Article 1er.Le cadre organique du "Openbaar Psychiatrisch Ziekenhuis" à Geel est arrêté comme suit :
A B
Administrateur general 1
Directeur-medecin-specialiste 1
Directeur 3
Medecin-specialiste 7
Medecin 3
Pharmacien 2
Adjoint du directeur 24
Infirmier en chef 15 1
Specialiste en chef 9
Infirmier gradue 53
Specialiste 52
Infirmier brevete 44
Hospitalier 24 7
Technicien en chef 3
Collaborateur en chef 4
Technicien 8
Collaborateur 18
Infirmier hospitalier 28
Technicien en chef-assistant 7
Assistant technique 21
Assistant en chef 2 2
Assistant 9
Agent technique 19
Agent 5
Conseiller spirituel 1*
Conseiller Laic 1*
* Ce personnel n'est pas regi par l'arrete du Gouvernement flamand du
12 juin 1995 portant organisation et statut du personnel du "Openbaar
Psychiatrisch Ziekenhuis" a Geel.Art. 2.Le cadre organique du "Openbaar Psychiatrisch Ziekenhuis" à Geel comprend les colonnes A et B. Les emplois figurant dans la colonne B s'éteignent. Ils sont supprimés à l'occasion du départ des titulaires. Sans préjudice des autres exigences, les titulaires des emplois de la colonne B entrent en ligne de compte pour une promotion à un emploi déclaré vacant dans la colonne A.
Art. 3.Les membres du personnel occupent un emploi correspondant à leur grade.
Art. 4.L'arrêté du Gouvernement flamand du 26 juin 1991 fixant le cadre organique d'accueil du "Openbaar Psychiatrisch Ziekenhuis" à Geel, est abrogé graduellement :
- le 1er janvier ou le 1er juillet 1994 pour les niveaux 3 et 4 (suivant que l'insertion barémique du grade concerné s'effectue dans le niveau C, le niveau D ou le niveau E);
- le 1er juillet 1994 ou le 1er janvier 1995 pour le niveau 2 (suivant que l'insertion barémique du grade concerné s'effectue dans le niveau B ou le niveau C);
- le 1er juin 1995 pour le niveau 1.
Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets :
- le 1er janvier 1994 pour les niveaux D et E;
- le 1er juillet 1994 pour le niveau C;
- le 1er janvier 1995 pour le niveau B;
- le 1er juin 1995 pour le niveau A.
Art. 6.Le Ministre flamand qui a la politique de santé et les investissements dans le secteur hospitalier dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 16 juillet 1996.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
L. VAN DEN BRANDE
Le Ministre flamand des Finances, du Budget et de la Politique de Santé,
Mme W. DEMEESTER