Texte 2000016232
Article 1er.A l'annexe de l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires sont apportées les modifications suivantes :
1°au point 3, les dispositions concernant le pesticide AZOXYSTROBINE sont remplacées par les dispositions en annexe I du présent arrêté;
2°au point 4.B, les dispositions concernant le pesticide AZOXYSTROBINE sont remplacées par les dispositions en annexe II du présent arrêté.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Art. 3.Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé Publique et de l'Environnement et Notre Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes sont, chacun en ce qui le concerne, chargés de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 26 juin 2000.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la consommation,
de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET
Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,
J. GABRIELS
Le Ministre de la Justice,
M. VERWILGHEN
Annexe.
Art. N1.Annexe I.
I II III
PESTICIDE DANS METABOLITES, TENEURS MAXIMALES AUTORISEES
LEQUEL S'EXPRIME LE ISOMERES, PRODUITS EN RESIDUS
RESIDU, SAUF DE DEGRADATION OU DE (mg/kg)
MENTION CONTRAIRE REACTION ET AUTRES
PESTICIDES COMPRIS
DANS LE RESIDU
AUTORISE
AZOXYSTROBINE aucun noix (ecalees ou non) 0*(0.1)
raisins 2
bananes 0.1
the 0*(0.1)
houblon 0*(0.1)
orge 0.3
seigle 0.3
ble 0.3
triticale 0.3
autres 0*(0.05)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 26 juin 2000 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET
Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,
J. GABRIELS
Le Ministre de la Justice,
M. VERWILGEN
Art. N2.Annexe II.
I II III
PESTICIDE DANS LEQUEL METABOLITES, ISOMERES, TENEURS MAXIMALES AUTO-
S'EXPRIME LE RESIDU, PRODUITS DE DEGRADATION RISEES
SAUF MENTION CONTRAIRE OU DE REACTION ET EN RESIDUS
AUTRES PESTICIDES
COMPRIS DANS LE RESIDU (mg/kg)
AUTORISE
AZOXYSTROBINE aucun lait 0*(0.01)
autres 0*(0.05)Vu pour être annexé à Notre arrêté du 26 juin 2000 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de la Protection de la consommation, de la Santé publique et de l'Environnement,
Mme M. AELVOET
Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,
J. GABRIELS
Le Ministre de la Justice,
M. VERWILGEN.