16 DECEMBRE 1999. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés.

Article 1er.A l'article 1er, a), de l'arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'agrément et aux subventions des associations concernant les équidés, dernièrement modifié par l'arrêté ministériel du 16 septembre 1998, sont apportées les modifications suivantes :

1°l'alinéa 4° est remplacé par l'alinéa suivant :

" 4° l'association " Le Cheval de Sang belge " pour les races du cheval de sang belge, du poney Dartmoor, du poney Connemara, du poney de selle belge et du Tuigpaard België; ";

2°les alinéas suivants sont ajoutés :

" 15° La " Belgian Quarter Horse Association " pour la race Quarter Horse;

16°L'Association belge des Eleveurs de Chevaux Lusitaniens pour la race du cheval Lusitanien;

17°Le " Royal Belgian Palomino " pour les chevaux palomino;

18°La " Belgian Highland Pony society " pour la race des poneys Highland. ".

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Bruxelles, le 16 décembre 1999.

J. GABRIELS