Article 1er.Dans l'arrêté ministériel du 17 septembre 1998 portant exécution de l'arrêté royal du 8 juin 1998 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant l'amélioration et la conservation des races avicoles et cunicoles, un article 5bis, rédigé comme suit, est inséré :
" Art. 5bis. Les organisations d'éleveurs agréées en application de l'article 7 de l'arrêté royal précité, ainsi que les races pour lesquelles elles sont agréées, sont reprises à l'annexe III du présent arrêté. "
Art. 2.L'annexe du présent arrêté est ajoutée comme annexe III de l'arrêté ministériel précité.
Bruxelles, le 6 janvier 2000.
J. GABRIELS
Annexe.
Art. N1." Annexe III. - Organisations d'éleveurs agréées en application de l'article 7 de l'arrêté royal du 8 juin 1998 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant l'amélioration et la conservation des races avicoles et cunicoles.
- La Fédération nationale des Eleveurs d'Animaux de Basse-Cour asbl est agréée pour la tenue du registre des races suivantes :
1° Grandes volailles :
- Ardennaise
- Braban}onne
- Braekel
- Combattant de Bruges
- Combattant liegeois
- Combattant de Tirlemont
- Coucou des Flandres
- Coucou d'Izegem
- Famennoise
- Fauve de Hesbaye
- Herve
- Malines
- Malines a tete de dindon
- Poulet de chair de Zingem
- Poule pondeuse de Zingem
- Sans queue des Ardennes
- Zottegem
2° Volailles naines :
- Ardennaise
- Barbu d'Anvers
- Barbu de Grubbe
- Barbu d'Uccle
- Barbu d'Everberg
- Barbu de Watermael
- Bassette
- Belge naine
- Braban}onne
- Braekel
- Combattant de Bruges
- Combattant liegeois
- Famennoise
- Fauve de Mehaigne
- Herve
- Naine du Tournaisis
- Naine de Waes
- Sans queue des Ardennes
3° Canards :
- Canard de Forest
- Canard de Huttegem
- Canard de la Semois
- Canard de Merchtem
- Canard de Termonde
4° Oies :
- Oie flamande
5° Dindes :
- Dindon de Ronquieres
- Dindon rouge des Ardennes
6° Pigeons :
- Barbet Liegeois
- Biset
- Boulant gantois
- Boulant de Louvain
- Carneau
- Cravate liegeois
- Cravate gantois
- Culbutant belge
- Haut Volant belge
- Kraagduif du Limbourg
- Renaisien
- Ringslager belge
- Smerle des Flandres
- Smerle anversois
- Smijter
- Speelderke
- Voyageur liegeois
- Voyageur belge d'exposition
7° Lapins :
- Angora nain
- Argente belge
- Beveren
- Blanc de Termonde
- Bleu de Saint-Nicolas
- Bleu de Ham
- Geant des Flandres
- Gris perle de Hal
- Lievre belge
- Steenkonijn ".Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 6 janvier 2000.
Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,
J. GABRIELS