Article 1er.L'article 1er de l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce, modifié par l'arrêté royal du 20 août 1981, est remplacé par la disposition suivante :
" Article 1. Toute personne qui sollicite une immatriculation au registre du commerce doit, pour décrire son activité commerciale, utiliser les rubriques de la nomenclature annexée au présent arrêté. La mention des rubriques doit spécifier le numéro d'identification complet dans la nomenclature.
Les rubriques utilisées pour décrire l'activité sont, si nécessaire, précisées par le déclarant.
Lorsqu'une rubrique comprend, dans un ensemble d'activités qu'elle recouvre, une ou plusieurs activités soumises à autorisation préalable, le déclarant qui ne possède pas cette autorisation est tenu d'indiquer dans sa déclaration qu'il exclut cette ou ces activités.
Dans les cas visés aux alinéas 2 et 3, le numéro d'identification de la rubrique doit être complété du signe ("+").
Les mêmes obligations s'imposent à qui demande une inscription modificative de son immatriculation affectant ou non son activité commerciale. ".
Art. 2.L'article 6 du même arrêté royal est abrogé.
Art. 3.La nomenclature annexée au même arrêté est remplacée par la nomenclature numérotée annexée au présent arrêté.
Art. 4.Les immatriculations au registre du commerce et des inscriptions modificatives faites, conformément à la nomenclature NACE-registre du commerce, entre le 1er janvier 2000 et le 4 août 2000, restent valables.
Art. 5.Notre Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes, Notre Ministre de la Justice et Notre Ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 16 octobre 2000.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,
J. GABRIELS
Le Ministre de la Justice,
M. VERWILGHEN
Le Ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique,
Ch. PICQUE
Annexe.
Art. N1.Nomenclature.
(NOTE : pour des nécessités techniques et pratiques, cette nomenclature a été subdivisée en autant d'articles fictifs qu'il y avait de rubrique.)
Art. N1.Rubrique 01.
CODE DESCRIPTION
01 AGRICULTURE, CHASSE ET SERVICES ANNEXES
011 Culture de cereales et horticulture
0111 Culture de cereales et cultures industrielles
01110 Culture de cereales et cultures industrielles
0111001 la culture de cereales : ble dur, ble tendre, seigle, orge,
avoine, mais, riz, etc.
0111002 la culture de pommes de terre
0111003 la culture de betteraves sucrieres
0111004 la culture de tabac (y compris la recolte et le sechage des
feuilles de tabac)
0111005 la culture des graines et des fruits oleagineux : arachides,
feves de soja, feves de colza, etc.
0111006 la culture de cones de houblon et de racines et tubercules a
forte teneur en amidon ou en inuline
0111007 la culture du coton ou d'autres plantes textiles; le
rouissage de plantes a fibres vegetales
0111008 la culture de legumes a cosse secs tels que pois fourragers
et haricots
0111009 la culture de plantes a usage pharmaceutique ou insecticide,
parasiticide ou similaire
0111010 la production de semences cerealieres
0111011 les cultures n.d.a.
0112 Culture de legumes; horticulture, pepinieres
01121 Culture de legumes
0112101 la culture de legumes : tomates, melons, oignons, choux,
laitues, carottes, haricots, cresson, cressonnette, mais
sucre, courgettes, aubergines, poireaux, etc.
0112102 la culture de condiments : capres, poivrons, fenouil,
persil, cerfeuil, estragon, marjolaine, etc.
0112103 la culture des champignons et des truffes, la cueillette des
champignons et des truffes dans les bois
0112104 la production de semences de legumes.
01122 Culture de fleurs
0112201 la culture de fleurs, de fleurs a couper et de plantes
ornementales d'interieur
0112202 la fabrication de fleurs sechees
0112203 la production de semences de fleurs.
01123 Pepinieres
0112301 la culture de plantes destinees a la plantation : arbustes,
plantes ornementales d'interieur, arbres, etc.
0112302 la culture de gazon en rouleaux.
0113 Culture de fruits
01130 Culture de fruits
0113001 la culture de fruits : pommes, poires, agrumes, abricots,
fraises, baies, cerises, peches, bananes, avocats, dattes,
etc.
0113002 la culture de raisins de cuve et de raisins de table; la
production de vin en combinaison avec la culture de raisins
0113003 la culture de noix comestibles, y compris les noix de coco
0113004 la culture de plantes destinees a la production de boissons,
telles que le cafe, le cacao, le the, le mate
0113005 la culture de plantes pour epices : laurier, basilic, anis,
coriandre, cumin, cannelle, clous de girofle, noix muscade,
gingembre, etc.
0113006 la culture d'olives; la fabrication d'huile d'olives en
combinaison avec la culture d'olives.
012 Elevage
0121 Elevage de bovins
01210 Elevage de bovins
0121001 l'elevage de bovins
0121002 la production de lait cru de vache.
0122 Elevage d'ovins, caprins et equides
01220 Elevage d'ovins, caprins et equides
0122001 l'elevage d'ovins et de caprins
0122002 l'elevage de chevaux, d'anes, de mulets et de bardots
0122003 la production de laine brute
0122004 la production de lait cru de brebis et de chevre.
0123 Elevage de porcins
01231 Elevage de porcs reproducteurs
0123101 l'elevage de porcs reproducteurs, y compris l'elevage de
sangliers.
01232 Elevage de porcs a l'engrais
0123201 l'elevage de porcs a l'engrais, y compris l'engraissement
pour le compte de tiers
0124 Elevage de volailles
01241 Elevage de poules
0124101 Elevage de poules
01242 Production d'oeufs
0124201 production d'oeufs
01243 Elevage d'autres volailles
0124301 l'elevage de canards, d'oies, de dindes et de pintades.
0125 Elevage d'autres animaux
01250 Elevage d'autres animaux
0125001 l'elevage d'abeilles et la production de miel et de cire
d'abeilles
0125002 l'elevage de lapins
0125003 l'elevage d'animaux domestiques
0125004 l'elevage d'animaux a fourrure
0125005 l'elevage de gibier
0125006 l'elevage de vers a soie, la production de cocons de vers a
soie
0125007 l'elevage de grenouilles et de reptiles aquatiques
0125008 l'elevage d'escargots
0125009 l'elevage d'animaux divers n.d.a.
013 Culture et elevage associes
0130 Culture et elevage associes
01300 Culture et elevage associes
0130001 la culture associee a l'elevage de betail, pour autant que
le chiffre d'affaires d'une de ces deux activités n'atteigne
pas les 2/3 du chiffre d'affaires total.
014 Services annexes a l'agriculture
0141 Services annexes a la culture
01410 Services annexes a la culture
0141001 la preparation des terres
0141002 la creation de cultures
0141003 le traitement des recoltes
0141004 la pulverisation des recoltes, y compris par voie aerienne
0141005 la lutte contre les animaux nuisibles (y compris les lapins)
en relation avec l'agriculture
0141006 la taille des arbres fruitiers et des vignes
0141007 la transplantation du riz, le demariage des betteraves
0141008 la recolte et la preparation des cultures en vue de leur
commercialisation primaire : nettoyage, triage,
desinfection, emballage (y compris les emballages favorisant
une conservation de courte duree), etc.
0141009 l'elagage des arbres et des haies
0141010 l'exploitation de systemes d'irrigation
0141011 la creation et l'entretien de jardins, de parcs et d'espaces
verts pour installations sportives
0141012 la location de machines et d'equipements agricoles avec
operateur.
01411 Creation, implantation et entretien de jardins et parcs
(comme specialisation principale)
01412 Services annexes a la culture, n.d.a.
0142 Services annexes a l'elevage
01420 Services annexes a l'elevage
0142001 l'insemination artificielle
0142002 la tonte d'ovins pour le compte de tiers
0142003 les services de conduite de troupeaux, services de
paissance, services de nettoyage des poulaillers, etc.
0142004 les fourrieres, pensions et autres refuges pour animaux
0142005 le toilettage d'animaux domestiques.
015 Chasse
0150 Chasse
01500 Chasse
0150001 la chasse ou le piegeage d'animaux pour l'alimentation
commerciale, leur fourrure, leur peau, ou destines a des
centres de recherche ou des parcs zoologiques, ou utilises
comme animaux de compagnie
0150002 la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou
d'oiseaux provenant d'activites de chasse ou de piegeage
0150003 les activités des services visant a promouvoir la chasse et
le piegeage a des fins commerciales
0150004 la capture de mammiferes marins tels que les morses et les
phoques.Art. N2.Rubrique 02.
02 SYLVICULTURE, EXPLOITATION FORESTIERE ET SERVICES ANNEXES
020 Sylviculture, exploitation forestiere et services annexes
0201 Sylviculture et exploitation forestiere
02011 Sylviculture
0201101 la sylviculture sur pied : boisement, reboisement,
transplantation, coupe d'eclaircie et conservation des
forets et des coupes
0201102 la culture de taillis et de bois de trituration
0201103 l'exploitation de pepinieres (y compris les arbres de Noel)
0201104 culture de vegetaux pour la sparterie
02012 Exploitation forestiere
0201201 l'exploitation forestiere : abattage d'arbres et production
de bois brut tels que les bois de mine, les echalas fendus,
les piquets et les bois de chauffage
0201202 la recolte de produits forestiers poussant a l'etat sauvage
: liege, laque, resines, baumes, extraits vegetaux (crin
vegetal), glands, marrons d'Inde, mousses, lichens, balata
et autres gommes.
0202 Services annexes a la sylviculture et a l'exploitation
forestiere
02020 Services annexes a la sylviculture et a l'exploitation
forestiere
0202001 l'inventaire des forets, l'evaluation du bois, la protection
contre les incendies
0202002 le transport de grumes dans les forets.;
Art. N5.Rubrique 05.
05 PECHE, PISCICULTURE ET AQUACULTURE
050 Peche, pisciculture et aquaculture
0501 Peche
05010 Peche
0501001 la peche en haute mer, la peche cotiere et en eaux
interieures
0501002 le ramassage en mer ou en eau douce de crustaces et de
mollusques
0501003 les activités de bateaux de peche qui, en outre, procedent a
la transformation et la conservation de poissons
0501004 la capture d'animaux marins : tortues, holothuries,
tuniciers, oursins, etc.
0501005 la recolte de perles naturelles, eponges, coraux, algues,
etc.
0501006 les activités des services annexes a la peche.
0502 Pisciculture et aquaculture
05020 Pisciculture et aquaculture
0502001 la production de naissains d'huitres, de moules, de jeunes
langoustes, de larves de crevettes, d'alevins et de
saumoneaux
0502002 la culture d'algues et autres plantes aquatiques comestibles
0502003 la pisciculture en eau de mer et en eau douce
0502004 l'ostreiculture.Art. N10.Rubrique 10.
10 EXTRACTION DE HOUILLE, DE LIGNITE ET DE TOURBE
101 Extraction et agglomération de la houille
1010 Extraction et agglomération de la houille
10100 Extraction et agglomération de la houille
1010001 l'extraction de la houille : extraction souterraine ou a
ciel ouvert
1010002 le lavage, le calibrage, le triage, la pulverisation, etc.,
de la houille
1010003 l'agglomeration de la houille
1010004 la recuperation de la houille provenant des terrils.
102 Extraction et agglomération du lignite
1020 Extraction et agglomération du lignite
10200 Extraction et agglomération du lignite
1020001 l'extraction du lignite : extraction souterraine ou a ciel
ouvert
1020002 le lavage, la deshydratation, la pulverisation du lignite
1020003 l'agglomeration du lignite.
103 Extraction et agglomération de la tourbe
1030 Extraction et agglomération de la tourbe
10300 Extraction et agglomération de la tourbe
1030001 l'extraction de la tourbe
1030002 la production de tourbe pour l'horticulture
1030003 l'agglomeration de la tourbe.Art. N11.Rubrique 11.
11 EXTRACTION DE PETROLE BRUT ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES
ANNEXES
111 Extraction de petrole brut et de gaz naturel
1110 Extraction de petrole brut et de gaz naturel
11100 Extraction de petrole brut et de gaz naturel
1110001 l'extraction de petrole brut
1110002 l'extraction d'hydrocarbures gazeux (gaz naturel)
1110003 l'extraction de condensats
1110004 la decantation et la separation de fractions d'hydrocarbures
liquides
1110005 la liquefaction et la regazeification du gaz naturel
1110006 la desulfuration du gaz
1110007 l'extraction de sables et de schistes bitumineux
1110008 la production de petrole brut a partir de sables et schistes
bitumineux.
112 Services annexes a l'extraction de petrole et de gaz
1120 Services annexes a l'extraction de petrole et de gaz
11200 Services annexes a l'extraction de petrole et de gaz
1120001 forage et reforage diriges
1120002 montage in situ, reparation et demontage de tours de forage
1120003 cimentation de puits de petrole ou de gaz
1120004 pompage de puits
1120005 bouchage de puits
1120006 extinction d'incendies de puits de petrole.Art. N12.Rubrique 12.
12 EXTRACTION DE MINERAIS D'URANIUM ET DE THORIUM
120 Extraction de minerais d'uranium et de thorium
1200 Extraction de minerais d'uranium et de thorium
12000 Extraction de minerais d'uranium et de thorium
1200001 l'extraction des minerais d'uranium et de thorium
1200002 la concentration de ces minerais
1200003 la fabrication de concentre d'uranium ("yellow cake").Art. N13.Rubrique 13.
13 EXTRACTION DE MINERAIS METALLIQUES
1300001 l'extraction de minerais metalliques et de metaux natifs :
extraction souterraine ou a ciel ouvert
1300002 la preparation des minerais : concassage, broyage et lavage
des minerais; concentration des minerais par separation
magnetique ou gravimetrique; flottation, triage, calibrage,
sechage, calcination et grillage de minerais.
131 Extraction de minerais de fer
1310 Extraction de minerais de fer
13100 Extraction de minerais de fer
1310001 l'extraction de minerais dont la valeur tient surtout a leur
teneur en fer
1310002 l'enrichissement et l'agglomeration des minerais de fer.
132 Extraction de minerais de metaux non ferreux
1320 Extraction de minerais de metaux non ferreux
13200 Extraction de minerais de metaux non ferreux
1320001 l'extraction et la preparation de minerais dont la valeur
tient surtout a leur teneur en metaux non ferreux :
aluminium (bauxite), cuivre, plomb, zinc, etain, manganese,
chrome, nickel, cobalt, molybdene, tanale, vanadium, or,
argent, platineArt. N14.Rubrique 14.
14 AUTRES INDUSTRIES EXTRACTIVES
141 Extraction de pierres
1411 Extraction de pierres pour la construction
14110 Extraction de pierres pour la construction
1411001 l'extraction, la taille grossiere et le sciage de pierres de
taille pour les entreprises de travail de la pierre ou pour
la construction, telles que le marbre, le granit, le gres,
etc.
1412 Extraction de pierres a ciment, de pierres calcaires, de
gypse et de craie
14121 Extraction de pierres a ciment
1412101 l'extraction, le broyage et le concassage des pierres a
ciment.
14122 Extraction de pierres calcaires, de gypse et de craie
1412201 l'extraction, le broyage et le concassage des pierres
calcaires, y compris celles destinees a l'agriculture
1412202 l'extraction du gypse et de l'anhydrite
1412203 l'extraction du platre
1412204 l'extraction de la craie
1412205 l'extraction de dolomie.
1413 Extraction d'ardoise
14130 Extraction d'ardoise
1413001 extraction d'ardoise
142 Extraction de sables et d'argiles
1421 Extraction de sable et de gravier
14211 Extraction de sable
1421101 l'extraction de sables industriels et de sables pour la
construction, dans des carrieres ou par dragage.
14212 Extraction de gravier
1421201 l'extraction de graviers dans des carrieres ou par dragage
1421202 le concassage et le broyage de pierres et de graviers.
1422 Extraction d'argiles et de kaolin
14220 Extraction d'argiles et de kaolin
1422001 l'extraction d'argiles, d'argiles refractaires et de kaolin.
143 Extraction de mineraux pour l'industrie chimique et
d'engrais naturels
1430 Extraction de mineraux pour l'industrie chimique et
d'engrais naturels
14300 Extraction de mineraux pour l'industrie chimique et
d'engrais naturels
1430001 l'extraction de phosphates naturels et de sels potassiques
naturels
1430002 l'extraction de soufre natif et de minerais de soufre
1430003 l'extraction et la preparation des pyrites et des
pyrrhotites
1430004 l'extraction de sulfates et de carbonates naturels de baryum
(barytine et witherite), de borates naturels, de sulfates
naturels de magnesium (kieserite)
1430005 l'extraction de terres colorantes et de spath fluor
1430006 le ramassage de guano.
144 Production de sel
1440 Production de sel
14400 Production de sel
1440001 l'extraction miniere de sel, y compris par dissolution et
pompage
1440002 la production de sel par evaporation de l'eau de mer ou
d'autres eaux salees
1440003 la production de saumures et autres solutions salines
1440004 le broyage, la purification et le raffinage du sel.
145 Autres activités extractives n.d.a.
1450 Autres activités extractives n.d.a.
14500 Autres activités extractives n.d.a.
1450001 l'extraction de mineraux et de materiaux divers : terreaux
et humus, matieres abrasives, amiante, farines siliceuses
fossiles, graphite naturel, steatite (talc), feldspath,
pierres gemmes, quartz, mica, asphaltes et bitumes naturels.Art. N15.Rubrique 15.
15 INDUSTRIES ALIMENTAIRES
151 Industrie des viandes
151 Industrie des viandes
1511 Production et transformation de viande
15111 Production de viande fraiche
1511101 l'abattage des animaux
1511102 la production de viande fraiche, en carcasses ou en
morceaux.
1511103 la production de cuirs et de peaux brutes provenant des
abattoirs
1511104 la fonte et le raffinage du saindoux et d'autres graisses
animales comestibles
1511105 la transformation des abats et charognes; la production de
farine de viandes et de farine d'os
1511106 la preparation de boyaux naturels
1511107 la production de laine de delainage.
15112 Production de viande surgelee
1511201 la production de viande surgelee ou congelee, en carcasse ou
en morceaux.
1512 Production et transformation de viande de volailles
15121 Production de viande fraiche de volailles
1512101 l'abattage de volailles et de lapins
1512102 la preparation de viande fraiche de volailles et de lapins
1512103 la production de viande fraiche de volailles et de lapins en
portions individuelles
1512104 la production de plumes et de duvets.
15122 Production de viande surgelee de volailles
1512201 la production de viande surgelee de volailles et de lapins
en portions individuelles.
1513 Production de produits a base de viande et de conserves de
viande
15131 Production de produits frais a base de viande et de
conserves de viande
1513101 la production de viande sechee, salee ou fumee
1513102 la production de produits a base de viande : saucisses
fraiches, salami, boudins, andouillettes, cervelas,
saucisses de Boulogne, pates, galantines, rillettes, jambons
cuits, extraits et jus de viande
1513103 la production de plats prepares a base de viande.
15132 Production de produits surgeles a base de viande
1513201 la production de produits surgeles a base de viande
1513202 la production de plats surgeles prepares a base de viande.
152 Industrie du poisson
1520 Transformation et conservation de poisson et fabrication de
produits a base de poisson
15201 Transformation et conservation de poisson et fabrication de
produits frais a base de poisson
1520101 la conservation, sauf par congelation ou surgelation, de
poissons, de crustaces et mollusques : sechage, fumage,
salage, saumurage, mise en conserve, etc.
1520102 la preparation de produits a base de poissons, de crustaces
et de mollusques (a l'exclusion de produits surgeles) :
poissons cuits, filets de poisson, laitances, caviar,
succedanes du caviar, etc.
1520103 la production de plats frais prepares a base de poisson
1520104 les activités des navires se livrant uniquement a la
transformation et a la conservation du poisson
1520105 la production de farine de poisson.
15202 Production de poisson surgele et de produits a base de
poisson
1520201 la congelation et la surgelation de poissons, de crustaces
et de mollusques
1520202 la preparation de produits surgeles a base de poissons, de
crustaces et de mollusques
1520203 la production de plats surgeles prepares a base de poisson.
153 Transformation et conservation de fruits et legumes
1531 Transformation et conservation de pommes de terre
15311 Transformation et conservation de pommes de terre
1531101 la production de conserves de pommes de terre, a l'exclusion
des produits surgeles
1531102 la production de purees de pommes de terre deshydratees
1531103 la production de pommes chips et de produits similaires
1531104 la fabrication de farines et de fecules de pommes de terre
1531105 l'epluchage industriel des pommes de terre.
15312 Production de preparations surgelees a base de pommes de
terre
1531201 la production de pommes de terre precuites surgelees
1531202 la fabrication de produits surgeles a base de pommes de
terre.
1532 Preparation de jus de fruits et de legumes
15320 Preparation de jus de fruits et de legumes
1532001 la fabrication de nectars et de concentres
1532002 la fabrication de sirops de fruits.
1533 Transformation et conservation de fruits et legumes
15331 Transformation et conservation de legumes
1533101 la conservation des legumes : sechage, immersion dans
l'huile ou le vinaigre, mise en conserve, etc.
1533102 l'elaboration de produits alimentaires a base de legumes.
15332 Production de legumes surgeles
1533201 la production de legumes surgeles
1533202 l'elaboration de produits alimentaires a base de legumes
surgeles
15333 Transformation et conservation de fruits
1533301 la conservation de fruits : congelation, sechage, immersion,
mise en conserve, etc.
1533302 l'elaboration de produits alimentaires a base de fruits
1533303 la fabrication de pulpes de fruits
1533304 la fabrication de confitures, marmelades et gelees.
154 Industrie des corps gras
1541 Production d'huiles et de graisses brutes
15411 Production d'huiles vegetales brutes
1541101 la production d'huiles vegetales brutes : huiles d'olive, de
soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de
colza, de moutarde, de lin, etc.
1541102 la production de farine ou de semoule de graines, noix ou
amandes oleagineuses, non deshuilees.
15412 Production d'huiles et de graisses brutes d'origine animale
1541201 la production d'huiles et de graisses animales non
comestibles
1541202 l'extraction d'huiles de poissons et de mammiferes marins.
1542 Fabrication d'huiles et de graisses raffinees
15420 Fabrication d'huiles et de graisses raffinees
1542001 le raffinage d'huiles vegetales : huiles d'olive, de soja,
etc.
1542002 le traitement des huiles vegetales : soufflage, cuisson,
oxydation, polymerisation, deshydratation, hydrogenation,
etc.
1543 Fabrication de margarine
15430 Fabrication de margarine
1543001 la fabrication de margarine
1543002 la fabrication de melanges et autres pates a tartiner
similaires
1543003 la fabrication de graisses composees destinees a la cuisson
des aliments.
155 Industrie laitiere
1551 Fabrication de produits laitiers
15510 Fabrication de produits laitiers
1551001 la production de laits liquides frais, pasteurises,
sterilises, homogeneises et/ou ayant subi un chauffage
ultracourt (U.H.T.)
1551002 la production de cremes de lait
1551003 la production de laits concentres, edulcores ou non
1551004 la production de laits en poudre
1551005 la production de beurre
1551006 la production de fromages et de caillebotte
1551007 la production de lactoserum
1551008 la production de caseine et de lactose
1551009 la production de yoghourt
1551010 la production de desserts lactes frais.
1552 Fabrication de glaces de consommation
15520 Fabrication de glaces de consommation
1552001 la production de cremes glacees et d'autres glaces de
consommation (ex. sorbet), y compris les cremes glacees
mises en vente par le producteur sur la voie publique.
156 Travail des grains et fabrication de produits amylaces
1561 Meuneries
15610 Meuneries
1561001 la mouture des grains, y compris leur preparation (sechage,
triage, etc.) et la production de farines, de gruaux, de
semoules ou d'agglomeres sous forme de pellets, de ble, de
seigle, d'avoine, de mais ou d'autres grains de cereales
1561002 la mouture du riz et la production de farine de riz
1561003 la production de riz blanchi, poli, glace, etuve ou converti
1561004 la mouture des legumes et la production de farines et de
semoules de legumes a cosse secs, de racines ou tubercules,
ou de fruits a coque comestibles
1561005 la fabrication d'aliments pour le petit dejeuner a base de
cereales
1561006 la fabrication de farines melangees preparees pour la
fabrication de pains, de gateaux, de biscuits, de crepes,
etc.
1562 Fabrication de produits amylaces
15620 Fabrication de produits amylaces
1562001 la fabrication de produits amylaces a partir de riz, de
pommes de terre, de mais, etc.
1562002 la fabrication d'inuline
1562003 la mouture du mais par voie humide
1562004 la fabrication de glucose, de sirop de glucose, de maltose,
etc.
1562005 la fabrication de gluten
1562006 la fabrication de tapioca
1562007 la fabrication d'huile de mais
1562008 la fabrication de miel artificiel et de caramel.
157 Fabrication d'aliments pour animaux
1571 Fabrication d'aliments pour le betail
15710 Fabrication d'aliments pour le betail
1571001 la fabrication de produits composes pour l'alimentation des
animaux de ferme, y compris les aliments de complement
1571002 la preparation de produits non melanges pour l'alimentation
des animaux de ferme
1571003 la fabrication de fourrage deshydrate.
1572 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
15720 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie
1572001 Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie.
158 Autres industries alimentaires
1581 Fabrication de pain et de patisserie fraiche
15811 Boulangeries industrielles
1581101 la fabrication a l'echelle industrielle de pains, petits
pains, gateaux frais, tartes et autres prod. frais de
patisserie (prod. surgeles inclus) principalement destines a
etre livres au commerce de detail, entrepr. horecas,
communautes etc.
1581102 la fabrication de pates destinees a la cuisson.
15812 Boulangeries et/ou patisseries artisanales
1581201 la fabrication artisanale de pains, de petits pains, de
gateaux frais, de tartes et d'autres produits frais de
patisserie.
1582 Biscotterie et biscuiterie
15820 Biscotterie et biscuiterie
1582001 la fabrication de biscottes, de biscuits, de pains d'epices,
etc.
1582002 la fabrication de patisserie et de gateaux de conservation
(a l'exclusion des produits surgeles)
1582003 la fabrication de produits "aperitifs" sucres ou sales.
1583 Fabrication de sucre
15830 Fabrication de sucre
1583001 la production de sucre et de sirop de sucre obtenus a partir
de jus de canne, de betterave, d'erable, de palme, etc.
1583002 la production de saccharose
1583003 la production de sucre candi
1583004 le raffinage du sucre
1583005 la production de melasse.
1584 Chocolaterie, confiserie
15840 Chocolaterie, confiserie
1584001 la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de
cacao et d'huile de cacao
1584002 la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
1584003 la fabrication de confiseries
1584004 la fabrication de confiseries medicinales
1584005 la fabrication de pates a macher
1584006 la fabrication de fruits confits.
1585 Fabrication de pates alimentaires
15850 Fabrication de pates alimentaires
1585001 la fabrication de pates alimentaires farcies ou non,
fraiches ou cuites telles les macaronis, les spaghettis, les
nouilles, les lasagnes, etc.
1585002 la fabrication de couscous.
1586 Transformation du the et du cafe
15860 Transformation du the et du cafe
1586001 la torrefaction et la decafeination du cafe : fabrication de
cafe moulu, fabrication de cafe soluble, fabrication
d'extraits et de concentres de cafe
1586002 la fabrication de succedanes du cafe
1586003 la fabrication de chicoree
1586004 le melange du the et du mate
1586005 le conditionnement du the, y compris en sachets
1586006 la fabrication de tisanes de plantes (menthe, verveine,
camomille, etc.)
1587 Fabrication de condiments, assaisonnements et sauces
15870 Fabrication de condiments, assaisonnements et sauces
1587001 la fabrication de condiments et d'epices (y compris la
mouture, le melange, etc.)
1587002 la fabrication du vinaigre
1587003 la fabrication de sauces
1587004 la fabrication de mayonnaise, ketchup, moutarde preparee,
etc.
1588 Fabrication de preparations homogeneisees et d'aliments
dietetiques
15880 Fabrication de preparations homogeneisees et d'aliments
dietetiques
1588001 la fabrication de denrees alimentaires destinees a une
alimentation particuliere : preparations pour nourrissons,
laits de suite et autres aliments du deuxième age, aliments
pour bebes, aliments a valeur energetique faible ou reduite
1588002 la preparation de laits de suite et autres aliments du
deuxieme age
1588003 preparation d'aliments pour bebes
1588004 preparation d'aliments a valeur energetique faible ou
reduite destines a un controle du poids
1588005 preparation d'aliments dietetiques destines a des fins
medicales speciales
1588006 preparation d'aliments pauvres en sodium, y compris les sels
dietetiques hyposodiques ou asodiques
1588007 preparation d'aliments sans gluten
1588008 preparation d'aliments adaptes a une depense musculaire
intense, surtout pour les sportifs
1588009 preparation d'aliments destines aux personnes affectees d'un
metabolisme glucidique perturbe (diabetiques).
1589 Industries alimentaires n.d.a.
15890 Industries alimentaires n.d.a.
1589001 la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons, etc.
1589002 la fabrication de succedanes de viande a base de plantes
(quorn)
1589003 la fabrication de levures, d'oeufs en poudre ou
reconstitues, etc.
1589004 la fabrication de poudre de levure et de poudre de pudding
1589005 la fabrication de desserts lactes de conservation
1589006 la fabrication de petits dejeuners en poudre ou granules
1589007 la fabrication de pates a tartiner contenant du cacao.
159 Industrie des boissons
1591 Production de boissons alcooliques distillees
15910 Production de boissons alcooliques distillees
1591001 la fabrication de boissons alcooliques distillees telles que
le whisky, le cognac, le gin, etc.
1591002 la fabrication de liqueurs et d'aperitifs a base d'alcool.
1592 Production d'alcool ethylique de fermentation
15920 Production d'alcool ethylique de fermentation
1592001 la production d'alcool ethylique de fermentation
1592002 la production d'alcools neutres.
1593 Production de vin
15930 Production de vin
1593001 la production de vins a partir de raisins frais tels que les
vins de table, les vins de pays, les vins de qualite, les
vins mousseux, le champagne, etc.
1593002 la production de vins a partir de mout de raisin concentre.
1594 Cidrerie et fabrication d'autres vins de fruits
15940 Cidrerie et fabrication d'autres vins de fruits
1594001 la fabrication de cidre, de poire et d'autres vins de fruits
1594002 la fabrication d'hydromel et de sake.
1595 Production d'autres boissons fermentees
15950 Production d'autres boissons fermentees
1595001 la fabrication de vins aromatises (vermouths)
1595002 la fabrication d'autres boissons fermentees non distillees.
1596 Brasserie
15960 Brasserie
1596001 la production de bieres.
1597 Malterie
15970 Malterie
1597001 Malterie
1598 Industrie des eaux minerales et des boissons
rafraichissantes
15980 Industrie des eaux minerales et des boissons
rafraichissantes
1598001 la mise en bouteilles des eaux, y compris la production
d'eaux minerales naturelles
1598002 la production de boissons rafraichissantes sans alcool :
boissons edulcorees ou aromatisees : limonade, orangeade,
cola, etc.; boissons a base d'extraits naturels, tonics,
etc.; boissons a base de fruits
1598003 la production de the glace
1598004 la production de boissons rafraichissantes en poudre
1598005 la production de boissons a base de lait et de cacao
1598006 la production de bieres sans alcool
1598007 la production de vins sans alcool
1598008 la production d'aperitifs sans alcool.Art. N16.Rubrique 16.
16 INDUSTRIE DU TABAC
160 Industrie du tabac
1600 Industrie du tabac
16000 Industrie du tabac
1600001 la fabrication de produits a base de tabac tels que les
cigarettes, les cigares, le tabac a cigarettes, a pipe, a
macher ou a priser
1600002 la fabrication de tabacs "homogeneises" ou "reconstitues".Art. N17.Rubrique 17.
17 INDUSTRIE TEXTILE
171 Filature
1711 Preparation et filature de fibres de type cotonnier
17110 Preparation et filature de fibres de type cotonnier
1711001 la preparation, le cardage et le peignage de fibres de type
cotonnier
1711002 la filature de fils de type cotonnier en fibres de coton, en
fibres artificielles ou en fibres synthetiques, pour le
tissage, la bonneterie, etc.
1712 Preparation et filature de fibres de type lainier - cycle
carde
17120 Preparation et filature de fibres de type lainier - cycle
carde
1712001 la preparation de fibres de type lainier - cycle carde :
degraissage et carbonisage de la laine, cardage
1712002 la filature de fils de type carde en fibres de laine, en
fibres artificielles ou en fibres synthetiques, pour le
tissage, la bonneterie, etc.
1713 Preparation et filature de fibres de type lainier - cycle
peigne
17130 Preparation et filature de fibres de type lainier - cycle
peigne
1713001 le peignage de fibres de type lainier - cycle peigne
1713002 la filature de fils de type peigne en fibres de laine, en
fibres artificielles ou en fibres synthetiques, pour le
tissage, la bonneterie, etc.
1713003 la preparation et la filature de fibres de type semi-peigne.
1714 Preparation et filature de fibres de type linier
17140 Preparation et filature de fibres de type linier
1714001 le teillage du lin
1714002 la filature de fils de type linier en fibres de lin, en
fibres artificielles ou en fibres synthetiques, pour le
tissage, la bonneterie, etc.
1715 Moulinage, preparation et filature de la soie et texturation
des filaments synthetiques ou artificiels
17150 Moulinage, preparation et filature de la soie et texturation
des filaments synthetiques ou artificiels
1715001 le tirage, le lavage et le moulinage de la soie
1715002 le cardage et le peignage des dechets de soie
1715003 la filature de fils de type soie en fibres de soie, en
fibres artificielles ou en fibres synthetiques, pour le
tissage, la bonneterie, etc.
1715004 la texturation, le retordage, le moulinage, le cablage et le
foulardage de fils de filaments artificiels ou synthetiques.
1716 Fabrication de fils a coudre
17160 Fabrication de fils a coudre
1716001 la fabrication de fils a coudre a partir de toute matiere
textile, y compris les melanges
1716002 la fabrication de fils a broder.
1717 Preparation et filature d'autres fibres
17170 Preparation et filature d'autres fibres
1717001 la preparation et la filature d'autres fibres textiles
telles que les fibres de jute ou les fibres liberiennes
1717002 la fabrication de fils de papier.
172 Tissage
1721 Tissage de type cotonnier
17210 Tissage de type cotonnier
1721001 la fabrication de tissus de type cotonnier en fils de coton
ou en fibres synthetiques ou artificielles
1721002 la fabrication de velours, de tissus de chenile, de tissus
boucles (tissus-eponges), de tissus a points de gaze (y
compris les tissus pour pansements), etc.
1722 Tissage de type lainier - cycle carde
17220 Tissage de type lainier - cycle carde
1722001 la fabrication de tissus de type lainier, cycle carde, en
laine filee ou en fibres synthetiques ou artificielles.
1723 Tissage de type lainier - cycle peigne
17230 Tissage de type lainier - cycle peigne
1723001 la fabrication de tissus de type lainier, cycle peigne, en
laine filee ou en fibres synthetiques ou artificielles.
1724 Tissage de type soie
17240 Tissage de type soie
1724001 la fabrication de tissus de type soie, en fils de soie ou en
fibres synthetiques ou artificielles.
1725 Tissage d'autres textiles
17250 Tissage d'autres textiles
1725001 la fabrication d'autres tissus de lin, de ramie, de chanvre,
de jute, de fibres liberiennes et de fibres speciales
1725002 la fabrication de tissus en polypropene
1725003 la fabrication de tissus en fibres de verre.
173 Ennoblissement textile
1730 Ennoblissement textile
17300 Ennoblissement textile
1730001 le blanchiment, la teinture, l'appret et l'impression (y
compris la thermo-impression) de fibres, de fils, de tissus,
d'etoffes de bonneterie et d'articles confectionnes (y
compris les vetements), fabriques par des tiers
1730002 le sechage, le vaporisage, le decatissage, le stoppage, le
sanforisage, le mercerisage, etc. de textiles fabriques par
des tiers.
174 Fabrication d'articles confectionnes en textile, sauf
habillement
1740 Fabrication d'articles confectionnes en textile, sauf
habillement
17401 Confection de linge de lit et de table, d'articles textiles
a usage domestique
1740101 la fabrication de linge de table, de lit, de toilette ou de
cuisine
1740102 la fabrication d'edredons, couvertures, couvre-lits,
coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, etc.
1740103 la preparation des plumes et duvets
1740104 la fabrication de la partie textile des couvertures
chauffantes electriques
1740105 la fabrication de chiffons a epousseter, lavettes et
articles similaires.
17402 Confection d'autres articles en textile
1740201 la fabrication d'articles confectionnes pour l'ameublement :
rideaux, tours de lit, stores, housses pour meubles, etc.
1740202 la fabrication de baches, tentes, voiles pour bateaux de
plaisance, parasols, auvents, housses amovibles pour
vehicules et machines, etc., y compris les articles
similaires en matieres textiles impregnees, enduites ou
recouvertes de mat. plastique
1740203 la fabrication de drapeaux, de banderoles, de bannieres,
etc.
1740204 la fabrication de gilets de sauvetage, de parachutes, etc.
1740205 la fabrication de sacs d'emballage en textile.
175 Autres industries textiles
1751 Fabrication de tapis et moquettes
17510 Fabrication de tapis et moquettes
1751001 la fabrication de revetements de sols en matieres textiles,
y compris les feutres aiguilletes : tapis, carpettes,
paillassons et carreaux.
1752 Ficellerie, corderie, fabrication de filets
17520 Ficellerie, corderie, fabrication de filets
1752001 la fabrication de ficelles, de cordes et de cordages en
fibres textiles, lames ou formes similaires, même impregnes,
enduits, recouverts ou gaines de caoutchouc ou de matiere
plastique
1752002 la fabrication de filets a mailles nouees, obtenus a partir
de ficelles, cordes ou cordages
1752003 la fabrication d'articles de corderie et de filets : filets
de peche (y compris la reparation), defenses de bateau,
coussins de dechargement, elingues de chargement, cordes ou
cordages munis d'anneaux metalliques, etc.
1753 Fabrication de non-tisses
17530 Fabrication de non-tisses
1753001 la fabrication d'etoffes non-tissees et d'articles en etoffe
non-tissee, a l'exclusion d'articles d'habillement.
1754 Autres industries textiles n.d.a.
17540 Autres industries textiles n.d.a.
1754001 la fabrication d'articles de rubanerie, y compris les rubans
sans trame
1754002 la fabrication de feutres (y compris les feutres
aiguilletes)
1754003 la fabrication d'etiquettes, d'ecussons, etc.
1754004 la fabrication d'articles ornementaux : tresses, glands,
floches, pompons, etc.
1754005 la fabrication de tulles, tulles-bobinots et autres tissus a
mailles nouees, de dentelles en pieces, en bandes ou en
motifs, et de broderies
1754006 la fabrication de tissus impregnes, enduits ou recouverts de
matiere plastique ou stratifies avec de la matiere plastique
1754007 la fabrication d'ouates en matiere textile et d'articles
d'ouaterie : serviettes et tampons hygieniques
1754008 la fabrication de fils metalliques et de fils metallises,
meme guipes, de fils et de cordes de caoutchouc recouverts
de textiles, de fils textiles ou de lames recouverts,
impregnes, enduits ou gaines de caoutchouc ou de matiere
plastique
1754009 la fabrication de tissu elastique
1754010 la fabrication de tissus divers : nappes pour pneumatiques
(tyre cord fabric) faites de fils synthetiques ou
artificiels a haute tenacite, toiles a calquer et pour le
dessin, toiles preparees pour la peinture etc., tissus
enduits de colle etc.
1754011 la fabrication d'articles divers en matieres textiles,
meches, manchons a incandescence et etoffes tubulaires
servant a leur fabrication, tuyaux pour pompes, courroies
transporteuses ou de transmission, gaze et toiles a bluter,
etamines etc.
1754012 la fabrication d'articles de passementerie, les travaux de
plissage, etc.
1754013 la fabrication de materiel de rembourrage.
176 Fabrication d'etoffes a mailles
1760 Fabrication d'etoffes a mailles
17600 Fabrication d'etoffes a mailles
1760001 la fabrication d'etoffes a mailles : velours, peluches et
etoffes bouclees; tissus de types utilises pour filets,
rideaux et vitrages, tricotes sur metier Rachel ou sur des
metiers similaires; autres etoffes a mailles.
177 Fabrication d'articles a mailles
1771 Fabrication d'articles chaussants a mailles
17710 Fabrication d'articles chaussants a mailles
1771001 la fabrication d'articles chaussants : chaussettes, bas,
collants et articles similaires.
1772 Fabrication de pull-overs et articles similaires a mailles
17720 Fabrication de pull-overs et articles similaires a mailles
1772001 la fabrication de pull-overs, de cardigans, de chandails, de
gilets et d'articles similaires a mailles.Art. N18.Rubrique 18.
18 INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ET DES FOURRURES
181 Fabrication de vetements en cuir
1810 Fabrication de vetements en cuir
18100 Fabrication de vetements en cuir
1810001 la fabrication de vetements en cuir ou en simili cuir.
182 Fabrication d'autres vetements
1821 Fabrication de vetements de travail
18210 Fabrication de vetements de travail
1821001 la fabrication de vetements de travail
1821002 la fabrication de vetements de securite contre le feu, le
rayonnement, la contamination, etc.
1822 Fabrication de vetements de dessus
18221 Confection de vetements de dessus pour hommes, femmes et
enfants
1822101 la fabrication de vetements de dessus pour hommes, femmes et
enfants a partir de materiel produit ou non par le fabricant
tels les tissus, etoffes a mailles, non-tisses etc. :
manteaux, costumes, complets, tailleurs, ensembles, vestes,
jupes etc.
18222 Confection sur mesure
1822201 confection sur mesure.
1823 Fabrication de vetements de dessous
18230 Fabrication de vetements de dessous
1823001 la fabrication de vetements de dessous pour hommes, femmes
et enfants a partir de materiel produit ou non par le
fabricant tels les tissus, etoffes a mailles, dentelles etc.
: chemises, t-shirts, blouses, slips, calecons, pyjamas,
jupons, sout.-gorge, etc.
1824 Fabrication d'autres vetements et accessoires
18241 Fabrication de vetements pour bebes
1824101 fabrication de vetements pour bebes.
18242 Fabrication de vetements de sport
1824201 la fabrication de survetements de sport, de combinaisons et
ensembles de ski, de maillots de bain et d'autres vetements
de sport.
18243 Fabrication de chapeaux et de bonnets
1824301 la fabrication de chapeaux et de bonnets, y compris les
coiffures en bonneterie
1824302 la fabrication de chapeaux en fourrure.
18244 Fabrication d'autres vetements et accessoires n.d.a.
1824401 la fabrication d'autres accessoires du vetement : gants (y
compris les gants en cuir), ceintures, chales, cravates,
filets a cheveux, etc.
1824402 la fabrication de chaussures en matieres textiles sans
semelle rapportee.
183 Industrie des fourrures
1830 Industrie des fourrures
18300 Industrie des fourrures
1830001 la preparation et la teinture des pelleteries et des peaux
non epilees : drayage, corroyage, tannage, blanchiment,
tondage, epluchage et teinture
1830002 la fabrication de vetements et accessoires du vetement en
pelleteries.
1830003 assemblages de pelleteries telles que peaux dites
"allongees", nappes, nappettes, carres, bandes, etc.
1830004 fabrication d'articles divers en fourrures : tapis, poufs
non garnis, peaux a polir pour l'industrie, etc.
1830005 la fabrication de pelleteries factices et d'articles en ces
pelleteries.Art. N19.Rubrique 19.
19 INDUSTRIE DU CUIR ET DE LA CHAUSSURE
191 Appret et tannage des cuirs
1910 Appret et tannage des cuirs
19100 Appret et tannage des cuirs
1910001 la production de cuir tanne
1910002 la fabrication de cuirs et peaux chamoises, parchemines,
vernis ou metallises
1910003 la fabrication de cuirs reconstitues
1910004 la finition du cuir.
192 Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie
1920 Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie
19200 Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie
1920001 la fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et art.
similaires en cuir naturel ou reconstitue ou autre materiau,
p.ex. les matieres plastiques, textiles, carton etc., pour
autant que la technologie soit identique a celle pour le
cuir.
1920002 la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie
1920003 la fabrication de bracelets de montre non metalliques
1920004 la fabrication d'articles divers en cuir naturel ou
reconstitue : courroies, joints, garnitures, etc.
193 Fabrication de chaussures
1930 Fabrication de chaussures
19301 Fabrication de chaussures, a l'exclusion de chaussures en
caoutchouc
1930101 la fabrication de chaussures pour tous usages, par tous
procedes (y compris le moulage) et en toutes matieres, a
l'exclusion des chaussures en caoutchouc
1930102 la fabrication de guetres, de jambieres et d'articles
similaires
1930103 la fabrication de parties de chaussures : dessus et parties
de dessus, semelles exterieures et interieures, talons, etc.
a l'exclusion des parties en caoutchouc.
19302 Fabrication de chaussures en caoutchouc
1930201 la fabrication de chaussures en caoutchouc, pour tous usages
et par tous procedes (y compris le moulage)
1930202 la fabrication de parties de chaussures : dessus et parties
de dessus, semelles, talons...en caoutchouc.Art. N20.Rubrique 20.
20 TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS, LIEGE,
VANNERIE OU SPARTERIE
201 Sciage et rabotage du bois, impregnation du bois
2010 Sciage et rabotage du bois, impregnation du bois
20101 Sciage et rabotage du bois
2010101 le sciage, le rabotage et le faconnage du bois
2010102 la fabrication de traverses en bois pour voies ferrees et de
poteaux de ligne
2010103 la fabrication de lames non assemblees pour parquets
2010104 le sechage du bois et l'impregnation ou le traitement
chimique du bois au moyen d'agents de conservation ou
d'autres produits, en combinaison avec le sciage et le
faconnage
2010105 la fabrication de laine de bois, de farine de bois, de bois
en copeaux ou en particules.
20102 Impregnation du bois
2010201 l'impregnation ou le traitement chimique du bois au moyen
d'agents de conservation ou d'autres produits pour compte de
tiers.
202 Fabrication de panneaux de bois
2020 Fabrication de panneaux de bois
20200 Fabrication de panneaux de bois
2020001 la fabrication de placage
2020002 la fabrication de contre-plaques (duplex, triplex et
multiplex), de panneaux pour meubles, de panneaux de fibres,
de panneaux de particules et de panneaux similaires.
203 Fabrication de charpentes et de menuiseries
2030 Fabrication de charpentes et de menuiseries
20300 Fabrication de charpentes et de menuiseries
2030101 la fabrication de poutres, poutrelles, chevrons, solives.
2030102 la fabrication de portes, fenetres, volets et leurs
encadrements, clotures, etc.
2030103 la fabrication d'escaliers, rampes d'escaliers
2030104 la fabrication de bardeaux, baguettes et moulures en bois
2030105 la fabrication de blocs, lames, etc., assembles en panneaux
pour parquets
2030106 la fabrication de batiments prefabriques ou d'elements de
ces batiments, en bois (y compris les saunas)
2030107 la fabrication de constructions sans roues, de type
caravane, qui ne peuvent être remorquees.
204 Fabrication d'emballages en bois
2040 Fabrication d'emballages en bois
20400 Fabrication d'emballages en bois
2040001 la fabrication de caisses, de caissettes, de cageots, de
cylindres et d'emballages similaires en bois
2040002 la fabrication de palettes simples, de caisses-palettes et
d'autres plateaux de chargement en bois
2040003 la fabrication de tonneaux, de cuves, de baquets et d'autres
ouvrages de tonnellerie en bois
2040004 la fabrication de tambours en bois pour cables.
205 Fabrication d'objets divers en bois, liege, vannerie ou
sparterie
2051 Fabrication d'objets divers en bois
20510 Fabrication d'objets divers en bois
2051001 la fabrication d'articles de menage et ustensiles de cuisine
en bois : planches a repasser, porte-manteaux, etc.
2051002 la fabrication de statuettes et objets d'ornement en bois,
en bois marquetes ou en bois incrustes
2051003 la fabrication de coffrets, ecrins et etuis pour bijouterie
ou orfevrerie et ouvrages similaires en bois
2051004 la fabrication de batons ronds pour stores, manches et
montures en bois pour outils, brosses et balais
2051005 la fabrication de cannettes, busettes, bobines pour
filatures et tissage, bobines pour fil a coudre et articles
similaires en bois tourne
2051006 la fabrication de formes, embauchoirs et tendeurs pour
chaussures, cintres pour vetements
2051007 la fabrication de cercueils
2051008 la fabrication d'echelles
2051009 la fabrication de cadres en bois pour tableaux.
2052 Fabrication d'objets en liege, vannerie ou sparterie
20520 Fabrication d'objets en liege, vannerie ou sparterie
2052001 le travail du liege naturel
2052002 la fabrication d'articles en liege naturel ou agglomere
2052003 la fabrication de tresses et d'articles de sparterie :
nattes, paillassons, claies, etc.
2052004 la fabrication d'ouvrages de vannerie.Art. N21.Rubrique 21.
21 INDUSTRIE DU PAPIER ET DU CARTON
211 Fabrication de pate a papier, de papier et de carton
2111 Fabrication de pate a papier
21110 Fabrication de pate a papier
2111001 la fabrication de pates a papier blanchies, mi-blanchies ou
ecrues;
le desencrage de vieux papiers et la fabrication de pates a
papier a partir de dechets de papier.
2112 Fabrication de papier et de carton
21121 Fabrication de papier
2112101 la fabrication de papiers destines a faire l'objet d'une
transformation ulterieure par l'industrie
2112102 le couchage, l'enduction et l'impregnation des papiers
2112103 la fabrication de papiers asphaltes
2112104 la fabrication de papiers crepes ou plisses
2112105 la fabrication de papier journal et de papier pour
l'impression ou l'ecriture
2112106 la fabrication de papiers de fantaisie et d'autres papiers
speciaux
2112107 la fabrication d'ouate de cellulose et de nappes en fibres
de cellulose.
21122 Fabrication de carton
2112201 la fabrication de cartons destines a faire l'objet d'une
transformation ulterieure par l'industrie
2112202 le couchage, l'enduction et l'impregnation des cartons.
212 Fabrication d'articles en papier ou en carton
2121 Fabrication de carton ondule et d'emballages en papier ou en
carton
21210 Fabrication de carton ondule et d'emballages en papier ou en
carton
2121001 la fabrication de papiers et de cartons ondules
2121002 la fabrication d'emballages en papiers ou en cartons ondules
2121003 la fabrication de cartonnages pliants
2121004 la fabrication d'emballages en carton homogene
2121005 la fabrication d'autres emballages en papier ou en carton
2121006 la fabrication de sacs et sachets en papier
2121007 la fabrication de cartonnages de bureau et d'articles
similaires.
2122 Fabrication d'articles en papier a usage sanitaire ou
domestique
21220 Fabrication d'articles en papier a usage sanitaire ou
domestique
2122001 la fabrication d'articles en papier ou en ouate de cellulose
a usage sanitaire ou domestique : serviettes a demaquiller,
mouchoirs, essuie-mains, serviettes de table;papier,
serviettes et tampons hygieniques, couches; plateaux, plats,
tasses, gobelets
2123 Fabrication d'articles de papeterie
21230 Fabrication d'articles de papeterie
2123001 la fabrication de papiers prets a l'emploi pour l'ecriture
et l'imprimerie
2123002 la fabrication de papiers pour imprimantes
2123003 la fabrication de papiers autocopiants prets a l'emploi, de
papiers carbone et de stencils
2123004 la fabrication de papiers pour enregistrements
electrographiques et d'autres papiers pour appareils de
mesure et d'enregistrement
2123005 la fabrication de papiers gommes ou adhesifs prets a
l'emploi
2123006 la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres
2123007 la fabrication de boites, de pochettes et de presentations
similaires renfermant un assortiment d'articles de
correspondance.
2124 Fabrication de papiers peints
21240 Fabrication de papiers peints
2124001 la fabrication de papiers peints et de revetements muraux
similaires, y compris les papiers peints enduits de vinyle
2124002 la fabrication de revetements muraux en matieres textiles.
2125 Fabrication d'autres articles en papier ou en carton
21250 Fabrication d'autres articles en papier ou en carton
2125001 la fabrication d'etiquettes
2125002 la fabrication de papier-filtre et de carton-filtre
2125003 la fabrication de cannettes, de bobines, de tambours,.. en
papier ou en carton
2125004 la fabrication de cartes perforees pour metier Jacquard, en
papier ou en carton
2125005 la fabrication d'emballage pour oeufs et d'autres articles
moules en pate a papier, pour l'emballage.Art. N22.Rubrique 22.
22 EDITION, IMPRIMERIE, REPRODUCTION
221 Edition
2211 Edition de livres
22110 Edition de livres
2211001 l'edition de livres, de livres scolaires, de brochures, etc.
2211002 l'edition de dictionnaires et d'encyclopedies
2211003 l'edition d'atlas, de cartes et de plans
2211004 l'edition de livres de musique et de partitions musicales.
2212 Edition de journaux
22120 Edition de journaux
2212001 l'edition de journaux et de journaux regionaux (y compris
les journaux publicitaires).
2213 Edition de revues et periodiques
22130 Edition de revues et periodiques
2213001 l'edition de revues, periodiques et magazines.
2214 Edition d'enregistrements sonores
22140 Edition d'enregistrements sonores
2214001 l'edition de disques, de disques compacts et de bandes
contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores.
2214002 l'edition de produits combinant livres et moyens
audiovisuels.
2215 Autres activités d'edition
22150 Autres activités d'edition
2215001 l'edition de : photos, gravures et cartes postales
illustrees; calendriers, horaires et tableaux de service;
affiches et reproduction d'oeuvres d'art.
222 Imprimerie et activités annexes
2221 Imprimerie de journaux
22210 Imprimerie de journaux
2221001 l'impression de journaux, y compris les journaux
publicitaires.
2222 Autre imprimerie
22220 Autre imprimerie
2222001 l'impression de magazines, autres periodiques, livres,.. sur
des presses typographiques, offset, d'heliogravure,
flexographiques, serigraphiques etc., imprimantes
electroniques, app. de reproduction, app. de gaufrage,
photocopieurs, thermocopieurs
2223 Reliure et finition
22230 Reliure et finition
2223001 le pliage, l'assemblage, l'agrafage, la reliure, le collage,
le massicotage, le dorage de feuillets imprimes a inserer
dans des livres, brochures, periodiques, catalogues, etc.
2223002 le pliage, timbrage, percage, perforage, gaufrage, collage,
pelliculage de papiers et cartons imprimes pour e.a.
formulaires commerciaux, presentoirs, cartes a echantillons,
etiquettes, calendriers, prospectus et imprimes pour
publipostage.
2224 Composition et photogravure
22240 Composition et photogravure
2224001 la composition, par exemple de textes et d'images, sur film,
sur papier photographique ou papier normal
2224002 la reproduction : production de formes typographiques,
reproduction offset et plaques d'impression, reproduction et
cylindres d'heliogravure.
2225 Autres activités annexes a l'imprimerie
22250 Autres activités annexes a l'imprimerie
2225001 la preparation et la production de transparents pour
retroprojecteurs, ebauches, maquettes, etc.
2225002 la preparation de donnees digitales : l'enrichissement, la
selection, la liaison de donnees digitales stockees dans des
appareils de traitement electronique de donnees
2225003 autres activités graphiques.
223 Reproduction d'enregistrements
2231 Reproduction d'enregistrements sonores
22310 Reproduction d'enregistrements sonores
2231001 la reproduction, a partir d'une matrice, de disques, de
disques compacts, de bandes et de cassettes contenant de la
musique ou d'autres enregistrements sonores.
2232 Reproduction d'enregistrements video
22320 Reproduction d'enregistrements video
2232001 la reproduction, a partir d'une matrice, de disques, de
disques compacts, de bandes et de cassettes contenant des
films ou d'autres enregistrements video.
2233 Reproduction d'enregistrements informatiques
22330 Reproduction d'enregistrements informatiques
2233001 la reproduction, a partir d'une matrice, de logiciels et de
donnees informatiques sur disques, disquettes, disques
compacts, bandes ou cassettes.Art. N23.Rubrique 23.
23 COKEFACTION, RAFFINAGE ET INDUSTRIES NUCLEAIRES
231 Cokefaction
2310 Cokefaction
23100 Cokefaction
2310001 la production de coke
2310002 la production de gaz de cokerie
2310003 la production de goudrons bruts de houille et de lignite.
232 Raffinage de petrole
2320 Raffinage de petrole
23200 Raffinage de petrole
2320001 la production de carburants pour moteurs : essence,
kerosene, etc.
2320002 la production de combustibles : fiouls legers et lourds, gaz
de raffinerie tels que l'ethane, le propane, le butane, le
GPL, etc.
2320003 la fabrication d'huiles de graissage et de graisses
lubrifiantes a partir de petrole, y compris les residus de
raffinage
2320004 la fabrication de produits de base pour la petrochimie
2320005 la fabrication de produits pour revetements routiers
2320006 la fabrication de produits petroliers raffines divers :
white-spirit, vaseline, paraffine, etc.
233 Traitement des combustibles nucleaires
2330 Traitement des combustibles nucleaires
23300 Traitement des combustibles nucleaires
2330001 la production d'uranium et de thorium enrichis
2330002 la production d'elements combustibles pour centrales
nucleaires
2330003 la production de radioelements a usage industriel ou medical
2330004 le traitement des dechets de l'industrie nucleaire.Art. N24.Rubrique 24.
24 INDUSTRIE CHIMIQUE
241 Industrie chimique de base
2411 Fabrication de gaz industriels
24110 Fabrication de gaz industriels
2411001 la fabrication de gaz elementaires
2411002 la fabrication d'air liquide ou comprime et ses composants
(azote, oxygene, argon, etc.)
2411003 la fabrication de gaz refrigerants
2411004 la fabrication de gaz industriels melanges
2411005 la fabrication de gaz inertes tel l'anhydride carbonique
2411006 la fabrication de gaz isolants.
2412 Fabrication de colorants et de pigments
24120 Fabrication de colorants et de pigments
2412001 la fabrication, sous forme fondamentale ou concentree, de
colorants et de pigments, quelle que soit l'origine
2412002 la fabrication de produits utilises comme agents d'avivage
ou comme luminophores.
2413 Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
24130 Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base
2413001 la fabrication d'elements chimiques, a l'exclusion des
metaux, des gaz elementaires d'origine industrielle et des
elements radioactifs issus de l'industrie des combustibles
nucleaires
2413002 la fabrication des acides inorganiques, a l'exclusion de
l'acide nitrique
2413003 la fabrication d'alcalis, de lessives et d'autres bases
inorganiques, a l'exclusion de l'ammoniac
2413004 la fabrication de chlorures, d'hypochlorites et d'eau de
Javel
2413005 la fabrication de sels metalliques inorganiques
2413006 le grillage de la pyrite de fer
2413007 la fabrication d'autres composes inorganiques.
2414 Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
24140 Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base
2414001 la fabrication de hydrocarbures cycliques et acycliques,
satures ou non satures
2414002 la fabrication d'alcools acycliques et cycliques, y compris
l'alcool ethylique de synthese
2414003 la fabrication d'acides monocarboxyliques et
polycarboxyliques, y compris l'acide acetique
2414004 la fabrication d'autres composes a fonctions oxygenees, y
compris les aldehydes, les cetones, les quinones et les
composes contenant deux fonctions oxygenees ou plus
2414005 la fabrication de composes organiques a fonctions azotees, y
compris les amines
2414006 la fabrication des sels metalliques organiques
2414007 la fabrication d'autres composes organiques, y compris les
produits de la distillation du bois, etc.
2414008 la fabrication de produits chimiques organiques de base
utilises pour la fabrication de produits pharmaceutiques
2414009 la fabrication de produits aromatiques synthetiques
2414010 la production de charbon de bois
2414011 la production de brai et de coke de brai
2414012 la distillation des goudrons de houille
2415 Fabrication d'engrais et de produits azotes
24151 Fabrication d'engrais
2415101 la fabrication d'engrais : engrais azotes, phosphates ou
potassiques, simples ou complexes; uree, phosphates naturels
bruts et sels de potassium naturels bruts
24152 Fabrication de produits azotes associes aux engrais
2415201 la fabrication d'acides nitrique et sulfonitrique, ammoniac,
chlorure d'ammonium, nitrites et nitrates de potassium,
phosphates de triammonium et carbonates d'ammonium
2416 Fabrication de matieres plastiques de base
24160 Fabrication de matieres plastiques de base
2416001 la fabrication des polymeres, y compris les polymeres
acryliques et les polymeres d'ethylene, de propylene, de
styrene, de chlorure de vinyle, d'acetate de vinyle
2416002 la fabrication de polyamides
2416003 la fabrication de resines phenoliques, resines epoxydes et
polyurethanes
2416004 la fabrication de resines alkydes, resines polyesters et
polyethers
2416005 la fabrication de silicones
2416006 la fabrication d'echangeurs d'ions a base de polymeres
2416007 la preparation de melanges de matieres plastiques de base,
colorees ou non
2416008 la fabrication de celluloses
2417 Fabrication de caoutchouc synthetique
24170 Fabrication de caoutchouc synthetique
2417001 la fabrication de caoutchouc synthetique sous formes
primaires
- caoutchouc factice
- caoutchouc synthetique
2417002 la fabrication de melanges de caoutchouc synthetique et de
caoutchouc naturel ou de gommes caoutchouteuses (ex. le
balata)
242 Fabrication de produits agrochimiques
2420 Fabrication de produits agrochimiques
24200 Fabrication de produits agrochimiques
2420001 la fabrication d'insecticides, d'antirongeurs, de fongicides
d'herbicides, d'inhibiteurs de germination, de regulateurs
de croissance pour plantes, de desinfectants et autres
produits chimiques
243 Fabrication de peintures, vernis et encres d'imprimerie
2430 Fabrication de peintures, vernis et encres d'imprimerie
24300 Fabrication de peintures, vernis et encres d'imprimerie
2430001 la fabrication de peintures et de vernis
2430002 la fabrication de pigments, d'opacifiants et de couleurs
prepares
2430003 la fabrication de compositions vitrifiables, d'engobes, etc.
2430004 la fabrication de mastics
2430005 la fabrication d'enduits utilises en peinture et autres
enduits non-refractaires
2430006 la fabrication de solvants et de diluants organiques
composites, et la preparation de decapants pour peintures et
vernis
2430007 la fabrication de produits liquides pour la protection du
bois et de preparations liquides hydrofuges a base de
silicone
2430008 la fabrication d'encres d'imprimerie
244 Industrie pharmaceutique
2441 Fabrication de produits pharmaceutiques de base
24410 Fabrication de produits pharmaceutiques de base
2441001 l'etude, la mise au point de la production des principes
actifs destines a la fabrication de medicaments
2441002 la fabrication des acides salicylique et o-acetylsalicylique
2441003 le traitement du sang
2441004 la fabrication de sucres chimiquement purs
2441005 la fabrication de sucres chimiquement purs
2441006 la fabrication d'edulcorants de synthese
2442 Fabrication de produits pharmaceutiques
24421 Fabrication de medicaments
2442101 la fabrication des serums therapeutiques et autres
constituants du sang
2442102 la fabrication de vaccins
2442103 la fabrication de medicaments divers, y compris les
preparations homeopathiques
2442104 preparations chimiques contraceptives a usage externe et
medicaments contraceptifs a base d'hormones
2442105 la fabrication de preparations veterinaires
2442106 la fabrication de tisanes de plantes medicinales
24422 Fabrication d'autres produits pharmaceutiques
2442201 la fabrication de produits d'obturation dentaire et de
ciments pour la refection osseuse
2442202 la fabrication d'ouates, de gazes et de bandes impregnees a
usage medical, de pansements, de catguts, etc.
245 Fabrication de savons et detergents, de produits
d'entretien, parfums et cosmetiques
2451 Fabrication de savons, de detergents et de produits
d'entretien
24511 Fabrication de savons et de detergents
2451101 la fabrication d'agents organiques de surface
2451102 la fabrication de savons
2451103 la fabrication de glycerine
2451104 la fabrication de preparations tensioactives : - produits
pour lessives sous formes solides ou liquides, detergents; -
preparations pour la vaisselle - adoucissants pour textiles
24512 Fabrication de produits d'entretien et de nettoyage
2451201 la fabrication de preparations pour parfumer ou desodoriser
les locaux
2451202 la fabrication de cires artificielles ou cires preparees
2451203 la fabrication de produits d'entretien pour le cuir, le
bois, le verre et les metaux
2451204 la fabrications de produits d'entretien pour carrosseries
2451205 la fabrication de pates et poudres a recurer
2452 Fabrication de parfums et cosmetiques
24520 Fabrication de parfums et cosmetiques
2452001 la fabrication de parfums et eaux de toilette
2452002 la fabrication de produits de beaute ou de maquillage
2452003 la fabrication de preparations antisolaires et preparations
pour le bronzage
2452004 la fabrication de preparations pour manucures et pedicures
2452005 la fabrication de shampoings, laques pour cheveux,
preparations pour l'ondulation et le defrisage des cheveux
2452006 la fabrication de dentifrices et produits pour l'hygiene
buccale, y compris les preparations destinees a faciliter
l'adherence des dentiers
2452007 la fabrication de preparations pour le rasage
2452008 la fabrication de desodorisants et sels pour le bain
2452009 la fabrication de depilatoires
246 Fabrication d'autres produits chimiques
2461 Fabrication d'explosifs
24610 Fabrication d'explosifs
2461001 la fabrication de poudres propulsives
2461002 la fabrication d'explosifs
2461003 la fabrication d'amorces, de detonateurs et de fusees de
signalisation
2461004 la fabrication d'articles de pyrotechnie
2462 Fabrication de colles et gelatines
24620 Fabrication de colles et gelatines
2462001 la fabrication de gelatines et de leurs derives
2462002 la fabrication de colles et d'adhesifs prepares, y compris
les colles et adhesifs a base de caoutchouc ou de matiere
plastique
2462003 la fabrication de ciments-colles
2463 Fabrication d'huiles essentielles
24630 Fabrication d'huiles essentielles
2463001 la fabrication d'essences et de produits aromatiques
naturels
2463002 la fabrication de resinoides
2463003 la fabrication d'eaux distillees aromatiques
2463004 la fabrications de compositions a base de produits
odoriferants pour la parfumerie ou l'alimentation
2464 Fabrication de produits chimiques pour la photographie
24640 Fabrication de produits chimiques pour la photographie
2464001 la fabrication de plaques et films photographiques, de
papiers sensibilises et d'autres matieres sensibilisees non
impressionnees
2464002 la fabrication de preparations chimiques a usage
photographique
2465 Fabrication de supports de donnees
24650 Fabrication de supports de donnees
2465001 la fabrication de supports vierges pour l'enregistrement du
son ou de l'image
2465002 la fabrication de disques et de bandes vierges pour
l'enregistrement de donnees informatiques
2466 Fabrication de produits chimiques divers
24660 Fabrication de produits chimiques divers
2466001 la fabrication de peptones et leurs derives, autres matieres
proteiques et leurs derives n.d.a.
2466002 la fabrication d'huiles et graisses modifiees par des
procedes chimiques
2466003 la fabrication d'huiles synthetiques speciales de graissage
et additifs pour huiles lubrifiantes
2466004 la fabrication de produits utilises pour l'appret ou le
finissage des textiles et du cuir
2466005 la fabrication de pates et poudres a souder ou a braser
2466006 la fabrication de preparations pour le decapage des metaux
2466007 la fabrication d'additifs prepares pour ciments
2466008 la fabrication de charbons actives, preparations dites
"accelerateurs de vulcanisation", catalyseurs et autres
produits chimiques a usage industriel
2466009 la fabrication de preparations antidetonantes, preparations
antigel, liquides pour transmissions hydrauliques
2466010 la fabrication de reactifs composes de diagnostic ou de
laboratoire
2466011 la fabrication d'encres a ecrire et a dessiner
247 Fabrication de fibres artificielles ou synthetiques
2470 Fabrication de fibres artificielles ou synthetiques
24700 Fabrication de fibres artificielles ou synthetiques
2470001 la fabrication de cables de filaments synthetiques ou
artificiels
2470002 la fabrication de fibres synthetiques ou artificielles
discontinues, non cardees ni peignees ni autrement
transformees pour la filature
2470003 la fabrication de fils synthetiques ou artificiels simples,
y compris les fils a haute tenacite
2470004 la fabrication de monofilaments synthetiques ou artificiels
et de lames en matieres textiles synthetiques ou
artificiellesArt. N25.Rubrique 25.
25 INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
251 Industrie du caoutchouc
2511 Fabrication de pneumatiques et de chambres a air
25110 Fabrication de pneumatiques et de chambres a air
2511001 la fabrication de pneumatiques en caoutchouc pour vehicules,
avions, tracteurs agricoles, equipements, machines mobiles,
etc. :
- pneumatique
- bandages pleins ou creux
2511002 la fabrication de chambres a air pour pneumatiques
2511003 la fabrication de bandes de roulement amovibles pour
pneumatiques, de flaps, de profiles pour le rechapage des
pneumatiques, etc.
2512 Rechapage de pneumatiques
25120 Rechapage de pneumatiques
2512001 le rechapage et le resculptage de pneumatiques
2513 Fabrication d'autres articles en caoutchouc
25130 Fabrication d'autres articles en caoutchouc
2513001 la fabrication de plaques, feuilles, bandes, baguettes,
profiles, etc. en caoutchouc
2513002 la fabrication de tubes et tuyaux
2513003 la fabrication de courroies transporteuses ou de
transmission
2513004 la fabrication d'articles d'hygiene en caoutchouc :
preservatifs, tetines, bouillottes, etc.
2513005 la fabrication d'articles d'habillement en caoutchouc, non
assembles par couture, mais simplement colles
2513006 la fabrication de revetements de sols
2513007 la fabrication de textiles caoutchoutes
2513008 la fabrication de fils et cordes
2513009 la fabrication de fils et tissus caoutchoutes
2513010 la fabrication de bagues, anneaux, joints, rondelles et
accessoires
2513011 la fabrication de revetements de cylindres
2513012 la fabrication de matelas pneumatiques
2513013 la fabrication de materiaux de reparation en caoutchouc
252 Transformation des matieres plastiques
2521 Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profiles en
matieres plastiques
25210 Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profiles en
matieres plastiques
2521001 la fabrication de produits semi-finis en matieres plastiques
plaques, feuilles, blocs, pellicules, bandes, lames, etc.
2521002 la fabrication de produits finis en matieres plastiques :
tubes, tuyaux et accessoires de tubes et tuyaux
2522 Fabrication d'emballages en matieres plastiques
25220 Fabrication d'emballages en matieres plastiques
2522001 la fabrication d'articles d'emballage en matieres plastiques
sacs, sachets, conteneurs, boites, caisses, bonbonnes,
bouteilles, bouchons, etc.
2523 Fabrication d'elements en matieres plastiques pour la
construction
25230 Fabrication d'elements en matieres plastiques pour la
construction
2523001 la fabrication de portes et fenetres avec cadres et
chambranles, volets, stores, plinthes, moulures, etc.
2523002 la fabrication de cuves, foudres et reservoirs
2523003 la fabrication de revetements de sols, de murs et de plafond
isolants ou non, sous forme de rouleaux, de dalles, de
carreaux, etc.
2523004 la fabrication d'articles en matieres plastiques pour usages
sanitaires ou hygieniques : baignoires, douches, lavabos,
bidets, cuvettes d'aisance, reservoirs de chasse, etc.
2524 Fabrication d'autres articles en matieres plastiques
25240 Fabrication d'autres articles en matieres plastiques
2524001 la fabrication de vaisselle et autres pour le service de la
table ou de la cuisine, et d'articles d'hygiene ou de
toilette
2524002 la fabrication de produits divers en matieres plastiques : -
coiffures, pieces isolantes, parties d'appareils
d'eclairage, fournitures de bureau et fournitures scolaires,
articles d'habillement, garnitures, statuettes, eponges,
etc.
2524003 la fabrication d'articles en matieres plastiques (y compris
les materiaux composites) pour usages techniques, sur devis
et pour compte de tiers
2524004 la fabrication pour compte de tiers de parties de jouets en
matieres plastiquesArt. N26.Rubrique 26.
26 FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINERAUX NON METALLIQUES
261 Fabrication de verre et d'articles en verre
2611 Fabrication de verre plat
26110 Fabrication de verre plat
2611001 la fabrication de verre plat, y compris le verre plat arme,
colore ou teinte
2612 Faconnage et transformation du verre plat
26120 Faconnage et transformation du verre plat
2612001 la fabrication de verre plat trempe ou forme de feuilles
contre-collees
2612002 la fabrication de miroirs en verre
2612003 la fabrication de vitrages isolants a parois multiples
2613 Fabrication de verre creux
26130 Fabrication de verre creux
2613001 la fabrication de bouteilles et de flacons, de pots, de
bocaux et autres recipients en verre ou en cristal
2613002 la fabrication de verres a boire et d'autres articles en
verre ou en cristal a usage domestique
2613003 la fabrication d'articles decoratifs en verre ou en cristal
2613004 le faconnage du verre creux : taille, gravure, etc.
2614 Fabrication de fibres de verre
26140 Fabrication de fibres de verre
2614001 la fabrication de fibres de verre et de produits non tisses
en cette matiere
2614002 la fabrication de laine de verre pour l'isolation
2614003 la fabrication de fibres optiques
2615 Fabrication et faconnage d'autres articles en verre
26150 Fabrication et faconnage d'autres articles en verre
2615001 la fabrication de cones et ecrans pour televiseurs
2615002 la fabrication d'enveloppes en verre pour lampes
2615003 la fabrication de verrerie de laboratoire, d'hygiene ou de
pharmacie
2615004 la fabrication de verres d'horlogerie, verres d'optique et
elements d'optique non travailles optiquement
2615005 la fabrication de verrerie utilisee en bijouterie de
fantaisie
2615006 la fabrication de paves de verre pour la construction
2615007 la fabrication de verre en barres, baguettes ou tubes
2615008 la fabrication d'isolateurs et pieces isolantes en verre
262 Fabrication de produits ceramiques, a l'exclusion de
carreaux, tuiles et briques
2621 Fabrication de produits ceramiques a usage domestique et
ornemental
26211 Fabrication de produits ceramiques a usage domestique et
ornemental en porcelaine
2621101 la fabrication de vaisselle et autres articles de menage en
porcelaine
2621102 la fabrication de statuettes et autres objets
d'ornementation en porcelaine
26212 Fabrication de produits ceramiques a usage domestique et
ornemental autres qu'en porcelaine
2621201 la fabrication de vaisselle et autres articles de menage en
faience, gres ou terre commune
2621202 la fabrication de statuettes et objets d'ornementation en
ceramique autre que la porcelaine
2622 Fabrication d'appareils sanitaires en ceramique
26220 Fabrication d'appareils sanitaires en ceramique
2622001 la fabrication d'appareils sanitaires en ceramique
2623 Fabrication d'isolateurs et pieces isolantes en ceramique
26230 Fabrication d'isolateurs et pieces isolantes en ceramique
2623001 la fabrication d'isolateurs et pieces isolantes en ceramique
2624 Fabrication d'autres produits ceramiques a usage technique
26240 Fabrication d'autres produits ceramiques a usage technique
2624001 la fabrication de produits ceramiques pour usages chimiques
ou industriels
2625 Fabrication d'autres produits ceramiques, a l'exclusion de
carreaux, tuiles et briques
26250 Fabrication d'autres produits ceramiques, a l'exclusion de
carreaux, tuiles et briques
2625001 la fabrication de cruchons et de recipients similaires, de
transport ou d'emballage, en ceramique
2625002 la fabrications de produits ceramiques n.d.a.
2626 Fabrication de produits ceramiques refractaires
26260 Fabrication de produits ceramiques refractaires
2626001 la fabrication de mortiers, de betons,..., refractaires
2626002 la fabrication d'articles ceramiques calorifuges en farines
siliceuses fossiles
2626003 la fabrication de briques et dalles refractaires
2626004 la fabrication de cornues, creusets, moufles, busettes,
tubes, tuyaux,.. en ceramique refractaire
2626005 la fabrication d'articles contenant de la magnesite, de la
dolomie ou de la chromite
263 Fabrication de carreaux en ceramique
2630 Fabrication de carreaux en ceramique
26300 Fabrication de carreaux en ceramique
2630001 la fabrication de carreaux pour le revetement des murs et
des cheminees, d'abacules, en ceramique non refractaire
2630002 la fabrication de carreaux et dalles de pavement en
ceramique non refractaire
264 Fabrication de tuiles, briques et autres produits en terre
cuite pour la construction
2640 Fabrication de tuiles, briques et autres produits en terre
cuite pour la construction
26401 Fabrication de tuiles
2640101 la fabrication de tuiles en terre cuite
26402 Fabrication de briques
2640201 la fabrication de briques et des briques perforees ou
creuses en terre cuite non refractaire
26403 Fabrication d'autres produits en terre cuite pour la
construction
2640301 la fabrication de hourdis creux en terre cuite
2640302 la fabrication d'elements de cheminee, tubes, tuyaux,
drains, etc., en terre cuite
2640303 la fabrication de tuyaux en gres
2640304 la fabrication de produits divers en terre cuite : bacs a
fleurs, pots, etc.
265 Fabrication de ciment, chaux et platre
2651 Fabrication de ciment
26510 Fabrication de ciment
2651001 la fabrication de ciments dits "clinkers" et de ciments
hydrauliques, y compris les ciments portland, les ciments
alumineux, les ciments de laitier et les ciments
surphosphates
2652 Fabrication de chaux
26520 Fabrication de chaux
2652001 la fabrication de chaux : chaux vive, chaux eteinte et chaux
hydraulique
2653 Fabrication de platre
26530 Fabrication de platre
2653001 la fabrication de platre
266 Fabrication d'ouvrages en beton, en ciment ou en platre
2661 Fabrication d'elements en beton pour la construction
26610 Fabrication d'elements en beton pour la construction
2661001 la fabrication d'ouvrages prefabriques en beton, utilises en
construction : tuiles, carreaux, dalles, briques, hourdis
creux, plaques, panneaux, tuyaux, piliers, etc.
2661002 la fabrication d'elements prefabriques en beton pour le
batiment et le genie civil
2662 Fabrication d'elements en platre pour la construction
26620 Fabrication d'elements en platre pour la construction
2662001 la fabrication d'ouvrages en platre utilises en construction
: plaques et panneaux
2663 Fabrication de beton pret a l'emploi
26630 Fabrication de beton pret a l'emploi
2663001 la fabrication de beton pret a l'emploi, y compris la
livraison
2664 Fabrication de mortiers
26640 Fabrication de mortiers
2664001 la fabrication de mortiers en poudre
2665 Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
26650 Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment
2665001 la fabrication de materiaux de construction en substances
vegetales (laine de bois, paille, roseaux, joncs) agglomeres
avec un liant mineral (ciment, platre, etc.)
2665002 la fabrication d'ouvrages en amiante-ciment,
cellulose-ciment ou similaires : plaques ondulees ou autres,
panneaux, carreaux, tuiles, tuyaux, gaines, reservoirs,
auges, bassins, eviers, cruchons, meubles, cadres de
fenetres, etc.
2666 Fabrication d'autres ouvrages en beton ou en platre
26660 Fabrication d'autres ouvrages en beton ou en platre
2666001 la fabrication d'autres ouvrages en beton, en ciment, en
platre ou en pierre artificielle, sans rapport direct avec
la construction : statues, meubles, bas-reliefs,
hauts-reliefs, vases, pots de fleurs, etc.
267 Travail de la pierre
2670 Travail de la pierre
26700 Travail de la pierre
2670001 la taille, le faconnage et le finissage de la pierre
destinee a la construction de batiments ou de routes, a la
couverture de toitures, etc.
2670002 les operations realisees sur des pierres brutes fournies par
les carriers
2670003 la production de pierres tombales et de monuments funeraires
y compris eventuellement leur pose
268 Fabrication d'autres produits mineraux non metalliques
2681 Fabrication de produits abrasifs
26810 Fabrication de produits abrasifs
2681001 la production de meules et de pierres a aiguiser ou a polir
2681002 la production d'abrasifs naturels ou artificiels, y compris
ceux appliques sur support souple
2682 Fabrication de produits mineraux non metalliques n.d.a.
26820 Fabrication de produits mineraux non metalliques n.d.a.
2682001 la fabrication de fils, de tissus, de feutres et d'articles
divers (e.a. vetements) en fibres d'amiante ou en matiere
minerales non metalliques similaires
2682002 la fabrication de garnitures de friction et de pieces non
montees pour ces garnitures, a base de substances minerales
ou de cellulose
2682003 la fabrication de matieres minerales isolantes : laines de
laitier, scories, roche et laines minerales similaires;
vermiculite et argiles expansees et matieres minerales
similaires pour isolants thermique ou sonores ou pour
absorption du son
2682004 la fabrication d'ouvrages en asphalte
2682005 la fabrication d'articles en substances minerales diverses :
fabrication de mica travaille et d'ouvrages en mica, en
tourbe, en graphite (autres que les articles electriques)
etc.
2682006 la fabrication d'articles d'ornement en onyx, albatre, etc.
2682007 la fabrication de corindon artificielArt. N27.Rubrique 27.
27 METALLURGIE
271 Siderurgie et fabrication de ferro-alliages (CECA)
2710 Siderurgie et fabrication de ferro-alliages (CECA)
27100 Siderurgie et fabrication de ferro-alliages (CECA)
2710101 production de fonte de fonderie et de fonte pour la
fabrication de l'acier
2710102 production de produits ferreux obtenus par reduction directe
des minerais de fer et production d'autres produits ferreux
spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires
2710103 production d'acier dans des convertisseurs, des fours
electriques ou d'autres installations
2710104 production de gaz de hauts fourneaux
2710201 production de ferromanganese carbure et de fonte spiegel
2710301 production de lingots ou autres formes primaires et de
demi-produits
2710302 production et/ou revetement en continu de larges bandes, de
feuillards, de toles et de larges plats, a chaud
2710303 production et/ou revetement en continu de larges bandes et
toles, a froid
2710304 production de fer-blanc, de toles en fer chrome par voie
electrolytique et de fer noir
2710305 production de fil machine en acier
2710306 production de profiles lourds et legers, et de palplanches,
a chaud
2710307 production de rails et autres materiels pour voies ferrees
ou similaires, a chaud
2710401 production de produits lamines a chaud ainsi que de larges
bandes et de toles laminees a froid, nus ou revetus, ayant
subi davantage qu'un simple traitement a la surface, et,
pour cette raison, non ranges dans une autre rubrique
272 Fabrication de tubes
2721 Fabrication de tubes en fonte
27210 Fabrication de tubes en fonte
2721001 la fabrication de tubes en fonte moulee et de tubes en fonte
ou en acier coules par centrifugation
2721002 la fabrication, par moulage, d'accessoires en fonte
malleable ou non et en acier dont la jonction s'effectue par
vissage pour les accessoires filetes ou par emmanchement ou
par boulonnage pour les accessoires a brides
2722 Fabrication de tubes en acier
27220 Fabrication de tubes en acier
2722001 la fabrication de tubes sans soudure par laminage, filage ou
etirage a chaud, ou par etirage ou laminage a froid
2722002 la fabrication de tubes soudes par formage et soudage a
froid ou a chaud, par formage et etirage a froid ou par
formage et reduction a chaud
2722003 la fabrication d'accessoires de tuyauterie en acier :
- brides plates ou a collerette forgee en acier
- raccords a souder bout a bout en acier
- raccords filetes et autres accessoires en acier
273 Premiere transformation de l'acier et fabrication de
ferro-alliages non CECA
2731 Etirage a froid
27310 Etirage a froid
2731001 la fabrication de barres ou de profiles en acier par etirage
a froid, rectification ou ecroutage
2732 Laminage a froid de feuillards
27320 Laminage a froid de feuillards
2732001 la fabrication de produits lamines plats en acier, nus ou
revetus, enroules ou non, d'une largeur n'excedant pas 500
mm (non CECA), obtenus par relaminage a froid de produits
plats lamines a chaud
2733 Profilage a froid par formage ou pliage
27330 Profilage a froid par formage ou pliage
2733001 la fabrication de profiles ouverts par deformation
progressive sur machines a galets ou sur presse plieuse de
produits lamines plats en acier
2734 Trefilage
27340 Trefilage
2734001 la fabrication de fils d'acier par trefilage ou etirage a
froid
2735 Autres activités de première transformation; fabrication de
ferro-alliages non CECA
27350 Autres activités de première transformation; fabrication de
ferro-alliages non CECA
2735001 la production de ferro-alliages non CECA
2735002 la production de grenailles et de poudres de fer pour le
sablage
2735003 la production de fer de grande purete par electrolyse ou
autre procede chimique
2735004 la production de materiel fixe pour voies ferrees
274 Production de metaux non ferreux
2741 Production de metaux precieux
27410 Production de metaux precieux
2741001 la production et l'affinage des metaux precieux bruts : or,
argent, platine, irridium, etc.
2741002 la remise au titre des metaux precieux recycles
2741003 la production d'alliages de metaux precieux
2741004 la production de demi-produits en metaux precieux
2741005 la production de plaques et de doubles d'argent sur metaux
communs
2741006 la production de plaques et doubles d'or sur metaux communs
ou sur argent
2741007 la production de plaques et doubles de platine et de metaux
du groupe du platine, sur or, argent ou metaux communs
2742 Production d'aluminium
27421 Production d'aluminium
2742101 la production d'oxyde d'aluminium (alumine)
2742102 la production d'aluminium a partir d'alumine
2742103 la production par affinage electrolytique de dechets et
debris d'aluminium
2742104 la production d'alliages d'aluminium
27422 Premiere transformation d'aluminium
2742201 la fabrication de demi-produits en aluminium
2742202 la fabrication de toles, feuilles minces, barres, fils,
profiles,..., en aluminium
2742203 la fabrication de feuilles en aluminium pour emballage
2743 Production de plomb, de zinc et d'etain
27431 Production de plomb, de zinc et d'etain
2743101 la production de plomb, de zinc ou d'etain a partir de
minerais ou par affinage electrolytique de dechets et debris
de plomb, de zinc ou d'etain
2743102 la production d'alliages de plomb, de zinc ou d'etain
27432 Premiere transformation du plomb, du zinc et de l'etain
2743201 la fabrication de demi-produits en plomb, en zinc ou en
etain
2743202 la fabrication de toles, feuilles minces, barres, fils,
profiles,..., en plomb, en zinc ou en etain
2744 Production de cuivre
27441 Production de cuivre
2744101 la production de cuivre a partir de minerai ou par affinage
electrolytique de dechets et debris de cuivre
2744102 la production d'alliages de cuivre
2744103 la production de mattes de cuivre
27442 Premiere transformation du cuivre
2744201 la production de demi-produits en cuivre
2744202 la production de toles, feuilles minces, barres, fils,
profiles,..., en cuivre
2744203 la fabrication de fils ou de lames fusibles
2744204 la production de tuyaux en cuivre
2745 Production d'autres metaux non ferreux
27451 Production d'autres metaux non ferreux
2745101 la production de chrome, de manganese, de nickel,..., a
partir de minerais ou d'oxydes
2745102 la production de chrome, de manganese, de nickel,..., par
affinage electrolytique et aluminothermique de dechets et
debris de chrome, de manganese, de nickel, etc.
2745103 la production d'alliages de chrome, de manganese, de nickel,
etc.
2745104 la production de mattes de nickel
27452 Premiere transformation d'autres metaux non ferreux
2745201 la fabrication de demi-produits en chrome, en manganese, en
nickel, etc.
2745202 la production de toles, feuilles minces, barres, fils,
profiles,..., en chrome, en manganese, en nickel, etc.
275 Fonderie
2750001 la fabrication, pour le compte de tiers et d'apres les
specifications fournies par ceux-ci, de demi-produits ou de
pieces diverses
2751 Fonderie de fonte
27510 Fonderie de fonte
2751001 la fonderie de produits finis ou de demi-produits en fonte
2751002 la fonderie de pieces en fonte grise
2751003 la fonderie de pieces en fonte a graphite spheroidal
2751004 la fonderie de produits en fonte malleable
2752 Fonderie d'acier
27520 Fonderie d'acier
2752001 la fonderie de produits finis ou de demi-produits en acier
2752002 la fonderie de pieces en acier
2753 Fonderie de metaux legers
27530 Fonderie de metaux legers
2753001 la fonderie de produits finis ou de demi-produits en metaux
legers (aluminium, magnesium, titane, beryllium, scandium,
yttrium)
2753002 la fonderie de pieces en metaux legers
2754 Fonderie d'autres metaux non ferreux
27540 Fonderie d'autres metaux non ferreux
2754001 la fonderie de pieces en metaux lourds
2754002 la fonderie de pieces en metaux precieuxArt. N28.Rubrique 28.
28 TRAVAIL DES METAUX
281 Fabrication d'elements en metal pour la construction
2811 Fabrication de constructions metalliques
28110 Fabrication de constructions metalliques
2811001 la fabrication et le montage de constructions metalliques et
d'ossatures pour la construction
2811002 la fabrication d'ossatures metalliques pour equipements
industriels (ossatures de hauts fourneaux, de materiels de
manutention, etc.)
2811003 la fabrication de constructions prefabriquees principalement
en metaux : baraques de chantier, elements modulaires pour
expositions, cabines telephoniques, etc.
2812 Fabrication de charpentes en menuiseries metalliques
28120 Fabrication de charpentes en menuiseries metalliques
2812001 la fabrication de menuiseries metalliques : portes et
fenetres avec chambranles, volets, cloisons mobiles,
grilles, portes de garage, etc.
282 Fabrication de reservoirs metalliques et de chaudieres pour
le chauffage central
2821 Fabrication de reservoirs, citernes et conteneurs
metalliques
28210 Fabrication de reservoirs, citernes et conteneurs
metalliques
2821001 la fabrication et le montage de silos, de reservoirs, de
citernes et de recipients similaires en metaux, d'une
capacite superieure a 300 litres
2821002 la fabrication de recipients metalliques pour gaz comprimes
ou liquefies
2822 Fabrication de radiateurs et de chaudieres pour le chauffage
central
28220 Fabrication de radiateurs et de chaudieres pour le chauffage
central
2822001 fabrication de radiateurs et de chaudieres pour le chauffage
central
283 Fabrication de generateurs de vapeur
2830 Fabrication de generateurs de vapeur
28300 Fabrication de generateurs de vapeur
2830001 la fabrication de generateurs produisant de la vapeur d'eau
ou d'autres types de vapeur
2830002 la fabrication d'appareils auxiliaires pour generateurs de
vapeur : condensateurs, economiseurs, surchauffeurs,
collecteurs et accumulateurs de vapeur
2830003 la fabrication de reacteurs nucleaires
2830004 la conception, la construction et l'installation de reseaux
de tuyauterie, y compris le traitement complementaire des
tubes de maniere a realiser principalement des conduites ou
des reseaux sous pression
284 Forge; emboutissage, estampage et profilage des metaux;
metallurgie des poudres
2840 Forge; emboutissage, estampage et profilage des metaux;
metallurgie des poudres
28401 Forge
2840101 la production pour des tiers de pieces forgees en metaux
2840102 la production et le montage de pieces forgees pour la
construction : rampes d'escalier, balustrades, etc.
28402 Emboutissage, estampage et profilage des metaux
2840201 la production pour des tiers de pieces matricees en metaux
non ferreux
28403 Metallurgie des poudres
2840301 la production d'objets metalliques, directement a partir de
poudres de metaux par traitement thermique (frittage) ou
compression
285 Traitement et revetement des metaux; mecanique generale
2851 Traitement et revetement des metaux
28510 Traitement et revetement des metaux
2851001 le placage, le traitement anodique,..., des metaux
2851002 le revetement des metaux par electrolyse ou immersion
2851003 le traitement thermique des metaux
2851004 l'ebarbage, le decapage au jet de sable, le dessablage au
tonneau, le nettoyage des metaux
2851005 la coloration, la gravure, l'impression des metaux
2851006 le revetement non metallique des metaux : plastifiage,
emaillage, laquage, etc.
2851007 le durcissement et le bufflage des metaux
2852 Mecanique generale
28520 Mecanique generale
2852001 la fabrication pour des tiers de pieces metalliques par
application de techniques diverses : per}age, tournage,
fraisage, arasage, rabotage, rodage, brochage, dressage,
sciage, meulage, affutage, soudage, mortaisage, etc.
2852002 travaux d'entretien et reparations mecaniques pour des tiers
2852003 les activités des marechaux-ferrants
286 Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie
2861 Fabrication de coutellerie
28610 Fabrication de coutellerie
2861001 la fabrication de coutellerie domestique : couteaux,
fourchettes, cuilleres, etc.
2861002 la fabrication de divers autres instruments tranchants :
rasoirs et lames pour rasoirs, ciseaux, tondeuses a cheveux,
etc.
2862 Fabrication d'outillage
28620 Fabrication d'outillage
2862001 la fabrication d'outils a main tels que pinces, tournevis,
cles, secateurs, truelles, lampes a souder, etc.
2862002 la fabrication de couteaux et de lames tranchantes pour
machines ou pour appareils mecaniques
2862003 la fabrication de scies et de lames de scies, y compris les
lames de scies circulaires et de scies a chaine
2862004 la fabrication d'outils interchangeables pour outillage a
main, mecaniques ou non, ou pour machines-outils : forets,
poin}ons, matrices, fraises, etc.
2862005 la fabrication d'outils de forgeron : forges, enclumes, etc.
2862006 la fabrication d'etaux et de serre-joints
2863 Fabrication de serrures
28630 Fabrication de serrures
2863001 la fabrication de serrures, de cadenas, de verrous, de cles
et d'articles similaires de serrurerie pour le batiment,
l'ameublement, les vehicules, etc.
2863002 la fabrication de charnieres, de gonds, de paumelles, etc.
287 Fabrication d'autres ouvrages en metaux
2871 Fabrication de futs et emballages similaires en metaux
28710 Fabrication de futs et emballages similaires en metaux
2871001 la fabrication de recipients metalliques d'une capacite
inferieure a 300 litres
2871002 la fabrication de seaux, de cruches, de bidons, de
tonneaux,..., en metaux
2872 Fabrication d'emballages legers en metal
28720 Fabrication d'emballages legers en metal
2872001 la fabrication de boites pour conserves alimentaires et pour
boissons
2872002 la fabrication de tubes et d'etuis souples
2872003 la fabrication d'articles metalliques de bouchage et de
surbouchage
2873 Fabrication d'articles en fils metalliques
28730 Fabrication d'articles en fils metalliques
2873001 la fabrication de cables metalliques, de tresses metalliques
et d'articles similaires
2873002 la fabrication d'elingues de chargement
2873003 la fabrication d'articles en fils metalliques :ronces
artificielles, clotures, grillages, treillis, toiles
metalliques, etc.
2873004 la fabrication de clous, pointes, etc.
2874 Visserie et boulonnerie; fabrication de chaines et de
ressorts
28741 Fabrication de boulons, de vis et d'ecrous
2874101 la fabrication d'articles de visserie : boulons, vis, ecrous
et autres produits similaires
2874102 la fabrication de rivets, de rondelles et d'autres produits
non filetes similaires
28742 Fabrication de chaines
2874201 fabrication de chaines
28743 Fabrication de ressorts
2874301 la fabrication de ressorts : ressorts a lames, ressorts
helicoidaux, barres de torsion
2874302 la fabrication de lames de ressorts
2875 Fabrication d'autres ouvrages en metaux
28751 Fabrication d'articles de menage
2875101 la fabrication de casseroles emaillees ou non, poeles a
frire et autres ustensiles non electriques pour la table et
la cuisine
2875102 la fabrication de vaisselle plate en metaux communs
2875103 la fabrication de petits appareils et accessoires de cuisine
2875104 la fabrication de pailles de fer et laines d'acier
28752 Fabrication d'articles sanitaires
2875201 la fabrication de baignoires, d'eviers, de bassines et
d'articles similaires en metaux communs, emailles ou non
28753 Fabrication de coffres-forts
2875301 la fabrication de coffres-forts, de compartiments pour
chambres fortes, de portes blindees, etc.
28754 Fabrication de petits articles metalliques
2875401 la fabrication de petits articles divers en metaux communs :
aiguilles, epingles, fermoirs, boucles, crochets, rivets
creux, etc.
2875402 la fabrication de petits articles metalliques pour le bureau
: agrafes, trombones, etc.
28755 Fabrication d'autres articles metalliques divers, n.d.a.
2875501 la fabrication de sabres, d'epees, de baionnettes, etc.
2875502 la fabrication de coiffures de securite en metaux
2875503 la fabrication de panneaux indicateurs et de panneaux de
signalisation
2875504 la fabrication d'elements de couverture en metal
:gouttieres, faitages, etc.
2875505 la fabrication d'echelles et escabeaux metalliques
2875506 la fabrication de boites aux lettres
2875507 la fabrication d'ancres et d'helices de bateaux
2875508 la fabrication a l'echelle industrielle de fers a chevalArt. N29.Rubrique 29.
29 FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS
291 Fabrication de moteurs et d'organes mecaniques de
transmission, a l'exclusion de moteurs pour avions,
vehicules et motocycles
2911 Fabrication de moteurs et turbines, a l'exclusion de moteurs
pour avions et vehicules a moteur
29110 Fabrication de moteurs et turbines, a l'exclusion de moteurs
pour avions et vehicules a moteur
2911001 la fabrication de moteurs a combustion interne et de leurs
parties pour usages divers : pour vehicules ferroviaires,
pour machines agricoles ou engins de genie civil, pour
navires et bateaux (y compris les moteurs hors-bords).
2911002 la fabrication de soupapes d'admission et d'echappement pour
moteurs a combustion interne
2911003 la fabrication de turbines et de leurs parties : turbines
produisant de la vapeur d'eau ou d'autres types de vapeur,
turbines a gaz, turbines hydrauliques, roues hydrauliques et
leurs regulateurs
2912 Fabrication de pompes et compresseurs
29120 Fabrication de pompes et compresseurs
2912001 la fabrication de pompes a air ou a vide et de compresseurs
d'air ou d'autres gaz
2912002 la fabrication de pompes pour liquides, même comportant un
dispositif mesureur
2912003 la fabrication de pompes a beton
2912004 la fabrication de moteurs hydrauliques, pneumatiques et
eoliens
2913 Fabrication d'articles de robinetterie
29130 Fabrication d'articles de robinetterie
2913001 la fabrication de robinetterie et de vannes industrielles, y
compris les vannes de regulation et la robinetterie
d'adduction
2913002 la fabrication de robinetterie sanitaire
2913003 la fabrication de robinetterie pour le chauffage
2914 Fabrication d'organes mecaniques de transmission
29141 Fabrication de roulements a billes, de palliers a roulements
et similaires
2914101 la fabrication de roulements a billes, a galets, a rouleaux
ou a aiguilles et de leurs parties
29142 Fabrication d'organes mecaniques de transmission
2914201 la fabrication d'organes mecaniques de transmission de
l'energie : arbres de transmission, arbres a cames,
vilebrequins, etc., manivelles, paliers et coussinets
2914202 la fabrication d'engrenages et de roues de friction ainsi
que de reducteurs, de multiplicateurs et de variateurs de
vitesse
2914203 la fabrication d'embrayages et d'organes d'accouplement
2914204 la fabrication de volants et de poulies
2914205 la fabrication de chaines a maillons articules
2914206 la fabrication d'organes hydrauliques de transmission
292 Fabrication de machines d'usage general
2921 Fabrication de fours et bruleurs industriels, y compris les
fours et bruleurs electriques
29210 Fabrication de fours et bruleurs industriels, y compris les
fours et bruleurs electriques
2921001 la fabrication et le montage de fours electriques et autres
fours industriels, de fours de laboratoires et
d'incinerateurs
2921002 la fabrication de bruleurs, y compris les bruleurs pour
chaudieres de chauffage central
2921003 la fabrication de foyers automatiques, d'avant-foyers, de
grilles mecaniques, de dispositifs pour l'evacuation des
cendres, etc.
2922 Fabrication de materiel de levage et de manutention
29220 Fabrication de materiel de levage et de manutention
2922001 la fabrication de palans, treuils et cabestans, crics et
verins
2922002 la fabrication de bigues, grues, portiques et grues mobiles,
chariots-cavaliers, etc.
2922003 la fabrication de chariots, même automobiles, munis ou non
d'un dispositif de levage ou de manutention, des types
utilises dans les usines
2922004 la fabrication de manipulateurs mecaniques et robots
industriels specialement con}us pour des operations de
levage, de manutention, de chargement ou de dechargement
2922005 la fabrication d'appareils transporteurs ou convoyeurs, de
telepheriques, d'elevateurs a liquides, etc.
2922006 la fabrication, l'entretien et la reparation d'ascenseurs,
d'escaliers mecaniques et de trottoirs roulants
2923 Fabrication d'equipements aeronautiques et frigorifiques
industriels
29230 Fabrication d'equipements aeronautiques et frigorifiques
industriels
2923001 la fabrication et l'installation d'equipements industriels
pour la production du froid
2923002 la fabrication de comptoirs frigo
2923003 la fabrication de machines et appareils pour le
conditionnement de l'air
2923004 la fabrication d'echangeurs de chaleur
2923005 la fabrication de ventilateurs a usage non domestique
2924 Fabrication d'autres machines d'usage general
29241 Fabrication d'equipements d'emballage
2924101 la fabrication de machines et appareils a empaqueter ou
emballer : machines et appareils a remplir, fermer, sceller,
capsuler, etiqueter, etc.
2924102 la fabrication de machines et appareils servant a nettoyer
ou a secher les bouteilles ainsi que de machines et
appareils a gazeifier les boissons
2924103 la fabrication de chaines de conditionnement munies de
dispositis de pesee ou de dosage
29242 Fabrication d'appareils de pesage
2924201 la fabrication d'appareils et d'instruments de pesage :
balances de menage et de magasin, bascules, bascules a
pesage continu, points bascules, poids pour balances, etc.
29243 Fabrication d'appareils de projection, y compris les
extincteurs
2924301 la fabrication d'appareils a projeter, disperser ou
pulveriser des matieres liquides ou en poudre : fabrication
de pistolets aerographes, d'appareils a jet de vapeur, etc.
2924302 la fabrication d'extincteurs
29244 Fabrication de machines automatiques de vente de produits
2924401 la fabrication de machines automatiques de vente de produits
29245 Fabrication d'appareils de filtrage
2924501 la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'epuration
des liquides, de l'air ou d'autres gaz
2924502 la fabrication de filtres a air ou a carburant pour moteurs
29246 Fabrication de nettoyeurs a haute pression, materiel
industriel de nettoyage au sable et similaires
2924601 la fabrication de nettoyeurs a haute pression, materiel
industriel de nettoyage au sable et similaires
29247 Fabrication d'autres machines a usage general n.d.a.
2924701 la fabrication d'appareils de distillation ou de
rectification pour les raffineries de petrole, les
industries chimiques ou pour les industries des boissons
2924702 la fabrication d'appareils et d'installations pour la
liquefaction d'air ou d'autres gaz
2924703 la fabrication de generateurs de gaz
2924704 la fabrication de centrifugeuses
2924705 la fabrication de joints d'etancheite et de joints
similaires composes de materiaux differents ou de plusieurs
couches d'un même materiau
2924706 la fabrication de calandres et de laminoirs ainsi que de
cylindres pour ces machines
293 Fabrication de machines agricoles et forestieres
2931 Fabrication de tracteurs agricoles
29310 Fabrication de tracteurs agricoles
2931001 la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
2931002 la fabrication de motoculteurs
2932 Fabrication d'autres machines agricoles et forestieres
29321 Fabrication de machines agricoles et forestieres
2932101 la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses a
gazon
2932102 la fabrication de remorques ou de semi-remorques
autochargeuses ou autodechargeuses, pour usages agricoles
2932103 la fabrication de machines, appareils et engins agricoles
pour la preparation du sol, la plantation des cultures ou
l'epandage des engrais : charrues, epandeurs de fumier,
semoirs, herses, etc.
2932104 la fabrication de machines, appareils et engins pour la
recolte de produits agricoles et horticoles : moissonneuses,
arracheuses, batteuses, machines pour le triage, etc.
2932105 la fabrication de machines et appareils de pulverisation
pour l'agriculture
2932106 la fabrication de machines a traire
2932107 la fabrication d'autres machines et appareils pour
l'agriculture : pour l'aviculture, l'apiculture, la
preparation des aliments ou provendes pour animaux, etc.;
machines pour nettoyage, triage, calibrage des oeufs,
fruits, semences, grains, etc.
29322 Reparation de materiel agricole
2932201 l'entretien et la reparation de tracteurs agricoles, de
motoculteurs et de tondeuses a gazon
2932202 l'entretien et la reparation d'autres machines agricoles et
forestieres
294 Fabrication de machines-outils
2940 Fabrication de machines-outils
29401 Fabrication de machines-outils a metaux
2940101 la fabrication de machines-outils travaillant par enlevement
de metal : tours, perceuses, aleseuses, fraiseuses, etc.
2940102 la fabrication de machines-outils travaillant sans
enlevement de metal : presses a forger ou a estamper, bancs
a etirer, cisailles, etc.
2940103 la fabrication de machines-outils operant sur metal et
autres matieres par des procede speciaux : laser,
electro-erosion, ultrasons, etc.
2940104 la fabrication de porte-pieces, de porte-outils et de
dispositifs speciaux se montant sur machines-outils
29402 Fabrication de materiel de soudage
2940201 la fabrication de materiel a main et de machines et
appareils pour le soudage, le brasage, le coupage thermique,
etc.
2940202 la fabrication d'appareils de soudure automatises
29403 Fabrication de machines-outils pour le travail du bois
2940301 la fabrication de machines-outils a debiter, travailler ou
profiler le bois
2940302 la fabrication de presses a fabriquer les panneaux de bois
ou de particules
2940303 la fabrication de machines a clouer, a agrafer, a coller,
etc.
29404 Fabrication de machines-outils a moteur incorpore ou
d'outils pneumatiques
2940401 la fabrication de materiel a main et de machines-outils a
moteur incorpore : foreuses, perceuses, ponceuses,
taille-haies, tron}onneuses a chaine, etc.
2940402 la fabrication d'outils pneumatiques
29405 Fabrication d'autres machines-outils
2940501 la fabrication de machines a scier, cliver, polir ou meuler
les pierres, le verre, la ceramique et autres matieres
analogues
295 Fabrication d'autres machines d'usage specifique
2951 Fabrication de machines pour la metallurgie
29510 Fabrication de machines pour la metallurgie
2951001 la fabrication de machines et appareils pour la manutention
des metaux a haute temperature : convertisseurs,
lingotieres, poches de coulee, machines a couler (mouler)
2951002 la fabrication de laminoirs et de leurs cylindres
2952 Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
29520 Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction
2952001 la fabrication d'appareils elevateurs, transporteurs ou
convoyeurs a action continue pour fonds de mines ou autres
travaux souterrains
2952002 la fabrication de machines de sondage, de haveuses,
d'abatteuses, de machines de forage et de machines a creuser
les tunnels ou les galeries
2952003 la fabrication de machines et appareils a traiter les
mineraux par criblage, triage, separation, etc.
2952004 la fabrication de dragues
2952005 la fabrication de machines a concasser ou a broyer le beton
2952006 la fabrication de betonnieres et appareils a gacher le
ciment
2952007 la fabrication de machines et appareils de terrassement :
bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers),
niveleuses, decapeuses (scrapers), pelles mecaniques,
chargeuses, chargeuses-pelleteuses, etc.
2952008 la fabrication de rouleaux-compresseurs
2952009 la fabrication de sonnettes de battage et de machines pour
l'arrachage des pieux
2952010 la fabrication d'epandeurs de beton et de bitume
2952011 la fabrication de machines et d'appareils mecaniques pour le
surfa}age du beton
2952012 la fabrication de lames de bouteurs (bulldozers) et de
bouteurs biais (angledozers)
2953 Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
29530 Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire
2953001 la fabrication de sechoirs pour produits agricoles
2953002 la fabrication de machines et appareils de laiterie :
ecremeuses; machines et appareils pour le traitement du
lait; machines et appareils pour la transformation du lait;
machines et appareils de fromagerie.
2953003 la fabrication de machines et appareils pour la minoterie :
tarares, toiles trieuses, nettoyeurs a cyclones, separateurs
pneumatiques, machines a brosser les grains et autres mach.
simil., moulins a meules de pierre, moulins a cylindres,..
2953004 la fabrication de presses, pressoirs et fouloirs, utilises
pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits,
etc.
2953005 la fabrication de machines et appareils pour la boulangerie,
patisserie, biscuiterie ou la fabrication des pates aliment.
: fours de boulangerie non electriques, malaxeurs, machines
a trancher, a diviser et mouler la pate, a doser, etc.
2953006 la fabrication de machines et appareils pour la
transformation de divers produits alimentaires : pour la
confiserie, la fabrication du cacao, du chocolat, pour la
sucrerie, la brasserie, la preparation de viandes, fruits,
legumes, poissons, etc.
2953007 la fabrication de machines et appareils pour l'extraction ou
la preparation des huiles ou graisses animales ou vegetales
2953008 la fabrication de machines et appareils pour la preparation
du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de
tabac a pipe, a chiquer ou a priser
2953009 la fabrication de machines et appareils pour la preparation
des aliments dans les hotels, les restaurants, etc.
2954 Fabrication de machines pour les industries du textile, de
l'habillement et du cuir
29540 Fabrication de machines pour les industries du textile, de
l'habillement et du cuir
2954001 la fabrication de machines pour la preparation, la
fabrication, le filage (extrusion), l'etirage, la
texturation ou le tranchage des fibres, matieres ou fils
textiles, synthetiques ou artificiels
2954002 fabrication de machines pour la preparation des fibres
textiles : egreneuses de coton, machines brise-balles,
effilocheuses, batteurs-etaleurs a coton, machines a
desuinter ou a carboniser la laine, peigneuses, cardes,
metiers a meches, etc.
2954003 la fabrication de metiers a filer
2954004 la fabrication de machines pour la preparation des fils
textiles : bobinoirs, ourdissoirs et machines similaires
2954005 la fabrication de machines a tisser, y compris les metiers a
main
2954006 la fabrication de machines et metiers a bonneterie
2954007 la fabrication de machines et metiers a filet, a tulle, a
dentelle, a passementerie, etc.
2954008 la fabrication de machines et appareils auxiliaires pour les
machines de l'industrie textile : ratieres, mecaniques
Jacquard, casse-chaines et casse-trames, mecanismes de
changement de navettes, broches, ailettes, etc.
2954009 la fabrication de machines et appareils pour le traitement
des tissus : lavage, blanchiment, teinture, appret,
finissage, enduction ou impregnation des tissus en matiere
textile; machines a enrouler, derouler, plier, couper,
denteler les tissus.
2954010 la fabrication de machines et appareils de blanchisserie :
machines a repasser, y compris les presses a fixer; machines
a laver et a secher le linge de types utilises dans les
blanchisseries; machines pour le nettoyage a sec
2954011 la fabrication de machines a coudre (y compris les machines
a coudre a usage domestique) ainsi que de tetes et
d'aiguilles pour machines a coudre
2954012 la fabrication de machines et appareils pour la fabrication
ou le finissage du feutre ou des non-tisses
2954013 la fabrication de machines et appareils pour l'industrie du
cuir : machines et appareils pour la preparation, le tannage
ou le travail des cuirs ou des peaux
2954014 machines et appareils pour la fabrication ou la reparation
des chaussures et des autres ouvrages en cuir, en peau ou en
pelleterie
2955 Fabrication de machines pour les industries du papier et du
carton
29550 Fabrication de machines pour les industries du papier et du
carton
2955001 la fabrication de machines et de materiel pour la
fabrication des pates a papier par des procedes mecaniques
ou chimiques
2955002 la fabrication de machines et de materiel pour la
fabrication du papier et du carton
2955003 la fabrication de machines et de materiel pour la
fabrication d'articles en papier ou en carton
2956 Fabrication d'autres machines d'usage specifique
29561 Fabrication de machines d'imprimerie
2956101 la fabrication de machines et de materiel pour l'imprimerie,
le brochage et la reliure
2956102 la fabrication de machines pour la composition du texte ou
de l'image
29562 Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc et des
matieres plastiques
2956201 la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc
tendre ou des matieres plastiques, ou pour la fabrication de
produits en ces matieres : extrudeuses, machines a mouler,
machines a fabriquer ou a rechaper les pneumatiques,..
29563 Fabrication de moules et modeles
2956301 la fabrication de chassis de fonderie pour tous materiaux,
de plaques de fond pour moules, de modeles pour mouler, de
moules
29564 Fabrication d'autres machines pour industries specifiques
2956401 la fabrication de machines et appareils pour la fabrication
de tuiles, de briques, de pates ceramiques formees, de
tuyaux, d'electrodes de graphite, de craie a ecrire et a
dessiner
2956402 la fabrication de machines pour l'assemblage de lampes,
tubes ou valves electriques ou electroniques
2956403 la fabrication de machines pour la fabrication ou le travail
a chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des
fils de verre
2956404 la fabrication d'appareils a secher le bois, la pate a
papier, le papier ou le carton.
2956405 la fabrication de machines et appareils pour la separation
isotopique
2956406 la fabrication de machines pour le traitement des dechets
2956407 la fabrication de machines de corderie
2956408 la fabrication de robots industriels a usage divers, etc.
296 Fabrication d'armes et de munitions
2960 Fabrication d'armes et de munitions
29601 Fabrication d'armes lourdes et d'armes de guerre
2960101 la fabrication de chars et autres vehicules de combat
2960102 la fabrication de materiel d'artillerie et de missiles
balistiques
2960103 la fabrication d'armes de guerre legeres
2960104 la fabrication de munitions de guerre
2960105 la fabrication d'engins explosifs tels que bombes, mines et
torpilles
29602 Fabrication d'armes legeres et d'armes de sport
2960201 la fabrication d'armes de chasse, de tir sportif et de
defense ainsi que de leurs munitions
297 Fabrication d'appareils domestiques
2971 Fabrication d'appareils electromenagers
29710 Fabrication d'appareils electromenagers
2971001 la fabrication de refrigerateurs et
congelateurs-conservateurs, machines a laver la vaisselle,
machines a laver et a secher le linge
2971002 la fabrication d'aspirateurs de poussieres et cireuses a
parquets
2971003 la fabrication de broyeurs pour dechets, broyeurs et
melangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-legumes,
ouvre-boites et appareils a aiguiser les couteaux
2971004 la fabrication de rasoirs electriques, brosses a dents
electriques, etc.
2971005 la fabrication de hottes aspirantes ou a recyclage
2971006 la fabrication d'appareils electrothermiques : chauffe-eau,
couvertures chauffantes, appareils pour le chauffage des
locaux et ventilateurs de type menager, fers a repasser, a
usage domestique
2971007 la fabrication de seche-cheveux, peignes, brosses et
appareils a friser
2971008 la fabrication de fours, fours a micro-ondes, cuisinieres,
chauffe-plats, grille-pain, appareils pour la preparation du
cafe et du the, poeles a frire, rotissoires, grils,
resistances chauffantes, etc.
2972 Fabrication d'appareils menagers non electriques
29720 Fabrication d'appareils menagers non electriques
2972001 la fabrication d'appareils pour le chauffage des locaux,
cuisinieres, grils, poeles, chauffe-eau a gaz, ustensiles de
cuisine et chauffe-plats, non electriques
2972002 la fabrication de recuperateurs de chaleur solaire non
photovoltaiques;
Art. N30.Rubrique 30.
30 FABRICATION DE MACHINES DE BUREAU ET DE MATERIEL
INFORMATIQUE
300 Fabrication de machines de bureau et de materiel
informatique
3001 Fabrication de machines de bureau
30010 Fabrication de machines de bureau
3001001 la fabrication de machines a ecrire electriques ou manuelles
3001002 la fabrication de materiel de photocopie, de duplicateurs
hectographiques ou a stencils et de machines a imprimer
offset alimentees en feuilles (offset de bureau)
3001003 la fabrication de machines a calculer, de caisses
enregistreuses, de machines a affranchir, de terminaux
specialises pour l'edition de billets ou la reservation de
places, etc.
3001004 la fabrication d'autres machines et appareils de bureau :
machines a imprimer les adresses, a trier, compter ou
encartoucher la monnaie, distributeurs de billets, machines
pour le triage et la mise sous enveloppe du courrier,
agrafeuses..
3002 Fabrication d'ordinateurs et d'autres equipements
informatiques
30020 Fabrication d'ordinateurs et d'autres equipements
informatiques
3002001 la fabrication de machines automatiques de traitement de
l'information, y compris les micro-ordinateurs et les
machines pour le traitement des textes : unites centrales,
interfaces, consoles, machines numeriques, analogiques,
hybrides.
3002002 la fabrication d'unites peripheriques : imprimantes,
terminaux, etc.; lecteurs magnetiques ou optiques, machines
de mise d'informations sur support sous forme codee
3002003 l'isolation interieure des boitiers d'ordinateursArt. N31.Rubrique 31.
31 FABRICATION DE MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
311 Fabrication de moteurs, generatrices et transformateurs
electriques
3110 Fabrication de moteurs, generatrices et transformateurs
electriques
31100 Fabrication de moteurs, generatrices et transformateurs
electriques
3110001 la fabrication de moteurs a courant alternatif
3110002 la fabrication de machines generatrices a courant alternatif
3110003 la fabrication de moteurs universels (courant alternatif/
courant continu)
3110004 la fabrication de moteurs ou de machines generatrices a
courant continu
3110005 la fabrication de groupes electrogenes a courant alternatif
ou a courant continu
3110006 la fabrication de convertisseurs electriques rotatifs ou
statiques
3110007 la fabrication de transformateurs electriques
3110008 le rebobinage d'electromoteurs et de transformateurs
3110009 la fabrication de panneaux electriques pour la recuperation
de chaleur solaire
312 Fabrication de materiel de distribution et de commande
electrique
3120 Fabrication de materiel de distribution et de commande
electrique
31200 Fabrication de materiel de distribution et de commande
electrique
3120001 la fabrication d'appareillages pour la coupure, le
sectionnement, la protection, le branchement, le
raccordement ou la connexion des circuits electriques :
interrupteurs, commutateurs, coupe-circuits, parafoudres,
limitateurs de tension, prises,..
3120002 la fabrication de tableaux, panneaux, consoles, pupitres,
d'armoires et d'autres supports pour la commande ou la
distribution electrique
313 Fabrication de fils et cables isoles
3130 Fabrication de fils et cables isoles
31300 Fabrication de fils et cables isoles
3130001 la fabrication de fils, de cables, de bandes et d'autres
conducteurs isoles, munis ou non de pieces de connexion
3130002 la fabrication de cables de fibres optiques pour la
transmission de donnees codees : telecommunication, video,
donnees informatiques, surveillance, etc.
314 Fabrication d'accumulateurs et de piles electriques
3140 Fabrication d'accumulateurs et de piles electriques
31400 Fabrication d'accumulateurs et de piles electriques
3140001 la fabrication de piles et de batteries de piles
electriques, y compris les batteries pour vehicules a moteur
3140002 la fabrication d'accumulateurs electriques et de parties de
ces appareils
315 Fabrication de lampes et d'appareils d'eclairage
3150 Fabrication de lampes et d'appareils d'eclairage
31501 Fabrication de lampes
3150101 la fabrication de lampes et de tubes electriques a
incandescence ou a decharge
3150102 la fabrication de lampes a arc
3150103 la fabrication de lampes et de tubes a rayons ultra-violets
ou infrarouges
3150104 la fabrication de lampes-eclair et de cubes-eclair pour la
photographie
31502 Fabrication d'appareils d'eclairage
3150201 la fabrication de lustres, de lampes de bureau, de lampes de
chevet ou de lampadaires d'interieur, même non electriques
3150202 la fabrication de lampes electriques portatives
3150203 la fabrication de lampes-reclames, d'enseignes lumineuses de
plaques indicatrices lumineuses, etc.
3150204 la fabrication de projecteurs
3150205 la fabrication d'appareils d'eclairage exterieur et
d'eclairage des voies publiques
3150206 la fabrication de guirlandes electriques de types utilises
pour la decoration des arbres de Noel
3150207 la fabrication d'appareils d'eclairage non electriques
316 Fabrication de materiels electriques
3161 Fabrication de materiels electriques pour moteurs et
vehicules
31610 Fabrication de materiels electriques pour moteurs et
vehicules
3161001 la fabrication d'appareils et de dispositifs electriques
d'allumage ou de demarrage pour moteurs a combustion interne
: magnetos, dynamos-magnetos, bobines d'allumage, bougies,
demarreurs, generatrices, conjoncteurs-disjoncteurs, etc.
3161002 la fabrication d'appareils electriques d'eclairage ou de
signalisation acoustique ou visuelle pour les cycles, les
motocycles ou les automobiles : phares, feux tournants,
avertisseurs sonores, sirenes, etc.
3161003 la fabrication de jeux de fils
3161004 la fabrication d'essuie-glaces, de degivreurs et de
dispositifs electriques anti-buee, etc.
3161005 la fabrication de dynamos et d'appareils d'eclairage pour
cycles
3162 Fabrication d'autres materiels electriques
31621 Fabrication d'appareils electriques de signalisation et
d'alarme
3162101 la fabrication d'appareils electriques de signalisation, de
securite, de controle ou de commande pour voies routieres,
pour voies ferrees, pour voies fluviales et installations
portuaires et pour aerodromes
3162102 la fabrication d'autres appareils electriques de
signalisation acoustique ou visuelle : sonneries, sirenes,
tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la
protection contre le vol ou l'incendie, etc.
31622 Fabrication de materiel electromagnetique industriel
3162201 la fabrication d'electro-aimants, y compris les plateaux,
mandrins et dispositifs magnetiques ou electromagnetiques
similaires, les embrayages, freins, accouplements,
variateurs de vitesse et tetes de levage electromagnetiques.
31623 Fabrication d'autres materiels electriques n.d.a.
3162301 la fabrication de pieces isolantes pour machines, appareils
et installations electriques.
3162302 la fabrication d'isolateurs pour l'electricite et de pieces
isolantes
3162303 la fabrication de tubes isolateurs et de leurs pieces de
raccordement, en metaux communs, isoles interieurement
3162304 la fabrication d'electrodes en charbon ou graphite
3162305 la fabrication de bancs et ciels solaires et autres
appareils de bronzage
3162306 la fabrication d'autres machines et appareils electriques :
accelerateurs de particules, generateurs de signaux,
detecteurs de mines, detonateurs electriques, etc.Art. N32.Rubrique 32.
32 FABRICATION D'EQUIPEMENTS DE RADIO, TELEVISION ET
COMMUNICATION
321 Fabrication de composants electroniques
3210 Fabrication de composants electroniques
32100 Fabrication de composants electroniques
3210001 la fabrication de condensateurs electriques, y compris les
condensateurs de puissance
3210002 la fabrication de resistances, y compris les rheostats et
les potentiometres
3210003 la fabrication de circuits imprimes
3210004 la fabrication de lampes, tubes et valves electroniques a
cathode chaude, froide ou a photocathode :tubes cathodiques
pour recepteurs et pour cameras de TV, tubes de conversion,
intensification, reception, amplif., pour hyperfrequence,
etc.
3210005 la fabrication de diodes, de transistors et de dispositifs
similaires a semi-conducteur
3210006 la fabrication de dispositifs photosensibles a
semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaiques
3210007 la fabrication de cristaux piezo-electriques montes
3210008 la fabrication de circuits integres et de micro-assemblage
electroniques : circuits integres monolithiques, circuits
integres hybrides et micro-assemblages electroniques de
blocs moules, de micromodules ou d'autres types similaires
322 Fabrication d'appareils d'emission et de transmission
3220 Fabrication d'appareils d'emission et de transmission
32201 Fabrication d'appareils d'emission et de transmission
3220101 la fabrication d'appareils d'emission pour la television, y
compris la fabrication d'emetteurs-relais et d'emetteurs de
television a usage industriel
3220102 la fabrication de cameras de television
3220103 la fabrication d'appareils d'emission pour la radiodiffusion
3220104 la fabrication d'equipements de radiodistribution et de
teledistribution
3220105 la fabrication de relais hertziens, fixes ou mobiles
3220106 la fabrication d'appareils de commande, de mesure ou de
signalisation a distance par voie hertzienne
3220107 la fabrication d'antennes d'emission
32202 Fabrication d'appareils de telephonie
3220201 la fabrication d'appareils d'emission pour la
radiotelephonie ou la radiotelegraphie : emetteurs fixes et
emetteurs-recepteurs, appareils d'intercommunication pour
moyens de transport, radiotelephones, autres emetteurs
3220202 la fabrication d'appareils recepteurs pour la
radiotelephonie et la radiotelegraphie
3220203 la fabrication d'appareils pour la telephonie par fil et
pour la telegraphie :postes telephoniques d'usagers,
appareils de telecopie, appareils et centraux automatiques
ou non pour la commutation, teleimprimeurs, telescripteurs,
etc.
323 Fabrication d'appareils de reception, enregistrement ou
reproduction du son et de l'image
3230 Fabrication d'appareils de reception, enregistrement ou
reproduction du son et de l'image
32300 Fabrication d'appareils de reception, enregistrement ou
reproduction du son et de l'image
3230001 la fabrication d'appareils recepteurs de television, y
compris les moniteurs video et les projecteurs video
3230002 la fabrication d'appareils d'enregistrement ou de
reproduction videophoniques, y compris les camescopes
3230003 la fabrication d'appareils recepteurs de radiodiffusion
3230004 la fabrication de magnetophones et autres appareils
d'enregistrement du son, les appareils d'enregistrement de
cassettes, etc.
3230005 la fabrication de tables de mixage
3230006 la fabrication d'appareils electro-acoustiques tels que
interphones, installations d'interpretation simultanee,
systemes electroniques de vote, equipements pour
conferences, tele-avertisseurs, repondeurs telephoniques,
machines a dicter, etc.
3230007 la fabrication de tourne-disques, d'electrophones, de
lecteurs de cassettes, de lecteurs de disques compacts, etc.
3230008 la fabrication de microphones, de hauts-parleurs,
d'ecouteurs, d'amplificateurs d'audiofrequence et
d'appareils d'amplification du son
3230009 la fabrication de lecteurs phonographiques, bras de lecture,
tetes magnetiques, platines pour tourne-disques, graveurs de
disques, antennes, reflecteurs et rotors d'antenne,
convertisseurs pour la telev. par cable, decodeurs pour la
televisionArt. N33.Rubrique 33.
33 FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION, D'OPTIQUE
ET D'HORLOGERIE
331 Fabrication de materiel medico-chirurgical et d'orthopedie
3310 Fabrication d'instruments et d'appareils medico-chirurgicaux
33101 Fabrication d'appareils electriques pour la medecine, l'art
dentaire et l'art veterinaire
3310101 fabrication d'appareils electriques pour la medecine, l'art
dentaire et l'art veterinaire
33102 Fabrication d'appareils non-electriques pour la medecine,
l'art dentaire et l'art veterinaire
3310201 la fabrication d'appareils d'electrodiagnostic tels
qu'electrocardiographes, appareils de diagnostic par
ultrasons, tomodensitometres a scintillation, installations
de resonance magnetique nucleaire, etc.
3310202 la fabrication de tours dentaires
3310203 la fabrication d'instruments d'ophtalmologie
3310204 la fabrication de sterilisateurs, de seringues, d'aiguilles
a usage medical, de miroirs, de reflecteurs, d'endoscopes,
etc.
3310205 la fabrication d'appareils a rayons X et d'appareils
utilisant les radiations alpha, beta ou gamma, même autres
qu'a usage medical ou veterinaire : tubes a rayons X,
generateurs de tension, pupitres de commande, ecrans, etc.
3310206 la fabrication de mobilier pour la medecine, la chirurgie,
l'art dentaire ou l'art veterinaire : tables d'operation,
lits a mecanismes pour usages cliniques, fauteuils de
dentistes
3310207 la fabrication d'appareils de mecanotherapie, de massage, de
psychotechnie, d'ozontherapie, d'oxygenotherapie,
d'appareils respiratoires de reanimation, de masques a gaz,
etc.
33103 Fabrication d'articles orthopediques et de protheses
3310301 la fabrication d'articles et appareils d'orthopedie en
toutes matieres : ceintures et bandages medico-chirurgicaux,
bequilles, attelles, gouttieres, dents artif., chaussures
orthop., membres artific. et autres protheses, appareils
auditifs, etc.
332 Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
3320 Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
33201 Fabrication d'appareils electriques pour la mesure, la
verification, le controle et la navigation
33202 Fabrication d'appareils autres qu'electriques pour la
mesure, la verification, le controle et la navigation
3320201 la fabrication de balances de precision des types utilises
dans les laboratoires
3320202 la fabrication d'instruments de dessin, de tra}age ou de
calcul : metres, micrometres, pieds a coulisse, calibres et
jauges, etc.
3320203 la fabrication de microscopes autres qu'optiques et de
diffractographes
3320204 la fabrication d'appareils de mesure ou de controle de
grandeurs electriques : oscilloscopes, analyseurs de
spectre, hypsometres, instruments de controle de
l'intensite, de la tension, de la resistance, etc.
3320205 la fabrication d'appareils de mesure ou de controle de
grandeurs non electriques :detecteurs et compteurs de
radiations, appareils d'essai et de reglage de moteurs
automobiles, etc.
3320206 la fabrication d'instruments et appareils de navigation, de
meteorologie, de geophysique, etc. (geodesie, oceanographie,
hydrologie, topographie, arpentage; radars, sonars,
radionavigation; sismometres, telemetres, timoniers,
sextants, etc.)
3320207 la fabrication de compteurs d'electricite, d'eau, de gaz,
d'essence, etc.
3320208 la fabrication de machines et appareils d'essai des
proprietes mecaniques des materiaux
3320209 la fabrication d'instruments et appareils pour analyses
physiques ou chimiques : polarimetres, photometres,
refractometres, colorimetres, spectrometres, pH-metres,
viscometres, instrum. et app. pour essais de tension
superficielle, etc.
3320210 la fabrication d'instruments et appareils pour la mesure ou
le controle du debit, du niveau, de la pression ou d'autres
caracterist. variables des liquides ou des gaz :
debitmetres, indicateurs de niveau, manometres, compteurs de
chaleur, etc.
3320211 la fabrication d'appareils et d'instruments optiques de
mesure et de controle
3320212 la fabrication d'autres instruments, appareils ou machines
de mesure, de controle ou d'essais : densimetres,
areometres, pese-liquides, thermometres, barometres,
compte-tours, taximetres, podometres, tachymetres, bancs
d'essai, comparateurs, etc.
333 Fabrication d'equipements de controle des processus
industriels
3330 Fabrication d'equipements de controle des processus
industriels
33300 Fabrication d'equipements de controle des processus
industriels
3330001 la conception, l'assemblage et l'entretien de systemes de
controle des processus industriels continus
3330002 la conception, l'assemblage et l'entretien d'unites de
production automatisees comprenant plusieurs machines,
equipements de manutention et appareils de controle
centralises
334 Fabrication d'instruments d'optique et de materiel
photographique
3340 Fabrication de materiels optiques et photographiques
33401 Fabrication de lunettes
3340101 la fabrication de verres de lunetterie et de verres de
contact
3340102 la fabrication de montures de lunettes
3340103 la fabrication de montures equipees de verres travailles
optiquement ou non; lunettes solaires, lunettes protectrices
(y compris les ecrans protecteurs pour soudage) ou
correctrices, etc.
33402 Fabrication d'instruments d'optique et de materiel
photographique
3340201 la fabrication d'elements d'optique non travailles et des
matieres autres que le verre
3340202 la fabrication de prismes, lentilles, miroirs optiques,
filtres selectifs de couleur, elements polarisants,..., en
verre ou en toute autre matiere
3340203 la fabrication de fibres optiques et cables de fibres
optiques pour la transmission en direct d'images :
endoscopie, eclairage, images en direct, etc.
3340204 la fabrication de microscopes optiques, materiel pour la
photomicrographie ou la microprojection, loupes, verres pour
la vision rapprochee, compte-fils, etc.
3340205 la fabrication de jumelles, lunettes astronomique, lunettes
de visee, telescopes d'observation, instruments destines a
l'astronomie, etc.
3340206 la fabrication de lasers autres que les diodes laser, etc.
3340207 la fabrication d'appareils photographiques et cameras
3340208 la fabrication de projecteurs d'images fixes, appareils
d'agrandissement ou de reduction
3340209 la fabrication d'appareils a tube a decharge (dits "flashes
electroniques") et autres appareils et dispositifs pour la
production de la lumiere-eclair
3340210 la fabrication d'appareils et materiels pour les
laboratoires photographiques ou cinematograph., appareils
pour la projection des traces de circuits sur les surfaces
sensibisees des materiaux semi-conducteurs, ecrans pour
projections.
335 Horlogerie
3350 Horlogerie
33500 Horlogerie
3350001 la fabrication de montres et d'horloges de tous types (y
compris les horloges de tableau de bord), de boitiers de
montres, de cages et cabinets d'horlogerie (y compris ceux
en metaux precieux), de mouvements d'horlogerie de tous
types
3350002 la fabrication d'appareils de controle du temps ou
d'appareils compteurs de temps tels que parcmetres,
chronomicrometres, interrupteurs horaires et autres
appareils de declenchement
3350003 la fabrication de fournitures d'horlogerie telles que
ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, bracelets de montres
metalliques, platines, ponts et autres piecesArt. N34.Rubrique 34.
34 CONSTRUCTION ET ASSEMBLAGE DE VEHICULES AUTOMOBILES, DE
REMORQUES ET SEMI-REMORQUES
341 Construction et assemblage de vehicules automobiles
3410 Construction et assemblage de vehicules automobiles
34100 Construction et assemblage de vehicules automobiles
3410001 la fabrication de voitures de tourisme
3410002 la fabrication de vehicules utilitaires : camions et
camionnettes, tracteurs routiers pour semi-remorques,
tombereaux automoteurs, camions-grues, depanneuses,
vehicules blindes pour le transport de valeurs bancaires,
etc.
3410003 la fabrication d'autobus, de trolleybus et d'autocars
3410004 la fabrication de moteurs pour vehicules automobiles
3410005 la fabrication de chassis avec moteur
3410006 la fabrication d'autres vehicules automobiles : autoneiges
et motoneiges, vehicules speciaux pour le transport de
personnes sur les terrains de golf, vehicules amphibies,
autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures-banques, etc.
342 Fabrication de carrosseries, remorques et caravanes
3420 Fabrication de carrosseries, remorques et caravanes
34201 Fabrication de carrosseries et remorques
3420101 la fabrication de carrosseries (y compris les cabines) pour
vehicules automobiles
3420102 la fabrication de remorques et de semi-remorques
3420103 la fabrication de conteneurs specialement con}us pour le
transport
3420104 l'amenagement de tous types de vehicules automobiles
(autocars, camions-citernes, camions-frigorifiques, etc.)
34202 Fabrication de caravanes et similaires
3420201 la fabrication et l'amenagement de caravanes
3420202 l'amenagement de vehicules de type autocaravane (motorhomes)
3420203 la fabrication de remorques pour le camping
3420204 la fabrication de baraques mobiles de chantier
343 Fabrication de parties et accessoires pour les vehicules a
moteur
3430 Fabrication de parties et accessoires pour les vehicules a
moteur
34300 Fabrication de parties et accessoires pour les vehicules a
moteur
3430001 la fabrication de freins, boites de vitesses, essieux,
roues, amortisseurs de suspension, radiateurs, silencieux,
tuyaux d'echappement, pots d'echappement catalytiques,
embrayages, volants, colonnes et boitiers de direction
3430002 la fabrication de culasses, bielles, pistons, segments, etc.
3430003 la fabrication de ceintures de securite, portieres,
pare-chocs, etc.Art. N35.Rubrique 35.
35 FABRICATION D'AUTRES MATERIELS DE TRANSPORT
351 Construction navale
3511 Construction et reparation de navires
35110 Construction et reparation de navires
3511001 la construction, l'entretien, la reparation ou la
transformation de navires ou de parties de navires : navires
a passagers, transbordeurs, cargos, bateaux-citernes, etc.
3511002 la construction, l'entretien, la reparation ou la
transformation de navires ou de parties de navires : navires
de guerre (y compris l'implantation des systemes d'armes)
3511003 la construction, l'entretien, la reparation ou la
transformation de navires ou de parties de navires :
remorqueurs
3511004 la construction, l'entretien, la reparation ou la
transformation de navires ou de parties de navires : bateaux
de peche
3511005 la construction d'aeroglisseurs
3511006 la construction de plates-formes de forage flottantes ou
submersibles
3511007 la construction de docks flottants, pontons, caissons,
coffres d'amarrage flottants, bouees, reservoir flottants,
barges, alleges, gabares, grues, etc.
3511008 la peinture des navires par des unites specialisees
3511009 la demolition de bateaux
3512 Construction et reparation de bateaux de plaisance et de
sport
35120 Construction et reparation de bateaux de plaisance et de
sport
3512001 la fabrication de canots pneumatiques
3512002 la construction de voiliers, avec ou sans moteur auxiliaire
3512003 la construction de bateaux a moteur
3512004 la construction d'autres embarcations de plaisance et de
sport : canoes, kayaks, skiffs, etc.
3512005 l'entretien, la reparation et l'amenagement de bateaux de
plaisance ou de sport
352 Construction de materiel ferroviaire roulant
3520 Construction de materiel ferroviaire roulant
35200 Construction de materiel ferroviaire roulant
3520001 la fabrication de locomotives et de locotracteurs diesel ou
electriques
3520002 la fabrication d'automotrices, d'autorails, de vehicules
d'entretien ou de service
3520003 la fabrication de vehicules pour voies ferrees ou similaires
depourvus d'organes moteurs :voitures a voyageurs, wagons
pour le transport de marchandises, wagons-citernes, wagons a
dechargement automatique, wagons-ateliers, wagons-grues,
tenders, etc.
3520004 la fabrication de parties de vehicules pour voies ferrees ou
similaires : bogies, essieux et roues, freins et leurs
parties, crochets et autres systemes d'attelage, tampons de
choc et leurs parties, amortisseurs, chassis, caisses,
soufflets, etc.
3520005 la fabrication d'appareils mecaniques et electromecaniques
de signalisation, de securite, de controle ou de commande
pour voies ferrees, voies routieres, voies fluviales et
installations portuaires, aerodromes et parkings.
3520006 l'entretien et la reparation de materiel ferroviaire roulant
et d'appareils mecaniques et electromecaniques de
signalisation ou de securite
353 Construction aeronautique et spatiale
3530 Construction aeronautique et spatiale
35300 Construction aeronautique et spatiale
3530001 la construction d'avions con}us pour le transport de
marchandises ou de passagers, pour les forces militaires (y
compris l'implantation des armements), pour le sport ou pour
d'autres usages
3530002 la construction d'helicopteres
3530003 la construction d'avions dits ULM
3530004 la construction de planeurs et d'ailes delta
3530005 la construction de dirigeables et de ballons
3530006 la construction de vehicules spatiaux et de leurs lanceurs,
de satellites, de sondes planetaires, de stations orbitales,
de navettes spatiales
3530007 la fabrication et l'assemblage de parties et accessoires de
vehicules aériens : fuselages, ailes, portes, empennages,
gouvernes, trains d'atterrissage, reservoirs a combustibles,
nacelles, etc.
3530008 la fabrication et l'assemblage de parties et accessoires de
vehicules aériens : helices, rotors et pales de rotors pour
helicopteres
3530009 la fabrication et l'assemblage de parties et accessoires de
vehicules aériens : moteurs des types generalement utilises
pour la propulsion des vehicules aériens et parties de
turboreacteurs et de turbopropulseurs
3530010 la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le
lancement de vehicules aériens ainsi que d'appareils et de
dispositifs d'appontage, etc.
3530011 la fabrication d'appareils d'entrainement au vol
(simulateurs de vol)
354 Fabrication de motocycles et de bicyclettes
3541 Fabrication de motocycles
35410 Fabrication de motocycles
3541001 la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles
equipes d'un moteur auxiliaire
3541002 la fabrication de moteurs pour motocycles
3541003 la fabrication de side-cars
3541004 la fabrication de parties et accessoires pour motocycles
3542 Fabrication de bicyclettes
35420 Fabrication de bicyclettes
3542001 la fabrication de bicyclettes et autres cycles (y compris
les triporteurs), sans moteur
3542002 la fabrication de parties et accessoires de bicyclettes
3543 Fabrication de vehicules pour invalides
35430 Fabrication de vehicules pour invalides
3543001 la fabrication de vehicules pour invalides, avec ou sans
moteur
3543002 la fabrication de parties et accessoires de vehicules pour
invalides
355 Fabrication d'autres materiels de transport n.d.a.
3550 Fabrication d'autres materiels de transport n.d.a.
35500 Fabrication d'autres materiels de transport n.d.a.
3550001 la fabrication de brouettes, de diables, de charrettes a
bras, de caddies, etc.
3550002 la fabrication de vehicules a traction animaleArt. N36.Rubrique 36.
36 FABRICATION DE MEUBLES; INDUSTRIES DIVERSES
361 Fabrication de meubles
3610001 la fabrication de meubles en tous materiaux
3611 Fabrication de chaises et de sieges
36111 Fabrication de chaises et de sieges d'ameublement et de
bureau
3611101 la fabrication de sieges d'ameublement et de parties de
sieges : chaises, bancs, fauteuils, canapes, tabourets, etc.
3611102 la fabrication de sieges de bureau et d'atelier
3611103 le finissage des sieges par des operations telles que le
rembourrage
36112 Fabrication de chaises et de sieges pour salles de spectacle
et pour vehicules et autres moyens de transport
3611201 la fabrication et le finissage de sieges pour theatres et
cinemas, pour vehicules automobiles, pour navires et
avions,..., y compris la fabrication de parties de sieges
telles les carcasses et les mecanismes
3612 Fabrication de meubles de bureaux et de magasins
36121 Fabrication de meubles de bureaux, de magasins et
d'ateliers, en metal
3612101 la fabrication de meubles speciaux pour magasins :
comptoirs, presentoirs, rayonnages, etc.
3612102 la fabrication de meubles de bureau et d'atelier, meubles
pour restaurants, ecoles, eglises, etc.
36122 Fabrication de meubles de bureaux, de magasins et
d'ateliers, autres qu'en metal
3612201 la fabrication de meubles speciaux pour magasins, autres
qu'en metal : comptoirs, presentoirs, rayonnages, etc.
3612202 la fabrication de meubles de bureau et d'atelier, meubles
pour restaurants, ecoles, eglises, etc., autres qu'en metal
3613 Fabrication de meubles de cuisine
36130 Fabrication de meubles de cuisine
3613001 la fabrication de meubles et d'elements modulaires pour
cuisines equipees
3613002 la fabrication de meubles de salle de bains
3614 Fabrication d'autres meubles
36141 Fabrication de meubles pour salles a manger, salons et
chambres a coucher
3614101 la fabrication et la finition (y compris le capitonnage, la
mise en peinture, le vernissage, etc.) de meubles des types
utilises dans les chambres a coucher et dans les salles a
manger et de sejour
3614102 la fabrication de placards, de meubles speciaux pour
appareils de television, de meubles de complement, etc.
3614103 la renovation et la restauration de meubles
36142 Fabrication de meubles de jardin et d'exterieur
3614201 la fabrication de meubles de jardin et d'exterieur
3615 Fabrication de matelas
36150 Fabrication de matelas
3615001 la fabrication de sommiers, de sommiers a lattes et d'autres
supports de matelas
3615002 la fabrication de matelas : matelas comportant des ressorts
ou rembourres ou garnis interieurement d'un materiau de
soutien; matelas non recouverts en caoutchouc alveolaire ou
en matieres plastiques alveolaires
362 Travail des pierres precieuses et fabrication de bijoux
3621 Fabrication de monnaies et medailles
36210 Fabrication de monnaies et medailles
3621001 la fabrication de monnaies, y compris celles ayant cours
legal
3621002 la fabrication de medailles et de medaillons, en metaux
precieux ou non
3622 Travail des pierres precieuses et fabrication de bijoux
36221 Travail du diamant
3622101 le travail du diamant, y compris le diamant de qualite
industrielle : scier, tailler, polir, etc.
36222 Travail des autres pierres precieuses et des pierres
semi-precieuses
3622201 la fabrication de perles travaillees
3622202 la fabrication de pierres gemmes (precieuses ou fines)
travaillees, a l'exclusion du diamant
3622203 le travail de pierres de qualite industrielle (a l'exclusion
du diamant) et de pierres synthetiques ou reconstituees
36223 Fabrication de bijoux et de parures
3622301 la fabrication d'articles de bijouterie en metaux precieux,
en plaques ou en doubles de metaux precieux ou de pierres
gemmes sur des metaux communs, ou en assemblage de metal
precieux et de pierres gemmes ou d'autres materiaux.
3622302 la fabrication de bracelets de montres en metaux precieux
36224 Fabrication d'articles d'orfevrerie
3622401 la fabrication d'articles d'orfevrerie en metaux precieux ou
en plaques ou doubles de metaux precieux sur des metaux
communs : vaisselle plate ou creuse, couverts, articles de
toilette, garnitures de bureau, articles a usage religieux,
etc.
3622402 la fabrication de catalyseurs en metaux precieux et
d'articles d'usage pour laboratoires
3622403 la gravure d'objets en metaux precieux
363 Fabrication d'instruments de musique
3630 Fabrication d'instruments de musique
36300 Fabrication d'instruments de musique
3630001 la fabrication d'instruments a cordes
3630002 la fabrication d'instruments a cordes a clavier, y compris
les pianos automatiques
3630003 la fabrication d'orges a tuyaux et a clavier, y compris les
harmoniums et instruments similaires a clavier et a anches
libres metalliques
3630004 la fabrication d'accordeons et d'instruments similaires, y
compris les harmonicas a bouche
3630005 la fabrication d'instruments a vent
3630006 la fabrication d'instruments de musique a percussion
3630007 la fabrication d'instruments de musique dont le son est
produit electroniquement
3630008 la fabrication de boites a musique, d'orchestrions, d'orgues
de Barbarie, etc.
3630009 La fabrication de parties et accessoires d'instruments de
musique : metronomes, diapasons, cartes, disques et rouleaux
pour instruments mecaniques, etc.
3630010 la fabrication de sifflets, de cornes d'appel et d'autres
instruments d'appel ou de signalisation a bouche
3630011 la reparation d'instruments de musique
364 Fabrication d'articles de sport
3640 Fabrication d'articles de sport
36400 Fabrication d'articles de sport
3640001 la fabrication de balles et ballons durs, mous ou gonflables
3640002 la fabrication de raquettes, battes et clubs de golf
3640003 la fabrication de filets pour la pratique de sports divers
3640004 la fabrication de materiel pour les sports d'hiver et
l'alpinisme
3640005 la fabrication d'articles pour la peche sportive (y compris
les epuisettes) et pour la chasse
3640006 la fabrication de materiel pour les sports nautiques (y
compris planches a voile et combinaisons isothermes)
3640007 la fabrication d'arcs et arbaletes
3640008 la fabrication de patins a glace, patins a roulettes, etc.
3640009 la fabrication de bassins pour piscines et pataugeoires
3640010 la fabrication de materiels pour la gymnastique ou
l'athletisme
3640011 la fabrication d'appareils et materiels pour le
body-building et les centres fitness
3640012 la fabrication de gants et coiffures de sport en cuir
365 Fabrication de jeux et jouets
3650 Fabrication de jeux et jouets
36500 Fabrication de jeux et jouets
3650001 la fabrication de poupees et de vetements et accessoires
pour poupees
3650002 la fabrication de jouets representant des animaux
3650003 la fabrication de jouets a roues con}us pour être montes par
les enfants, y compris les tricycles
3650004 la fabrication d'instruments de musique ayant le caractere
de jouets
3650005 la fabrication d'articles pour jeux de societe et de cartes
a jouer
3650006 la fabrication de jeux a moteur ou a mouvement, de jeux
fonctionnant au moyen de pieces de monnaie, de billard, de
tables speciales pour jeux de casino, de jeux de quilles
automatiques (bowlings), etc.
3650007 la fabrication de jeux electroniques : jeux video, jeux
d'echecs, etc.
3650008 la fabrication de modeles reduits et de modeles similaires
pour le divertissement, de trains electriques, de circuits
auto, de jeux de construction, etc.
3650009 la fabrication de puzzles, etc.
366 Autres industries diverses
3661 Bijouterie de fantaisie
36610 Bijouterie de fantaisie
3661001 la fabrication de bijouterie de fantaisie et d'articles de
parure en toutes matieres ne comprenant ni metaux precieux,
ni plaques, ni doubles de metaux precieux, ni pierres fines
ou precieuses
3662 Industrie de la brosserie
36620 Industrie de la brosserie
3662001 la fabrication de brosserie : balais mecaniques a usage
manuel, balais, plumeaux, balayettes, brosses, etc.;
raclettes en caoutchouc ou en d'autres matieres souples;
brosses, pinceaux, rouleaux et tampons a peindre.
3662002 la fabrication de brosses a habits et a chaussures
3663 Autres activités manufacturieres n.d.a.
36630 Autres activités manufacturieres n.d.a.
3663001 la fabrication de stylos et de crayons de tous types,
mecaniques ou non
3663002 la fabrication de mines pour crayons
3663003 la fabrication de dateurs, de cachets ou de numeroteurs,
d'appareils manuels pour l'impression d'etiquettes,
d'imprimeries a main, de rubans encreurs prepares pour
machines a ecrire et de tampons encreurs
3663004 la fabrication de landaux et de poussettes
3663005 la fabrication de parapluies, d'ombrelles, de parasols, de
cannes, de fouets, de cravaches
3663006 la fabrication de boutons, de boutons-pression et de
fermetures a glissiere
3663007 la fabrication de briquettes et d'allumettes
3663008 la fabrication d'articles a usage personnel : pipes, peignes
a coiffer, barrettes, vaporisateurs de toilette, perruques,
fausses barbes, etc.; bouteilles isolantes et autres
recipients isothermiques a usage personnel ou domestique
3663009 la fabrication de maneges, de balan}oires, de stands de tir
et d'autres attractions pour foires et parcs d'attractions
3663010 la fabrication de linoleum et de revetements de sol rigides
en des matieres autres que les matieres plastiques
3663011 la fabrication de bougies, chandelles, cierges et articles
similaires
3663012 la fabrication de fleurs, fruits et feuillages artificiels
et d'articles d'ornementation en fleurs sechees
3663013 la fabrication d'articles-surprises, d'articles pour fetes
et d'articles de prestidigitation
3663014 les activités des taxidermistes
3663015 la fabrication d'articles divers : tamis et cribles a main,
mannequins et autres articles de vitrine, etc.Art. N37.Rubrique 37.
37 RECUPERATION DE MATIERES RECYCLABLES
371 Recuperation de matieres metalliques recyclables
3710 Recuperation de matieres metalliques recyclables
37100 Recuperation de matieres metalliques recyclables
3710001 la recuperation de metaux ferreux et non ferreux recyclables
par broyage par des procedes mecaniques d'objets metalliques
tels que vieilles voitures, machines a laver hors d'usage,
vieux velos,.., suivi d'operations de tri et de reparation.
3710002 la recuperation de metaux ferreux et non ferreux recyclables
par la reduction par des procedes mecaniques, d'objets
metalliques volumineux tels que wagons de chemin de fer
3710003 la recuperation de metaux ferreux et non ferreux recyclables
par le compactage des ferrailles et des vehicules usages
3710004 la recuperation de metaux ferreux et non ferreux recyclables
par le demontage d'objets hors d'usage (voitures p.ex.) afin
d'en extraire les elements recuperables
3710005 la recuperation de metaux ferreux et non ferreux recyclables
par le demontage d'objets hors d'usage (voitures ou
refrigerateurs p.ex.) afin d'en eliminer les elements
toxiques (huile, liquide de refroidissement, carburant,
etc.)
372 Recuperation de matieres non metalliques recyclables
3720 Recuperation de matieres non metalliques recyclables
37200 Recuperation de matieres non metalliques recyclables
3720001 la regeneration de caoutchouc (p.ex. regeneration de
pneumatiques usages) afin d'obtenir des matieres premieres
secondaires
3720002 le triage et le pastillage de matieres plastiques en vue
d'obtenir des matieres premieres secondaires utilisables
pour la fabrication de tubes, de pots a fleurs, de palettes,
etc.
3720003 la recuperation de produits chimiques (y compris les huiles)
a partir de dechets chimiques
3720004 le broyage, le nettoyage et le triage du verre
3720005 le broyage, le nettoyage et le triage d'autres dechets en
vue d'obtenir des matieres premieres secondaires
3721 Recuperation du papier
3722 Recuperation du textile
3723 Recuperation des matieres chimiquesArt. N40.Rubrique 40.
40 PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE, DE GAZ, DE VAPEUR
ET D'EAU CHAUDE
401 Production et distribution d'electricite
4010 Production et distribution d'electricite
40100 Production et distribution d'electricite
4010001 la production d'electricite par n'importe quelle technique :
centrale thermique classique ou nucleaire, usine
hydro-electrique ou par turbine a gaz, par centrale diesel
ou a partir d'autres sources d'energie renouvelables
4010002 la transmission et la distribution d'electricite
402 Production et distribution de gaz
4020 Production et distribution de gaz
40200 Production et distribution de gaz
4020001 la production de combustibles gazeux d'une valeur
calorifique determinee par purification, melange ou autres
traitements de gaz d'origines diverses, y compris le biogaz
et le gaz de houille
4020002 le transport et la distribution par conduites de
combustibles gazeux de tous types
4020003 la gestion de reservoirs de stockage
4020004 la mise en bouteille de gaz
403 Distribution de vapeur et d'eau chaude; production de glaces
hydriques non destinees a la consommation
4030 Distribution de vapeur et d'eau chaude; production de glaces
hydriques non destinees a la consommation
40300 Distribution de vapeur et d'eau chaude; production de glaces
hydriques non destinees a la consommation
4030001 la production, la collecte et la distribution de vapeur et
d'eau chaude pour le chauffage, la force motrice et d'autres
usages
4030002 la production et la distribution d'eau froide ou de glace
pour le refroidissement
40400 Production et distribution de plusieurs sortes d'energieArt. N41.Rubrique 41.
41 CAPTAGE, EPURATION ET DISTRIBUTION D'EAU
410 Captage, epuration et distribution d'eau
4100 Captage, epuration et distribution d'eau
41000 Captage, epuration et distribution d'eau
4100001 le captage, l'epuration et la distribution d'eau
4100002 le dessalement de l'eau de mer, pour autant que la
production d'eau constitue l'activite principaleArt. N45.Rubrique 45.
45 CONSTRUCTION
451 Preparation des sites
4511 Demolition d'immeubles et terrassements
45111 Demolition d'immeubles
4511101 le demolition d'immeubles et autres constructions
4511102 le deblayage des chantiers
45112 Terrassements
4511201 les travaux de terrassement : creusement, comblement,
nivellement de chantiers de construction, ouverture de
tranchees, derochement, destruction a l'explosifs, etc.
4511202 la preparation de sites pour l'exploitation miniere :
enlevement de deblais et autres travaux d'amenagement et de
preparation des terrains et sites miniers
4511203 le rabattement de la nappe aquifere et le drainage des
chantiers de construction
4511204 le drainage des terrains agricoles et sylvicoles
4512 Forages et sondages
45120 Forages et sondages
4512001 les sondages d'essai, les forages d'essai et les carottages
pour la construction ainsi que pour les etudes geophysiques,
geologiques et similaires
4512002 l'execution de forages horizontaux pour passages de cables
ou de canalisations
452 Construction d'ouvrages de batiment ou de genie civil
4520001 la realisation du gros oeuvre des batiments et des
structures d'ouvrages de genie civil, y compris le coulage
du beton arme et l'execution des travaux de ma}onnerie
4520002 la coordination generale sur le chantier
4521 Travaux de construction y compris ouvrages d'art
45211 Construction de maisons individuelles
4521101 la realisation du gros oeuvre de maisons individuelles
4521102 la construction de maisons individuelles "cles en mains".
45212 Construction d'autres immeubles residentiels et d'immeubles
de bureaux
4521201 la realisation du gros oeuvre de batiments a cellules
multiples (appartements, bureaux, etc.)
4521202 la realisation d'appartements "cles en mains".
45213 Construction de batiments d'usage industriel, commercial ou
agricole
4521301 la realisation du gros oeuvre de batiments et ouvrages
industriels ou commerciaux, de dépôts de vehicules,
d'entrepots, d'ecoles, de cliniques, de batiments pour la
pratique d'un culte, d'un sport ou a destination culturelle
ou recreative.
4521302 le montage de hangars, granges, silos,..., a usages
agricoles
45214 Construction de tunnels, ponts, viaducs et similaires
4521401 la construction de ponts, y compris ceux destines a
supporter des routes surelevees, viaducs, etc.
4521402 la construction de tunnels routiers et ferroviaires et
d'autres passages souterrains
45215 Realisation de canalisations a longue distance, construction
de reseaux de telecommunication, construction de lignes de
transport d'energie
4521501 la construction de reseaux d'adduction, de distribution et
d'evacuation des eaux
4521502 la construction de reseaux de transport de gaz, de produits
petroliers, etc.
4521503 la construction de lignes de transport et de distribution
d'energie electrique
4521504 la construction de lignes et de reseaux de telecommunication
4522 Realisation de charpentes et de couvertures
45220 Realisation de charpentes et de couvertures
4522001 le montage de charpentes
4522002 les travaux de couverture en tous materiaux
4522003 la mise en place des elements d'evacuation des eaux de pluie
4522004 les travaux d'etancheification des toits et des
toitures-terrasses
4523 Construction de voies ferrees, chaussees, pistes d'aviation
et installations sportives
45230 Construction de voies ferrees, chaussees, pistes d'aviation
et installations sportives
4523001 la construction de voies ferrees : pose du ballast et des
rails, remise en etat et reparations des voies
4523002 la constructions d'autoroutes, de routes, de rues, de
chaussees et d'autres voies pour vehicules et pietons (y
compris la pose de glissieres de securite)
4523003 la construction de pistes d'atterrissage
4523004 la construction de terrains de jeux et de sport, de bassins
de natation, etc.
4523005 la marquage a la peinture des chaussees et des aires ou
parcs de stationnement
4524 Genie hydraulique
45241 Travaux de dragage
4524101 la realisation de travaux de dragage
4524102 le curage des cours d'eau, fosses, etc.
45242 Autres travaux maritimes et fluviaux
4524201 la construction de ports (y compris les ports de plaisance)
et de bassins
4524202 la construction de barrages et de digues
4524203 la construction de canaux et d'autres voies navigables
4524204 la construction d'ecluses et autres ouvrages de regulation
4524205 la construction de bassins de decantation et d'autres
ouvrages pour l'epuration des eaux usees
4524206 l'execution des travaux sous-marins de toute nature
4525 Autres travaux de construction
45250 Autres travaux de construction
4525001 mise en place de fondations, y compris battage de pieux
4525002 forage et construction de puits d'eau, fon}age de puits
4525003 travaux de ferraillage et pose de coffrage
4525004 ma}onnerie
4525005 pose de chape
4525006 la construction de cheminees et de fours industriels
4525007 la construction de cheminees decoratives et de feux ouverts
4525008 montage d'elements de structures metalliques non fabriques
par l'unite qui execute les travaux
4525009 l'execution pour les tiers de travaux de levage
4525010 montage et demontage d'echafaudages et de plates-formes de
travail
4525011 l'execution de travaux de rejointoiement
4525012 la construction de chambres froides, chambres fortes, etc.
453 Travaux d'installation
4531 Travaux d'installation electrique
45310 Travaux d'installation electrique
4531001 l'installation de cables et appareils electriques
4531002 l'installation de systemes d'alimentation de secours
(groupes electrogenes)
4531003 l'installation de systemes de telecommunication et
installations informatiques
4531004 l'installation d'installations electriques de chauffage
4531005 l'installation d'ascenseurs et escaliers mecaniques
4531006 l'installation de systemes de surveillance et d'alarme
contre les effractions
4531007 l'installation d'antennes d'immeubles et paratonnerres
4532 Travaux d'isolation
45320 Travaux d'isolation
4532001 la mise en oeuvre dans des batiments ou d'autres projets de
construction de : materiaux d'isolation thermique, materiaux
d'isolation acoustique et antivibratile
4532002 les travaux d'isolation de canalisations de chauffage ou de
refrigeration
4532003 les travaux d'isolation de chambres froides ou d'entrepots
frigorifiques
4533 Plomberie
45331 Installation de systemes de chauffage, de climatisation et
de ventilation
4533101 l'installation dans des batiments ou d'autres projets de
construction de : conduites et equipements de chauffage (y
compris les systemes de regularisation), de ventilation, de
refrigeration ou de climatisation
45332 Autres travaux de plomberie
4533201 l'installation dans des batiments ou autres constructions de
reseaux de distribution de l'eau ou du gaz dans les locaux,
plomberie et appareils sanitaires fixes, installation
d'extinction automatique, conduites de gaz divers (p.ex.
oxygene)
4534 Autres travaux d'installation
45340 Autres travaux d'installation
4534001 l'installation de systemes d'eclairage et de signalisation
pour chaussees, voies ferrees, aeroports et installations
portuaires (y compris l'installation de panneaux de
signalisation)
4534002 l'installation de stores et bannes
4534003 l'installation d'enseignes, lumineuses ou non
4534004 autres travaux d'installation n.d.a., y compris
l'installation d'accessoires
4534005 travaux d'installation generale
454 Travaux de finition
4541 Platrerie
45410 Platrerie
4541001 l'application dans des batiments ou d'autres projets de
construction, de platre ou de stuc pour l'interieur ou
l'exterieur, y compris les materiaux de lattage associes
4541002 le montage de cloisons seches a base de platre
4542 Menuiserie
45421 Menuiserie en bois ou en matieres plastiques
4542101 le montage de menuiseries exterieures et interieures :
portes, fenetres, escaliers, placards, cuisines equipees,
equipements pour magasins, dormants de portes et fenetres,
etc.
4542102 le montage de cloisons mobiles; le revetement de murs, de
plafonds, etc.
4542103 le montage de portes de garage, de volets, de persiennes, de
grillages, de grilles, etc.
4542104 le montage de portes blindees et de portes coupe-feux
4542105 le montage de serres, de verandas, etc.
45422 Menuiserie metallique
4542201 le montage de menuiseries exterieures et interieures
metalliques : portes, fenetres, dormants de portes et
fenetres, escaliers, placards, cuisines equipees,
equipements pour magasins, etc.
4542202 le montage de cloisons mobiles; le revetement de murs, de
plafonds, etc., metallique
4542203 le montage de portes de garage, de volets, de persiennes, de
grillages, de grilles, etc., metalliques
4542204 le montage de portes blindees et portes coupe-feux,
metalliques
4542205 le montage de serres, de verandas, etc., metalliques
4543 Revetement des sols et des murs
45431 Pose de carrelages
4543101 la pose dans des batiments ou d'autres projets de
construction des elements suivants : revetements muraux ou
carrelages en ceramique, en beton ou en pierre de taille,
revetements de sols et de murs en granito, marbre, granit ou
ardoise
45432 Pose de revetements de sol en bois ou en d'autres materiaux
4543201 la pose dans des batiments ou d'autres projets de
construction des elements suivants : parquets et autres
revetements de sols en bois; moquettes et revetements de
sols en linoleum, y compris en caoutchouc ou en matieres
plastiques
45433 Pose de papiers peints
4543301 pose de papier peints
4544 Peinture et vitrerie
45441 Peinture
4544101 la peinture interieure et exterieure des batiments
4544102 le traitement des murs avec des produits hydrofuges
4544103 la peinture d'ossatures metalliques
4544104 la peinture de navires et de bateaux par des unites non
specialisees
45442 Vitrerie
4544201 la pose de vitres, de miroirs, etc.
4544202 l'installation de portes interieures, de cloisons de
separation,..., en verre
4545 Autres travaux de finition
45450 Autres travaux de finition
4545001 l'installation de piscines privees
4545002 le nettoyage a la vapeur, le sablage et les activites
analogues appliquees aux parties exterieures des batiments
4545003 le nettoyage de batiments nouveaux et la remise en etat des
lieux apres travaux
4545004 les autres travaux d'achevement et de finition des batiments
n.d.a.
455 Location avec operateur de materiel de construction
4550 Location avec operateur de materiel de construction
45500 Location avec operateur de materiel de construction
4550001 location avec operateur de materiel de constructionArt. N50.Rubrique 50.
50 COMMERCE ET REPARATION DE VEHICULES AUTOMOBILES ET DE
MOTOCYCLES; COMMERCE DE DETAIL DE CARBURANTS
501 Commerce de vehicules automobiles
5010 Commerce de vehicules automobiles
50101 Commerce de gros de vehicules automobiles
5010101 commerce de gros de vehicules automobiles pour le transport
des personnes, y compris les vehicules automobiles speciaux
(p.ex. ambulances), neufs ou usages
5010102 commerce de gros de camions, tracteurs routiers,
camionnettes, vehicules automobiles tous terrains (p.ex.
jeeps), etc., neufs ou usages
5010103 commerce de gros d'autobus, autocars, minibus, motorhomes,
etc., neufs ou usages
50102 Intermediaires du commerce en vehicules automobiles
5010201 intermediaires du commerce en vehicules automobiles pour le
transport des personnes, y compris les vehicules automobiles
speciaux (p.ex. ambulances), neufs ou usages
5010202 intermediaires du commerce en camions, tracteurs routiers,
camionnettes, vehicules automobiles tous terrains (p.ex.
jeeps), etc., neufs ou usages
5010203 intermediaires du commerce en autobus, autocars, minibus,
motorhomes, etc., neufs ou usages
50103 Commerce de detail de vehicules automobiles
5010301 commerce de detail de vehicules automobiles pour le
transport des personnes, y compris les vehicules automobiles
speciaux (p.ex. ambulances), neufs ou usages
5010302 commerce de detail de camions, tracteurs routiers,
camionnettes, vehicules automobiles tous terrains (p.ex.
jeeps), etc., neufs ou usages
5010303 commerce de detail d'autobus, autocars, minibus, motorhomes,
etc., neufs ou usages
50104 Commerce de remorques, semi-remorques, caravanes et
similaires
5010401 le commerce de remorques et semi-remorques neuves ou usages
5010402 le commerce de vehicules neufs ou usages pour le camping
tels que caravanes, camping cars, etc.
502 Entretien et reparation de vehicules automobiles
5020 Entretien et reparation de vehicules automobiles
50200 Entretien et reparation de vehicules automobiles
5020001 la reparation de vehicules automobiles : reparation de
parties mecaniques, reparation electrique
5020002 reparation de la carrosserie (y compris la peinture et la
peinture au pistolet)
5020003 la revision du moteur des vehicules automobiles
5020004 l'entretien courant des vehicules automobiles : lavage,
traitement antirouille, vidange, reparation, pose ou
remplacement de pneumatiques et de chambres a air,
reparation de pare-brises et de vitres, etc.
5020005 le montage de pieces et d'accessoires, y compris les travaux
de transformation
5020006 le remorquage et le depannage routier
503 Commerce d'equipements automobiles
5030 Commerce d'equipements automobiles
50301 Commerce de gros de pieces detachees et accessoires pour
vehicules automobiles
5030101 le commerce de gros d'accessoires, de pieces detachees et
d'equipements divers pour vehicules automobiles, y compris
la vente de gros de pieces detachees et d'equipements
automobiles d'occasion
5030102 le commerce de gros de pneumatiques
50302 Commerce de detail de pieces detachees et accessoires pour
vehicules automobiles
5030201 commerce de detail d'accessoires, de pieces detachees et
d'equipements divers pour vehicules automobiles, y compris
la vente de detail de pieces detachees et d'equipements
automobiles d'occasion
5030202 commerce de detail de pneumatiques
5030203 le commerce de detail specialise dans la vente d'equipements
automobiles sur catalogue
504 Commerce et reparation de motocycles
5040 Commerce et reparation de motocycles
50400 Commerce et reparation de motocycles
5040001 l'intermediation de commerce de motocycles, neufs ou usages,
y compris les cyclomoteurs
5040002 commerce de gros de motocycles, neufs ou usages
5040003 le commerce de gros de cyclomoteurs, neufs ou usages
5040004 le commerce de gros de pieces et d'accessoires de motocycles
5040005 le commerce de detail de motocycles, neufs ou usages
5040006 le commerce de detail de cyclomoteurs, neufs ou usages
5040007 le commerce de detail de pieces et d'accessoires de
motocycles
5040008 l'entretien et la reparation de motocycles
5040009 l'entretien et la reparation de cyclomoteurs
505 Commerce de detail de carburants
5050 Commerce de detail de carburants
50500 Commerce de detail de carburants
5050001 le commerce de detail de carburants (y compris le GPL) pour
vehicules automobiles et motocycles
5050002 le commerce de detail de lubrifiants et de produits de
refroidissement pour vehicules automobilesArt. N51.Rubrique 51.
51 COMMERCE DE GROS ET INTERMEDIAIRES DU COMMERCE, A
L'EXCLUSION DU COMMERCE EN VEHICULES AUTOMOBILES ET
MOTOCYCLES
511 Intermediaires du commerce
5111 Intermediaires du commerce en matieres premieres agricoles,
animaux vivants, matieres premieres textiles et
demi-produits
51110 Intermediaires du commerce en matieres premieres agricoles,
animaux vivants, matieres premieres textiles et
demi-produits
5111001 intermediaires du commerce en matieres premieres agricoles,
animaux vivants, matieres premieres textiles et
demi-produits associes
5112 Intermediaires du commerce en combustibles, mineraux, metaux
et produits chimiques
51120 Intermediaires du commerce en combustibles, mineraux, metaux
et produits chimiques
5112001 intermediaires du commerce en combustibles, mineraux, metaux
et produits chimiques
5112002 les intermediaires du commerce en engrais, produits
phytosanitaires et produits chimiques a usage agricole
5113 Intermediaires du commerce en bois et materiaux de
construction
51130 Intermediaires du commerce en bois et materiaux de
construction
5113001 intermediaires du commerce en bois et materiaux de
construction
5113002 intermediaires du commerce en peintures et vernis
5113003 intermediaires du commerce en articles sanitaires
5114 Intermediaires du commerce en machines, equipements
industriels et commerciaux, navires et avions
51140 Intermediaires du commerce en machines, equipements
industriels et commerciaux, navires et avions
5114001 intermediaires du commerce en machines, equipements
industriels et commerciaux, navires et avions
5114002 intermediaires du commerce en machines pour la construction
5114003 intermediaires du commerce en machines a coudre et machines
et metiers a bonneterie
5114004 intermediaires du commerce en machines, tracteurs et
materiel agricoles
5114005 intermediaires du commerce en materiel electrique et
electronique, y compris le materiel d'installation a usage
industriel
5114006 intermediaires du commerce en machines et equipements
utilises dans le secteur de services
5115 Intermediaires du commerce en meubles, articles de menage et
quincaillerie
51150 Intermediaires du commerce en meubles, articles de menage et
quincaillerie
5115001 intermediaires du commerce en meubles, articles de menage et
quincaillerie
5115002 intermediaires du commerce en appareils audio-video,
materiel photographique et cinematographique et articles
d'optique
5115003 intermediaires du commerce en fournitures pour plomberie,
materiels d'installation electrique a usage domestique et
installations de chauffage
5115004 intermediaires du commerce en articles en porcelaine,
verrerie, papiers peints et revetements de sol
5115005 intermediaires du commerce en parfums, cosmetiques, articles
de toilette et produits de nettoyage
5115006 intermediaires du commerce en produits pharmaceutiques et
articles orthopediques
5115007 intermediaires du commerce en articles de papeterie,
journaux, livres et magazines
5115008 intermediaires du commerce en montres, articles en metaux
precieux et bijoux
5115009 intermediaires du commerce en articles de sport et materiel
de camping, jeux et jouets
5116 Intermediaires du commerce en textiles, habillement,
chaussures et articles en cuir
51160 Intermediaires du commerce en textiles, habillement,
chaussures et articles en cuir
5116001 intermediaires du commerce en textiles, habillement,
chaussures et articles en cuir
5116002 intermediaires du commerce en fourrures
5117 Intermediaires du commerce en denrees alimentaires et en
tabac
51170 Intermediaires du commerce en denrees alimentaires et en
tabac
5117001 intermediaires du commerce en denrees alimentaires et en
tabac
5118 Autres intermediaires specialises du commerce n.d.a.
51180 Autres intermediaires specialises du commerce n.d.a.
5118001 autres intermediaires specialises du commerce n.d.a.
5119 Intermediaires non specialises du commerce
51190 Intermediaires non specialises du commerce
5119001 intermediaires non specialises du commerce
512 Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux
vivants
5121 Commerce de gros de cereales, semences et aliments pour
animaux
51210 Commerce de gros de cereales, semences et aliments pour
animaux
5121001 commerce de gros de cereales, semences et aliments pour
animaux
5121002 le commerce de gros d'huiles et de graisses non comestibles
5121003 le commerce de gros de pommes de terre de semence
5121004 le commerce de gros de bulbes de tulipes
5121005 le commerce de gros d'aliments pour animaux de ferme
5122 Commerce de gros de fleurs et plantes
51220 Commerce de gros de fleurs et plantes
5122001 commerce de gros de fleurs et plantes
5123 Commerce de gros d'animaux vivants
51230 Commerce de gros d'animaux vivants
5123001 commerce de gros d'animaux vivants
5124 Commerce de gros de cuirs et de peaux
51240 Commerce de gros de cuirs et de peaux
5124001 le commerce de gros de cuirs et de peaux
5125 Commerce de gros de tabac non manufacture
51250 Commerce de gros de tabac non manufacture
5125001 commerce de gros de tabac non manufacture
513 Commerce de gros de produits alimentaires
5131 Commerce de gros de fruits et legumes
51310 Commerce de gros de fruits et legumes
5131001 commerce de gros de fruits et de legumes frais et en l'etat,
y compris les pommes de terre
5132 Commerce de gros de viande et de produits a base de viande
51321 Commerce de gros de viande et de produits a base de viande,
a l'exclusion de viande de volailles et de gibiers
5132101 commerce de gros de viande et de produits a base de viande,
a l'exclusion de viande de volailles et de gibiers
51322 Commerce de gros de viande de volailles et de gibiers
5132201 commerce de gros de viande de volailles et de gibiers
5132202 le commerce de gros de viande de lapins
5133 Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles et
graisses comestibles
51331 Commerce de gros de produits laitiers et oeufs
5133101 le commerce de gros de produits laitiers (lait, beurre,
fromage, etc.)
5133102 le commerce de gros d'oeufs et de produits a base d'oeufs
51332 Commerce de gros d'huiles et de graisses comestibles
5133201 le commerce de gros d'huiles et de graisses comestibles
d'origine animale et vegetale
5134 Commerce de gros de boissons
51340 Commerce de gros de boissons
5134001 le commerce de gros de toutes boissons, alcoolisees ou non
5134002 le melange, la purification et la mise en bouteilles pour
compte propre de vins achetes en vrac
5135 Commerce de gros de tabac
51350 Commerce de gros de tabac
5135001 le commerce de gros de tabac
5136 Commerce de gros de sucre, chocolat, confiserie
51360 Commerce de gros de sucre, chocolat, confiserie
5136001 commerce de gros de sucre, chocolat, confiserie
5137 Commerce de gros de cafe, the, cacao, epices
51370 Commerce de gros de cafe, the, cacao, epices
5137001 le commerce de gros de cafe, the, cacao, epices
5138 Autres commerces de gros alimentaires specialises
51381 Commerce de gros de poissons, crustaces et coquillages
5138101 le commerce de gros de poissons, crustaces et coquillages
51382 Commerce de gros de produits a base de pommes de terre
5138201 commerce de gros de produits a base de pommes de terre
51383 Commerce de gros d'aliments pour animaux domestiques
5138301 le commerce de gros d'aliments pour animaux domestiques
51384 Autres commerces de gros alimentaires specialises
5138401 le commerce de gros de farines et produits pour la
boulangerie
5138402 le commerce de plats cuisines frais et prets a emporter
5138403 le commerce de gros de conserves
5138404 le commerce de gros de confitures et de miel
5138405 le commerce de gros pates alimentaires et de riz
5138406 le commerce de gros de desserts
5138407 les autres commerces de gros alimentaires specialises n.d.a.
5139 Commerce de gros non specialise de denrees alimentaires,
boissons et tabac
51391 Commerce de gros de produits surgeles
5139101 le commerce de gros d'une gamme de produits alimentaires
surgeles : viandes et charcuteries, volailles et gibiers,
poissons et crustaces, fruits et legumes, plats cuisines,
desserts, glaces de consommation, etc.
51392 Autres commerces de gros non specialises de produits
alimentaires
5139201 autres commerces de gros non specialises de produits
alimentaires
514 Commerce de gros de biens de consommation non alimentaires
5141 Commerce de gros de textiles
51410 Commerce de gros de textiles
5141001 le commerce de gros de fils
5141002 le commerce de gros de tissus et d'etoffes
5141003 le commerce de gros de linge de maison et de literie
5141004 le commerce de gros de baches, housses, parasols, stores,
etc.
5141005 le commerce de gros d'articles de mercerie : aiguilles,
fils, rubans, etc.
5142 Commerce de gros d'habillement et de chaussures
51421 Commerce de gros d'habillement, d'accessoires d'habillement
et d'articles en fourrure
5142101 le commerce de gros d'articles d'habillement, y compris les
vetements de sport
5142102 le commerce de gros d'articles en fourrure
5142103 le commerce de gros d'accessoires du vetement tels que
gants, cravates, ceintures, parapluies, etc.
51422 Commerce de gros de chaussures
5142201 le commerce de gros de chaussures
5143 Commerce de gros d'appareils electromenagers, de radio et de
television
51430 Commerce de gros d'appareils electromenagers, de radio et de
television
5143001 le commerce de gros d'appareils electromenagers
5143002 le commerce de gros d'appareils audio et video : radio,
television, chaines, magnetoscopes, etc.
5143003 le commerce de gros de disques, de disques compacts,
d'audiocassettes et de videocassettes enregistres ou non
5143004 le commerce de gros d'appareils d'eclairage
5143005 le commerce de gros de materiels electriques d'installation
a usage domestique
5144 Commerce de gros de ceramique et verrerie, de papiers peints
et de produits d'entretien
51441 Commerce de gros de vaisselle et de verrerie de menage
5144101 le commerce de gros de vaisselle et de verrerie de menage
5144102 le commerce de gros de couverts et d'articles metalliques de
table et de cuisine
51442 Commerce de gros de papiers peints et de produits
d'entretien
5144201 le commerce de gros de papiers peints et de revetements
muraux
5144202 le commerce de gros de produits d'entretien et de nettoyage,
y compris les poudres de lessive
5145 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beaute
51450 Commerce de gros de parfumerie et de produits de beaute
5145001 le commerce de gros de parfumeries et de cosmetiques
5145002 le commerce de gros de produits d'hygiene
5146 Commerce de gros de produits pharmaceutiques
51460 Commerce de gros de produits pharmaceutiques
5146001 le commerce de gros de produits pharmaceutiques
5146002 le commerce de gros de materiel medico-chirurgical et de
fournitures dentaires
5146003 le commerce de gros d'articles d'orthopedie
5147 Autres commerces de gros de biens de consommation
51471 Commerce de gros de meubles, d'appareils menagers
non-electriques et de revetements de sol, y compris les
tapis
5147101 le commerce de gros de meubles, d'appareils menagers
non-electriques et de revetements de sol, y compris les
tapis
51472 Commerce de gros de journaux, livres et periodiques
5147201 le commerce de gros de journaux, livres et periodiques
51473 Commerce de gros d'appareils photographiques,
cinematographiques
5147301 le commerce de gros d'appareils photographiques,
cinematographiques et d'autres articles d'optique
51474 Commerce de gros d'horlogerie, d'articles en metaux precieux
et de bijoux
5147401 le commerce de gros d'horlogerie, d'articles en metaux
precieux et de bijoux
51475 Commerce de gros d'articles de papeterie, de fournitures de
bureau et de fournitures scolaires
5147501 le commerce de gros d'articles de papeterie, de fournitures
de bureau et de fournitures scolaires
51476 Commerce de gros d'articles de sport et de camping, de
cycles, de jeux et de jouets
5147601 le commerce de gros d'articles de sport et de camping, de
cycles, de jeux et de jouets
51477 Commerce de gros de maroquinerie et d'articles de voyage
5147701 le commerce de gros de maroquinerie et d'articles de voyage
51478 Autres commerces de gros d'articles de consommation n.d.a.
5147801 le commerce de gros d'instruments de musique
5147802 le commerce de gros d'ouvrages en bois, en osier ou en liege
5147803 les autres commerces de gros d'articles de consommation
n.d.a.
515 Commerce de gros de produits intermediaires, de dechets et
debris
5151 Commerce de gros de combustibles
51510 Commerce de gros de combustibles
5151001 le commerce de gros de combustibles solides, liquides et
gazeux
5151002 le commerce de gros de combustibles nucleaires
5151003 le commerce de gros de carburants, graisses, lubrifiants,
huiles, etc.
5152 Commerce de gros de metaux et minerais
51520 Commerce de gros de metaux et minerais
5152001 le commerce de gros de minerais metalliques ferreux et non
ferreux
5152002 le commerce de gros de metaux ferreux et non ferreux sous
formes primaires, y compris l'or et les autres metaux
precieux
5152003 le commerce de gros de demi-produits en metaux ferreux et
non ferreux
5153 Commerce de gros de bois, peintures, vernis et materiaux de
construction, y compris les appareils
51531 Commerce de gros de bois
5153101 le commerce de gros de bois brut
5153102 le commerce de gros de produits de la transformation
primaire du bois
5153103 le commerce de gros de panneaux, parquets, lambris, etc.
5153104 le commerce de gros de menuiseries et fermetures de batiment
en bois
51532 Commerce de gros de peintures, vernis et materiaux de
construction, y compris les appareils sanitaires
5153201 le commerce de gros de peintures et de vernis
5153202 le commerce de gros de materiaux de construction : sable,
gravier, ciment, briques, etc.
5153203 le commerce de gros de verre plat
5153204 le commerce de gros d'appareils sanitaires : baignoires,
lavabos, cuvettes d'aisance, etc.
5153205 le commerce de gros de menuiseries et fermetures de batiment
autres qu'en bois
5154 Commerce de gros d'equipements et fournitures de
quincaillerie, plomberie et chauffage
51541 Commerce de gros de quincaillerie
5154101 le commerce de gros de quincaillerie generale (clous, fils,
visserie, boulonnerie, etc.), d'outils a main (marteaux,
scies, tournevis, etc.) et d'outillage electroportatif
5154102 le commerce de gros de quincaillerie d'ameublement et de
batiment : serrures, cles, charnieres, etc.
5154103 le commerce de gros d'ustensiles de menage metalliques
51542 Commerce de gros de fournitures et equipements pour
plomberie et chauffage
5154201 le commerce de gros d'appareils de chauffage central
5154202 le commerce de gros de fournitures pour installations
sanitaires et chauffage central : tubes, tuyaux, raccords de
tuyauterie, robinets, tuyaux en caoutchouc, etc.
5155 Commerce de gros de produits chimiques
51550 Commerce de gros de produits chimiques
5155001 le commerce de gros de produits chimiques industriels :
aniline, encres d'imprimerie, huiles essentielles, gaz
industriels, colles chimiques, colorants, resine
synthetiques, methanol, paraffine, parfums, essences, soude,
sel industriel, acides, etc.
5155002 le commerce de gros d'engrais et de produits phytosanitaires
a usage agricole
5155003 le commerce de gros de matieres plastiques sous formes
primaires
5155004 le commerce de gros caoutchouc brut
5155005 le commerce de gros de produits de nettoyage a usage
industriel
5156 Commerce de gros d'autres produits intermediaires
51561 Commerce de gros de diamants
5156101 le commerce de gros de diamants bruts et de diamants
fa}onnes
5156102 le commerce de gros d'autres pierres precieuses et
semi-precieuses
51562 Commerce de gros d'autres produits intermediaires n.d.a.
5156201 le commerce de gros de matieres premieres textiles et de
fibres textiles
5156202 le commerce de gros de papiers et cartons destines a faire
l'objet d'une transformation ulterieure par l'industrie
5156203 le commerce de gros d'autres produits intermediaires n.d.a.
5157 Commerce de gros de dechets et debris
51570 Commerce de gros de dechets et debris
5157001 le commerce de gros de dechets, de debris et de materiaux de
recuperation, metalliques et non metalliques
516 Commerce de gros d'equipements industriels
5161 Commerce de gros de machines-outils
51610 Commerce de gros de machines-outils
5161001 le commerce de gros de machines-outils
5161002 le commerce de gros de machines-outils commandees par
ordinateur
5162 Commerce de gros d'equipements pour la construction
51620 Commerce de gros d'equipements pour la construction
5162001 le commerce de gros de materiel de chantier, grues, engins
de genie civil, etc.
5162002 le commerce de gros d'outillage mecanique pour la
construction
5163 Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et
l'habillement, de machines a coudre et a tricoter
51630 Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et
l'habillement, de machines a coudre et a tricoter
5163001 le commerce de gros de machines pour l'industrie textile et
l'habillement, de machines a coudre et a tricoter
5163002 le commerce de gros de machines pour l'industrie textile et
de machines a coudre et a tricoter, commandees par
ordinateur
5164 Commerce de gros de machines et materiel de bureau
51640 Commerce de gros de machines et materiel de bureau
5164001 le commerce de gros d'ordinateurs et de materiels
peripheriques
5164002 le commerce de gros d'autres machines et materiels de bureau
tels que machines a ecrire, machines a calculer, etc.
5164003 le commerce de gros de mobilier de bureau
5165 Commerce de gros d'autres machines pour l'industrie et le
commerce
51651 Commerce de gros de materiel electrique et electronique, y
compris le materiel d'installation
5165101 le commerce de gros de fils, de cables, d'interrupteurs et
d'autres materiels d'installation a usage industriel
5165102 le commerce de gros d'autres materiels electriques et
electroniques, tels les electromoteurs, les transformateurs,
les tableaux de commande et les composants electroniques
51652 Commerce de gros de fournitures et d'equipements divers pour
l'industrie n.d.a.
5165201 le commerce de gros de materiel de levage et de manutention
5165202 le commerce de gros de robots industriels
5165203 le commerce de gros d'instruments et d'appareils de mesure
et de navigation
5165204 le commerce de gros de materiel de garage et de soudage
5165205 le commerce de gros d'engrenages et d'organes de
transmission
5165206 le commerce de gros d'articles de caoutchouc ou en matieres
plastiques a usage technique
5165207 le commerce de gros d'autres machines et equipements n.d.a.
utilises dans l'industrie
51653 Commerce de gros de fournitures et d'equipements divers pour
le commerce et les services n.d.a.
5165301 le commerce de gros d'equipements de magasin (presentoirs,
vitrines amovibles, mannequins, etc.)
5165302 le commerce de gros de machines automatiques de vente de
produits
5165303 le commerce de gros d'equipements pour hotels, cafes et
restaurants
5165304 le commerce de gros de jeux automatiques et electroniques
pour cafes, casinos, lunaparcs, etc.
5165305 le commerce de gros d'autres machines et equipements n.d.a.
utilises dans le commerce et les services
5166 Commerce de gros de machines, materiels et tracteurs
agricoles
51660 Commerce de gros de machines, materiels et tracteurs
agricoles
5166001 commerce de gros de machines, materiels et tracteurs
agricoles
5166002 le commerce de gros de tondeuses a gazon, de tout type
5166003 le commerce de gros de motoculteurs
517 Autres commerces de gros
5170 Autres commerces de gros
51700 Autres commerces de gros
5170001 les divers commerces de gros specialises ne relevant pas
d'une des categories precedentes (p.ex. le commerce de gros
de cordages, de cordes, de ficelles et d'articles
similaires, le commerce de gros de materiel d'emballage,
etc.)
5170002 le commerce de gros de divers produits et articles sans
specialisation particuliere, tel l'approvisionnement des
navires p.ex.(shipchandlers)Art. N52.Rubrique 52.
52 COMMERCE DE DETAIL, A L'EXCLUSION DU COMMERCE EN VEHICULES
AUTOMOBILES ET MOTOCYCLES
521 Commerce de detail en magasins non specialises
5211 Commerce de detail en magasins non specialises a
predominance alimentaire
52111 Commerce de detail non specialise en produits surgeles
5211101 le commerce de detail en magasin ou par livraison a domicile
de tous produits alimentaires surgeles ou congeles, y
compris les cremes glacees
52112 Commerce de detail non specialise d'alimentation generale
(surface de vente inferieure a 100 m2)
5211201 commerce de detail non specialise d'alimentation generale
(surface de vente inferieure a 100 m2)
52113 Superettes (surface de vente comprise entre 100 et 400 m2)
5211301 superettes (surface de vente comprise entre 100 et 400 m2)
52114 Supermarches (surface de vente comprise entre 400 et 2500
m2)
5211401 supermarches (surface de vente comprise entre 400 et 2500
m2)
52115 Hypermarches (surface de vente superieure a 2500 m2)
5211501 hypermarches (surface de vente superieure a 2500 m2)
52116 Autres commerces de detail en magasins non specialises a
predominance alimentaire
5211601 autres commerces de detail en magasins non specialises a
predominance alimentaire
5212 Autres commerces de detail en magasins non specialises
52121 Grands magasins (sans predominance alimentaire et surface de
vente superieure a 2500 m2)
5212101 grand magasin : commerce de detail d'une large gamme de
produits sans predominance de l'alimentation, boissons et
tabac tels habillement, meubles, petits appareils,
quincaillerie, cosmetiques, joaillerie, jouets etc. -
surface de vente g 2500 m2
52122 Autres commerces de detail en magasins non specialises (sans
predominance alimentaire et surface de vente inferieure a
2500 m2)
5212201 le commerce de detail d'une large gamme de produits sans
predominance de l'alimentation, boissons et tabac, tels
habillement, meubles, petits appareils, quincaillerie,
cosmetique, joaillerie, jouets etc. - surface de vente 2
522 Commerce de detail alimentaire en magasins specialises
5221 Commerce de detail de fruits et legumes
52210 Commerce de detail de fruits et legumes
5221001 le commerce de detail de fruits et legumes frais, y compris
les pommes de terre
5222 Commerce de detail de viandes et produits a base de viande
52220 Commerce de detail de viandes et produits a base de viande
5222001 le commerce de detail de viandes et produits a base de
viande exploite par les bouchers/charcutiers
5222002 le commerce de detail de volailles, de lapins et de gibier
5223 Commerce de detail de poissons
52230 Commerce de detail de poissons
5223001 le commerce de detail de poissons, crustaces et mollusques
5224 Commerce de detail de pain, patisserie et confiserie
52240 Commerce de detail de pain, patisserie et confiserie
5224001 le commerce de detail de pain, patisserie et confiserie
5225 Commerce de detail de boissons
52250 Commerce de detail de boissons
5225001 le commerce de detail de toutes boissons, alcoolisees ou
non, y compris la livraison a domicile
5225002 la mise en bouteilles, le melange et l'epuration du vin sans
transformation
5226 Commerce de detail de tabac
52260 Commerce de detail de tabac
5226001 le commerce de detail de tabac
5227 Autres commerces de detail alimentaires en magasins
specialises
52271 Commerce de detail de produits laitiers et oeufs
5227101 le commerce de detail de produits laitiers et oeufs, y
compris la livraison a domicile
52272 Autres commerces de detail alimentaires en magasins
specialises n.d.a.
5227201 le commerce de detail de cafe
5227202 le commerce de detail de condiments et epices
5227203 le commerce de detail de conserves de fruits et legumes
5227204 les autres commerces de detail alimentaires en magasins
specialises n.d.a.
523 Commerce de detail de produits pharmaceutiques, parfumerie
et de produits de beaute
5231 Pharmacies
52310 Pharmacies
5231001 pharmacies
5232 Commerce de detail d'articles medicaux et orthopediques
52320 Commerce de detail d'articles medicaux et orthopediques
5232001 le commerce de detail d'articles medicaux et orthopediques
5232002 le commerce de detail d'herboristerie
5232003 le commerce de detail de protheses et de vehicules pour
invalides
5233 Commerce de detail de parfumerie et de produits de beaute
52330 Commerce de detail de parfumerie et de produits de beaute
5233001 le commerce de detail de parfumerie et de produits de beaute
5233002 le commerce de detail d'articles de toilette
524 Autres commerces de detail de produits neufs en magasins
specialises
5241 Commerce de detail de textiles
52410 Commerce de detail de textiles
5241001 le commerce de detail de tissus d'habillement et
d'ameublement
5241002 le commerce de detail de fils a tricoter
5241003 le commerce de detail de materiaux de base pour la
fabrication de tapis, de tapisseries ou de broderies
5241004 le commerce de detail d'articles de mercerie : aiguilles,
fils a coudre, boutons, lacets, rubans, etc.
5241005 le commerce de detail de baches, housses, parasols, cabas,
etc., en textile
5241006 le commerce de detail de textiles a usage domestique tels
que draps, couvertures, nappes, serviettes, etc.
5242 Commerce de detail d'habillement
52421 Commerce de detail de vetements pour hommes, dames et
enfants (assortiment general)
5242101 le commerce de detail de vetements de dessus, y compris les
vetements de travail, de sport et de ceremonie, en toutes
matieres (tissus textiles, etoffes de bonneterie, cuir,
fourrure, etc.) pour hommes, dames et enfants (assortiment
general)
52422 Commerce de detail de vetements pour hommes
5242201 le commerce de detail de vetements de dessus, y compris les
vetements de travail, de sport et de ceremonie, en toutes
matieres (tissus textiles, etoffes de bonneterie, cuir,
fourrure, etc.) pour hommes
52423 Commerce de detail de vetements pour dames
5242301 le commerce de detail de vetements de dessus, y compris les
vetements de travail, de sport et de ceremonie, en toutes
matieres (tissus textiles, etoffes de bonneterie, cuir,
fourrure, etc.) pour dames
52424 Commerce de detail de vetements pour bebes et enfants
5242401 le commerce de detail de vetements pour bebes et enfants
52425 Commerce de detail de sous-vetements, lingerie et vetements
de bain
5242501 le commerce de detail de sous-vetements, lingerie et de
vetements de bain
52426 Commerce de detail d'accessoires de vetement
5242601 le commerce de detail de chapeaux, gants, cravates,
ceintures, parapluies, etc.
5243 Commerce de detail de chaussures et d'articles en cuir
52431 Commerce de detail de chaussures
5243101 le commerce de detail de chaussures
52432 Commerce de detail de maroquinerie et d'articles de voyage
5243201 le commerce de detail de maroquinerie et d'accessoires de
voyage en cuir ou en cuir synthetique
5244 Commerce de detail de meubles et d'equipements du foyer
52441 Commerce de detail de meubles
5244101 le commerce de detail de meubles
5244102 le commerce de detail de cuisines equipees
5244103 le commerce de detail de matelas, sommiers et autres
supports de matelas
52442 Commerce de detail d'appareils d'eclairage et d'equipements
du foyer
5244201 le commerce de detail d'appareils d'eclairage
5244202 le commerce de detail d'appareils menagers non electriques,
de coutellerie, de vaisselle, de verrerie, de porcelaine et
de poteries
5244203 le commerce de detail de rideaux, vitrages et articles
d'ameublement divers en matieres textiles
5244204 le commerce de detail d'ouvrages en bois, en liege et en
vannerie
5244205 le commerce de detail specialise en cadeaux portant sur
l'equipement du foyer
5244206 le commerce de detail d'appareils et articles de menage ou
d'economie domestique n.d.a.
5245 Commerce de detail d'appareils electromenagers, de radio et
de television
52450 Commerce de detail d'appareils electromenagers, de radio et
de television
5245001 le commerce de detail d'appareils electromenagers
5245002 le commerce de detail d'appareils de radio et de television
et d'autres materiels audio/video a usage domestique tels
les magnetoscopes, les camescopes, le materiel hi-fi, etc.
5245003 le commerce de detail de disques, de disques compacts,
bandes et cassettes audio ou video, vierges ou enregistres
5245004 le commerce de detail d'instruments de musique et de
partitions musicales
5246 Commerce de detail de quincaillerie, de peintures, verre et
articles en verre
52461 Commerce de detail de quincaillerie, peintures et materiaux
de construction (y compris les bricocenters) avec une
surface de vente de moins de 400 m2
5246101 le commerce de detail de quincaillerie, peintures et
materiaux de construction (y compris les bricocenters) avec
une surface de vente moins de 400 m2
52462 Commerce de detail de quincaillerie, peintures et materiaux
de construction (y compris les bricocenters) avec une
surface de vente de plus de 400 m2.
5246201 le commerce de detail de quincaillerie, peintures et
materiaux de construction (y compris les bricocenters) avec
une surface de vente de plus de 400 m2
5247 Commerce de detail de livres, journaux et papeterie
52470 Commerce de detail de livres, journaux et papeterie
5247001 le commerce de detail de livres, journaux et papeterie
5247002 le commerce de detail de journaux et periodiques en kiosque
5248 Autres commerces de detail en magasins specialises
52481 Commerce de detail de combustibles solides et liquides
5248101 le commerce de detail de combustibles solides tels que
charbon, bois de chauffage, charbon de bois, etc.
5248102 le commerce de detail de combustibles liquides et gazeux
52482 Commerce de detail d'articles de sport et de materiel de
camping
5248201 le commerce de detail d'articles de sport, de materiel de
camping (y compris les tentes) et d'articles pour autres
activites de loisir
5248202 le commerce de detail de bateaux de plaisance, planches a
voile, voiles, etc.
52483 Commerce de detail de fleurs et de plantes
5248301 le commerce de detail de fleurs, y compris les fleurs
coupees, et de plantes
5248302 le commerce de detail de graines, d'engrais, de produits
phytosanitaires, etc.
5248303 le commerce de detail de fleurs artificielles et d'articles
d'ornementation en fleurs artificielles
5248304 le commerce de detail specialise portant sur une large gamme
d'articles de jardinage et de produits horticoles (centres
de jardinage)
52484 Commerce de detail d'horlogerie et de bijouterie
5248401 le commerce de detail de montres et autres articles
d'horlogerie
5248402 le commerce de detail d'articles de bijouterie et
d'orfevrerie
52485 Commerce de detail d'optique et de photographie
5248501 le commerce de detail d'articles d'optique (y compris les
lunettes), de photographie (y compris les pellicules) et de
precision
52486 Commerce de detail de revetements de murs et de sols
5248601 le commerce de detail de tapis et moquettes
5248602 le commerce de detail de revetements de sols en plastique,
caoutchouc, liege, etc.
5248603 le commerce de detail de papiers peints
52487 Commerce de detail d'equipements de bureau et d'ordinateurs
5248701 le commerce de detail d'ordinateurs et de logiciels non
personnalises
5248702 le commerce de detail de materiel et mobilier de bureau
52488 Commerce de detail d'articles de droguerie et de produits
d'entretien
5248801 le commerce de detail d'articles de droguerie et de produits
d'entretien
5248802 le commerce de detail de produits de nettoyage
52489 Commerce de detail de jeux et de jouets
5248901 le commerce de detail de jeux et jouets
5249 Autres commerces de detail en magasins specialises (suite)
52491 Commerce de detail d'armes et de munitions
5249101 le commerce de detail d'armes et de munitions pour la chasse
ou le tir au fusil
5249102 le commerce de detail d'armes defensives
52492 Commerce de detail de cycles
5249201 le commerce de detail de cycles
52493 Commerce de detail de voitures d'enfant
5249301 le commerce de detail de voitures d'enfant
5249302 le commerce de detail de berceaux, de sieges de securite
pour enfants et d'autres articles de puericulture
52494 Commerce de detail de machines a coudre et a tricoter
5249401 le commerce de detail de machines a coudre et a tricoter
52495 Commerce de detail de timbres et monnaies
5249501 le commerce de detail de timbres et de monnaies
52496 Commerce de detail d'animaux de compagnie et de fournitures
pour animaux
5249601 le commerce de detail d'animaux de compagnie et de
fournitures pour animaux
52497 Commerce de detail de souvenirs, d'objets artisanaux et
d'articles religieux
5249701 le commerce de detail de souvenirs, d'objets artisanaux et
d'articles religieux
5249702 le commerce de detail de bijouterie fantaisie, de gadgets,
etc.
52498 Autres commerces de detail en magasins specialises n.d.a.
5249801 le commerce de detail d'art contemporain, de tableaux
nouveaux, de reproductions, de cadres, etc.
5249802 le commerce de detail de ficelles, de cordes et de cordages
5249803 le commerce de detail d'articles n.d.a. autres que produits
alimentaires
525 Commerce de detail de biens d'occasion et d'antiquites en
magasins
5250 Commerce de detail de biens d'occasion et d'antiquites en
magasins
52501 Commerce de detail d'antiquites
5250101 le commerce de detail d'antiquites et objets d'art anciens
52502 Commerce de detail de biens d'occasion
5250201 le commerce de detail de livres d'occasion
5250202 le commerce de detail d'autres biens d'occasion tels que
meubles, materiaux de demolition, vetements, brocante, etc.
5250203 le commerce de detail de biens de recuperation de toute
nature, exerce dans des magasins qui appartiennent a des
centres de recuperation
526 Commerce de detail hors magasins
5261 Vente par correspondance
52610 Vente par correspondance
5261001 le commerce de detail de tous types de produits par
correspondance. Les produits et articles sont expedies a
l'acheteur qui fait son choix au depart de publicites,
catalogues specialises ou non, modeles ou tout autre moyen
publicitaire
5261002 la vente direct par telephone ou par le truchement de la
radio ou de la television
5262 Marches et eventaires
52621 Commerce de detail alimentaire sur marches et eventaires
5262101 commerce de detail alimentaire sur marches et eventaires
52622 Commerce de detail d'habillement et d'articles textiles sur
marches et eventaires
5262201 commerce de detail d'habillement et d'articles textiles sur
marches et eventaires
52623 Autres commerces de detail sur marches et eventaires
5262301 autres commerces de detail sur marches et eventaires
5263 Autres commerces de detail hors magasins
52630 Autres commerces de detail hors magasins
5263001 le commerce de detail de tous types de produits exerce selon
des modalites non prevues dans les classes precedentes : par
demarcheurs, par distributeurs automatiques, par
demonstrateurs, par marchands ambulants
527 Reparation d'articles personnels et domestiques
5271 Reparation de chaussures et articles en cuir
52710 Reparation de chaussures et articles en cuir
5271001 la reparation de chaussures, bagages, articles de
maroquinerie et articles similaires, en cuir ou en autres
matieres
5272 Reparation d'appareils electriques a usage domestique
52720 Reparation d'appareils electriques a usage domestique
5272001 la reparation d'appareils electromenagers
5272002 la reparation d'appareils audio et video
5273 Reparation de montres, horloges et bijoux
52730 Reparation de montres, horloges et bijoux
5273001 la reparation de montres, horloges et bijoux
5274 Autres reparations n.d.a.
52740 Autres reparations n.d.a.
5274001 la reparation de bicyclettes
5274002 la reparation de jouets
5274003 la reparation d'articles de sport et de camping
5274004 la reparation et l'entretien de chaudieres domestiques
5274005 la reparation de vetements déjà portes : stoppage,
remaillage, retouche, etc.
5274006 la reparation d'articles divers (cles, serrures, talons,
etc.), y compris la reparations urgentes a domicile
5274007 les activités des accordeurs de piano et autres instruments
de musique
5274008 la reparation d'articles de photographie
5274009 autres reparations de biens de consommation n.d.a.Art. N55.Rubrique 55.
55 HOTELS ET RESTAURANTS
551 Hotels
5510001 la mise a disposition de lieux d'hebergement pour des
sejours de courte duree, en liaison ou non avec
l'exploitation d'un restaurant, dans les hotels, motels et
auberges (avec service hotelier), ou dans des centres de
conferences.
5511 Hotels et motels, avec restaurant
55110 Hotels et motels, avec restaurant
5511001 hotels, motels, avec restaurant
5512 Hotels et motels, sans restaurant
55120 Hotels et motels, sans restaurant
5512001 hotels, motels, sans restaurant
5512002 les hotels et motels n'assurant que le petit dejeuner
552 Autres moyens d'hebergement de courte duree
5521 Auberges de jeunesse, refuges
55210 Auberges de jeunesse, refuges
5521001 auberges de jeunesse, refuges
5522 Exploitation de terrains de camping
55220 Exploitation de terrains de camping
5522001 exploitation de terrains de camping
5523 Moyens d'hebergement divers
55231 Centres et villages de vacances
5523101 les centres et villages de vacances (y compris les parcs
residentiels de bungalows et chalets) avec ou sans
restaurant et infrastructure de sports a usage des touristes
5523102 les colonies de vacances pour enfants ou adultes
55232 Autres moyens d'hebergement de courte duree
5523201 la mise a disposition de logement pour des sejours de courte
duree dans des maisons et appartements de vacances
5523202 la location des chambres par des particuliers (avec ou sans
fourniture de repas), l'hebergement de courte durée a la
ferme, etc.
5523203 l'exploitation de wagon-lits
5523204 autres moyens d'hebergement de courte durée n.d.a.
55233 Hebergement collectif non touristique
5523301 la mise a disposition d'hebergement collectif a des
etudiants, ouvriers saisonniers, etc.
5523302 les internats d'eleves lorsque ceux-ci sont independants
d'un etablissement scolaire
553 Restaurants
5530 Restaurants
55301 Restauration de type traditionnel
5530101 restauration de type traditionnel
5530102 la vente de repas a bord de navires ou de
voitures-restaurants
5530103 les restaurants specialises en week-ends gastronomiques, les
restaurants exotiques, etc.
5530104 les restaurants disposant de quelques chambres (max. 5) a
usage de leur propre clientele
5530105 les cafes-restaurants (tavernes)
55302 Restauration de type rapide
5530201 la vente au comptoir d'aliments et de boissons a consommer
sur place, generalement presentes dans des conditionnements
jetables : etablissements de restauration rapide
(fast-foods) tels les snack-bars, les sandwicheries et les
hamburgers
5530202 la vente au comptoir d'aliments et de boissons a consommer
sur place, generalement presentes dans des conditionnements
jetables : friteries, echoppes de hots-dogs, etc.
5530203 la vente au comptoir d'aliments et de boissons a consommer
sur place, generalement presentes dans des conditionnements
jetables : croissanteries, creperies et gaufreries
5530204 la vente au comptoir d'aliments et de boissons a consommer
sur place, generalement presentes dans des conditionnements
jetables : laiteries, salons de the, salons de degustation
de cremes glacees et similaires
5530205 la vente au comptoir d'aliments et de boissons a consommer
sur place, generalement presentes dans des conditionnements
jetables : cafeterias
5530206 la vente au comptoir d'aliments et de boissons a consommer
sur place, generalement presentes dans des conditionnements
jetables : services au volant (drive-in)
5530207 la vente au comptoir d'aliments et de boissons a consommer
sur place, generalement presentes dans des conditionnements
jetables : pizzerias
554 Cafes
5540 Cafes
55401 Cafes et bars
5540101 la vente de boissons destinees en general a être consommees
sur place, par les etablissements suivants, avec ou sans
presentation d'un spectacle : cafes, bars, boites de nuit,
debits de biere, etc.
55402 Discotheques, dancings et similaires
5540201 l'exploitation reguliere de discotheques, salles de bal et
clubs prives, qui realisent leur chiffre d'affaires par la
vente de boissons, avec ou sans obligation d'achat de
tickets d'entree donnant droit a des consommations
555 Cantines et traiteurs
5551 Cantines
55510 Cantines
5552 Traiteurs
55521 Restauration collective sous contrat (catering)
5552101 la preparation de repas et de mets dans les cuisines
centrales pour le compte de tiers, tels les : compagnies
aeriennes, cantines, restaurants d'entreprises, etc.
55522 Traiteurs et organisation de receptions
5552201 la preparation, la livraison a domicile et le service de
repas et de plats cuisines
5552202 l'organisation de noces, banquets, cocktails, buffets,
lunches et receptions diversesArt. N60.Rubrique 60.
60 TRANSPORTS TERRESTRES
601 Transports ferroviaires
6010 Transports ferroviaires
60100 Transports ferroviaires
6010001 le transport interurbain de passagers et de marchandises par
chemin de fer
602 Transports urbains et routiers
6021 Transports reguliers de voyageurs
60211 Transports urbains ou suburbains de voyageurs
6021101 les activités de transport urbain ou suburbain de passagers
sur des lignes determinees, conformément a un horaire publie
des departs et arrivees aux arrets indiques sur ces horaires
Transport par autobus, autocar, tramway, trolleybus, metro,
etc.
60212 Autres transports routiers reguliers de voyageurs
6021201 les activités de transport interurbain de voyageurs par
autocar ou tramway, sur des lignes determinees, conformement
a un horaire publie des departs et arrivees aux arrets
indiques sur ces horaires
6021202 l'exploitation d'autobus scolaires, de navettes vers les
aeroports et les gares, le transport de personnel, etc.
6021203 l'exploitation de telepheriques, funiculaires et remontees
mecaniques diverses
6022 Exploitation de taxis
60220 Exploitation de taxis
6022001 exploitation de taxis
6022002 la location de voitures particulieres avec chauffeur
6023 Autres transports terrestres de voyageurs
60230 Autres transports terrestres de voyageurs
6023001 les autres transports routiers de passagers, non reguliers :
transports a la demande, excursions touristiques par
autocar, etc.
6023002 le transport de personnes par vehicules a traction animale
6024 Transports routiers de marchandises et demenagement
60241 Demenagement
6024101 le demenagement de mobilier de particuliers, de bureaux,
d'ateliers ou d'usines
6024102 les garde-meubles
6024103 la livraison de meubles et equipements menagers
60242 Transports routiers de marchandises
6024201 les activités de transport de marchandises par route :
transport de bois de sciage, transport de betail, transport
frigorifique, transport lourd international, transport en
vrac, y compris par camions-citernes, transport de voitures
6024202 la collecte de lait et le transport vers les unites de
traitement du lait
6024203 le transport de beton, pret a l'emploi, non fabrique par
l'unite meme
6024204 le transport de marchandises par vehicules a traction
animale
60243 Location de camions avec conducteur
6024301 location de camions avec conducteur
603 Transports par conduites
6030 Transports par conduites
60300 Transports par conduites
6030001 le transport de gaz, de liquides et d'autres substances, par
conduites
6030002 l'exploitation de stations de pompageArt. N61.Rubrique 61.
61 TRANSPORTS PAR EAU
611 Transports maritimes et cotiers
6110 Transports maritimes et cotiers
61100 Transports maritimes et cotiers
6110001 le transport par eau, regulier ou non, de personnes et de
marchandises
6110002 l'exploitation de bateaux d'excursion, de croisiere ou de
tourisme
6110003 l'exploitation de bacs, de bateaux-taxis, etc.
6110004 l'exploitation de remorqueurs et de pousseurs de peniches
6110005 la location de bateaux et navires avec equipage
612 Transports fluviaux
6120 Transports fluviaux
61200 Transports fluviaux
6120001 le transport de passagers et de marchandises : sur les
fleuves, les canaux, les lacs et les autres voies navigables
interieures; a l'interieur des ports et des docksArt. N62.Rubrique 62.
62 TRANSPORTS AERIENS
621 Transports aériens reguliers
6210 Transports aériens reguliers
62100 Transports aériens reguliers
6210001 le transport aérien de passagers et de marchandises sur des
lignes regulieres et selon des horaires reguliers
622 Transports aériens non reguliers
6220 Transports aériens non reguliers
62200 Transports aériens non reguliers
6220001 le transport aérien non regulier de personnes et de
marchandises
6220002 les vols par charters, reguliers ou non
6220003 l'exploitation d'avions-taxis
6220004 les excursions aeriennes, les baptemes de l'air, etc.
6220005 la location d'avions avec pilote
623 Transports spatiaux
6230 Transports spatiaux
62300 Transports spatiaux
6230001 le lancement de satellites et de vehicules spatiaux
6230002 le transport, dans l'espace, de marchandises et de personnesArt. N63.Rubrique 63.
63 SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTS
631 Manutention et entreposage
6311 Manutention
63111 Manutention portuaire
6311101 le chargement et le dechargement de marchandises ou de
bagages dans les ports maritimes
6311102 l'arrimage et le debardage de marchandises
63112 Autre manutention
6311201 le chargement, le transbordement et le dechargement de
marchandises et de bagages ailleurs que dans les ports
maritimes (manutention routiere, ferroviaire, fluviale et
sur aeroports)
6312 Entreposage
63121 Entreposage frigorifique
6312101 l'exploitation pour compte de tiers d'installations
d'entreposage frigorifique ou de lieux de stockage refrigere
pour tous les types de produits, y compris les produits
agricoles
63122 Autre entreposage
6312201 l'exploitation pour compte de tiers d'installations de
stockage et d'entreposage non frigorifiques (silos,
entrepots, hangars, parcs a conteneurs, citernes, etc.) pour
tous les types de marchandises, y compris les produits
agricoles
632 Autres services annexes des transports
6321 Services annexes des transports terrestres
63210 Services annexes des transports terrestres
6321001 l'exploitation de gares ferroviaires et routieres et de
terminaux de manutention de fret
6321002 l'exploitation d'autoroutes, de tunnels, de ponts, de parcs
et emplacements de stationnement de vehicules et de garages
pour bicyclettes
6321003 le gardiennage de caravanes durant l'hiver
6321004 l'organisation de covoiturage et d'autres formes de
transport en commun non public de personnes
6321005 l'exploitation de centrales d'appel pour taxis
6322 Services annexes des transports par eau
63220 Services annexes des transports par eau
6322001 l'exploitation d'installations portuaires : jetees, quais,
bassins, terminaux, etc.
6322002 l'exploitation de ports fluviaux, voies fluviales et ecluses
6322003 la navigation, le pilotage, le mouillage
6322004 le renflouement des navires, les services de sauvetage
6322005 la signalisation par phares, balises et radiobalises
6323 Services annexes des transports aeriens
63230 Services annexes des transports aeriens
6323001 l'exploitation d'installations aeroportuaires tels les
terminaux, etc.
6323002 le controle des aeroports et de la circulation aerienne
6323003 les activités des ecoles de pilotage pour pilotes de ligne
6323004 les services au sol d'entretien-maintenance des avions
6323005 la protection et la lutte contre les incendies
633 Agences de voyage et tour operators
6330 Agences de voyage et tour operators
63301 Agences de voyage
6330101 la fourniture d'informations et de conseils en matiere de
voyages
6330102 l'organisation de voyages et d'excursions de courte duree,
l'organisation de voyages personnalises, de l'hebergement et
du transport des voyageurs et des touristes
6330103 la vente sur base de brochures et de catalogues de voyages
organises par les tour operators
6330104 la vente de billets d'entree
63302 Tour operators
6330201 les organisateurs de voyages qui, en general, presentent une
large gamme de voyages. Leurs clients peuvent choisir parmi
plusieurs formules et destinations a l'aide de brochures et
de catalogues.
6330202 les organisateurs specialises dans une formule de vacances
determinee pour laquelle ils offrent des destinations
diverses
63303 Guides, services d'information touristique et similaires
6330301 guides, services d'information touristique et similaires
634 Organisation du transport de fret
6340 Organisation du transport de fret
6340001 organisation du transport de fret
63401 Agences d'expedition
6340101 agences d'expedition
63402 Affretement
6340201 l'affretement maritime
6340202 l'affretement qui consiste a confier des envois sans
groupage prealable a des transporteurs publics (transport
ferroviaire, transport par eau, transport aérien ou une
combinaison de ces moyens)
63403 Agences maritimes
6340301 agences maritimes
63404 Agences en douane
6340401 agences en douane
63405 Intermediaires du transport
6340501 les activités des commissionnaires de transport qui
concluent pour compte propre des contrats de transport de
marchandises mais font effectuer le transport par des tiers
6340502 les activités des courtiers de transport
6340503 les activités des commissionnaires-expediteurs, etc.
63406 Autres activités annexes de l'organisation du transport de
fret
6340601 les messageries : l'enlevement de marchandises et le
groupage d'envois individuels pour l'expedition, la
distribution et la livraison des marchandises a l'arrivee
6340602 la livraison de fret express
6340603 les autres activités annexes de l'organisation du transport
de fretArt. N64.Rubrique 64.
64 POSTES ET TELECOMMUNICATIONS
641 Activites postales
6411 Postes nationales
64110 Postes nationales
6411001 la levee, l'acheminement et la distribution du courrier et
des colis
6411002 la collecte du courrier et des colis dans les boites aux
lettres publiques ou les bureaux de poste
6411003 la distribution et la livraison du courrier et des colis
6411004 l'emission de timbres postaux
6411005 la location de boites postales, le service de poste
restante, etc.
6412 Services de courrier
64120 Services de courrier
6412001 la levee, l'acheminement et la distribution de lettres,
colis et paquets par des entreprises autres que
l'admininistration postale nationale. Il peut être fait
appel a un seul ou a plusieurs modes de transport publics ou
prives.
642 Telecommunications
6420 Telecommunications
64200 Telecommunications
6420001 la transmission des sons, des images, de donnees ou d'autres
informations par cable, par voie hertzienne, par relais ou
par satellite
6420002 l'exploitation de reseaux de communication electroniques a
usage general ou a usage de categories determinees
d'utilisateurs (p.ex. institutions financieres)
6420003 telephone, mobilophones, telegraphe, telex, fax
6420004 l'entretien des reseaux
6420005 la transmission (transport) de programmes de radio et de
television (radiodistribution et teledistribution, societes
de cable)
64201 Regie des telegraphes et telephones - Belgacom
64202 Autres activités de telecommunication, y compris
teledistributionArt. N65.Rubrique 65.
65 INTERMEDIATION FINANCIERE
651 Intermediation monetaire
6511 Banques centrales
65110 Banques centrales
6511001 les activités de la Banque Nationale et du Fond des Rentes.
6512 Autres intermediations monetaires
65121 Banques
6512101 les activités des unites qui figurent sur la liste des
banques publiee par la Commission Bancaire et Financiere
(CBF)
65122 Caisses d'epargne privees
6512201 les activités des unites qui figurent sur la liste des
caisses d'epargne publiee par la Commission Bancaire et
Financiere (CBF)
65123 Institutions publiques de credit
6512301 la CGER-banque
6512302 le Credit Communal de Belgique
6512303 la Caisse Nationale de Credit Professionnel, y compris les
associations de crédit agreees par elle
6512304 l'Institut National de Credit Agricole, y compris les
caisses de crédit agreees par cet institut
6512305 la Societe Nationale de Credit a l'Industrie
6512306 l'Office Central de Credit Hypothecaire
6512307 les caisses d'epargne communales
6512308 l'Institut de Reescompte et de Garantie, considere par
convention comme institution publique de credit
65124 Office des cheques postaux
652 Autres intermediations financieres
6521 Credit-bail
65210 Credit-bail
6521001 la conclusion d'un contrat de location-financement sur des
biens d'equipement entre le bailleur et le locataire
6522 Credit
65221 Credit a la consommation
6522101 les activités des organismes de financement qui concluent
uniquement des contrats de crédit avec un consommateur :
ventes et prets a temperament, credit-bail etranger aux
activites professionelles du consommateur, ouverture de
credit,..
65222 Autre distribution de credit
6522201 les unites qui consentent uniquement les credits suivants :
credits hypothecaires, credits professionnels, credits
permanents, crédit de caisse, etc.
6522202 les activités exercees par les bureaux d'escompte
6522203 les activités exercees par les monts-de-piete et assimiles
6522204 autre distribution de crédit n.d.a.
6523 Autres intermediations financieres
65231 Holdings financiers
6523101 la detention a long terme d'actions emanant de plusieurs
autres entreprises classees en majorite dans le secteur
financier
65232 Affacturage
6523201 l'acquisition de toutes les factures exigibles des
entreprises aux termes desquelles le factor reprend tous les
risques et paie aux entreprises le montant integral de la
facture moins une remuneration exprimee en pour-cent
65233 Societes de bourse
6523301 l'intervention pour compte propre et, accessoirement, comme
intermediaire pour compte d'autrui, dans les emissions
publiques, les transactions avec le public sur valeurs
mobilieres ou les offres publiques d'acquisition de val.
mobilieres
65234 Societes de portefeuille
6523401 le placement en actions
65235 Fonds communs de placement
6523501 le placement en valeurs mobilieres (actions, obligations,
etc.) ou en biens immobiliers par des organismes de
placement collectif : societes d'investissement (Sicav,
Sicaf), fonds communs de placement ou dans un regime
d'epargne-pension,..
65236 Autre intermediation financiere n.d.a.
6523601 la Caisse des Depots et Consignations
6523602 les institutions financieres qui offrent des formes de
financement specifique : capital a haut risque ou venture
capital, investmentbanking, etc.
6523603 les transactions sur lingots d'or realisees sur les marches
financiers
6523604 les activités des societes de football-invest
6523605 les financements d'import/export
6523606 les intermediations financieres n.d.a.Art. N66.Rubrique 66.
66 ASSURANCE
660 Assurance
6601 Assurances Vie
66011 Operations directes d'assurances Vie
6601101 operations directes d'assurances Vie
66012 Reassurances Vie acceptees
6601201 Reassurances Vie acceptees
66013 Entreprises d'assurances multibranches a predominance Vie
6601301 les entreprises d'assurances qui concluent tant des
assurances Vie que des Non Vie, mais dont l'activite
principale consiste a conclure des assurances Vie
6602 Caisses de retraite
66020 Caisses de retraite
6602001 les activités (encaissement de cotisations, placement des
fonds, prestations des pensions) des institutions de
prevoyance creees par l'employeur(prive ou public) afin de
constituer une pension extra-legale en faveur de ses
travailleurs.
6602002 les activités des caisses de pensions creees en faveur de
professions liberales et independantes auxquelles on peut
s'affilier sur une base individuelle et volontaire pour
constituer une pension extra-legale
6603 Assurances Non Vie
66031 Operations directes d'assurances Non Vie
6603101 les activités d'assurances concernant les accidents et la
maladie
6603102 les activités d'assurances concernant les vehicules
automobiles
6603103 les activités d'assurances concernant l'assurance maritime,
l'assurance transports, l'assurance aerienne
6603104 les activités d'assurances concernant l'incendie et autres
dommages aux biens
6603105 les activités d'assurances concernant la responsabilite
civile
6603106 les activités d'assurances concernant les crédit et la
caution
6603107 les activités d'assurances concernant les pertes pecuniaires
diverses
6603108 les activités d'assurances concernant la protection
juridique
6603109 les activités d'assurances concernant l'assistance
66032 Reassurances Non Vie
6603201 Reassurances Non Vie
66033 Entreprises d'assurances multibranches a predominance Non
Vie
6603301 les entreprises d'assurances qui concluent tant des
assurances Vie que des Non Vie, mais dont l'activite
principale consiste a conclure des assurances Non VieArt. N67.Rubrique 67.
67 AUXILIAIRES FINANCIERS
671 Auxiliaires financiers
6711 Administration de marches financiers
67110 Administration de marches financiers
6711001 l'exploitation et la supervision de marches financiers
autrement que par des organismes publics : activités des
bourses de valeurs mobilieres, bourses d'option et de
futures, etc.
6712 Gestion de portefeuilles et de fortunes, conseil en
placements
67120 Gestion de portefeuilles et de fortunes, conseil en
placements
6712001 les operations executees sur des marches financiers pour le
compte de tiers (p.ex. le courtage en valeurs mobilieres)
ainsi que les activités qui s'y rattachent
6712002 les societes de gestion des fonds communs de placement
6712003 les conseils en placements et la gestion de patrimoines
financiers des tiers (arrete royal du 5 août 1991 relatif a
la gestion de fortune et au conseil en placements)
6713 Autres auxiliaires financiers
67130 Autres auxiliaires financiers
6713001 courtiers en credits hypothecaires
6713002 bureaux de change
6713003 la caution et la garantie
6713004 l'intermediation en credits et prets par des courtiers et
autres intermediaires
6713005 les representants de banques etrangeres, qui n'executent pas
des operations de banque proprement dites
6713006 la creation et l'exploitation de systemes electroniques de
circulation monetaire
6713007 l'emission de cheques-repas
6713008 la mise a disposition de coffres-forts, etc.
672 Auxiliaires d'assurance
6720 Auxiliaires d'assurance
67201 Agents et courtiers d'assurances
6720101 agents et courtiers d'assurances
67202 Experts en dommages et risques
6720201 experts en dommages et risques
67203 Autres auxiliaires d'assurances
6720301 autres auxiliaires d'assurancesArt. N70.Rubrique 70.
70 ACTIVITES IMMOBILIERES
701 Activites immobilieres pour compte propre
7011 Promotion immobiliere
70111 Promotion immobiliere de logements
7011101 la promotion immobiliere de maisons d'habitation neuves ou
de travaux de renovation
7011102 la promotion immobiliere d'immeubles residentiels
70112 Promotion immobiliere de bureaux
7011201 promotion immobiliere de bureaux
70113 Promotion immobiliere d'infrastructures
7011301 la promotion immobiliere de : centres commerciaux et
industriels, hotels, zones d'activites et marches, ports de
plaisance, autoroutes, stations de sports d'hiver, etc.
7011302 l'amenagement ou la renovation de zones urbaines par voie de
promotion
7011303 le lotissement foncier
7011304 l'amenagement et le remembrement de zones rurales
7011305 l'amenagement de parcelles de cimetieres
7012 Marchands de biens immobiliers pour compte propre
70120 Marchands de biens immobiliers pour compte propre
7012001 les activités de transactions sur biens immobiliers tels que
: immeubles residentiels et maisons d'habitation, immeubles
non residentiels, terres et terrains
7012002 les transactions sur biens propres tels que fonds de
commerce, droits a bail et pas de porte (reprise)
702 Location de biens immobiliers
7020 Location de biens immobiliers propres
70201 Location d'habitations, a l'exclusion des logements sociaux
7020101 la location d'appartements et de maisons, vides ou meubles,
destines a l'habitation
7020102 la location de longue durée en hotels-appartements
7020103 l'exploitation de biens immobiliers en multipropriete
70202 Location de logements sociaux
7020201 la promotion immobiliere a objectif locatif par des societes
de logements sociaux
70203 Location d'immeubles non residentiels
7020301 la location d'immeubles non residentiels ( bureaux, espaces
commerciaux, halls d'exposition, etc.)
7020302 la location a l'année de boxes ou de lieux de garage de
vehicules
7020303 la location de fonds de commerce (dans un systeme de
gerances libres)
70204 Location de terrains
7020401 la location de terrains ( batis ou non) a usage agricole
7020402 la location a l'année d'emplacements de caravanes
703 Activites immobilieres pour compte de tiers
7031 Agences immobilieres
70311 Agences immobilieres et intermediaires en achat, vente et
location de biens immobiliers
7031101 agences immobilieres et intermediaires en achat, vente et
location de biens immobiliers
70312 Estimation et evaluation de biens immobiliers
7031201 estimation et evaluation de biens immobiliers
7032 Administration d'immeubles
70321 Administration d'immeubles residentiels
7032101 la prise en charge au nom du (ou des) proprietaire(s) de
l'ensemble des services necessaires au fonctionnement des
immeubles geres (immeubles residentiels)
7032102 la collecte des loyers (immeubles residentiels)
70322 Administration d'autres biens immobiliers
7032201 la prise en charge au nom du (ou des) proprietaire (s) de
l'ensemble des services necessaires au fonctionnement des
immeubles geres (immeubles non residentiels)
7032202 la collecte des loyers (immeubles non residentiels)Art. N71.Rubrique 71.
71 LOCATION SANS OPERATEUR
711 Location de vehicules automobiles
7110 Location de vehicules particuliers et de vehicules
utilitaires legers (max. 3, 5t)
71100 Location de vehicules particuliers et de vehicules
utilitaires legers (max. 3, 5t)
7110001 la location a court terme de voitures particulieres sans
chauffeur
7110002 la location a longue durée de voitures particulieres sans
chauffeur
7110003 la location a court terme ou la location-bail de vehicules
utilitaires legers (max. 3, 5 t) sans conducteur
712 Location d'autres materiels de transport
7121 Location d'autres materiels de transport terrestre
71210 Location d'autres materiels de transport terrestre
7121001 la location et la location-bail de materiels de transport
terrestre, sans chauffeur, a l'excl. de voitures
particulieres et de vehicules utilit. legers : vehicules de
chem. de fer, camions, tract. de halage, remorques,
semi-remorques, conteneurs,..
7122 Location de navires
71220 Location de navires
7122001 la location et la location-bail de materiels de transport
maritime et fluvial tels que bateaux, cargos et navires de
transport, sans equipage
7123 Location d'avions
71230 Location d'avions
7123001 la location et la location-bail de materiels de transport
aerien, sans pilote
713 Location de machines et equipements
7131 Location de materiel agricole
71310 Location de materiel agricole
7131001 la location de tracteurs agricoles et de motoculteurs
7131002 la location de machines et equipements pour l'agriculture,
l'elevage et l'exploitation forestiere, sans operateur (= la
location des produits fabriques dans le groupe 29.3)
7132 Location de machines et equipements pour la construction
71320 Location de machines et equipements pour la construction
7132001 la location et la location-bail de machines et equipements
pour le batiment et le genie civil, sans operateur (grues,
bouteurs, betonnieres, etc.)
7132002 la location d'echafaudages et de plates-formes de travail,
sans montage ni demontage
7133 Location de machines de bureau et de materiel informatique
71330 Location de machines de bureau et de materiel informatique
7133001 la location et la location-bail de machines et equipements
de bureau, sans operateur : ordinateurs, machines et
materiels informatiques, duplicateurs, machines a ecrire et
de traitem. de texte, materiel de photocopie, comptable et
telephonique
7133002 la location, ou la redevance d'utilisation, de logiciels
7134 Location d'autres machines et equipements
71340 Location d'autres machines et equipements
7134001 la location et la location-bail de moteurs et turbines,
compresseurs, machines-outils, sans operateur
7134002 la location et la location-bail de materiels de
radiodiffusion, de television et de communication, sans
operateur
7134003 location et la location-bail de materiels de mesure et de
controle, sans operateur
7134004 la location et la location-bail d'autres machines et
materiels a usage scientifique, commercial et industriel, y
compris les machines automatiques de vente de produits, sans
operateur
7134005 la location et la location-bail de chapiteaux pour
expositions, fetes d'entreprises, concerts, etc., sans
operateur
7134006 la location et la location-bail de machines a sous et jeux,
electroniques ou non, pour cafes, casinos, etc.
714 Location de biens personnels et domestiques
7140 Location de biens personnels et domestiques
71401 Location de machines-outils et de materiel de bricolage
7140101 location de machines-outils et de materiel de bricolage
7140102 la location de tondeuses a gazon
71402 Location de videocassettes et bandes-video
7140201 la location de videocassettes et bandes-video
7140202 la location de disques, de disques compacts, etc.
71403 Location de televiseurs et d'autres appareils audiovisuels
7140301 la location de televiseurs et d'autres appareils
audiovisuels
71404 Location de vaisselle, couverts, verrerie, appareils
electromenagers, etc.
7140401 la location de vaisselle, couverts, verrerie, appareils
electromenagers, etc.
71405 Location de textiles, d'habillement et de chaussures
7140501 la location de textiles, d'habillement et de chaussures
7140502 la location de costumes de scene, de vetements de carnaval,
de vetements de ceremonie, de bijoux, etc.
71406 Location d'articles de sport et de camping
7140601 la location d'articles de sport et de camping
7140602 la location de bicyclettes
7140603 la location d'embarcations de plaisance
71407 Location de materiel medical et paramedical
7140701 la location de materiel medical et paramedical
71408 Location d'autres biens personnels et domestiques
7140801 la location de decors
7140802 la location de livres et periodiques
7140803 la location de fleurs et plantes
7140804 la location d'instruments de musique
7140805 la location d'autres biens personnels et domestiques, n.d.a.Art. N72.Rubrique 72.
72 ACTIVITES INFORMATIQUES
721 Conseil en systemes informatiques
7210 Conseil en systemes informatiques
72100 Conseil en systemes informatiques
7210001 les activités de conseil concernant le type et la
configuration du materiel informatique et les applications
logicielles : analyse des besoins et des problemes des
utilisateurs et presentation de la solution la mieux
adaptee.
7210002 les activités des integrateurs de reseaux
722 Realisation de programmes et de logiciels
7220 Realisation de programmes et de logiciels
72200 Realisation de programmes et de logiciels
7220001 analyse, conception, programmation et eventuellement edition
de systemes prets a l'emploi, y compris les systemes
d'identification automatique de donnees : developpement,
production, fourniture et documentation de logiciels
standards ou a la demande.
7220002 les services de conseil en logiciels
7220003 les services d'assistance a la mise en oeuvre de logiciels
723 Traitement de donnees
7230 Traitement de donnees
72300 Traitement de donnees
7230001 le traitement en continu ou non de donnees a l'aide, soit du
programme du client, soit d'un programme propre a un
constructeur : service de saisie de donnees, traitement
complet de donnees
7230002 la gestion et l'exploitation en continu de materiel
informatique appartenant a des tiers
724 Activites de banques de donnees
7240 Activites de banques de donnees
72400 Activites de banques de donnees
7240001 la creation de banques de donnees par l'assemblage et
l'interpretation eventuelle de donnees provenant d'une ou
plusieurs sources : horaires, catalogues, industriels,
donnees scientifiques, information financiere, fichiers
d'adresses, etc.
7240002 le stockage de donnees : preparation d'un enregistrement
informatique de ces informations selon une structure
predeterminee
7240003 la mise a disposition de banques de donnees : fournir les
donnees dans un certain ordre ou sequence, par accès direct
(on-line), ou rendre les donnees, triees sur demande,
accessibles aux utilisateurs via listings, microfiches, etc.
725 Entretien et reparation de machines de bureau et de materiel
informatique
7250 Entretien et reparation de machines de bureau et de materiel
informatique
72500 Entretien et reparation de machines de bureau et de materiel
informatique
7250001 l'entretien et la reparation d'ordinateurs et de materiel
informatique peripherique
7250002 l'entretien et la reparation de machines comptables et
autres machines de bureau
726 Autres activités rattachees a l'informatique
7260 Autres activités rattachees a l'informatique
72600 Autres activités rattachees a l'informatique
7260001 autres activités rattachees a l'informatiqueArt. N73.Rubrique 73.
73 RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
731 Recherche et developpement en sciences physiques et
naturelles
7310 Recherche et developpement en sciences physiques et
naturelles
73100 Recherche et developpement en sciences physiques et
naturelles
7310001 les etudes systematiques et les efforts de creation
entrepris dans divers types de recherche-developpement en
sciences naturelles (mathematiques, physiques, astronomie,
chimie, sciences medicales et biologiques, biochimie,
agronomie, etc.)
732 Recherche et developpement en sciences humaines et sociales
7320 Recherche et developpement en sciences humaines et sociales
73200 Recherche et developpement en sciences humaines et sociales
7320001 les etudes systematiques et les efforts de creation
entrepris dans divers types de recherche-developpement en
sciences sociales et humaines (economie, psychologie,
sociologie, droit, linguistique et langues, arts et lettres,
etc.)Art. N74.Rubrique 74.
74 AUTRES SERVICES FOURNIS AUX ENTREPRISES
741 Conseil et assistance fournis aux entreprises
7411 Activites juridiques
74111 Cabinets d'avocats et conseillers juridiques
7411101 cabinets d'avocats et conseillers juridiques
74112 Etude de notaire
7411201 Etude de notaire
74113 Cabinet d'huissier
7411301 cabinet d'huissier
74114 Autre assistance juridique
7411401 autre assistance juridique
7412 Activites comptables
74121 Comptables
7412101 les activités de conseil en matiere comptable et
l'organisation des services comptables pour des tiers
7412102 l'ouverture, la tenue, la centralisation et la cloture des
ecritures comptables propres a l'etablissement des comptes
7412103 la determination des resultats et la redaction des comptes
annuels dans la forme requise par les dispositions legales
en la matiere
74122 Experts-comptables
7412201 les activités des membres et des stagiaires de l'Institut
des Experts-Comptables
74123 Reviseurs d'entreprises
7412301 les activités des membres et des stagiaires de l'Institut
des Reviseurs d'entreprises
74124 Conseillers fiscaux
7412401 l'etablissement de declarations fiscales pour les
particuliers et les entreprises
7412402 les activités de conseil et de representation (autre que la
representation juridique), pour le compte de clients, devant
l'administration fiscale
7413 Etudes de marche et sondages
74131 Bureau d'etude de marche
7413101 les etudes portant sur le potentiel commercial de produits,
leur acceptation et leur connaissance par le public ainsi
que sur les habitudes d'achat des consommateurs aux fins de
la promotion des ventes et de la mise au point de produits
7413102 les analyses statistiques des resultats de ces etudes
74132 Organisation de sondages
7413201 les sondages d'opinion sur les questions politiques,
economiques et sociales ainsi que l'analyse statistique des
resultats
7414 Conseil pour les affaires et le management
74141 Bureau de relations publiques
7414101 les conseils et l'assistance operationnelle aux entreprises
dans les domaines des relations publiques et de la
communication
7414102 l'arbitrage et la conciliation entre la direction des
entreprises et ses salaries
74142 Autres conseils pour les affaires et le management
7414201 les conseils et l'assistance aux entreprises et aux services
publics en matiere de planification, d'organisation, de
recherche du rendement, de controle, d'information de
gestion, etc.
7414202 le calcul des couts et des profits des mesures proposees en
matiere de planification, d'organisation, de rendement, etc.
7414203 les activités d'audit general
7414204 les conseils en gestion donnes par exemple par des agronomes
ou des economistes agricoles auprès d'exploitations
agricoles etc.
7415 Activites de gestion et d'administration de holdings et de
centres de coordination
74151 Activites de gestion et d'administration de holdings
7415101 activites de gestion et d'administration de holdings :
l'intervention dans la gestion journaliere, la
representation des entreprises sur base de la possession ou
du controle du capital social et autres act. d'administr.
d'entreprises
7415102 la detention a long terme des actions emanant de plusieurs
autres entreprises classees dans differents secteurs
economiques
74152 Centres de coordination
7415201 centres de coordination : la prestation de services
financiers et les activités de management assurees par les
etats-majors regionaux agrees de groupes multinationaux,
pour les besoins de leurs propres entreprises.
742 Conseil technique, activités d'architecture et d'ingenierie
7420 Activites d'architecture et d'ingenierie
74201 Bureau d'architecte
7420101 les activités de conseil en matiere d'architecture au maitre
d'ouvrage
7420102 la conception de batiments et l'etablissement de plans
7420103 la surveillance des travaux de construction (gros oeuvre,
installation, travaux de finition, etc.)
7420104 les etudes et le conseil en matiere d'amenagement urbain et
d'architecture paysagere
7420105 la conception de jardins, de parcs, etc.
7420106 la conduite des operations de gros entretien des batiments
74202 Bureau de geometre
7420201 les activités des geometres-experts immobiliers
7420202 les activités des economistes en construction
7420203 l'etablissement de levees topographiques et le bornage des
proprietes
7420204 le calcul du metre des ouvrages
74203 Etudes techniques et activités d'ingenierie
7420301 la conception et la realisation de projets interessant le
genie electrique et electronique, le genie minier, le genie
chimique, le genie mecanique, le genie industriel,
l'ingenierie de systemes, les techniques de securite, etc.
7420302 le dessin industriel
7420303 l'elaboration de projets faisant appel au genie acoustique,
aux techniques de la climatisation, de la refrigeration, de
l'assainissement et de la lutte contre la pollution, etc.
7420304 l'elaboration de projets comportant des activités ayant
trait au genie civil ou de batiment, au genie hydraulique et
a la technique du trafic
7420305 les activités geologiques et de prospection : observation et
mesures de surface pour recueillir des informations sur la
structure du sous-sol et l'emplacement des gisements de
petrole, gaz naturel, mineraux ou de nappes d'eau
souterraines
7420306 les activités de leve geodesique : leve hydrographique,
souterrain, de delimitation; cartographie et activ. de
collecte de donnees geographiques, y compris par la
photographie aerienne; leve a des fins industrielles ou de
construction
7420307 l'etablissement de previsions meteorologiques
743 Essais et analyses techniques
7430 Essais et analyses techniques
74301 Controle technique automobile et autres centres de
diagnostic pour vehicules automobiles
7430101 controle technique automobile et autres centres de
diagnostic pour vehicules automobiles
74302 Autres essais et analyses techniques
7430201 les essais et les analyses portant sur la composition,
caracteristiques physiques, performances, conformite a des
textes reglementaires et a des normes ou a un cahier des
charges de materiaux, de produits, de materiels,
d'installations, etc.
7430202 les essais ou les analyses en laboratoire visant a la
verification du fonctionnement, du vieillissement ou de la
securite des installations et materiels
7430203 la realisation de mesures concernant la purete de l'eau ou
de l'air, de mesures de la radioactivite et d'autres
phenomenes analogues, l'analyse des sources potentielles de
la pollution telles que la fumee ou les eaux usees
7430204 les activités d'essais dans le domaine de l'hygiene
alimentaire
7430205 le controle des calculs des elements de constructions
7430206 la certification des navires, des aeronefs, des vehicules
automobiles, des conteneurs sous pression, des installations
nucleaires, etc.
744 Publicite
7440 Publicite
74401 Agences de publicite
7440101 la conception et la realisation de campagnes publicitaires
pour des tiers, en utilisant tous les medias
7440102 la creation et le placement de publicites : affiches,
panneaux publicitaires, journaux lumineux, enseignes
lumineuses au neon, affichage sur les autobus, etc.
7440103 la conception de textes et de slogans publicitaires
(copywriters)
7440104 la conception de films publicitaires
7440105 la conception d'objets publicitaires
7440106 la conception de techniques de publicite visant a toucher le
consommateur (marketing direct) au moyen de publicite
personnalisee (publipostage), propositions telephoniques
d'achat, etc.
7440107 la publicite aerienne
74402 Gestion de supports de publicite
7440201 les regies publicitaires de medias pour la vente de temps
d'antenne et d'espaces publicitaires
7440202 la location d'emplacements a des fins publicitaires sur des
panneaux, autour des terrains de sport, dans les halls de
gare, etc.
7440203 la distribution a domicilie d'echantillons, de prospectus
publicitaires et d'autre materiel de publicite, y compris
les journaux publicitaires regionaux et similaires
74403 Etalagistes et similaires
7440301 les activités d'etalagiste
7440302 la conception de showrooms, etc.
745 Selection et fourniture de personnel
7450 Selection et fourniture de personnel
74501 Selection de personnel et placement
7450101 la recherche, la selection, l'orientation et le placement de
personnel a l'intention de l'employeur potentiel ou du
demandeur d'emploi : formulation des descriptions de
postes;selection et examen des candidats, verif. des
references, etc.
7450102 les activités de recherche et de placement de cadres
("chasseurs de tetes")
7450103 le placement, pour compte des entreprises, de personnel
ayant perdu son travail par suite d'une reorganisation
(outplacement)
7450104 les services publics pour l'emploi, y compris eventuellement
leurs activités de formation professionnelle (Office
communautaire et regional de la formation professionnelle et
de l'emploi, ORBEM, etc.)
7450105 les agences locales pour l'emploi (ALE)
74502 Agences d'interimaires et fourniture de personnel temporaire
7450201 les activités de placement de main-d'oeuvre temporaire :
fourniture a des tiers, sur une base essentiellement
temporaire, de personnel recrute et remunere par l'agence de
travail temporaire
74503 Agences de mannequins, hotesses et similaires
7450301 agences de mannequins, hotesses et similaires
746 Enquetes et securite
7460 Enquetes et securite
74601 Entreprise de gardiennage et service de securite
7460101 les activités de surveillance, de garde et autres activites
de protection des personnes ou des biens : gardes du corps,
patrouilles urbaines, surveillance d'habitations, bureaux,
usines, chantiers, hotels, salles de spectacles,
discotheque, etc.
7460102 les activités de conseil en matiere de securite industrielle
de securite des menages et des services publics
7460103 le transport de fonds et d'objets precieux
7460104 le dressage des chiens de garde
74602 Service de recherches et bureau de detective
7460201 les activités d'enquete
7460202 les activités des detectives prives
747 Nettoyage industriel
7470 Nettoyage industriel
74700 Nettoyage industriel
7470001 le nettoyage interieur de batiments de tous types, y compris
les bureaux, les usines, les ateliers, les locaux
d'institutions et autres locaux a usage commercial ou
professionnel ainsi que les immeubles a appartements
7470002 le nettoyage des vitres
7470003 le ramonage des cheminees et le nettoyage des atres, des
fourneaux, des incinerateurs des chaudieres, des gaines de
ventilation et des dispositifs d'evacuation de fumees
7470004 les activités de desinfection et de destruction des
parasites dans les batiments, les navires, les trains, etc.
7470005 le nettoyage des trains, des autobus, des avions, des
navires, etc., y compris les navires petroliers
748 Services divers fournis principalement aux entreprises
7481 Activites photographiques
74811 Studios et autres activités photographiques
7481101 la production photographique realisee a titre commercial ou
prive : photos d'identite, de classe, de mariage, etc.;
photogr. publicitaires, d'edition, de mode, a des fins
immobilieres ou touristiques, etc.; photographies aeriennes
et sous-marines.
7481102 l'exploitation de machines automatiques de photographie
7481103 le tournage de reportages video sur des mariages et autres
evenements similaires
74812 Laboratoires photographiques
7481201 le traitement des films : developpement, tirage et
agrandissement de photos ou de films realises par les
clients, montage de diapositives, copie, restauration et
retouche de photographies et de films
7482 Conditionnement a fa}on
74820 Conditionnement a fa}on
7482001 les activités de conditionnement (automatique ou non) pour
des tiers de produits divers : remplissage d'atomiseurs;
embouteillage, remplissage de boites de boissons; emballage
de denrees aliment.(y compr. sous vide), emballage art.
divers.
7482002 l'etiquetage, l'estampillage et le scellage
7482003 l'emballage de colis et de paquets-cadeaux
7483 Secretariat et traduction
74831 Secretariats
7483101 les activités de stenographie
7483102 les travaux de dactylographie
7483103 les autres travaux de secretariat tels que la transcription
de bandes ou de disques, la copie (y compris les activites
des "copycenters"), l'execution de calques, de polycopies et
les activités analogues
7483104 la domiciliation telephonique pour compte des entreprises
7483105 la correction sur epreuves
74832 Services de traduction et interpretes
7483201 services de traduction et interpretes
74833 Routage
7483301 le mailing direct : l'adressage, la mise sous enveloppe et
l'expedition (a partir de fichiers d'adresses constitues ou
non par l'unite) de materiau eventuellement publicitaire
7483302 l'adressage et le groupage de journaux et de periodiques
7483303 les messageries de journaux et de periodiques et la
livraison de ceux-ci a domicile
74834 Secretariats sociaux
7483401 l'accomplissement pour le compte des entreprises des
formalites legales en matiere de securite sociale
(inscription a l'ONSS, versement des cotisations, etc.) et
d'impots (versement du precompte profess., fiches fiscales
des travailleurs, etc.)
7483402 l'accomplissement pour le compte des entreprises des
obligations legales en matiere de pensions des travailleurs,
d'allocations familiales, d'assurance accidents de travail,
d'assurance maladie-invalidite, etc.
7483403 le calcul des salaires, l'etablissement d'attestations de
travail, d'attestations de chomage, etc.
74835 Autres activités d'administration n.d.a.
7483501 l'assistance administrative aux apprentis pendant leur stage
(secretariats d'apprentissage)
7483502 les activités des offices de tarification
7483503 les autres activités d'administration, n.d.a.
7484 Autres services aux entreprises
74841 Ventes aux encheres
7484101 l'exploitation ou l'organisation de : criees aux fruits,
criees horticoles, criees aux poissons, etc.
7484102 l'exploitation ou l'organisation de : ventes aux encheres de
vehicules automobiles d'occasion
7484103 l'exploitation ou l'organisation de : ventes aux encheres
d'objets d'art, etc.
74842 Organisation de salons, expositions et bourses
7484201 l'organisation de foires, d'expositions et de salons
professionnels
7484202 l'organisation de defiles de mode
7484203 l'organisation de congres, de rencontres scientifiques ou
culturelles, de seminaires, etc.
7484204 l'organisation d'expositions et de defiles d'animaux
7484205 la conception, la fourniture et l'installation de stands
d'exposition
74843 Recouvrement de factures et evaluation de la solvabilite
7484301 le recouvrement de factures
7484302 l'evaluation de la solvabilite et de la respectabilite d'un
particulier ou d'une entreprise
74844 Decorateurs d'interieurs
7484401 decorateurs d'interieurs
74845 Centre d'entreprises
7484501 les activités d'aide a des jeunes entreprises durant leur
periode de demarrage : mise a disposition de locaux
appropries a un loyer relativement bas; offre d'une gamme de
services collectifs; conseil et encadrement par un manager
74846 Activites relatives a l'emission de coupons de reduction et
de timbres-prime
7484601 activites relatives a l'emission de coupons de reduction et
de timbres-prime
74847 Creation de modeles pour le textile, l'habillement, les
bijoux, meubles et objets de decoration
7484701 la creation de modeles pour les articles textiles, les
articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les
meubles, les objets de decoration interieure et autres
articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels
ou domestiques
7484702 la realisation de maquettes et de modeles reduits
74848 Impresarios et agences de theatre
7484801 les activités exercees par des agents ou des agences pour
des particuliers, consistant a obtenir un engagement dans
des pieces, films, spectacles, etc., et a placer des livres,
oeuvres d'art, photos, etc. chez des editeurs, producteurs,
etc.
74849 Autres services aux entreprises n.d.a.
7484901 les activités d'expertise de biens mobiliers, autres que
celles qui ont trait a l'assurance
7484902 les activités des lobbyistes
7484903 le relevement de compteurs de consommation (gaz,
electricite, eau, calories, etc.) pour le compte de tiers
7484904 l'intermediation en fonds de commerce, c'est-a-dire
l'organisation de l'achat ou de la vente de petits et moyens
fonds de commerce, y compris de cabinets de professions
liberales
7484905 la televente aux consommateurs pour le compte de tiers
7484906 les autres services fournis principalement aux entreprises
n.d.a.Art. N75.Rubrique 75.
75 ADMINISTRATION PUBLIQUE, SERVICES COLLECTIFS GENERAUX ET
SECURITE SOCIALE OBLIGATOIRE
751 Administration generale, economique et sociale
7511 Administration publique generale
75111 Administration centrale
75112 Administration communautaire et regionale
75113 Administration provinciale
75114 Administration communale, a l'exclusion des C.P.A.S.
75115 C.P.A.S.
75116 Intercommunales a vocation generale
7512 Activites d'organismes publics relatives aux soins de sante,
a l'environnement, a l'enseignement, a la culture
75120 Activites d'organismes publics relatives aux soins de sante,
a l'environnement, a l'enseignement, a la culture
7513 Activites d'organismes publics relatives aux matieres
economiques
75130 Activites d'organismes publics relatives aux matieres
economiques
7514 Activites auxiliaires des administrations
75140 Activites auxiliaires des administrations
752 Services collectifs generaux
7521 Affaires etrangeres
75210 Affaires etrangeres
7522 Defense
75220 Defense
7523 Justice
75231 Tribunaux
75232 Prisons et institutions assimilees
75233 Autres activités relatives a la justice
7524 Securite publique
75241 Services de la surete
75242 Gendarmerie
75243 Police
7525 Protection civile
75250 Protection civile
753 Securite sociale obligatoire
7530 Securite sociale obligatoire
75301 Securite sociale obligatoire, a l'exclusion des mutuelles
75302 Mutuelles
75303 Autres organismes de securite socialeArt. N80.Rubrique 80.
80 EDUCATION
801 Enseignement primaire
8010 Enseignement primaire, y compris l'enseignement maternel
80101 Enseignement primaire communautaire
80102 Enseignement primaire provincial
80103 Enseignement primaire communal
80104 Enseignement primaire libre subventionne
80105 Enseignement primaire international
80109 Enseignement primaire et gardien declare par les Communautes
802 Enseignement secondaire
8021 Enseignement secondaire general
80211 Enseignement secondaire general communautaire
80212 Enseignement secondaire general provincial
80213 Enseignement secondaire general communal
80214 Enseignement secondaire general libre subventionne
80215 Enseignement secondaire general international
80216 Enseignement secondaire general organise par les forces
armees
80219 Enseignement secondaire declare par les Communautes
8022 Enseignement secondaire professionnel et technique
80221 Enseignement secondaire professionnel et technique
communautaire
80222 Enseignement secondaire professionnel et technique
provincial
80223 Enseignement secondaire professionnel et technique communal
80224 Enseignement secondaire professionnel et technique libre
subventionne
80225 Enseignement secondaire professionnel et technique
international
80226 Enseignement secondaire professionnel et technique organise
par les forces armees
803 Enseignement superieur
8030 Enseignement superieur
80301 Enseignement supérieur communautaire
80302 Enseignement supérieur provincial
80303 Enseignement supérieur communal
80304 Enseignement supérieur libre subventionne
80305 Enseignement supérieur international
80306 Enseignement supérieur organise par les forces armees
804 Formation permanente et autres formes d'enseignement
8041 Auto-ecoles et ecoles de pilotage
80411 Auto-ecoles
8041101 les auto-ecoles
8041102 les moto-ecoles
80412 Ecoles de pilotage de bateaux et d'avions
8041201 la preparation au certificat de pilotage d'avions de
tourisme
8041202 la formation aux permis bateaux a voiles et bateaux de
plaisance
8042 Formation permanente et autres formes d'enseignement n.d.a.
80421 Formation permanente
80422 Enseignement artistique non classable par niveau
80423 Enseignement par correspondance
80424 Autres formes d'enseignement n.d.a.Art. N85.Rubrique 85.
85 SANTE ET ACTION SOCIALE
851 Activites pour la sante humaine
8511 Activites hospitalieres
85110 Activites hospitalieres
8512 Pratique medicale
85120 Pratique medicale
8513 Pratique dentaire
85130 Pratique dentaire
8514 Autres activités pour la sante humaine
85141 Laboratoires medicaux
85142 Ambulances
85143 Activites paramedicales, a l'exclusion des kinesitherapeutes
85144 Kinesitherapeutes
85145 Centres de collecte de sang, banques d'organes et similaires
85146 Autres activités relatives aux soins de sante n.d.a.
852 Activites veterinaires
8520 Activites veterinaires
85200 Activites veterinaires
853 Action sociale
8531 Activites d'action sociale avec hebergement
85311 Instituts pour mineurs handicapes
85312 Orphelinats
85313 Instituts pour enfants en difficulte
85314 Instituts pour adultes handicapes
85315 Maisons de repos pour personnes agees
8531501 l'accueil et l'hebergement des personnes âgées en hospices,
maisons de retraite, homes, pensions, etc.
85316 Autres activités d'action sociale avec hebergement n.d.a.
8532 Activites d'action sociale sans hebergement
85321 Creches et garderies d'enfants
8532101 creches et garderies d'enfants
85322 Ateliers proteges
85323 Autres activités d'action sociale sans hebergement n.d.a.
8532301 visites a des personnes âgées ou malades
85324 Centres P.M.S. et centres d'orientation ou reformation
professionnelleArt. N90.Rubrique 90.
90 ASSAINISSEMENT, VOIRIE ET GESTION DES DECHETS
900 Assainissement, voirie et gestion des dechets
9000 Assainissement, voirie et gestion des dechets
90001 Collecte des eaux usees et epuration
9000101 la gestion et l'entretien des egouts et des canalisations
d'evacuation
9000102 l'evacuation par canalisations, egouts ou autres moyens de
produits residuaires humains ou industriels
9000103 la vidange et le nettoyage des puisards et des fosses
septiques, l'entretien des toilettes chimiques
9000104 le traitement et l'elimination des dechets liquides par
dilution, criblage ou filtration, sedimentation, decantation
chimique, traitement par boues activees et autres processus
9000105 le traitement des eaux usees de piscines
90002 Ramassage, deversement et traitement des dechets menagers
9000201 l'enlevement des ordures menageres solides, des dechets, des
detritus et des immondices, y compris le ramassage selectif
de verre, de papier, de produits chimiques et
pharmaceutiques, de piles usees, etc.
9000202 l'enlevement des detritus collectes dans les conteneurs
publics a ordures
9000203 l'elimination des dechets par incineration ou par d'autres
moyens : trituration des dechets, dechargement, immersion,
enfouissement, compostage des dechets, traitement et
destruction de dechets toxiques banals
90003 Ramassage, deversement et traitement des dechets agricoles
et industriels et des debris de construction ou de
demolition
9000301 la collecte et le traitement des dechets et des excedents
provenant de l'agriculture et de l'elevage, y compris les
activites ayant trait aux excedents de fumier (banques de
fumier)
9000302 la fabrication de fumier de vache deshydrate et similaires
9000303 la collecte et le traitement des dechets industriels,
solides ou liquides, y compris les dechets hautement
toxiques : incineration, dechargement, enfouissement,
dilution, criblage, filtration, traitement chimique, etc.
9000304 l'enlevement de l'amiante
9000305 le nettoyage de sols pollues
9000306 l'enlevement de gravats et de decombres
90004 Gestion des decharges et des sites definitifs de stockage
9000401 gestion des decharges et des sites definitifs de stockage
90005 Nettoyage des rues et deneigement
9000501 le balayage et l'arrosage des chaussees, des aires de
stationnement, etc.
9000502 l'enlevement de la neige et de la glace sur les routes et
les pistes d'atterrissage, y compris l'epandage de sel et de
sable, etc.Art. N91.Rubrique 91.
91 ACTIVITES ASSOCIATIVES DIVERSES
911 Activites d'organisations economiques, patronales et
professionnelles
9111 Activites d'organisations economiques et patronales
91110 Activites d'organisations economiques et patronales
9112 Activites d'organisations professionnelles
91120 Activites d'organisations professionnelles
912 Activites de syndicats de salaries
9120 Activites de syndicats de salaries
91200 Activites de syndicats de salaries
913 Autres organisations associatives
9131 Organisations religieuses
91310 Organisations religieuses
91311 Organisations religieuses
91319 Religieux a charge du budget des cultes
9132 Organisations politiques
91320 Organisations politiques
9133 Autres organisations associatives n.d.a.
91330 Autres organisations associatives n.d.a.Art. N92.Rubrique 92.
92 ACTIVITES RECREATIVES, CULTURELLES ET SPORTIVES
921 Activites cinematographiques et video
9211 Production de films
92111 Production de films cinematographiques
9211101 la production et la realisation de films d'auteurs, courts
ou longs metrages, destines principalement a la projection
dans les salles
92112 Production de films pour la television
9211201 la production et la realisation de films de tous types
(series, telefilms, documentaires, etc.) destines a la
diffusion televisuelle
92113 Production d'autres films
9211301 la production et la realisation de films publicitaires et
films promotionnels, films techniques et d'entreprise, films
a caractere educatif ou de formation, clips video
9211302 la production et la realisation de dessins animes par des
laboratoires specialises
92114 Services annexes a la production de films
9211401 les activités connexes a la production de films telles que
postsynchronisation, effets speciaux, developpement,
montage, coloriage, doublage, etc., exercees pour le compte
de tiers
9211402 les activités des studios de cinema, y compris la mise a
disposition de materiel technique
9212 Distribution de films
92120 Distribution de films
9212001 la distribution (vente ou location) de films
cinematographiques et de bandes de video a d'autres unites,
mais non au public general
9212002 les activités liees a la distribution telles que la
reservation, la livraison et la conservation de films
9212003 l'edition et la distribution de films de tous types sur
bandes video a destination du public
9212004 la gestion de droits cinematographiques et audiovisuels
d'oeuvres realisees par des tiers
9213 Projection de films
92130 Projection de films
9213001 la projection de films cinematographiques ou de bandes de
video dans des salles de cinema, en plein air ou dans
d'autres installations de projection
9213002 les activités des cine-clubs
922 Activites de radio et de television
9220 Radio et television
92201 Production et diffusion de programmes de radio
9220101 la production de programmes de radio, que cette production
soit combinee ou non avec des activités de diffusion
9220102 les activités des radios locales et des radios libres
92202 Production de programmes de television
9220201 la production de programmes de television non diffuses par
leur producteur
9220202 les activités des maisons de production independantes
92203 Emission de programmes de television
9220301 l'emission de programmes de television par des chaines
subventionnees ou par des chaines appartenant au secteur
prive, que cette emission soit combinee ou non avec des
activites de production
9220302 les activités dans la domaine da la production et de
l'emission de programmes de television exercees par : les
chaines regionales et locales, les chaines payantes
92204 Production et diffusion de programmes de radio et de
television
923 Autres activités de spectacle et d'amusement
9231 Art dramatique et musique
92311 Artistes independants
92312 Production de spectacles par des ensembles artistiques
92313 Services annexes a l'art dramatique et a la musique
9232 Gestion de salles de spectacle
92321 Exploitation de salles de theatre, de concert et similaires
9232101 l'exploitation de salles de concert, de theatre,
music-halls, cabarets et autres salles de spectacles
9232102 l'exploitation d'agences de vente de billets et de
reservations de places
9232103 l'exploitation de studios d'enregistrements sonores pour
compte de tiers
92322 Gestion et exploitation de centres culturels
9232201 la gestion et l'exploitation de centres culturels
9232202 la gestion et l'exploitation de centres polyvalents,
principalement destines a des activités dans le domaine de
l'art dramatique et de la musique
9233 Fetes foraines et parcs d'attractions
92331 Attractions foraines
9233101 attractions foraines
92332 Parcs d'attractions
9233201 l'exploitation de parcs d'attractions
9233202 l'exploitation de chemins de fer touristiques
9234 Autres activités de spectacle et d'amusement n.d.a.
92340 Autres activités de spectacle et d'amusement n.d.a.
9234001 l'exploitation d'ecoles de danse et les activités des
professeurs de danse
9234002 l'organisation d'activites recreatives n.d.a. : spectacles
de cirque, spectacles de marionnettes, rodeos, spectacles
"son et lumiere", etc.
924 Agences de presse
9240 Agences de presse
92400 Agences de presse
9240001 les activités des agences de presse, c'est-a-dire la
communication aux medias d'informations, de photos
9240002 les activités des journalistes et des photographes de presse
independants
925 Autres activités culturelles
9251 Gestion des bibliotheques et archives publiques
92510 Gestion des bibliotheques et archives publiques
9251001 la recherche et gestion de collections d'ouvrages
specialises ou non
9251002 la tenue des archives historiques
9251003 l'etablissement de catalogues
9251004 pret a stockage de livres, de cartes, de periodiques, de
films, de disques, de bandes magnetiques, d'oeuvres d'art,
etc.
9251005 activites de recherche visant a repondre aux demandes
d'information
9252 Gestion des musees et du patrimoine culturel
92520 Gestion des musees et du patrimoine culturel
9252001 la preservation de sites (y compris les fouilles) et de
batiments historiques
9252002 la conservation de monuments historiques
9252003 la gestion des musees de toute nature, y compris les musees
en plein air : musees d'art, d'orfevrerie, de meubles, de
costumes, de ceramiques, d'argenterie, etc.; musees
d'histoire naturelle, des sciences, des techniques,
d'histoire, militaires;etc.
9253 Jardins botaniques, zoologiques et reserves naturelles
92530 Jardins botaniques, zoologiques et reserves naturelles
9253001 la conservation du patrimoine naturel
9253002 la gestion de jardins botaniques et zoologiques, des zoos
pour enfants, des reserves et parcs naturels, y compris la
protection de la flore et de la faune
9253003 l'exploitation d'autres curiosites touristiques (grottes et
similaires)
926 Activites liees au sport
9261 Gestion d'installations sportives
92611 Gestion et exploitation de centres sportifs
9261101 la gestion et l'exploitation de centres sportifs destines a
accueillir des evenements ou des disciplines sportifs de
toute nature
9261102 la gestion et l'exploitation de centres polyvalents,
principalement destines a la pratique du sport
92612 Exploitation de centres de fitness et salles de gymnastique
9261201 l'exploitation de salles de gymnastique et de centres de
fitness, de musculation, d'aerobic, de body-building, etc.,
y compris l'accompagnement de la clientele sur le plan
sportif
92613 Exploitation d'autres installations sportives
9261301 l'exploitation de stades de football, piscines, stades
d'athletisme, etablissements de bowling, terrains de golf,
courts de tennis, patinoires, stands de tir, salles et
arenes specialisees, etc.
9261302 l'exploitation de ports de plaisance et aerodromes de
tourisme
9261303 l'exploitation de viviers, hippodromes et maneges
9261304 l'exploitation de circuits automobiles, velodromes, etc.
9262 Autres activités sportives
92621 Activites de clubs de sport et d'associations sportives
9262101 l'organisation et la gestion d'activites sportives : clubs
de football, de cyclisme, de bowling, de natation, de golf,
de boxe, de lutte et autres arts martiaux, de musculation,
associations de sports d'hiver, d'athletisme, de tir,
d'aviron, etc.
9262102 les activités liees aux courses et concours d'animaux
(cheveaux, levriers, pigeons, etc.)
9262103 les activités liees aux sport mecaniques (automobiles,
motos, karts, etc.)
9262104 la pratique de la chasse et de la peche en tant que sports
ou activités de loisir
9262105 les activités liees aux regates, ski nautique, jetski,
deltaplane, vol a voile, vol en ULM, en avion de tourisme ou
de sport, etc.
92622 Sportifs independants, instructeurs de sport et managers
sportifs
92623 Autres activités sportives
9262301 la promotion et l'organisation d'evenements sportifs tant
pour compte propre que pour le compte de tiers
9262302 les activités de services connexes
927 Autres activités recreatives
9271 Jeux de hasard
92710 Jeux de hasard
9271001 l'organisation de loteries, lotos, pronostics, paris
mutuels, etc.
9271002 l'exploitation de casinos et de salles de jeux
9271003 l'exploitation de machines a sous basees sur le hasard avec
gain d'argent
9271004 les activités liees a la vente de billets de loterie, la
distribution et la collecte de bulletins de participation,
etc.
9272 Autres activités recreatives n.d.a.
92721 Exploitation de salles de billards
9272101 exploitation de salles de billards
92722 Exploitation de parcs de recreation, lunaparcs et similaires
9272201 l'exploitation de jeux, automatiques ou non (flippers, jeux
electroniques, baby foot, etc.) en principe sans gain
d'argent
92723 Exploitation d'infrastructures de plage, de bicyclettes,
pedalos, poneys et similaires
9272301 l'exploitation d'infrastructures de plage (location de
cabines de bain, paravents, sieges, etc.)
9272302 la mise a disposition a des fins recreatives de pedalos,
barques, bicyclettes, poneys, etc.
92724 Autres activités recreatives
9272401 l'engagement et le placement d'acteurs pour les films
cinematographiques, les emissions de television et les
pieces de theatre
9272402 les autres activités liees aux loisirs non classees ailleursArt. N93.Rubrique 93.
93 SERVICES PERSONNELS
930 Services personnels
9301 Blanchisseries industrielles et teintureries
93011 Blanchisseries, teintureries et similaires
9301101 lavage, blanchissage, nettoyage a sec, repassage, teinture,
etc., des habits et textiles pour les entreprises, les
utilisateurs professionels ou les exploitants de dépôts qui
acceptent le linge des particuliers mais n'exercent pas ces
activites.
9301102 le ramassage et la livraison du linge
9301103 le nettoyage d'articles en cuir ou en fourrure
9301104 le nettoyage des tapis, des moquettes, des tentures et des
rideaux
9301105 la reparation de vetements et d'autres articles textiles ou
les petites retouches apportees a ces articles lorsqu'elles
sont faites en liaison avec le nettoyage
9301106 la location, par les blanchisseries, de linge, de vetements
de travail et d'articles similaires
93012 Salons-lavoirs, blanchisseries, services de nettoyage de
vetements, linges et autres textiles pour particuliers
9301201 le service des laveries automatiques en libre service
9301202 le traitement (ramassage, lavage, repassage, livraison a
domicile, etc.) du linge a une echelle non industrielle et
le nettoyage d'articles d'habillement pour le compte de
particuliers
93013 Magasins-depots pour le nettoyage des vetements, linges et
autres textiles des particuliers
9301301 les exploitants de magasins-depots qui n'exercent eux-memes
aucune activité ayant trait au lavage ou au nettoyage mais
qui confient le traitement du linge et le nettoyage des
vetements aux laveries et blanchisseries industrielles
9302 Coiffure et soins de beaute
93021 Salons de coiffure
9302101 la coiffure pour hommes, femmes et enfants (coupe,
shampooing, soins capillaires, coloration, ondulation, etc.)
93022 Instituts de beaute
9302201 les conseils en beaute et les soins du visage : massages
faciaux, traitement anti-rides, maquillage, etc.
9302202 les soins de la peau et l'epilation
9302203 les soins de manucure et de pedicure
9303 Services funeraires
93031 Entreprises de pompes funebres
9303101 les soins aux defunts : la preparation des corps pour la
sepulture ou l'incineration, l'embaumement, etc.
9303102 les services connexes a l'inhumation et l'incineration : la
location de locaux amenages dans les funerariums, etc.
9303103 les services d'inhumation et d'incineration des defunts
9303104 les services funeraires aux animaux
93032 Gestion de cimetieres et crematoriums
9303201 la location ou vente de concessions
9303202 la gestion et l'entretien des cimetieres
9303203 les services fournis par les crematoriums (incineration,
dispersion des cendres, columbarium, etc.)
9304 Entretien corporel
93040 Entretien corporel
9304001 les services lies au bien-etre et au confort physique tels
que ceux fournis dans les etablissements de
thalassotherapie, les stations thermales, les bains turcs,
les saunas, les bains de vapeur, les solariums, les
instituts de massage, etc.
9305 Autres services personnels
93051 Agences matrimoniales, agences de rencontres, services
d'escorte et similaires
9305101 agences matrimoniales, agences de rencontres, services
d'escorte et similaires
93052 Graphologues, astrologues, voyants, radiesthesistes et
similaires
9305201 graphologues, astrologues, voyants, radiesthesistes et
similaires
93053 Autres services aux personnes n.d.a.
9305301 les services de recherche genealogique
9305302 les services de tatouement
9305303 les concessions diverses, notamment sur la voie publique
cireurs, porteurs, etc.) ou a l'interieur des batiments
accessibles au public (vestiaires, toilettes, etc.)
9305304 le dressage et l'entrainement d'animaux de compagnie et de
chiens d'aveuglesArt. N95.Rubrique 95.
95 SERVICES DOMESTIQUES
950 Services domestiques
9500 Services domestiques
95000 Services domestiques
95001 Personnel occupe a des taches menageres
95002 Personnel occupe a des travaux d'ordre non menager
95003 Personnel occupe dans des domaines et jardins privesArt. N98.Rubrique 98.
98901 Chomeurs en readaptation professionnelle
98902 Travailleurs beneficiant d'indemnites ou de rentes
d'accident de travail ou de maladie professionnelle
98903 Travailleurs beneficiant d'autres prestations
98904 C.S.T., T.C.T., PRIME, jeunes stagiaires d'entreprises
publiques soumises a un plan d'assainissementArt. 99.N. Rubrique 99.
99 ORGANISMES EXTRA-TERRITORIAUX
990 Organismes extra-territoriaux
9900 Organismes extra-territoriaux
99000 Organismes extra-territoriauxVu pour être annexé à Notre arrêté du 16 oktober 2000 modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de l'Agriculture et des Classes moyennes,
J. GABRIELS
Le Ministre de la Justice,
M. VERWILGHEN
Le Ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique,
Ch. PICQUE.