27 JANVIER 1998. - Arrêté ministériel complétant l'organigramme de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-02-1998 et mise à jour au 22-03-2002)

Article 1er.Article1. <AM 2002-01-31/35, art. 1, 002; En vigueur : 31-07-2001> Article unique. La décision du 10 janvier 1967 du Ministre de l'Education nationale et du Ministre-Secrétaire d'Etat à l'Education nationale, approuvant les organigrammes des établissements scientifiques relevant de l'Administration de la Recherche scientifique du Ministère de l'Education nationale et de la Culture, est complétée comme suit en ce qui concerne l'organigramme de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique :

Département VI Gestion de l'Ecosystème marin

Section 14. - Modélisation du milieu marin.

Section 15. - Gestion de l'Ecosystème marin.

Bruxelles, le 27 janvier 1998.

Y. YLIEFF