3 AVRIL 1997. - Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation (IBN). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-06-1997 et mise à jour au 16-10-2001).

ELI: Justel
Source: Affaires économiques
Publication: 11-6-1997
Numéro: 1997011154
Page: 15630
PDF: version originale
Dossier numéro: 1997-04-03/49
Entrée en vigueur / Effet: 21-06-1997
Texte modifié: 19791206031980102001197412273619750718051976083012197608020419770302151979012907197710040619780126061981000041198100190019820006811985011091198501112919840110631987011046198701129619900113101989011136199101141219920113741974012102197305280619720225051971062204197102020919691203091968111804196610310319640528011963091105196702270419671027171969031403197007205019591103031957110406195701280219541129011951101007195402150519580513051959012802196202120219630106011965070802
belgiquelex

Article 1er.Sont approuvées les normes belges mentionnées ci-après.

(...) (Alinéa 2 abrogé) <AR 2001-07-20/50, art. 3, 002; En vigueur : 16-10-2001>

NBN B 021-602

Poteaux supports de lignes aériennes en béton armé et précontraint (3e édition)

NBN B 52-001

Ponts en acier (5e édition)

NBN 759/A3

Câbles armés isolés au polychlorure de vinyle pour réseaux de signalisation (1e édition)

NBN C 32-124/A8

Conducteurs et câbles isolés pour installations - Types nationaux Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle de tensions nominales Uo/U inférieure ou égale à 6OO/1000 V (1e édition)

NBN C 33-121/A2

Câbles d'énergie - Câbles sous écran, à âmes conductrices en cuivre, isolés au polychlorure de vinyle (Types : 1 et 6 kV) (1e édition)

NBN C 33-221/A1

Câbles d'énergie - Câbles sous écran, à âmes conductrices en aluminium, isolés au polychlorure de vinyle (Types : 1 et 6 kV) (1e édition)

NBN C 33-321/A1

Câbles d'énergie - Conducteurs isolés assemblés en faisceaux pour réseaux et branchements aériens de tension assignée 0,6/1 kV (1e édition)

NBN C 33 322/A2

Câbles d'énergie - Câbles à isolation synthétique et gaine renforcée (Type : 1 kV) (1e édition)

NBN E 52-005

Engins de levage - Equipement électrique (4e édition)

Art. 2.Les normes :

NBN B 52-001

5e édition, remplace NBN 5, 4e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 octobre 1967

NBN E 52-005

4e édition, remplace NBN E 52-005, 3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 29 janvier 1979

NBN B 15-002

1e édition, remplace NBN B 15-103/104, 7e édition, homologuées par l'arrêté royal du 4 octobre 1977

NBN B 21-602

3e édition, remplace NBN 96, 1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951, et son addendum 1 homologué par l'arrêté royal du 29 novembre 1954, et son addendum 2 homologué par l'arrêté royal du 22 juin 1971.

Art. 3.Les normes énumérées à l'article 1, peuvent être consultées à l'Institut belge de Normalisation, avenue de la Brabanconne 29, à 1000 Bruxelles, où elles sont en vente.

Art. 4.Les homologations suivantes cessent de sortir leur effet :

NBN 117.22

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1964

NBN 117.23

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 janvier 1963

NBN 117.41

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1964

NBN 117.44

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1964

NBN 829-01

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 1971

NBN A 11-142

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 mars 1977

NBN 830-01

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971

NBN 830-02

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971

NBN A 22-203

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1973

NBN A 22-204

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1973

NBN 886

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971

NBN 145

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971

NBN 457

1e édition homologuée par l'arrêté royal du 31 octobre 1966

NBN 112

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951

NBN 113

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951

NBN 863

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971

NBN 104

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951

NBN 105

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951

NBN 106

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951

NBN 90

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951

NBN 270

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 15 février 1954

NBN E 24-001

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 octobre 1981

NBN E 24-002

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 décembre 1980

NBN E 24-007

3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 mars 1987

NBN E 24-010

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 décembre 1979

NBN E 24-011

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 mars 1987

NBN E 24-014

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 octobre 1980

NBN E 24-017

3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 novembre 1992

NBN E 24-018

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 19 mai 1989

NBN E 26-001

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 octobre 1977

NBN E 26-001/A1

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 février 1984

NBN E 26-004

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 octobre 1977

NBN E 26-004/A1

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 février 1984

NBN E 26-005

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 octobre 1977

NBN E 26-008

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 septembre 1987

NBN 507

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 octobre 1967

NBN 643

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 février 1957

NBN 644

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 février 1967

NBN 646

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 février 1967

NBN 719

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 novembre 1968

NBN 720

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 novembre 1968

NBN 721

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 1971

NBN 773

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 décembre 1969

NBN 775

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 décembre 1969

NBN 776

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 décembre 1969

NBN 777

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 décembre 1969

NBN 778

1e édition homologuée par l'arrêté royal du 3 décembre 1969

NBN 779

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 décembre 1969

NBN E 48-005

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 29 janvier 1979

NBN E 52-005

3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 29 janvier 1979

NBN 391

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 janvier 1957

NBN 123

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 novembre 1959

NBN 601

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 septembre 1963

NBN 603

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 septembre 1963

NBN 603/A1

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 octobre 1967.

NBN 762

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969

NBN E 60-101

3e édition homologuée par l'arrêté royal du 21 janvier 1974

NBN 124

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 novembre 1959

NBN E 62-001

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 21 janvier 1974

NBN E 62-201

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 21 janvier 1974

NBN E 62-201

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 octobre 1980

NBN 98

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 novembre 1957

NBN 135

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 mai 1958

NBN 141

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 mai 1958

NBN 403

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969

NBN 404

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 mai 1958

NBN 405

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 novembre 1968

NBN 406

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969

NBN 484

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 septembre 1963

NBN 485

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 3 novembre 1959

NBN 485/A1

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969

NBN 486

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 13 mai 1958

NBN 486/A1

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 8 juillet 1965

NBN 497

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 janvier 1959

NBN 498

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 12 février 1962

NBN 498/A1

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 8 juillet 1965

NBN 694

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 février 1967

NBN 695

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 février 1967

NBN 809

1e édition, homologuée par l'arrête royal du 20 juillet 1970

NBN 811

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 juillet 1970

NBN 820

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 1971

NBN 834

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971

NBN 836

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 février 1971

NBN 852

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 février 1972

NBN 853

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 février 1972

NBN 854

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 février 1972

NBN E 66-001

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 août 1976

NBN E 66-106

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982

NBN E 66-108

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 avril 1982

NBN E 66-301

3e édition, homologuée par l'arrêté royal du 21 janvier 1974

NBN E 66-601

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 21 janvier 1974

NBN E 66-603

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 août 1976

NBN 496

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 janvier 1959

NBN G 42-001

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 1er mars 1985

NBN G 42-006

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 30 août 1976

NBN G 42-007

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 4 octobre 1977

NBN G 44-004

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 29 avril 1985

NBN G 44-005

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 21 janvier 1974

NBN G 44-008

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 1 mars 1985

NBN G 45-001

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 décembre 1979

NBN G 49-001

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1973

NBN EN 277

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 septembre 1990

NBN I 05-001

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 2 août 1976

NBN I 04-002

5e édition, homologuée par l'arrêté royal du 18 juillet 1975

NBN S 06-001

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 11 mars 1987

NBN S 21-101

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 27 décembre 1974

NBN 52-087

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 28 mai 1964

NBN 215

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951

NBN 177

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951

NBN 1822

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951

NBN 183

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951

NBN 194

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951

NBN 184

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951

NBN 185

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951

NBN 214

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 10 octobre 1951

NBN EN 45003

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 20 décembre 1990

NBN X 44-002

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 janvier 1978

NBN X 44-003

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 26 janvier 1978.

Art. 5.Notre Ministre ayant les Affaires économiques dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 3 avril 1997.

ALBERT

Par le Roi :

Le Ministre de l'Economie,

E. DI RUPO

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