Article 1er.Les annexes I, II, III, IV et V de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux sont modifiées conformément à l'annexe du présent arrêté.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le troisième jour après sa publication au Moniteur belge.
Bruxelles, le 13 mai 1998.
K. PINXTEN
Annexe.
Art. N1.Modifications.
1. A l'annexe I, partie A, chapitre I, point a), les points suivants sont insérés après le point 10 :
" (Liste non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23468). ".
2. A l'annexe I, partie A, chapitre I, point a), le point suivant est inséré après le point 11 :
" (Liste non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23468). ".
3. A l'annexe I, partie A, chapitre II, point a), les points 6.1 et 6.2 suivants sont insérés après le point 6 :
" (Liste non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23468). ".
4. A l'annexe I, partie A, chapitre II, point a), le point suivant est inséré après le point 8 :
" (Liste non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23468). ".
5. A l'annexe II, partie A, chapitre I, point a), 12, le texte de la colonne de droite est remplacé par le texte suivant :
" (Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23468). ".
6. A l'annexe II, partie A, chapitre II, point d), 15, colonne de droite, les termes " ... l'exception des semences " sont ajoutés.
7. A l'annexe II, partie A, chapitre II, point d), le point suivant est ajouté :
" (Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23468). ".
8. A l'annexe III, partie A, le point 9 est remplacé par le texte suivant :
" (Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23468). ".
9. A l'annexe III, partie A, point 12, le texte de la colonne de gauche est remplacé par le texte suivant :
" (Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23468). ".
10. A l'annexe IV, partie A, chapitre I, point 16, le texte de la colonne de gauche est remplacé par le texte suivant :
" (Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23468). ".
11. A l'annexe IV, partie A, chapitre I, point 25.4, colonne de droite, le texte suivant est ajouté :
" (Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23468 - 23469). ".
12. A l'annexe IV, partie A, chapitre I, le point 43 est remplacé par le texte suivant :
" (Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23469 - 23470). ".
13. A l'annexe IV, partie A, chapitre I, le point suivant est inséré après le point 45 :
" (Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23470). ".
14. A l'annexe IV, partie A, chapitre I, point 46, colonne de droite, les termes " et 45 " sont remplacés par les termes " , 45 et 45.1 ".
15. A l'annexe IV, partie A, chapitre II, point 19.1, colonne de droite, le texte suivant est ajouté :
" (Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23470). ".
16. A l'annexe IV, partie A, chapitre II, le point suivant est inséré après le point 27 :
" (Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23471). ".
17. A l'annexe IV, partie A, chapitre II, point 29.2, colonne de droite, le terme " ou " est inséré entre les points a) et b).
18. A l'annexe IV, partie B, point 24, le texte de la colonne de gauche est remplacé par le texte suivant :
" (Tableau non repris pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23471). ".
19. A l'annexe V, partie A, I, point 1.1, les termes " Prunus L. " sont remplacés par les termes " Prunus L., autre que Prunus laurocerasus L. et Prunus lusitanica L. ".
20. A l'annexe V, partie A, I, point 2.1, les termes " Prunus laurocerasus L., Prunus lusitanica L. " sont insérés entre " Populus L. " et " Pseudotsuga Carr. ".
21. A l'annexe V, partie A, II, le point 2.1 est remplacé par le texte suivant :
" (Liste non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23471). ".
22. A l'annexe V, partie B, I, point 1, les termes " ou les plantes d'aquarium " sont supprimés.
23. A l'annexe V, partie B, I, point 1, les termes " Allium ascalonicum L. " sont insérés après " Zea mays L. ".
24. A l'annexe V, partie B, I, le point 2 est remplacé par le texte suivant :
" (Liste non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 16-07-1998, p. 23471). ".
25. A l'annexe V, partie B, I, point 5, deuxième tiret, les termes " Castanea Mill. " sont supprimés.
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 13 mai 1998.
Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,
K. PINXTEN