Texte 1996036076

7 AOUT 1996. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, notamment la liste des substances et des moyens interdits (TRADUCTION).

ELI
Justel
Source
Communauté flamande
Publication
18-9-1996
Numéro
1996036076
Page
24348
PDF
verion originale
Dossier numéro
1996-08-07/30
Entrée en vigueur / Effet
28-09-1996
Texte modifié
19920351341992035838
belgiquelex

Article 1er.L'article 73, § 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé est modifié comme suit :

les substances "Acetyldihydrocodeine", "Acefylline", "Aminofylline", "Bamifylline", "Diprofyllinum", "Etofylline", "Famprofazon", "Morazon", "Theobromine", "Theophylline" sont supprimées de la liste des stimulants;

les substances "Amezinium", "Gepefrine", "Salmeterol*" sont ajoutées à la liste des stimulants;

la substance "Epitestosteron" est ajoutée à la liste des stérodes anabolisants;

les substances "Leuproreline" et "Nafareline" sont ajoutées à la liste des peptides et des hormones analogues;

Art. 2.A l'article 73, § 1er du même arrêté, les corrections suivantes sont apportées :

à la liste des stimulants :

Benzphetamine au lieu de Benzphetame

Cathinon au lieu de Cathinone

Crotethamide au lieu de Crotetamide

Fenbutrazaat au lieu de Fenbutrzate

Pentetrazool au lieu de Pentetrazol

Phacetoperaan au lieu de Phacetoperane

Terbutaline* au lieu de Terbutaline

à la liste des stéïrodes anabolisants :

Androstenediol au lieu de Androstendiol

Dehydroepiandrosteron au lieu de Dehydroandrosteron

Methylandrostandiol au lieu de Methyldrostandiol

Art. 3.A l'article unique de l'arrêté ministériel du 28 février 1991 portant adaptation de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, les corrections suivantes sont apportées :

les stimulants

Mesocarb au lieu de Mesocarbe

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