6 JANVIER 2000. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 septembre 1998 portant exécution de l'arrêté royal du 2 juin 1998 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant l'amélioration et la conservation des races avicoles et cunicoles.

Article 1er.Dans l'arrêté ministériel du 17 septembre 1998 portant exécution de l'arrêté royal du 8 juin 1998 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant l'amélioration et la conservation des races avicoles et cunicoles, un article 5bis, rédigé comme suit, est inséré :

" Art. 5bis. Les organisations d'éleveurs agréées en application de l'article 7 de l'arrêté royal précité, ainsi que les races pour lesquelles elles sont agréées, sont reprises à l'annexe III du présent arrêté. "

Art. 2.L'annexe du présent arrêté est ajoutée comme annexe III de l'arrêté ministériel précité.

Bruxelles, le 6 janvier 2000.

J. GABRIELS

Annexe.

Art. N1." Annexe III. - Organisations d'éleveurs agréées en application de l'article 7 de l'arrêté royal du 8 juin 1998 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant l'amélioration et la conservation des races avicoles et cunicoles.

- La Fédération nationale des Eleveurs d'Animaux de Basse-Cour asbl est agréée pour la tenue du registre des races suivantes :

  1° Grandes volailles :
     - Ardennaise
     - Braban}onne
     - Braekel
     - Combattant de Bruges
     - Combattant liegeois
     - Combattant de Tirlemont
     - Coucou des Flandres
     - Coucou d'Izegem
     - Famennoise
     - Fauve de Hesbaye
     - Herve
     - Malines
     - Malines a tete de dindon
     - Poulet de chair de Zingem
     - Poule pondeuse de Zingem
     - Sans queue des Ardennes
     - Zottegem
  2° Volailles naines :
     - Ardennaise
     - Barbu d'Anvers
     - Barbu de Grubbe
     - Barbu d'Uccle
     - Barbu d'Everberg
     - Barbu de Watermael
     - Bassette
     - Belge naine
     - Braban}onne
     - Braekel
     - Combattant de Bruges
     - Combattant liegeois
     - Famennoise
     - Fauve de Mehaigne
     - Herve
     - Naine du Tournaisis
     - Naine de Waes
     - Sans queue des Ardennes
  3° Canards :
     - Canard de Forest
     - Canard de Huttegem
     - Canard de la Semois
     - Canard de Merchtem
     - Canard de Termonde
  4° Oies :
     - Oie flamande
  5° Dindes :
     - Dindon de Ronquieres
     - Dindon rouge des Ardennes
  6° Pigeons :
     - Barbet Liegeois
     - Biset
     - Boulant gantois
     - Boulant de Louvain
     - Carneau
     - Cravate liegeois
     - Cravate gantois
     - Culbutant belge
     - Haut Volant belge
     - Kraagduif du Limbourg
     - Renaisien
     - Ringslager belge
     - Smerle des Flandres
     - Smerle anversois
     - Smijter
     - Speelderke
     - Voyageur liegeois
     - Voyageur belge d'exposition
  7° Lapins :
     - Angora nain
     - Argente belge
     - Beveren
     - Blanc de Termonde
     - Bleu de Saint-Nicolas
     - Bleu de Ham
     - Geant des Flandres
     - Gris perle de Hal
     - Lievre belge
     - Steenkonijn ".

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 6 janvier 2000.

Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,

J. GABRIELS