21 JANVIER 1998. - Arrêté ministériel modifiant l'organigramme de l'Institut royal du Patrimoine artistique.

Article 1er.Article1. Article unique. L'arrêté ministériel du 20 janvier 1972 fixant la structure des établissements scientifiques relevant de l'Administration des Arts et Lettres du Ministère de l'Education nationale et de la Culture française et de l'Administration des Arts et Enseignement artistique du Ministère de l'Education nationale et de la Culture néerlandaise, est modifié comme suit en ce qui concerne l'Institut royal du Patrimoine artistique :

  Departement I      Documentation.
  Section 1          Inventaire et Ateliers photographiques.
  Section 2          Banques de donnees.
  Section 3          Valorisation et Communication.
  Departement II     Laboratoires.
  Section 4          Materiaux et Techniques.
  Section 5          Methodologie de la Conservation et de la Maintenance
                      des Monuments.
  Departement III    Conservation-Restauration.
  Section 6          Peintures.
  Section 7          Sculptures et Industries d'art.

Bruxelles, le 21 janvier 1998.

Y. YLIEFF