16 JUILLET 1996. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le cadre organique du "Openbaar Psychiatrisch Ziekenhuis Geel" (TRADUCTION).

Article 1er.Le cadre organique du "Openbaar Psychiatrisch Ziekenhuis" à Geel est arrêté comme suit :

                                     A             B
  Administrateur general             1
  Directeur-medecin-specialiste      1
  Directeur                          3
  Medecin-specialiste                7
  Medecin                            3
  Pharmacien                         2
  Adjoint du directeur              24
  Infirmier en chef                 15             1
  Specialiste en chef                9
  Infirmier gradue                  53
  Specialiste                       52
  Infirmier brevete                 44
  Hospitalier                       24             7
  Technicien en chef                 3
  Collaborateur en chef              4
  Technicien                         8
  Collaborateur                     18
  Infirmier hospitalier             28
  Technicien en chef-assistant       7
  Assistant technique               21
  Assistant en chef                  2             2
  Assistant                          9
  Agent technique                   19
  Agent                              5
       
  Conseiller spirituel               1*
  Conseiller Laic                    1*
  * Ce personnel n'est pas regi par l'arrete du Gouvernement flamand du
  12 juin 1995 portant organisation et statut du personnel du "Openbaar
  Psychiatrisch Ziekenhuis" a Geel.

Art. 2.Le cadre organique du "Openbaar Psychiatrisch Ziekenhuis" à Geel comprend les colonnes A et B. Les emplois figurant dans la colonne B s'éteignent. Ils sont supprimés à l'occasion du départ des titulaires. Sans préjudice des autres exigences, les titulaires des emplois de la colonne B entrent en ligne de compte pour une promotion à un emploi déclaré vacant dans la colonne A.

Art. 3.Les membres du personnel occupent un emploi correspondant à leur grade.

Art. 4.L'arrêté du Gouvernement flamand du 26 juin 1991 fixant le cadre organique d'accueil du "Openbaar Psychiatrisch Ziekenhuis" à Geel, est abrogé graduellement :

- le 1er janvier ou le 1er juillet 1994 pour les niveaux 3 et 4 (suivant que l'insertion barémique du grade concerné s'effectue dans le niveau C, le niveau D ou le niveau E);

- le 1er juillet 1994 ou le 1er janvier 1995 pour le niveau 2 (suivant que l'insertion barémique du grade concerné s'effectue dans le niveau B ou le niveau C);

- le 1er juin 1995 pour le niveau 1.

Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets :

- le 1er janvier 1994 pour les niveaux D et E;

- le 1er juillet 1994 pour le niveau C;

- le 1er janvier 1995 pour le niveau B;

- le 1er juin 1995 pour le niveau A.

Art. 6.Le Ministre flamand qui a la politique de santé et les investissements dans le secteur hospitalier dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 16 juillet 1996.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

L. VAN DEN BRANDE

Le Ministre flamand des Finances, du Budget et de la Politique de Santé,

Mme W. DEMEESTER