Texte 1998022823
Article 1er.L'article 2 de l'arrêté ministériel du 14 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste délivrés par les Etats, membres de la Communauté européenne, modifié par l'arrêté ministériel du 30 décembre 1996, est complété comme suit :" - médecine du travail :
Belgique : arbeidsgeneeskunde;
Danemark : samfundsmedicin/arbeidsmedicin;
Allemagne : Arbeitsmedizin;
Grèce : (version grecque non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 30-12-1998, p. 41674);
France : médecine du travail;
Irlande : occupational medicine;
Italie : medicina des lavore;
Luxembourg : médecine du travail;
Pays-Bas : arbeid en gezondheid;
Norvège : yrkesmedisin;
Autriche : Arbeits- und Betriebsmedizin;
Portugal : medicina do trabalho;
Finlande : työterveyshuolto/företagshlsovard;
Suède : yrkes- och miljömedicin;
Royaume-Uni : occupational medicine. ".
Art. 2.§ 1er. Au même arrêté, l'article qui, par erreur, est également mentionné comme article 2 à la page 5090 du Moniteur belge du 10 mars 1993, est renuméroté en article 3.
§ 2. L'alinéa 3 du même article est remplacé par la disposition suivante :
" La différence visée à l'alinéa précédent sera toutefois déterminée en fonction de la durée de formation requise en Belgique avant la date à laquelle les dispositions européennes relatives à cette spécialité entraient en vigueur pour la Belgique. ".
Art. 3.Les articles 3, 4, 5, 6, 7 et 8 du même arrêté sont renumérotés respectivement en articles 4, 5, 6, 7, 8 et 9.
Art. 4.A l'article 4 du même arrêté, renuméroté en article 5, les mots " visée aux alinéas 2 et 3 de l'article 2 " sont remplacés par les mots " visée aux alinéas 2 et 3 de l'article 3 ".
Art. 5.Le point 4, deuxième tiret, de l'annexe au même arrêté, est complété comme suit :
" - médecine du travail. ".
Bruxelles, le 11 décembre 1998.
M. COLLA