Texte 1999012405
Article 1er.L'article 1 de l'arrêté royal du 4 août 1996 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail est remplacé par la disposition suivante :
" Article 1. Le présent arrêté s'applique aux employeurs et aux travailleurs, et aux personnes qui y sont assimilées, visés à l'article 2 de loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail. "
Art. 2.L'article 3 de l'arrêté royal du 4 août 1996 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail est complété comme suit :
" 4° Comité : le Comité pour la Prévention et la Protection au travail ou, à défaut, la délégation syndicale ou, à défaut, les travailleurs eux-mêmes, conformément aux dispositions de l'article 53 de la loi;
5°service interne : le Service interne pour la Prévention et la Protection au travail;
6°service externe : le Service externe pour la Prévention et la Protection au travail;
7°conseiller en prévention : le conseiller en prévention compétent, soit du service interne, soit du service externe, chargé des missions visées à l'article 5 de l'arrêté royal du 27 mars 1998 relatif au Service interne pour la Prévention et la Protection au Travail;
8°conseiller en prévention-médecin du travail : le conseiller en prévention chargé des missions visées à l'article 6 de l'arrêté royal du 27 mars 1998 relatif au Service interne pour la Prévention et la Protection au Travail;
9°la loi : la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail;
10°l'arrêté royal relatif à la politique du bien-être : l'arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail. "
Art. 3.Dans l'article 5 du même arrêté, les mots " de l'article 28bis, § 3 et § 6 du Règlement général pour la protection du travail " sont remplacés par les mots " des articles 6 à 10, 19 et 20 de l'arrêté royal relatif à la politique du bien-être ".
Art. 4.Dans l'article 6 du même arrêté, les mots " le médecin du travail et le service de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail " sont remplacés par les mots " le conseiller en prévention et le conseiller en prévention-médecin du travail ".
Art. 5.Dans l'article 9 du même arrêté, les mots " du comité de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail ou, à son défaut, de la délégation syndicale " sont remplacés par les mots " du Comité ".
Art. 6.Dans l'article 12 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
1°à l'alinéa 1, les mots " du service médical du travail " sont remplacés par les mots " du département ou de la section chargé de la surveillance médicale du service interne ou externe ";
2°à l'alinéa 3, les mots " le service médical du travail " sont remplacés par les mots " le département ou la section chargé de la surveillance médicale du service interne ou du service externe ".
Art. 7.Dans l'article 13 du même arrêté, les mots " Le médecin du travail et le chef du service de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail " sont remplacés par les mots " le conseiller en prévention et le conseiller en prévention-médecin du travail ".
Art. 8.L'article 19, alinéa 1 du même arrêté est remplacé par l'alinéa suivant :
" Art. 19. Si les résultats de l'évaluation montrent que l'activité n'implique pas une intention délibérée de travailler avec un agent biologique ou de l'utiliser, mais peut conduire à exposer les travailleurs à un agent biologique, comme au cours des activités dont une liste indicative figure à l'alinéa suivant, l'employeur est tenu d'appliquer les mesures prévues aux articles 11 à 15, 18 et 26 à 47, sauf si les résultats de l'évaluation en indiquent l'inutilité. "
Art. 9.L'article 29, alinéa 1 du même arrêté est remplacé par l'alinéa suivant :
" Sans préjudice des dispositions de l'article 8 de la loi et de l'article 21 l'arrêté royal relatif à la politique du bien-être, l'employeur prend les mesures appropriées afin que les travailleurs et les membres du comité reçoivent une formation suffisante et adéquate basée sur toutes les données disponibles, notamment sous la forme d'informations et d'instructions en rapport avec :
1°les risques éventuels pour la santé;
2°les précautions à prendre pour éviter l'exposition;
3°les prescriptions en matière d'hygiène;
4°le port et l'emploi des équipements et des vêtements de protection;
5°les mesures que les travailleurs doivent prendre en cas d'incidents et pour prévenir les incidents. "
Art. 10.Dans les articles 30 et 31 du même arrêté, les mots " du Comité de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail ou, à son défaut, de la délégation syndicale " sont remplacés par les mots " du Comité ".
Art. 11.Dans l'article 32 du même arrêté, les mots " de l'article 28quinquies du Règlement général pour la protection du travail " sont remplacés par les mots " des articles 23 à 25 de l'arrêté royal relatif à la politique du bien-être ".
Art. 12.Dans l'article 33 du même arrêté sont apportées les modifications suivantes :
1°à l'alinéa 1 les mots " de l'article 28quinquies du Règlement général pour la protection du travail " sont remplacés par les mots " des articles 23 à 25 de l'arrêté royal relatif à la politique du bien-être ";
2°aux alinéas 1 et 2 les mots " du Comité de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail ou, à son défaut, de la délégation syndicale " sont remplacés par les mots " du Comité ".
Art. 13.Dans l'article 34 du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
1°les mots " de l'article 28sexies du Règlement général pour la protection du travail " sont remplacés par les mots " de l'article 6 de la loi ";
2°les mots " au chef du service de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail ou au médecin du travail " sont remplacés par les mots " au conseiller en prévention ou au conseiller en prévention-médecin du travail ".
Art. 14.L'article 35 du même arrêté est complété par l'alinéa suivant :
" A cette fin l'employeur est tenu de soumettre aux examens médicaux préalables, périodiques et le cas échéant, de reprise du travail les travailleurs affectés à des activités pour lesquelles l'évaluation révèle un risque concernant leur santé. "
Art. 15.L'article 37, alinéa 1, 2° du même arrêté est remplacé par le texte suivant :
" 2° dans les autres cas, la fréquence est déterminée par le conseiller en prévention-médecin du travail après avis du Comité. ".
Art. 16.Dans les articles 40 et 41 du même arrêté, les mots " le médecin du travail " sont remplacés par les mots " le conseiller en prévention-médecin du travail ".
Art. 17.Dans l'article 42 du même arrêté, les mots " le service médical du travail " sont remplacés par les mots " le département ou la section chargé de la surveillance médicale du service interne ou externe ".
Art. 18.Dans l'article 46 du même arrêté, les mots " des médecins du travail " sont remplacés par les mots " des conseillers en prévention-médecins du travail ".
Art. 19.Dans l'article 47 du même arrêté sont apportées les modifications suivantes :
1°les mots " fiche de vaccination " sont remplacés par les mots " fiche de vaccination ou de test tuberculinique ";
2°dans le texte néerlandais, le mot " geneesheer " est remplacé par le mot " arts ".
Art. 20.Dans l'article 49 du même arrêté sont apportées les modifications suivantes :
1°les mots " demande de vaccination " sont remplacés par les mots " demande de vaccination ou de test tuberculinique ";
2°les mots " médecin du travail " sont remplacés par les mots " conseiller en prévention-médecin du travail ".
Art. 21.Dans l'article 54 du même arrêté, les mots " médecin du travail " sont remplacés par les mots " conseiller en prévention-médecin du travail ".
Art. 22.Dans l'article 55 du même arrêté sont apportées les modifications suivantes :
1°les mots " Le médecin du travail " sont remplacés par les mots " le conseiller en prévention-médecin du travail ";
2°les mots " fiche de vaccination " sont remplacés par les mots " fiche de vaccination ou de test tuberculinique ".
Art. 23.L'article 61 du même arrêté est remplacé par le texte suivant :
" Art. 61. § 1. Sauf en cas de contre-indication, dans les entreprises dont la liste est donnée à l'annexe VI, les travailleurs visés à la deuxième colonne de cette liste ne peuvent être admis ou maintenus, fût-ce partiellement ou de façon discontinue, aux travaux définis à cette même colonne qu'à la condition de se soumettre à un test tuberculinique et, si ce test a donné un résultat négatif, à la répétition de ce test tuberculinique sur base annuelle.
Lors d'un virage du test tuberculinique, le conseiller en prévention-médecin du travail prend contact avec le médecin traitant du travailleur pour s'assurer du suivi médical.
§ 2. Dans ces mêmes entreprises, sur proposition du conseiller en prévention-médecin du travail, motivée par une situation épidémiologique particulière et après avis du Comité, les travailleurs ne peuvent être maintenus au travail que s'ils ont subi un test tuberculinique ayant donné un résultat positif ou s'ils possèdent un certificat médical attestant que, depuis trois ans, ils ont été vaccinés contre la tuberculose.
§ 3. Les dispositions des §§ 1 et 2 s'appliquent également dans les entreprises et les établissements où les résultats de l'évaluation révèlent une possibilité d'exposition au bacille de mycobacterium tuberculosis. ".
Art. 24.Entre les articles 62 et 63 du même arrêté, l'intitulé " Sous-section III - Vaccination non obligatoire antihépatite B " est remplacé par l'intitulé " C. Vaccination antihépatite B ".
Art. 25.Les articles 63 à 66 du même arrêté sont remplacés par les dispositions suivantes :
" Art. 63. Sauf en cas de contre-indication, dans les entreprises dont la liste est reprise à l'annexe VI, les travailleurs visés à la deuxième colonne de cette liste ne peuvent être admis ou maintenus aux travaux définis à cette même colonne qu'à la condition :
1°soit de pouvoir prouver, sur la base d'un certificat médical, qu'ils possèdent une immunité suffisante contre l'hépatite B;
2°soit de se soumettre, s'ils ne peuvent pas fournir cette preuve, à une vaccination antihépatite B.
Les dispositions de l'alinéa 1 s'appliquent également dans les entreprises où les résultats de l'évaluation révèlent une possibilité d'exposition au virus de l'hépatite B. ".
" Art. 64. Le médecin vaccinateur effectue lui-même les formalités nécessaires à l'obtention du vaccin antihépatite B.
Le médecin vaccinateur procède à la vaccination de base selon un schéma et un calendrier qui garantissent l'obtention de la séro protection la plus élevée.
Le médecin vaccinateur procède, dans un délai de 2 mois après la vaccination de base, au contrôle systématique de la réponse immunitaire. ".
" Art. 65. Le conseiller en prévention-médecin du travail établit pour chaque entreprise et établissement une stratégie de revaccination en tenant compte de l'efficacité de protection du schéma vaccinal et du type de vaccin utilisé, et des résultats du contrôle de la réponse immunitaire. Cette stratégie est soumise pour avis au Comité. ".
" Art. 66. Lorsqu'un travailleur entre accidentellement en contact avec du sang considéré comme contaminé par le virus de l'hépatite B, le conseiller en prévention-médecin du travail contrôle le plus rapidement possible son immunité contre l'hépatite B.
En cas d'immunité insuffisante, ce travailleur est soumis à un rappel de la vaccination. ".
Art. 26.Les articles 67 à 73 du même arrêté sont abrogés.
Art. 27.Les articles 74, 3° et 80, 2° du même arrêté sont remplacés comme suit :
" le nom du conseiller en prévention et du conseiller en prévention-médecin du travail; "
Art. 28.L'article 81 du même arrêté est remplacé par le texte suivant :
" Art. 81. L'employeur qui au 1er novembre 1996, travaillait de manière délibérée avec des agents biologiques des groupes 2, 3 et 4, déclare sans délai cette utilisation à l'Administration de l'hygiène et de la médecine du travail. Sa déclaration est complétée par les informations de la notification visée à l'article 80, au plus tard 6 mois après cette déclaration. "
Art. 29.L'annexe I du même arrêté, est remplacée par l'annexe 1 au présent arrêté.
Art. 30.A l'annexe V du même arrêté, sont apportées les modifications suivantes :
1°le modèle de la " Demande de vaccination " visée à l'article 49 est remplacé par le modèle figurant à l'annexe 2 au présent arrêté;
2°le modèle de la " Fiche de vaccination " visée à l'article 55 est remplacé par le modèle figurant à l'annexe 3 au présent arrêté.
Art. 31.A l'annexe VI du même arrêté, Liste non limitative d'entreprises et de travailleurs soumis à un risque d'exposition aux agents biologiques et pour lesquels une vaccination est prescrite, sont apportées les modifications suivantes :
1°l'intitulé de l'annexe est remplacé par l'intitulé suivant : " Liste non limitative d'entreprises et de travailleurs soumis à un risque lié à l'exposition aux agents biologiques et pour lesquels une vaccination ou un test sont prescrits ";
2°au point 3, Vaccination antihépatite B, la colonne Travailleurs est complétée par l'alinéa suivant : " Les travailleurs pour lesquels les résultats de l'évaluation révèlent une possibilité d'exposition au virus de l'hépatite B ".
Art. 32.Notre Ministre de l'Emploi et du Travail est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 29 avril 1999.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de l'Emploi et du Travail,
Mme M. SMET
Annexe.
Art. N1.Annexe 1. - LISTE DES AGENTS BIOLOGIQUES ET LEUR CLASSIFICATION, VISES A L'ARTICLE 4, ALINEA 2.
NOTES INTRODUCTIVES.
1. Conformément aux dispositions de l'article 4, seuls les agents biologiques connus pour provoquer des maladies infectieuses chez l'homme sont inclus dans la présente liste.
Les agents pathogènes pour l'animal et les plantes qui sont connus pour ne pas avoir d'effet sur l'homme, n'ont pas été pris en considération.
Les micro-organismes génétiquement modifiés n'ont pas été pris en compte pour l'établissement de la présente liste d'agents biologiques classifiés.
2. La classification des agents biologiques repose sur les effets de ces agents sur des travailleurs sains.
Dans le cadre de certains procédés industriels, de certains travaux de laboratoire, ou de certaines activités en locaux animaliers impliquant ou pouvant impliquer une exposition des travailleurs à des agents biologiques des groupes 3 ou 4, les mesures de prévention technique qui seront mises en place devront l'être conformément aux articles 21, 22 et 23 du présent arrêté.
Les effets particuliers sur des travailleurs dont la sensibilité pourrait être modifiée en raison d'états ou de situations comme par exemple une pathologie préexistante, la prise de médicaments, une immunité déficiente, une grossesse ou l'allaitement ne sont pas pris en compte de manière spécifique.
3. Les agents biologiques qui n'ont pas été classés dans les groupes 2, 3 ou 4 de la liste ne sont pas implicitement classés dans le groupe 1.
Dans le cas d'agents comprenant de nombreuses espèces dont le pouvoir pathogène chez l'homme est connu, la liste inclut les espèces les plus fréquemment impliquées dans les maladies, et une référence d'ordre plus général indique que d'autres espèces appartenant au même genre peuvent avoir une incidence sur la santé.
Pour les agents biologiques figurant dans la présente liste, la mention " spp " fait référence aux autres espèces qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme.
Lorsqu'un genre entier est mentionné dans la liste, il est implicite que les espèces et souches définies non pathogènes sont exclues de la classification.
4. La nomenclature des agents ayant servi à établir la présente classification reflète et respecte les derniers consensus internationaux sur la taxinomie et la nomenclature des agents en vigueur au moment de son élaboration.
5. La liste des agents biologiques classifiés reflète l'état des connaissances au moment de son élaboration.
6. Certains agents biologiques classés dans le groupe 3 et indiqués dans la liste ci-jointe par double astérisque (**) peuvent présenter pour les travailleurs une possibilité d'infection limitée parce qu'ils ne sont normalement pas infectieux par voie aérienne.
7. Les obligations en matière de confinement qui découlent de la classification des parasites s'appliquent uniquement aux différents stades du cycle du parasite qui sont susceptibles d'être infectieux pour l'homme sur le lieu du travail.
8. La liste contient par ailleurs des indications séparées lorsque les agents biologiques sont susceptibles de causer des réactions allergiques ou toxiques, ou lorsqu'il est opportun de conserver pendant plus de 10 ans la liste des travailleurs qui y sont exposés, lorsqu'un vaccin efficace est disponible.
Ces indications sont systématisées sous forme de notes libellées comme suit :
A : Effets allergiques possibles.
D : Liste des travailleurs exposés à cet agent biologique à conserver pendant 30 ans après la fin de leur dernière exposition connue.
T : Production de toxines.
V : Vaccin efficace disponible.
Agents biologiques Classification Notes
BACTERIES et apparentes
Actinobacillus actinomycetemcomitans 2
Actinomadura madurae 2
Actinomadura pelletieri 2
Actinomyces gerencseriae 2
Actinomyces israelii 2
Actinomyces pyogenes 2
Actinomyces spp 2
Arcanobacterium haemolyticum (Corynebacterium 2
haemolyticum)
Bacillus anthracis 3
Bacteroides fragilis 2
Bartonella (Rochalimea) spp. 2
Bartonella bacilliformis 2
Bartonella quintana (Rochalimaea quintana) 2
Bordetella bronchiseptica 2
Bordetella parapertussis 2
Bordetella pertussis 2 V
Borrelia burgdorferi 2
Borrelia duttonii 2
Borrelia recurrentis 2
Borrelia spp 2
Brucella abortus 3
Brucella canis 3
Brucella melitensis 1 3
Brucella suis 3
Burkholderia mallei (Pseudomonas mallei) 3
Burkholderia pseudomallei (Pseudomonas pseudomallei) 3
Campylobacter fetus 2
Campylobacter jejuni 2
Campylobacter spp 2
Cardiobaterium hominis 2
Chlamydia pneumoniae 2
Chlamydia trachomatis 2
Chlamydia psittaci (souches aviaires) 3
Chlamydia psittaci (souches non aviaires) 2
Clostridium botulinum 2 T
Clostridium perfringens 2
Clostridium tetani 2 T, V
Clostridium spp 2
Corynebacterium diphtheriae 2 T, V
Corynebacterium minutissimum 2
Corynebacterium pseudotuberculosis 2
Corynebacterium spp 2
Coxiella burnetii 3
Edwardsiella tarda 2
Ehrlichia sennetsu (Rickettsia Sennetsu) 2
Ehrlichia spp 2
Eikenella corrodens 2
Enterobacter aerogenes/cloacae 2
Enterobacter spp 2
Enterococcus spp 2
Erysipelothrix rhusiopathiae 2
Escherichia coli (a l'exception des souches non 2
pathogenes)
Escherichia coli, souches cytotoxiques (par exemple 3 (**) T
O157:H7 ou O103)
Flavobacterium meningosepticum 2
Fluoribacter bozemanae (Legionella) 2
Francisella tularensis (Type A) 3
Francisella tularensis (Type B) 2
Fusobacterium necrophorum 2
Gardnerella vaginalis 2
Haemophilus actinomycetem - comitans 2
(Actinobacillus)
Haemophilus ducreyi 2
Haemophilus influenzae 2
Haemophilus spp 2
Helicobacter pylori 2
Klebsiella oxytoca 2
Klebsiella pneumoniae 2
Klebsiella spp 2
Legionella pneumophila 2
Legionella spp 2
Leptospira interrogans (tous serotypes) 2
Listeria monocytogenes 2
Listeria ivanovii 2
Morganella morganii 2
Mycobacterium africanum 3 V
Mycobacterium avium/intracellulare 2
Mycobacterium bovis (a l'exception de la souche BCG) 3 V
Mycobacterium chelonae 2
Mycobacterium fortuitum 2
Mycobacterium kansasii 2
Mycobacterium leprae 3
Mycobacterium malmoense 2
Mycobacterium marinum 2
Mycobacterium microti 3 (**)
Mycobacterium paratuberculosis 2
Mycobacterium scrofulaceum 2
Mycobacterium simiae 2
Mycobacterium szulgai 2
Mycobacterium tuberculosis 3 V
Mycobacterium ulcerans 3 (**)
Mycobacterium xenopi 2
Mycoplasma caviae 2
Mycoplasma hominis 2
Mycoplasma pneumoniae 2
Neisseria gonorrhoeae 2
Neisseria meningitidis 2 V
Nocardia asteroides 2
Nocardia brasiliensis 2
Nocardia farcinica 2
Nocardia nova 2
Nocardia otitidiscaviarum 2
Pasteurella multocida 2
Pasteurella spp 2
Peptostreptococcus anaerobius 2
Plesiomonas shigelloides 2
Porphyromonas spp 2
Prevotella spp 2
Proteus mirabilis 2
Proteus penneri 2
Proteus vulgaris 2
Providencia alcalifaciens 2
Providencia rettgeri 2
Providencia spp 2
Pseudomonas aeruginosa 2
Rhodoccus equi 2
Rickettsia akari 3 (**)
Rickettsia canada 3 (**)
Rickettsia conorii 3
Rickettsia montana 3 (**)
Rickettsia typhi (mooseri) 3
Rickettsia prowazekii 3
Rickettsia rickettsii 3
Rickettsia tsutsugamushi 3
Rickettsia spp 2
Salmonella arizonae 2
Salmonella enteritidis 2
Salmonella typhimurium 2
Salmonella paratyphi A, B, C 2 V
Salmonella typhi 3 (**) V
Salmonella (autres varietes serologiques) 2
Serpulina spp 2
Shigella boydii 2
Shigella dysenteriae autre que le type 1 2
Shigella dysenteriae (Type 1) 3 (**) T
Shigella flexneri 2
Shigella sonnei 2
Staphylococcus aureus 2
Streptobacillus moniliformis 2
Streptococcus pneumoniae 2
Streptococcus pyogenes 2
Streptococcus suis 2
Streptococcus spp 2
Treponema carateum 2
Treponema pallidum 2
Treponema pertenue 2
Treponema spp 2
Vibrio cholerae (y inclus El Tor) 2
Vibrio parahaemolyticus 2
Vibrio spp 2
Yersinia enterocolitica 2
Yersinia pestis 3 V
Yersinia pseudotuberculosis 2
Yersinia spp 2 Agents biologiques Classification Notes
VIRUS
Adenoviridae 2
Arenaviridae
complexe de la choriomeningite lymphocytaire-Lassa
(arenavirus ancien monde)
Virus Lassa 4
Virus de la choriomeningite lymphocytaire 3
(souches neurotropes)
Virus de la choriomeningite lymphocytaire 2
(autres souches)
Virus Mopeia 2
Autres complexes de la choriomeningite 2
lymphocitaire-Lassa
Complexe Tacaribe (arenavirus nouveau monde)
Virus Guanarito 4
Virus Junin 4
virus Sabia 4
Virus Machupo 4
Virus Flexal 3
Autres complexes Tacaribe 2
Astroviridae 2
Bunyaviridae Virus
Bunyamwera :
Belgrade (egalement appele Dobrava) 3
Bhanja 2
Germiston 2
Sin Nombre (anciennement Muerto Canyon) 3
Virus Bunyamwera 2
Virus Oropouche 3
Virus de l'encephalite de Californie 2
Hantavirus :
Hantaan (Fievre hemorragique de Coree) 3
Seoul-Virus 3
Puumala-Virus 2
Prospect Hill-Virus 2
Autres hantavirus 2
Nairovirus :
Virus de la fievre hemorragique de Crimee/Congo 4
Virus Hazara 2
Phlebovirus :
Fievre de la vallee du Rift 3 V
Fievre a phlebotomes 2
Virus Toscana 2
Autres bunyavirus connus comme pathogenes 2
Caliciviridae
Norwalk-Virus 2
Virus de l'hepatite E 3 (**)
Autres Caliciviridae 2
Coronaviridae 2
Filoviridae :
Virus Ebola 4
Virus de Marbourg 4
Flaviviridae :
Encephalite d'Australie (Encephalite de la Vallee 3
Murray)
Virus de l'encephalite a tiques d'Europe centrale 3 (**) V
Absettarov 3
Hanzalova 3
Hepatite G 3 (**) D
Hypr 3
Kumlinge 3
Virus de la Dengue Type 1-4 3
Virus de l'hepatite C 3 (**) D
Encephalite B Japonaise 3 V
Foret de Kyasanur 3 V
Louping ill 3 (**)
Omsk (1) 3 V
Powassan 3
Rocio 3
Encephalite verno-estivale russe (1) 3 V
Encephalite de St. Louis 3
Virus Wesselsbron 3 (**)
Virus de la vallee du Nil 3
Fievre jaune 3 V
Autres Flavivirus connus pour être pathogenes 2
Hepadnaviridae
Virus de l'hepatite B 3 (**) V, D
Virus de l'hepatite D (Delta) (2) 3 (**) V, D
Herpesviridae
Cytomegalovirus 2
Virus d'Epstein-Barr 2
Herpesvirus hominis 7 2
Herpesvirus hominis 8 2 D
Herpesvirus simiae (B virus) 3
Herpes simplex-virus, types 1 et 2 2
Herpesvirus varicella-zoster 2
Virus lympthotrope B Humain (HBLV-HHV6) 2
Orthomyxoviridae
Virus influenza types A, B et C 2 V (3)
Orthomyxoviridae transmis par les tiques : 2
Virus Dhori et Thogoto
Papovaviridae
Virus BK et JC 2 D (4)
Papillomavirus humain 2 D (4)
Paramyxoviridae
Virus de la rougeole 2 V
Virus des oreillons 2 V
Virus de la maladie de Newcastle 2
Virus parainfluenza types 1 a 4 2
Virus respiratoire syncytial 2
Parvoviridae
Parvovirus humain (B 19) 2
Picornaviridae
Virus de la conjonctivite hemorragique (AHC) 2
Virus Coxsackie 2
Virus Echo 2
Virus de l'hepatite A (enterovirus humain type 72) 2 V
Virus poliomyelitique 2 V
Rhinovirus 2
Poxviridae
Buffalopox virus (5) 2
Cowpox virus 2
Elephantpox virus (6) 2
Virus du nodule des trayeurs 2
Molluscum contagiosum-virus 2
Monkeypox virus 3 V
Orf virus 2
Rabbitpox virus (7) 2
Vaccinia virus 2
Variola (major & minor) virus 4 V
White pox virus (" variola virus ") 4 V
Yatapox virus (Tana & Yaba) 2
Reoviridae
Coltivirus 2
Rotavirus humains 2
Orbivirus 2
Reovirus 2
Retroviridae
Virus du Syndrome d'Immunodeficience humaine 3 (**) D
(SIDA)
Virus de leucemies humaines a cellules T (HTLV) 3 (**) D
types 1 et 2
Virus SIV (8) 46 3 (**)
Rhabdoviridae
Virus de la rage 3 (**) V
Virus de la stomatite vesiculeuse 2
Togaviridae
Alphavirus :
Encephalomyelite equine est-americaine 3 V
Virus Bebaru 2
Virus Chikungunya 3 (**)
Virus Everglades 3 (**)
Virus Mayaro 3
Virus Mucambo 3 (**)
Virus Ndumu 3
Virus O'nyong-nyong 2
Virus de la riviere Ross 2
Virus de la foret de Semliki 2
Virus Sindbis 2
Virus Tonate 3 (**)
Encephalomyelite equine du Venezuela 3 V
Encephalomyelite equine ouest-americaine 3 V
Autres alphavirus connus 2
Rubivirus (rubella) 2 V
Toroviridae 2
Virus non classifies
Morbillivirus equin 4
Virus d'hepatites non encore identifies 3 (**) D
Agents non classiques associes avec les
encephalopathies spongiformes transmissibles
(EST) :
Maladie de Creutzfeldt-Jakob 3 (**) D (10)
Variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob 3 (**) D (10)
Encephalopathie spongiforme bovine (ESB) et 3 (**) D (10)
autres EST animales associees) (9)
Syndrome de Gerstmann-Straussler-Scheinker 3 (**) D (10)
Kuru 3 (**) D (10) Agents biologiques Classification Notes
PARASITES
Acanthamoeba castellani 2
Ancylostoma duodenale 2
Angiostrongylus cantonensis 2
Angiostrongylus costaricensis 2
Ascaris lumbricoides 2 A
Ascaris suum 2 A
Babesia divergens 2
Babesia microti 2
Balantidium coli 2
Brugia malayi 2
Brugia pahangi 2
Capillaria philippinensis 2
Capillaria spp 2
Clonorchis sinensis 2
Clonorchis viverrini 2
Cryptosporidium parvum 2
Cryptosporidium spp 2
Cyclospora cayetanensis 2
Dipetalonema streptocerca 2
Diphyllobothrium latum 2
Dracunculus medinensis 2
Echinonoccus granulosus 3 (**)
Echinococcus multilocularis 3 (**)
Echinococcus vogeli 3 (**)
Entamoeba histolytica 2
Fasciola gigantica 2
Fasciola hepatica 2
Fasciolopsis buski 2
Giardia lamblia (Giardia intestinalis) 2
Hymenolepis diminuta 2
Hymenolepis nana 2
Leishmania brasiliensis 3 (**)
Leishmania donovani 3 (**)
Leishmania ethiophica 2
Leishmania mexicana 2
Leishmania peruviana 2
Leishmania tropica 2
Leishmania major 2
Leishmania spp 2
Loa loa 2
Mansonella ozzardi 2
Mansonella perstans 2
Naegleria fowleri 3
Necator americanus 2
Onchocerca volvulus 2
Opisthorchis felineus 2
Opisthorchis spp 2
Paragonimus westermani 2
Plasmodium falciparum 3 (**)
Plasmodium spp (humain et simien) 2
Sarcocystis suihominis 2
Schistosoma haematobium 2
Schistosoma intercalatum 2
Schistosoma japonicum 2
Schistosoma mansoni 2
Schistosoma mekongi 2
Strongyloides stercoralis 2
Strongyloides spp 2
Taenia saginata 2
Taenia solium 3 (**)
Toxocara canis 2
Toxoplasma gondii 2
Trichinella spiralis 2
Trichuris trichiura 2
Trypanosoma brucei brucei 2
Trypanosoma brucei gambiense 2
Trypanosopa brucei rhodesiense 3 (**)
Trypanosoma cruzi 3
Wuchereria bancrofti 2 Agents biologiques Classification Notes
CHAMPIGNONS
Aspergillus fumigatus 2 A
Blastomyces dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis) 3
Candida albicans 2 A
Candida tropicalis 2
Cladophialophora bantiana (anciennement Xylohypha 3
bantiana, Cladosporium bantianum ou trichoides)
Coccidioides immitis 3 A
Cryptococcus neoformans var. neoformans 2 A
(Filobasidiella neoformans var. neoformans)
Cryptococcus neoformans var. gattii 2 A
(Filobasidiella bacillispora)
Emmonsia parva var. parva 2
Emmonsia parva var. crescens 2
Epidermophyton floccosum 2 A
Fonsecaea compacta 2
Fonsecaea pedrosoi 2
Histoplasma capsulatum var. capsulatum 3
(Ajellomyces capsulatus)
Histoplasma capsulatum duboisii 3
Madurella grisea 2
Madurella mycetomatis 2
Microsporum spp 2 A
Neotestudina rosatii 2
Paracoccidioides brasilensis 3
Penicillium marneffei 2 A
Scedosporium apiospermum (Pseudallescheria boydii) 2
Scedosporium prolificans (inflatum) 2
Sporothrix schenckii 2
Trichophyton rubrum 2
Trichophyton spp 2Vu pour être annexé à Notre arrêté du 29 avril 1999.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre de l'Emploi et du Travail,
Mme M. SMET
Art. N1.Annexe 1. - Notes.
(**) Voir note introductive n° 6.
(1) Tick-borne encephalitis.
(2) Le virus de l'hépatite D nécessite une infection simultanée ou secondaire à celle déclenchée par le virus de l'hépatite B pour exercer son pouvoir pathogène chez le travailleur.
Le vaccination contre le virus de l'hépatite B protégera dès lors les travailleurs qui ne sont pas affectés par le virus de l'hépatite B contre le virus de l'hépatite D (Delta).
(3) Uniquement en ce qui concerne les types A et B.
(4) Recommandé pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents.
(5) Deux virus peuvent être identifiés sous cette rubrique, un genre " buffalopox " virus et une variante de " vaccinia " virus.
(6) Variante de " Cowpox ".
(7) Variante de " Vaccinia ".
(8) Il n'existe actuellement aucune preuve de maladie de l'homme par les autres rétrovirus d'origine simienne. Par mesure de précaution, un confinement de niveau 3 est recommandé pour les travaux exposant à ces rétrovirus.
(9) Il n'y pas de preuves concernant l'existence chez l'homme d'infections dues aux agents responsables d'autres EST animales. Néanmoins, les mesures de conf*nement des agents classifiés dans le groupe de risque 3 (**) sont recommandées par précaution pour les travaux en laboratoire, à l'exception des travaux en laboratoire portant sur un agent identifié de tremblante du mouton, pour lequel le niveau de confinement 2 est suffisant.
(10) Pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents.
Art. N2.Annexe 2. - Modèle de la "Demande de vaccination ou de test tuberculinique " visée à l'article 49.
(Modèle non repris pour des raisons techniques. Voir MB 07/10/1999, p. 37942).
Art. N3.Annexe 3. - Modèle de la " Fiche de vaccination ou de test tuberculinique " visée à l'article 55.
(Modèle non repris pour des raisons techniques. Voir MB 07/10/1999, p. 37944).