Texte 1997022626

4 AOUT 1997. - Arrêté ministériel modifiant des arrêtés ministériels d'agrément pour les analyses et les contre-analyses de laboratoires.

ELI
Justel
Source
Affaires sociales - Santé Publique et Environnement
Publication
16-12-1997
Numéro
1997022626
Page
33433
PDF
version originale
Dossier numéro
1997-08-04/34
Entrée en vigueur / Effet
26-12-1997
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.L'arrêté ministériel du 1er mars 1994 d'agrément pour les analyses et les contre-analyses du " Laboratorium voor Bromatologie van de Faculteit van de Farmaceutische Wetenschappen van de Universiteit Gent ", modifié par les arrêtés ministériels des 24 février 1995, 19 juillet 1996 et 20 janvier 1997, est modifié comme suit :

l'article 1 est remplacé par la disposition suivante : " Het laboratorium voor Bromatologie van de Faculteit van de Farmaceutische Wetenschappen van de Universiteit Gent, Harelbekestraat 72, 9000 Gent, est agréé pour effectuer les analyses et les contre-analyses mentionnées à l'annexe du présent arrêté. ";

l'article 3 est remplacé par la disposition suivante :

" Le présent agrément est valable jusqu'au 15 décembre 1999. ";

le chapitre 1 de l'annexe du présent arrêté est ajouté en annexe de l'arrêté ministériel du 1er mars 1994 précité.

Art. 2.L'arrêté ministériel du 6 janvier 1995 d'agrément pour les analyses et les contre-analyses du Laboratoire " ECCA " à Gand, est modifié comme suit :

l'article 3 est remplacé par la disposition suivante : " Le présent agrément est valable jusqu'au 20 mars 2000. ";

l'annexe est remplacée par le chapitre 2 de l'annexe du présent arrêté.

Art. 3.L'arrêté ministériel du 14 avril 1994 d'agrément pour les analyses et les contre-analyses du " Stadslaboratorium van Gent ", modifié par les arrêtés ministériels des 19 juin 1995 et 20 janvier 1997, est modifié comme suit :

l'article 3 est remplacé par la disposition suivante : " Le présent agrément est valable jusqu'au 25 mars 2000. ".

l'annexe est remplacée par le Chapitre 3 de l'annexe du présent arrêté.

Art. 4.L'arrêté ministériel du 19 juin 1995 d'agrément pour les analyses et les contre-analyses du laboratoire " LOVAP " à Geel, modifié par l'arrêté ministériel du 20 janvier 1997, est modifié comme suit :

l'article 3 est remplacé par la disposition suivante : " Le présent agrément est valable jusqu'au 25 mars 2000. ";

l'annexe est remplacée par le chapitre 4 de l'annexe du présent arrêté.

Art. 5.L'annexe à l'arrêté ministériel du 2 octobre 1995 d'agrément pour les analyses et les contre-analyses du Laboratoire CHEMIPHAR à Brugge est remplacée par le chapitre 5 de l'annexe du présent arrêté.

Bruxelles, le 4 août 1997.

M. COLLA

Annexe.

Art. N1.Annexe.

Art. N1.CHAPITRE I : Annexe à l'arrêté ministériel du 1er mars 1994 d'agrément pour les analyses et les contre-analyses du " Laboratorium voor Bromatologie van de Faculteit van de Farmaceutische Wetenschappen van de Universiteit Gent ".

       ANALYSE                                 MATRICE
  1.1. acides amines (quantitatif)             denrees alimentaires;
  1.2. recherche et confirmation de residus    viande et viande hachee;
       de substances a effet androgene,
       gestagene et/ou oestrogene (GC-MS)
  1.3. aflatoxine M1 (qualitatif) (TLC)        fromage.

Art. N2.CHAPITRE 2 : Annexe à l'arrêté ministériel du 6 janvier 1995 d'agrément pour les analyses et les contre-analyses du Laboratoire " ECCA " à Gand.

       ANALYSE                                 MATRICE
  1.   Analyses chimiques
  1.1. sucres totaux, nitrate, acide           denrees alimentaires;
       ascorbique, acide citrique, chlorure,
       cendres
  1.2. eau                                     denrees alimentaires riche
                                                en sucres;
  1.3. acide benzoique, acide sorbique         denrees alimentaires pauvres
                                                en matieres grasses;
  1.4. eau, azote (Kjeldahl), collagene,       viande et produits de viande;
       matieres grasses totales et libres,
       nitrite, phosphate total, sulfite,
       proteines non carnees : gluten,
       lactoserum, caseinates, soya
  1.5. matiere seche, sel                      pain et autres produits de
                                                la boulangerie;
  1.6. cendres, proteines, eau                 grains et farine;
  1.7. vitamine A                              poudre de lait;
  1.8. azote (Kjeldahl), azote de nitrate et   eau.
       nitrite, azote de nitrite, azote
       ammoniacal, durete totale, phosphates
       totales et orthoposphates, chlorures,
       pH, residus secs, residu incinere,
       capacite tampon, fluorures, sulphates,
       oxydabilite, detergents anioniques,
       indice phenol, Ag, As, Ca, Cd, Cr,
       Cu, Fe, Hg, K, Mg, Mn, Na, Ni, Pb, Sb,
       Se, Zn, hydrocarbures polycycliques
       aromatiques
  2.   Analyses bacteriologiques
  2.1. denombrement de :                       denrees alimentaires;
       a) germes totaux aerobies (30°C),
       b) staphylocoques coagulase positive,
       c) coliformes totaux (30°C),
       d) coliformes thermotolerants (fecaux)
          et Escherichia coli,
       e) enterobacteriaceae,
       f) anaerobies sulfitoreducteurs,
       g) streptocoques fecaux
          (enterocoques),
       h) Bacillus cereus
  2.2. recherche de :                          denrees alimentaires;
       a) Salmonella spp.,
       b) Listeria monocytogenes
  2.3. denombrement de :                       eau;
       a) germes totaux (22°C et 37°C),
       b) coliformes totaux et thermotolerants
          (fecaux) et Escherichia coli,
       c) streptocoques fecaux (enterocoques),
       d) anaerobies sulfitoreducteurs
  2.4. recherche de Salmonella spp.            eau.

Art. N3.CHAPITRE 3 : Annexe à l'arrêté ministériel du 14 avril 1994 d'agrément pour les analyses et les contre-analyses du " Stadslaboratorium van Gent ".

       ANALYSE                                 MATRICE
  1.   Analyses chimiques
  1.1. sucres reducteurs avant inversion et    denrees alimentaires;
       apres inversion, acide benzoique,
       acide sorbique, colorants synthetiques
       (qualitatif)
  1.2. matiere seche, cendres, sel             viande et produits de viande,
                                                pain et autres produits de
                                                la boulangerie;
  1.3. eau, azote (Kjeldahl), nitrite, sulfite viande et produits de viande;
       libre, acide L-glutamique, phosphates
       totaux, matieres grasses totales et
       libres, amidon et fecule, collagene
  1.4. azote volatile basique totale           poissons et produits de
                                                poisson;
  1.5. lactose                                 produits laitiers;
  1.6. acides gras individuelles (spectre des  huiles et graisses
       acides gras), fraction polaire/apolaire  comestibles;
  1.7. sucres individuels (spectre)            confiserie;
  1.8. ammonium, nitrate, nitrite, sulphates,  eau;
       phosphates, fluorures, chlorures, Ca,
       Fe, K, Li, Mg, matieres organiques,
       durete totale, conductivite, pH
  1.9. recherche de residus de substances a    graisse renal et viande.
       fonction androgene, oestrogene et/ou
       gestagene (HPTLC)
  2.   Analyses bacteriologiques
  2.1. denombrement de :                       denree alimentaires;
       a) germes totaux aerobies,
       b) Escherichia coli B-glucuronidase
          positive,
       c) Staphylococcus aureus,
       d) germes totaux anaerobies (37°C),
       e) coliformes totaux (37°C) et
          thermotolerants (fecaux),
       f) enterobacteriaceae (37°C),
       g) clostridia sulfitoreducteurs,
          Clostridium perfringens,
       h) Bacillus cereus,
       i) streptocoques fecaux (enterocoques),
       j) lactobacilles,
       k) levures, moisissures
  2.2. recherche de :                          denrees alimentaires;
       a) Salmonella spp.,
       b) Listeria monocytogenes,
       c) campylobacter thermotolerant
  2.3. denombrement de :                       yaourt, produits laitiers
                                                fermentes;
       a) Lactobacillus bulgaricus,
       b) Streptococcus thermophilus
  2.4. denombrement de Pseudomonas spp.        viande et produits de viande;
  2.5. denombrement de :                       eau;
       a) germes totaux (22°C et 37°C),
       b) coliformes totaux (37°C) et
          thermotolerants (fecaux) et
          Escherichia coli,
       c) streptocoques fecaux (enterocoques),
       d) spores anaerobies sulfitoreducteurs,
       e) Pseudomonas aeruginosa
  2.6. recherche de Salmonella spp.            eau.

Art. N4.CHAPITRE 4 : Annexe à l'arrêté ministériel du 19 juin 1995 d'agrément pour les analyses et les contre-analyses du Laboratoire " LOVAP " à Geel.

       ANALYSE                                 MATRICE
  1.   Analyses chimiques
  1.1. Matiere seche, sel                      viande et produits de viande,
                                                pain et autres produits de
                                                la boulangerie;
  1.2. eau, cendres, chlorures, azote          viande et produits de viande;
       (Kjeldahl), matieres grasses libres,
       sucres reducteurs apres inversion,
       hydroxyproline, acide glutamique,
       nitrite, nitrate, phosphates, pH
  1.3. acide benzoique et acide sorbique       denrees alimentaires pauvres
       (HPLC)                                   en matieres grasses;
  1.4. indice de formol                        jus de fruits, jus de legumes;
  1.5. piperine (HPLC-UV)                      poivre et produits de poivre;
  1.6. colorants synthetiques                  boissons.
       hydrosolubles (qualitatif : TLC et
       quantitatif : HPLC-UV)
  2.   Analyses bacteriologiques
  2.1. denombrement de :                       viande et produits de viande;
       a) germes totaux aerobies (30°C),
       b) Escherichia coli-B-glucuronidase
          positive,
       c) staphylocoques coagulase positive,
       d) coliformes totaux (30°C) et
          thermotolerants (fecaux),
       e) enterobacteriaceae,
       f) anaerobies sulfitoreducteurs,
          Clostridium perfringers,
       g) Bacillus cereus (30°C)
  2.2. recherche de :                          vidande et produits de viande;
       a) Salmonella spp.,
       b) Listeria monocytogenes
  2.3. denombrement de :                       eau;
       a) germes totaux (22°C et 37°C),
       b) coliformes totaux et thermotolerants
          (fecaux) et Escherichia coli,
       c) streptocoques fecaux (enterocoques),
       d) spores anaerobies sulfitoreducteurs,
       e) Pseudomonas aeruginosa
  2.4. recherche de Salmonella spp.            eau.

Art. 5.N1. CHAPITRE 5 : Annexe à l'arrêté ministériel du 2 octobre 1995 d'agrément pour les analyses et les contre-analyses du Laboratoire CHEMIPHAR à Brugge.

       ANALYSE                                 MATRICE
  1.   Analyses chimiques
  1.1. eau, azote (Kjeldahl), proteines,       viande et produits de viande;
       matieres grasses libres, sel,
       phosphate, acide glutamique
  1.2. nitrate, nitrite, phosphate total,      eau.
       Ag, As, Ca, Cd, Cr, Cu, Fe, Hg, K, Mg,
       Na, Ni, P, Pb, Zn, durete totale,
       ammonium, azote (Kjeldahl), matiere
       suspendue, durete totale, conductivite,
       temperature, pH
  2.   Analyses bacteriologiques
  2.1. denombrement de :                       denrees alimentaires;
       a) germes totaux aerobies (30°C) et
          spores aerobies totales,
       b) Escherichia coli,
       c) staphylocoques coagulase positive
          et Staphylococcus aureus,
       d) germes totaux anaerobies (37°C) et
          spores anaerobies totales,
       e) coliformes totaux et thermotolerants
          (fecaux),
       f) enterobacteriaceae (30 et 37°C),
       g) anaerobies sulfitoreducteurs,
          Clostridium perfringens,
       h) Bacillus cereus,
       i) streptocoques fecaux (enterocoques),
       j) lactobacilles,
       k) levures, moisissures,
       l) Pseudomonas aeruginosa
  2.2. recherche de :                          denrees alimentaires;
       a) Salmonella spp.,
       b) Listeria spp. et Listeria
          monocytogenes,
       c) streptocoques fecaux (enterocoques)
  2.3. denombrement de :                       eau;
       a) germes aerobies totaux (22°C et
          37°C),
       b) coliformes totaux (30°C) et
          thermotolerants (fecaux) et
          Escherichia coli,
       c) spores de anaerobies
          sulfitoreducteurs,
       d) enterobacteriaceae,
       e) staphylocoques coagulase positive
          et Staphylococcus aureus,
       f) streptocoques fecaux (enterocoques)
  2.4. recherche de Salmonella spp.            eau;
  2.5. test renal                              viande;
  2.6. denombrement des germes aerobies        produits cosmetiques;
       revivifiables
  2.7. efficacite de la conservation           produits cosmetiques.
       anti-microbienne

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