9 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté ministériel approuvant le signe VTT normalisé de la Maison de la Randonnée GTA-Belgique.

ELI: Justel
Source: Région Wallonne
Publication: 4-11-1997
Numéro: 1997027558
Page: 29289
PDF: version originale
Dossier numéro: 1997-09-09/36
Entrée en vigueur / Effet: 14-11-1997
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.Article unique. L'emploi du signe normalisé prévu à l'annexe du présent arrêté est autorisé lorsqu'il est destiné à baliser un itinéraire VTT-GTA.

Bruxelles, le 9 septembre 1997.

G. LUTGEN

Annexe.

Art. N1.Annexe 1. Présentation du signe VTT-GTA.

Le signe VTT-GTA est identifiable par un triangle jaune et blanc sur deux cercles, un jaune et un blanc.

(Signe non repris pour des raisons techniques, voir M.B. 04-11-1997, p. 28289).

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 9 septembre 1997 approuvant le signe VTT normalisé de la Maison de la Randonnée GTA-Belgique.

Bruxelles, le 9 septembre 1997.

Le Ministre de l'Environnement, des Ressources naturelles et de l'Agriculture,

G. LUTGEN

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