Texte 1999011029

4 DECEMBRE 1998. - Administration de la Qualité et de la Sécurité. Service des Explosifs. Liste des explosifs reconnus.

ELI
Justel
Source
Affaires économiques
Publication
25-3-1999
Numéro
1999011029
Page
9577
PDF
version originale
Dossier numéro
1998-12-04/37
Entrée en vigueur / Effet
04-04-1999
Texte modifié
1958110350
belgiquelex

Art. M1.Le numéro 28) du marginal A2-2, chiffre 8, de la liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs (Moniteur belge du 24 décembre 1958) doit être remplacé par le texte suivant en vertu des arrêtés ministériels des 4 et 21 décembre 1998 :

" Dynamite NC1 " et " Dynamite NC4 ", explosifs fabriqués par la firme française " Nitrochimie ".

Le produit explosif " Dynamite NC4 " peut porter également les dénominations " Dynaroc 5 " ou " Titadyn 30 ".

Les cartouches de " Dynamite NC1 " ont 50 mm au moins de diamètre et les cartouches de " Dynamite NC4 " ont 25 mm au moins de diamètre. La masse nominale de ces explosifs doit être un multiple de 50 g. avec une tolérance de 3 % et sans dépasser 5 (cinq) kilogrammes.

La " Dynamite NC1 " ne peut être utilisée que pour les tirs sur chantier de minage en plein air.

La " Dynamite NC4 " peut être utilisée pour des travaux de minage tant en plein air que souterrains.

Les deux explosifs sont admis à la mise en oeuvre sous eau.

- " Dynamite NC3 3 ".

Le produit explosif " Dynamite NC3 " peut porter également les dénominations " Dynaroc 7 " ou " Titadyn 50 ".

Cet explosif, fabriqué en France par la firme " Nitrochimie ", ne peut être utilisé que pour les tirs sur chantiers de minage en plein air.

Les cartouches de cet explosif ont 30 mm au moins de diamètre nominal et leur masse nominale doit être un multiple de 50 g, avec une tolérance de 3 % et sans dépasser 8 (huit) kilogrammes.

Cet explosif peut être mis en oeuvre sous eau.

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