5 JUILLET 1996. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 mai 1995 fixant les dénominations pouvant être mentionnées sur les certificats de qualification (TRADUCTION).

ELI: Justel
Source: Communauté flamande
Publication: 23-8-1996
Numéro: 1996035951
Page: 22490
PDF: verion originale
Dossier numéro: 1996-07-05/40
Entrée en vigueur / Effet: 01-09-1996
Texte modifié: 1995036055
belgiquelex

Article 1er.A l'annexe à l'arrêté ministériel du 20 mai 1995 fixant les dénominations pouvant être mentionnées sur les certificats de qualification de l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel, sont ajoutées les dénominations suivantes :

   - sous la rubrique 1. AUTO :
        Hulpmechanicien personenwagens
   - sous la rubrique 6. HANDEL EN ADMINISTRATIE :
        Verkoper-etaleur
   - sous la rubrique 12. MECHANICA :
        Bediener werktuigmachines
   - sous une nouvelle rubrique 12.2 MECHANICA : MILIEU- EN
     RECYCLAGETECHNIEKEN :
        Produktiearbeider recyclage
   - sous la rubrique 13. PERSONENZORG :
        Buurtsportwerker
        Initiator-sportbegeleider
        Logistiek helper in de verzorgingsinstellingen
   - sous la rubrique 15. TEXTIEL :
        Tufter
        Vlakbreier
   - sous la rubrique 16. VOEDING-HOTEL :
        Hulpkok
        Logistiek helper hotel.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année scolaire 1996-1997.

Bruxelles, le 5 juillet 1996.

L. VAN DEN BOSSCHE

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