Texte 1997011346

8 SEPTEMBRE 1997. - Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation (IBN). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-1998 et mise à jour au 11-01-2013)

ELI
Justel
Source
Affaires économiques
Publication
7-1-1998
Numéro
1997011346
Page
244
PDF
version originale
Dossier numéro
1997-09-08/60
Entrée en vigueur / Effet
17-01-1998
Texte modifié
197912060319801020011979121003197412273619750718051976083012197901290719771004061981000041198100082619810019001982000681198501109119850111291984011063198601104319870113811987011193199001131019890113881989011087199201101419730528061972022505196912030919681118041966103103196405280119610119021963091105196702270419690314031954112901
belgiquelex

Article 1er.Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après :

NBN ISO 6707-1Bâtiment et génie
civil - Vocabulaire - Partie 1 : Termes
généraux (1ere édition)
NBN ISO 2444Joints dans le bâtiment - Vocabulaire
(1ere édition)
NBN ISO 2445Joints dans le bâtiment - Principes de
conception fondamentaux (1ere édition)
NBN ISO 3447Joints dans le bâtiment - Liste générale
aide-mémoire des fonctions des joints
(1ere édition)
NBN ISO 6927[1... ]1.
NBN B 44-01/A1Couverture en ardoises en fibres-ciment
(2eme édition)
NBN B 61-001/A1Chaufferies et cheminées (1ere édition)
NBN B 62-002/A1Calcul des coefficients de transmission
thermique des parois des bâtiments
(1ere édition)
NBN C 34-100/A1Conducteurs massifs et conducteurs câblés
pour lignes aériennes de transport d`énergie
(1ere édition)
NBN C 61-142Matériel pour installations domestiques et
analogues - Disjoncteurs de branchement
(2eme édition)
NBN D 51-003/A1Installations alimentées en gaz combustible
plus léger que l`air, distribue par
canalisations (3eme édition)
[...] <AR 1999-12-14 /37, art. 3, 18°, 002; En vigueur : 27-01-2000>
NBN I 09-002Echafaudages suspendus type
léger - Exigences constructives
(1ere édition)
NBN M 01-002Combustibles minéraux
solides - Echantillonnage du charbon
conditionne (1ere édition)
NBN S 21-100/A2Matériel de sauvetage et de lutte contre
l`incendie - Conception des installations
généralisées de détection automatique
d`incendie par détecteur ponctuel
(1ere édition)
(1)<AR 2013-01-06/01, art. 3, 003; En vigueur : 11-01-2013>

Art. 2.La norme :

NBN C 61-1422eme édition

remplace :

NBN C 61-1421ere édition, homologuée par l`arrêté royal
du 28 février 1984
NBN C 61-142/A11ere édition, homologuée par l`arrêté royal
du 21 février 1986
NBN C 61-142/A21ere édition, homologuée par l`arrêté royal
du 17 janvier 1992

Art. 3.Les normes, énumérées à l'article 1er, peuvent être consultées à l'Institut belge de Normalisation, Avenue de la Brabançonne 29, à 1000 Bruxelles, où elles sont en vente.

Art. 4.Les homologations suivantes cessent de sortir leur effet :

NBN A 11-2011ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 23 novembre 1972
NBN 5621ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 1er juin 1960
NBN 2771ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 1er janvier 1966
NBN A 21-1121ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 12 octobre 1981
NBN A 21-2221ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 1er septembre 1977
NBN A 23-1112eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 12 janvier 1989
NBN A 23-1122eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 30 mars 1989
NBN A 23-1131ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 7 mai 1981
NBN A 23-1141ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 28 février 1984
NBN A 23-4031ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 15 novembre 1981
NBN 6641ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 27 février 1967
NBN B 11-0021ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 6 décembre 1979
NBN B 15-2233eme édition, homologuée par l'arrête royal
du 22 juin 1990
NBN B 22-1022eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 20 octobre 1980
NBN B 62-2041ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 10 décembre 1979
NBN E 04-0071ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 6 décembre 1979
NBN E 04-0102eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 20 octobre 1980
NBN 6981ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 27 février 1967
NBN 6881ere édition, homologuée par l'arrêté royal
(avec addendum)du 27 février 1967
NBN 7221ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 18 novembre 1968
NBN 7231ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 18 novembre 1968
NBN 7631ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 14 mars 1969
NBN 7741ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 3 décembre 1969
NBN E 27-1111ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 27 décembre 1974
NBN E 37-0011ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 4 octobre 1977
NBN E 44-001/A11ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 17 janvier 1992
NBN EN 5961ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 11 septembre 1963
NBN E 53-0011ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 1er mars 1985
NBN 8551ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 25 février 1972
NBN G 51-0021ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 27 septembre 1990
NBN G 53-0022eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 6 décembre 1979
NBN G 62-0063eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 18 juillet 1975
NBN G 62-0112eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 4 octobre 1977
NBN G 62-0181ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 22 décembre 1980
NBN G 62-0171ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 1er mars 1985
NBN G 62-0013eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 18 juillet 1975
NBN G 62-0051ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 18 juillet 1975
NBN G 62-0063eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 18 juillet 1975
NBN G 62-0192eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 21 février 1986
NBN G 55-0201ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 9 décembre 1988
NBN 5371ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 19 janvier 1961
NBN L 02-0011ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 28 mai 1973
NBN P 12-1012eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 14 mai 1975
NBN S 01-3021ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 30 août 1976
NBN S 01-3031ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 30 août 1976
NBN S 01-3041ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 30 août 1976
NBN S 01-3051ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 30 août 1976
NBN S 01-3071ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 15 décembre 1986
NBN EN 54-11ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 27 décembre 1974
NBN S 32-1071ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 13 mars 1984
NBN S 32-1081ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 13 mars 1984
NBN S 32-1111ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 13 mars 1984
NBN S 32-1131ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 13 mars 1984
NBN S 32-0051ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 13 décembre 1985
NBN S 35-0091ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 13 décembre 1985
NBN T 32-0021ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 12 octobre 1981
NBN T 42-9021ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 29 janvier 1979
NBN EN ISO 75362eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 28 mai 1964
NBN T 52-1192eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 6 décembre 1979
NBN 3431ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 29 novembre 1954
NBN T 91-0521ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 22 décembre 1980
NBN T 91-2022eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 28 mai 1973
NBN V 21-0061ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 4 octobre 1977
NBN V 21-0101ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 29 janvier 1979
NBN B 62-0021ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 12 juin 1987
NBN D 08-0011ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 26 avril 1982
NBN D 08-001/A11ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 29 avril 1985
NBN D 13-0012eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 20 octobre 1980
NBN E 04-0042eme édition, homologuée par l'arrêté royal
du 29 janvier 1979
NBN I 06-0021ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 4 octobre 1977
NBN I 06-002/A11ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 6 décembre 1979
NBN 6821ere édition, homologuée par l'arrêté royal
du 31 octobre 1966

Art. 5.Notre Ministre ayant les Affaires économiques dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 8 septembre 1997.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de l'Economie,

E. DI RUPO

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