Article 1er.Article unique. Le tableau des additifs à l'annexe II de l'arrêté ministériel du 11 septembre 1987 relatif au commerce et à l'utilisation des substances destinées à l'alimentation des animaux est modifié ainsi qu'il est indiqué dans l'annexe du présent arrêté.
Bruxelles, le 19 février 1998.
K. PINXTEN
Annexe.
Art. N1.Annexe 1.
Art. N1.1. A la partie A. - Antibiotiques -.
1°la rubrique " Avilamycine (E-717) " est modifiée et complétée comme suit :
a)le texte dans la colonne (a) - Nom (n° CEE), Formule chimique, Description - est remplacé comme suit :
" Avilamycine (E-717).
C57-62H82-90Cl1-2O31-32.
(Mélange d'oligosaccharides du groupe des orthosomyces produits par Streptomyces viridochromogenes, NRRL 2860).
Facteur de composition :
Avilamycine A : pas moins de 60 %.
Avilamycine B : pas plus de 18 %.
Avilamycine A + B : pas moins de 70 %.
Autres avilamycines individuelles : pas plus de 6 % ".
b)la disposition ci-après est ajoutée :
(a) (b) (c) (d) (e)
Nom (n° CEE Espece animale Age maximal Teneur en Autres
Formule ou categorie mg/kg de dispositions
chimique d'animaux l'aliment
Description complet
Teneur Teneur
minimale maximale
" Dindons - 5 10 - "2°la rubrique " Ardacin (II-32) " est supprimée.
Art. N2.2. A la partie B. - Coccidiostatiques et autres substances analogues -.
1°dans la rubrique " Halofuginon (E-764) " la teneur minimale reprise dans la colonne (d) - Teneur en mg/kg de l'aliment complet - en regard de la catégorie " Poulettes destinées à la ponte " est remplacé par " 2 ";
2°la rubrique " Diclazuril (II-24) " est complétée comme suit :
(a) (b) (c) (d) (e)
Nom (n° CEE Espece animale Age maximal Teneur en mg/kg de Autres
Formule ou categorie l'aliment complet dispositions
chimique d'animaux
Description
Teneur Teneur
minimale maximale
" Poulettes
destinees
a la ponte 16 semaines 1 1 - "Art. 3.N1. 3. A la partie E. - Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants -.
1°la rubrique " Furcelleran (Furcellaran) (E-408) " est supprimée;
2°le libellé de la colonne (e) - Autres dispositions - pour les rubriques " Gomme Cassia (E-499) " et " Gomme Gellan (E-418) " est remplacé par le libellé suivant : " Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 % ".
4. A la partie G. - Agents conservateurs - le libellé de la colonne (e) - Autres dispositions - pour la rubrique " Nitrite de sodium (E-250) ", est remplacé par le libellé suivant : " Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 % ".
5. A la partie J. - Agents liants, antimottants et coagulants - le numéro " (II-1) " dans la colonne (a) - Nom (N° CEE), Formule chimique, Description - pour la rubrique " Aluminates de calcium, synthétiques ", est remplacé par le numéro " (E-598) ".
6. A la partie N. - Micro-organismes - dans la rubrique " Bacillus cereus var. toyoi (CNCMI - 1012/NCIB 40112) " la teneur minimale reprise dans la colonne (d) - Teneur en UFC/kg d'aliment complet - en regard de la catégorie " Truies ", est remplacé par " 0,5 x 10 9 ".
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 19 février 1998.
Le Ministre de l'Agriculture et des Petites et Moyennes Entreprises,
K. PINXTEN