Article 1er.Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après.
NBN B 27-601/A2
Tuile de terre cuite (1e édition)
NBN C 32-124/A9
Conducteurs et câbles isolés pour installations. - Types nationaux. - Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle de tensions nominales Uo/U inférieures ou égales à 600/1000 V (1e édition)
NBN C 33-323/A2
Câbles de transport d'énergie isolés par diélectrique massif extrudé à base de polyéthylène réticulé chimiquement pour des tensions assignées de 15, 20, 30 et 36 kV.
Art. 2.La norme :
NBN B 27-601/A2
1e édition, remplace :
NBN B 27-601/A1, 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 décembre 1990;
NBN C 32-124/A9
1e édition, remplace :
NBN C 32-124/A7, 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 avril 1996.
Art. 3.Les normes énumérées à l'article 1er, peuvent être consultées à l'Institut belge de Normalisation, avenue de la Brabanconne 29, à 1000 Bruxelles, où elles sont en vente.
Art. 4.Les homologations suivantes cessent de sortir leur effet :
NBN A 03-001
3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 décembre 1980
NBN 117-24
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 décembre 1969
NBN C 06-301
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 février 1984
NBN C 52-101
11e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982
NBN C 52-102/A1
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 novembre 1992
NBN C 52-102
11e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982
NBN C 52-104
11e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 juillet 1983
NBN C 58-254-1
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 janvier 1989
NBN C 58-254-2
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 janvier 1989
NBN C 63-269-4
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 21 mai 1982
NBN C 71-598-208
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 décembre 1985
NBN C 73-335-61
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 octobre 1993
NBN E 04-002
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 30 août 1976
NBN 363/A1
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 24 octobre 1985
NBN 363
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 juillet 1970
NBN E 29-122
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974
NBN E 29-123
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974
NBN E 29-124
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974
NBN E 29-125
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974
NBN 658
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 1971
NBN T 41-003
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 janvier 1978
NBN T 41-006
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 29 janvier 1979
NBN T 41-013
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 septembre 1984
NBN T 41-016
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 février 1984
NBN 52-073
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971
NBN T 52-118
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 juin 1985.
Art. 5.Notre Ministre ayant les Affaires économiques dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 11 juin 1998.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de l'Economie,
E. DI RUPO