Article 1er.Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après.
(...) (Alinéa 2 abrogé) <AR 2001-07-20/50, art. 3, 002; En vigueur : 16-10-2001>
NBN B 021-602
Poteaux supports de lignes aériennes en béton armé et précontraint (3e édition)
NBN B 52-001
Ponts en acier (5e édition)
NBN 759/A3
Câbles armés isolés au polychlorure de vinyle pour réseaux de signalisation (1e édition)
NBN C 32-124/A8
Conducteurs et câbles isolés pour installations - Types nationaux Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle de tensions nominales Uo/U inférieure ou égale à 6OO/1000 V (1e édition)
NBN C 33-121/A2
Câbles d'énergie - Câbles sous écran, à âmes conductrices en cuivre, isolés au polychlorure de vinyle (Types : 1 et 6 kV) (1e édition)
NBN C 33-221/A1
Câbles d'énergie - Câbles sous écran, à âmes conductrices en aluminium, isolés au polychlorure de vinyle (Types : 1 et 6 kV) (1e édition)
NBN C 33-321/A1
Câbles d'énergie - Conducteurs isolés assemblés en faisceaux pour réseaux et branchements aériens de tension assignée 0,6/1 kV (1e édition)
NBN C 33 322/A2
Câbles d'énergie - Câbles à isolation synthétique et gaine renforcée (Type : 1 kV) (1e édition)
NBN E 52-005
Engins de levage - Equipement électrique (4e édition)
Art. 2.Les normes :
NBN B 52-001
5e édition, remplace NBN 5, 4e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 octobre 1967
NBN E 52-005
4e édition, remplace NBN E 52-005, 3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 29 janvier 1979
NBN B 15-002
1e édition, remplace NBN B 15-103/104, 7e édition, homologuées par l'arrêté royal du 4 octobre 1977
NBN B 21-602
3e édition, remplace NBN 96, 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951, et son addendum 1 homologué par l'arrêté royal du 29 novembre 1954, et son addendum 2 homologué par l'arrêté royal du 22 juin 1971.
Art. 3.Les normes énumérées à l'article 1, peuvent être consultées à l'Institut belge de Normalisation, avenue de la Brabanconne 29, à 1000 Bruxelles, où elles sont en vente.
Art. 4.Les homologations suivantes cessent de sortir leur effet :
NBN 117.22
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1964
NBN 117.23
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 janvier 1963
NBN 117.41
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1964
NBN 117.44
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1964
NBN 829-01
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 1971
NBN A 11-142
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 mars 1977
NBN 830-01
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971
NBN 830-02
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971
NBN A 22-203
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1973
NBN A 22-204
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1973
NBN 886
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971
NBN 145
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971
NBN 457
1e édition homologuée par l'arrêté royal du 31 octobre 1966
NBN 112
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951
NBN 113
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951
NBN 863
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971
NBN 104
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951
NBN 105
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951
NBN 106
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951
NBN 90
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951
NBN 270
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 15 février 1954
NBN E 24-001
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 octobre 1981
NBN E 24-002
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 décembre 1980
NBN E 24-007
3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 mars 1987
NBN E 24-010
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 décembre 1979
NBN E 24-011
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 mars 1987
NBN E 24-014
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 octobre 1980
NBN E 24-017
3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 novembre 1992
NBN E 24-018
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 19 mai 1989
NBN E 26-001
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 octobre 1977
NBN E 26-001/A1
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 février 1984
NBN E 26-004
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 octobre 1977
NBN E 26-004/A1
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 février 1984
NBN E 26-005
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 octobre 1977
NBN E 26-008
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 septembre 1987
NBN 507
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 octobre 1967
NBN 643
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 février 1957
NBN 644
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 février 1967
NBN 646
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 février 1967
NBN 719
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 novembre 1968
NBN 720
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 novembre 1968
NBN 721
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 1971
NBN 773
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 décembre 1969
NBN 775
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 décembre 1969
NBN 776
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 décembre 1969
NBN 777
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 décembre 1969
NBN 778
1e édition homologuée par l'arrêté royal du 3 décembre 1969
NBN 779
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 décembre 1969
NBN E 48-005
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 29 janvier 1979
NBN E 52-005
3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 29 janvier 1979
NBN 391
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 janvier 1957
NBN 123
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 novembre 1959
NBN 601
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 septembre 1963
NBN 603
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 septembre 1963
NBN 603/A1
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 octobre 1967.
NBN 762
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969
NBN E 60-101
3e édition homologuée par l'arrêté royal du 21 janvier 1974
NBN 124
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 novembre 1959
NBN E 62-001
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 21 janvier 1974
NBN E 62-201
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 21 janvier 1974
NBN E 62-201
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 octobre 1980
NBN 98
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 novembre 1957
NBN 135
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 mai 1958
NBN 141
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 mai 1958
NBN 403
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969
NBN 404
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 mai 1958
NBN 405
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 novembre 1968
NBN 406
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969
NBN 484
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 septembre 1963
NBN 485
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 novembre 1959
NBN 485/A1
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969
NBN 486
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 mai 1958
NBN 486/A1
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 8 juillet 1965
NBN 497
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 janvier 1959
NBN 498
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 février 1962
NBN 498/A1
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 8 juillet 1965
NBN 694
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 février 1967
NBN 695
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 février 1967
NBN 809
1e édition, homologuée par l'arrête royal du 20 juillet 1970
NBN 811
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 juillet 1970
NBN 820
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 1971
NBN 834
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971
NBN 836
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 1971
NBN 852
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 février 1972
NBN 853
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 février 1972
NBN 854
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 février 1972
NBN E 66-001
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 août 1976
NBN E 66-106
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982
NBN E 66-108
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982
NBN E 66-301
3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 21 janvier 1974
NBN E 66-601
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 21 janvier 1974
NBN E 66-603
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 août 1976
NBN 496
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 janvier 1959
NBN G 42-001
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 1er mars 1985
NBN G 42-006
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 30 août 1976
NBN G 42-007
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 octobre 1977
NBN G 44-004
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 29 avril 1985
NBN G 44-005
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 21 janvier 1974
NBN G 44-008
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 1 mars 1985
NBN G 45-001
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 décembre 1979
NBN G 49-001
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1973
NBN EN 277
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 septembre 1990
NBN I 05-001
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 août 1976
NBN I 04-002
5e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 juillet 1975
NBN S 06-001
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 mars 1987
NBN S 21-101
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974
NBN 52-087
2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1964
NBN 215
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951
NBN 177
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951
NBN 1822
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951
NBN 183
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951
NBN 194
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951
NBN 184
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951
NBN 185
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951
NBN 214
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951
NBN EN 45003
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 décembre 1990
NBN X 44-002
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 janvier 1978
NBN X 44-003
1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 janvier 1978.
Art. 5.Notre Ministre ayant les Affaires économiques dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 3 avril 1997.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre de l'Economie,
E. DI RUPO