Texte 1997022467

20 MAI 1997. - Arrêté royal approuvant la Pharmacopée européenne, troisième édition. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-07-1997 et mise à jour au 15-03-2005)

ELI
Justel
Source
Affaires sociales - Santé Publique et Environnement
Publication
29-7-1997
Numéro
1997022467
Page
19436
PDF
version originale
Dossier numéro
1997-05-20/67
Entrée en vigueur / Effet
08-08-1997
Texte modifié
199002514919890250851991025283199202508119930251761996032251199409165319950714501996022202
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Article 1er.(Abrogé) <AR 2001-11-13/39, art. 2, 003; En vigueur : 01-01-2002>

Art. 2.Les monographies de la Pharmacopée belge, sixième édition, à l'exception des monographies énumérées à l'annexe 1 du présent arrêté et des dispositions générales dont il doit être fait usage en relation avec toute monographie s'y référant sont abrogées.

Art. 3.Les monographies de la Pharmacopée belge, cinquième édition, à l'exception des monographies énumérées à l'annexe 2 du présent arrêté et des dispositions générales dont il doit être fait usage avec toute monographie s'y référant sont abrogées.

Art. 4.Sont abrogés :

- l'arrêté royal du 16 février 1989 approuvant le fascicule onze de la Pharmacopée européenne, deuxième édition;

- l'arrêté royal du 25 avril 1990 approuvant les fascicules douze et treize de la Pharmacopée européenne, deuxième édition;

- l'arrêté royal du 5 août 1991 approuvant le fascicule quatorze de la Pharmacopée européenne, deuxième édition;

- l'arrêté royal du 3 mars 1992 approuvant le fascicule quinze de la Pharmacopée européenne, deuxième édition;

- l'arrêté royal du 4 mai 1993 approuvant le fascicule seize de la Pharmacopée européenne, deuxième édition;

- l'arrêté royal du 16 septembre 1994 approuvant le fascicule dix-sept de la Pharmacopée européenne, deuxième édition;

- l'arrêté royal du 14 juillet 1995 approuvant le fascicule dix-huit de la Pharmacopée européenne, deuxième édition;

- l'arrêté royal du 22 mars 1996 approuvant le fascicule dix-neuf de la Pharmacopée européenne, deuxième édition;

- l'arrêté royal du 15 mars 1996 approuvant la révision des monographies " Natrii chloridum ", " Acidum citricum anhydricum ", " Acidum citricum monohydricum ", " Lactosum monohydricum ", " Povidonum " et " Rhamni purshiani cortex ", et la nouvelle monographie " Lactosum anhydricum " de la Pharmacopée européenne, deuxième édition.

Art. 5.Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 20 mai 1997.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,

M. COLLA

Annexe.

Art. N1.<AR 2004-02-16/36, art. 7, 004; En vigueur : 01-05-2004> Annexe 1. - Les monographies suivantes de la Pharmacopée belge, sixième édition, restent en application :

           Intitule
  Argenti proteinas
  Argenti vitellinas
  Argentum colloidale
  Droserae herba
  [...] <AR 2005-02-23/36, art. 3, 005;  En vigueur :  01-04-2004>
  Inositolum
  Menadioni natrii bisulfis

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 20 mai 1997.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,

M. COLLA

Art. N2.<AR 2004-02-16/36, art. 8, 004; En vigueur : 01-05-2004> Annexe 2. - Les monographies suivantes de la Pharmacopée belge, cinquième édition, restent en application :

           Intitule
  Collodium elasticum

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 20 mai 1997.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,

M. COLLA

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