autorisees en
sauf mention de degradation ou de residus (mg/kg)
contraire reaction et autres
pesticides compris
dans le residu
autorise
ARAMITE aucun tous 0* (0.01)
BARBANE aucun tous 0* (0.05)
CHLORBENZIDE aucun tous 0* (0.05)
CHLORBUFAME aucun tous 0* (0.05)
CHLORFENSON aucun tous 0* (0.05)
CHLOROBENZILATE aucun tous 0* (0.1)
CHLOROXURON aucun tous 0* (0.05)
DI-ALLATE aucun tous 0* (0.2)
1,1-DICHLORO-2,2-bis- aucun tous 0* (0.01)
(4-ETHYL-PHENYL-)
ETHANE
METHOXYCHLORE aucun tous 0* (0.01)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 3 septembre 2000 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET
Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,
J. GABRIELS.